Déliberation - CC 260219 ListeDelib

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Déliberation - CC 260219 ListeDelib Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cros. Lien du pdf (Déliberation - CC 260219 ListeDelib)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, D:/AirsDelib_Test/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/comCom.png

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FÉVRIER 2026

LISTE DES DELIBERATIONS

CC_260219_01 Protection fonctionnelle accordée à Monsieur REQUI Jean-Luc

CC_260219_02 Approbation de la convention de partenariat avec la Croix Rouge Française

CC_260219_03 Acquisition sur le parc régional d'activités économiques Michel-Chevalier des parcelles Section AE n°119-120-123-135-137 à la Région Occitanie, ou à tout autre structure partenaire de cette dernière, dans la perspective de l'implantation d'une activité d'intérêt général

CC_260219_04 Validation du projet de création de la base logistique de la Croix Rouge Française et de la demande de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2026

CC_260219_05 Attribution d'une subvention à l'association sportive automobile de Montpellier Méditerranée pour l'organisation de la 13ème course de côte à Lodève

CC_260219_06 Attribution d'une subvention à l'association sportive et culturelle des agents territoriaux de Lodève et Lodévois et Larzac

CC_260219_07 Approbation de la convention tripartite de soutien à l'organisation du trail Les terrasses du Lodévois, édition 2026, avec l'association Spiridon club nature du Lodévois et Larzac et la commune de Lodève et l'attribution d'une subvention

CC_260219_08 Approbation des procès-verbaux de récolement pour l'année 2025 des collections du musée de Lodève

CC_260219_09 Acquisition de quatre dessins et archives de Paul Dardé

CC_260219_10 Acquisition de cinq plâtres de Paul Dardé, éléments de la Cheminée monumentale

CC_260219_11 Approbation de la convention pour valorisation de l'archéologie et de l'histoire du territoire avec le Groupe archéologique Lodévois pour l'année 2026

CC_260219_12 Renouvellement de l'affiliation au groupement d'intérêt économique Atout France et de l'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours pour la centrale de réservation

CC_260219_13 Avenant n°1 à la convention-cadre de partenariat "Pays Coeur d'Hérault et offices de tourisme" pour la commercialisation de l'offre "Escapade nature sans voiture"

CC_260219_14 Reconduction de la convention de participation à l'Agence de développement touristique Hérault Tourisme pour l'adhésion au système d'information touristique de l'Hérault pour l'année 2026

CC_260219_15 Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif d'aides à l'immobilier d'entreprises à toute future société créée par ADRIANSEN Eliot dans le cadre de la création d'une boulangerie bio semi-artisanale

CC_260219_16 Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif d'aides à l'immobilier d'entreprises à l'Association Etape paysanne du Larzac

CC_260219_17 Convention des marchés de producteurs de pays à Lodève, Le Caylar et Soubès

CC_260219_18 Attribution de subventions aux projets portés par les acteurs culturels du territoire Lodevois et Larzac dans le cadre de la manifestation Printemps des poètes pour l'édition 2026

CC_260219_19 Attribution d'une subvention au projet porté par Radio Lodève dans le cadre de la manifestation Printemps des poètes pour l'édition 2026

CC_260219_20 Attribution d'une subvention au projet porté par l'association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre dans le cadre de la manifestation Printemps des poètes pour l'édition 2026CC_260219_21 Convention d'engagement à la démarche de labellisation des événements écoresponsables en Occitanie "Évènements détonnants" et l'adhésion à l'association régionale Élemen'terre pour l'édition 2026 de Résurgence, festival des arts vivants

CC_260219_22 Déclaration d'intérêt communautaire du projet de Pôle d'Échanges Multimodal sur la commune de Lodève

CC_260219_23 Autorisation de signature d'une convention de servitude de passage au profit d'Enedis pour la parcelle AK 396 sur la Commune de Lodève

CC_260219_24 Convention pour l'entretien de la station de traitement des eaux usées du Parc régional d'activité économique Michel-CHEVALIER sur la Commune du Bosc

CC_260219_25 Désignation de la personne à la direction des régies des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

CC_260219_26 Cession d'un camion Renault KERAX

CC_260219_27 Convention relative à la mission de coordination départementale des gens du voyage dans le cadre du schéma départemental d'accueil et d'habitat pour l'année 2026

CC_260219_28 Avenant à la convention de partenariat pour développer l'information sur le droit au logement avec le Conseil départemental de l'accès au droit de l'Hérault et l'Agence départementale pour l'information sur le logement de l'Hérault

CC_260219_29 Attribution de subvention complémentaire dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et renouvellement urbain pour GUERMEUR Steven

CC_260219_30 Acquisition gratuite d'une emprise foncière à la Commune de Lodève pour la construction d'un Espace jeunes dans la cour de l'Espace Luteva

CC_260219_31 Validation du projet de requalification paysagère du site de la Baume Auriol et validation des demandes de subventions 2026

CC_260219_32 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Fozières dans le cadre de travaux de réfection et de rénovation sur différentes infrastructures sur la commune

CC_260219_33 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Sorbs dans le cadre de la rénovation du belvédère de la Virenque - itinéraire du sentier des sotch

CC_260219_34 Avenant 1 à l'attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Roqueredonde pour le projet de réaménagement et changement des structures dans l'aire de jeux de l'école et du village

CC_260219_35 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Roqueredonde dans le cadre de l'aménagement de sanitaires au sein de la mairie

CC_260219_36 Révision libre de l'attribution de compensation 2026 de la Commune de Lodève suite à l'attribution par l'Etat d'un nouveau financement de la compétence d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant

CC_260219_37 Renouvellement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée de la Santé, Sécurité et des Conditions de travail communs

CC_260219_38 Modification du tableau des effectifs