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Déliberation - Deliberation 2024 013 Deliberation portant sur la tenue du debat d orientation budgetaire vise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2024
Publié
le
ID
: 063-216302570-20240305-2024
013-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
05
mars
2024
L'an
deux
mil-vingt-quatre,
le
cinq
mars
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
2024_013
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Référence
Objet
de
la délibération
Du
Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Délibération
portant |
me
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
sur
la tenue
du
débat |
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
d'orientation
MEGEMONT
Etienne,
M. NESME
Emmanuel,
M. OUVRARD
Dominique.
budgétaire
Excusé(s)
ayant
donné
procuration:
Mme
FINET
Hélène
(pouvoir
à
M.
CARAY
Nombre
de
membres
Frédéric),
Mme
PLANEIX
Bernadette
(pouvoir
à
M.
ANDANSON
Alain).
do
|
Absent
excusé
: M.
TRONCHE
Aymeric
Afférents
Présents
pris
part
au
vote
/
/
/
A
été
nommé(e)
secrétaire
:
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle
Objet
de
la
délibération
:
Délibération
portant
sur
la
tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
Date
de
la
convocation
27
février
2024
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Date
d'affichage
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
12
mars
2024
Monsieur
le
maire
présente
le rapport
d'orientation
(cf.
document
en
annexe)
Vote
Pour
: /
Ceci
exposé,
Con
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le conseil
municipal
:
Abstention
: /
!
|
e
PREND
acte
du
débat
d'orientation
budgétaire
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
|
a
=
|
|
|
CLERMONT
-FERRAND
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Le
: 12
mars
2024
Au
registre
sont
les
signatures.
Et
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER
Publication
ou
notification
du
: 12
mars
2024