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Procès Verbal - pv 16 12 2025 signe
Déliberation - liste deliberations cm 14 mai 2024
Déliberation - liste deliberations 2 avril 2024 pour affichage
Déliberation - liste deliberations 12 mars 2024 signee
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Wahlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 12 mars 2024 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
Commune
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
de
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
WAHLENHEIM
Bas-Rhin
Séance
du
12
mars
2024
à
20h00
Sous
la
présidence
de
M.
Maurice
LUTZ,
Maire.
Présents
à
l'ouverture
de
la
séance
(20H00)
:
MM.
Didier
ADAM,
Jean-
Claude
DOLIS,
Alain
HARTWIGSEN,
Pierre
HOLDERITH,
Jean
KEHREN,
Maurice
LUTZ
et
Mmes
Michelle
ECKART,
Céline
FISCHER
et
Martine
GOMEZ.
Excusé
: M.
Pierre
WEBER
(procuration
donnée
à
M.
Pierre
HOLDERITH
pour
tous
les
points).
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'UNANIMITÉ,
M.
Jean
KEHREN
comme
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2023
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2023
a
été
préalablement
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
par
mail.
Le Conseil
Municipal,
après
délibération,
DÉCIDE
à
9
VOIX
POUR
et
1
ABSTENTION
(Céline
FISCHER),
D'APPROUVER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2023.
3:
Budget
primitif
2024
de
la
commune
Martine
GOMEZ
rappelle
le
bilan
budgétaire
2022
et
présente
le
bilan
budgétaire
de
l’année
2023
en
fonctionnement
et
en
investissement
et
rappelle
le
report
des
excédents
au
budget
primitif.
Fonctionnement
charges
177
160,71 €
Fonctionnement
recettes
248
879,62
€
Excédent
524
836,13
€
PILAN.2028
Investissement
charges
84
064,15
€
Investissement
recettes
64
831,34
€
Excédent
351
407,20
€
Trésorerie
au
31/12/2023
: 876
243,33
€
Puis
elle
présente
aux
membres
présents
le
détail
du
budget
primitif
principal
2024,
pour
la
commune
de
Wahlenheim,
pour
la
section
de
fonctionnement
(charges
et
produits)
et
pour
la
section
d'investissement
(charges
et
produits).
60
Achat
et
variation
de
stocks
29
500,00
61-62
Autres
charges
externes
84
500,00
63
Impôts,
taxes
et
versements
assimilés
2
000,00
64
Charges
de
personnel
51
000,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
39
500,00
Autres
dépenses
-
FNGIR
18
498,00
Op.
d'ordre
-— Dotations
aux
amortissements
2
Q00
00
nt
dac
sr
se
de
E
TE
TES
DT
RE
s
1
Fa
ACA
1
=]
|C
ages
c
‘penses
de
!
fonc
ionne:
ment
de
l'exercice
N
L
2269
ne
RUE
Virement
à
la esction
d'investissement
DS
553
243,
HÈs
5 BUDGET
COMMUNE
2024
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
Chapitre
Libellé
Proposition
N
70
Produits
des
services
domaine
et
ventes
2
500,00
73
Impôts
et
taxes
175
893,00
74
Dotation
et
participations
52
000,00
75
Autres
produits
gestion
courante
25
000,00
Total
recettes
de
gestion
des
services
255
393,00
76
Produits
de
participations
10,00
773
Mandats
annulés
sur
exercices
antérieurs
0,00
Total
recettes
réelles
N
255
403,00
Résultat
reporté
- 002
524
836,13
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
N
780
239,13
BUDGET
COMMUNE
2024
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
CHARGES
Chapitre
Libellé
Proposition
N
16
Dépenses
financières
0,00
21
Dépenses
d'équipement
1
071
496,90
Restes
à
réaliser
10
197,43
Total
des
dépenses
d'investissement
cumulées
N
1
081
694,33
BUDGET
COMMUNE
2024
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
Chapitre
Libellé
Proposition
N
21
Virement
section
de
fonctionnement
553
241,13
40
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
2
000,00
13
Subventions
d'investissement
140
046,00
10
Dotations
FCTVA
-
TA
35
000,00
Total
des
recettes
de
l'exercice
N
730
287,13
Résultat
reporté
-
001
351
407,20
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
N
1
081
694,33
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
et
DÉCIDE
à
7
VOIX
POUR
et
3
VOIX
CONTRE
(Céline
FISCHER,
Pierre
HOLDERITH
et
Pierre
WEBER),
D'ARRÊTER
le
budget
primitif
de
la
commune
pour
l’année
2024
comme
suit
:
-__
Section
de
fonctionnement
:
e<
Dépenses
: 780
239,13
€
°e
Recettes
: 780
239,13
€
-
Section
d'investissement
:
ee
Dépenses
: 1
081
694,33
€
e
Recettes
: 1
081
694,33€
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents. 4.
Budget
primitif
2024
de
l'antenne
collective
Martine
GOMEZ
présente
aux
membres
présents
le
détail
du
budget
primitif
de
l'antenne
collective
2024,
pour
la
commune
de
Wahlenheim,
pour
la
section
de
fonctionnement
(dépenses
et
recettes)
et
pour
la
section
d'investissement
(dépenses
et
recettes).
(
d
D
__
Détail
des dépenses
PRINT
ES
Article
Libellé
Proposition
N
6541
Créances
admises
en
non-valeur
0,00
6061
Énergies
500,00
6588
Autres
charges
de
gestion
1
846,04
Charges
à
caractère
général
2
346,04
673
| Titres
annulés
sur
exercices
antérieurs
0,00
Charges
exceptionnelles
0,00
22
| Dépenses
imprévues
500,00
Total
dépenses
réelles
2
846,04
6811
| Dotation
aux
amortissements
(amort.
antenne)
929,00
Total
au
profit
de
la
section
d'investissement
929,00
Total
dépenses
d'ordre
929,00
enses
de
fonctionnement
de
l'exe
3
775,04
Total
recettes
d'o
Bu 2153
|
onsà
caractère
sp
que
“ie
us
e
Abe
*
NUS
PTE
ENT
MMEUERE
'S.
BR
706
Prestation
de
services
2
530,00
Recettes
de
gestion
des
services
2
530,00
777
| Opération
d'ordre
transfert
entre
section
315,42
rdre
315,42
n
N
LR)
996,90
Dépenses
d'équipements
3 996,90
13914
| Subvention
équipement
(amort.
subv.
d'équip.)
315,42
Dépenses
d'ordre
315,42
Total
dépenses
réelles
4 312,32
BUDGET
ANTENNE
COLLECTIVE
2024
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
Détail
des
recettes
Article
Libellé
Proposition
N
28153
Installation
caractère
spécifique
(amort.
antenne)
929,00
Subventions
929,00
Total
recettes
réelles
929,00
Total
des
prélèvements
provenant
de
la
section
de
fonctionnement
929,00
Total
des
recettes
de
l'exercice
N
929,00
RO02
—
Résultat
reporté
3
383,32
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
N
4
312,32 Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
et
DÉCIDE
à
8
VOIX
POUR
et
2
ABSTENTIONS
(Pierre
HOLDERITH
et
Pierre
WEBER), D'ARRÊTER
le
budget
primitif
de
l'antenne
collective
pour
l’année
2024
comme
suit
:
-
Section
de
fonctionnement
:
e
Dépenses
: 3
775,04
€
+
Recettes
: 3
775,04
€
-
Section
d'investissement
:
e
Dépenses
: 4
312,32€
e
Recettes
: 4
312,32€
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
5.
Déclassement
du
chemin
d'exploitation
au
terrain
de
football
(section
15
parcelle
183)
Maurice
LUTZ
revient
sur
la
délibération
du
11
juillet
dernier
concernant
la
réunion
du
23
mars
2023
lors
de
laquelle
les
membres
du
bureau
de
l'Association
Foncière
de
Wahlenheim,
ont
délibéré
sur
la
rétrocession
du
chemin
de
la
rue
de
l’Ancienne
Forge
à
la
rue
de
Bernolsheim
à
la
commune
de
Wahlenheim
selon
l'article
L.161-6
du
code
rural
(section
15
parcelle
183).
Afin
de
finaliser
cette
rétrocession
et
procédure
auprès
d’un
notaire,
il convient
de
délibérer :
-
sur
le
montant
de
la
rétrocession,
proposé
à
l'euro
symbolique,
-
de
notifier
le
déclassement
de
la
parcelle,
-
de
la
supprimer
auprès
du
Livre
Foncier
-
de
l'intégrer
dans
la
voirie
rurale
de
la
commune
(domaine
public).
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
DÉCIDE
à
7
VOIX
POUR,
3
ABSTENTIONS
(Céline
FISCHER,
Pierre
HOLDERITH
et
Pierre
WEBER),
D'APPROUVER
le
montant
de
la
rétrocession
à
l'euro
symbolique,
de
notifier
le
déclassement
de
la
parcelle
(section
15
parcelle
183),
de
demander
la
suppression
auprès
du
Livre
Foncier
et
de
l‘intégrer
dans
la
voirie
rurale
de
la
commune
(domaine
public),
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
6.
Subvention
de
l'école
de
Berstheim
pour
la
sortie
classe
découverte
Maurice
LUTZ
présente
la
demande
transmise
par
l’école
intercommunale
de
Berstheim
pour
l'obtention
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
à
définir
par
le
Conseil
municipal
pour
le
financement
d'un
séjour
en
classe
de
découverte
à
l’'Écomusée
d'Ungersheim
pour
5
enfants
domiciliés
à
Wahlenheim.
Maurice
LUTZ
rappelle
que
4
communes
sont
concernées
et
sollicitées
par
l'école
de
Berstheim.
En
accord
avec
les
autres
communes,
il
est
proposé
d’octroyer
un
montant
de
375
€
(soit
15€
par
enfant)
à
l'école
de
Berstheim
pour
la
sortie
en
classe
découverte
qui
aura
lieu
du
8
au
12
avril
2024. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
et
DÉCIDE
à
l’'UNANIMITÉ,
d’'octroyer
et
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
375
€
(soît
15
€
par
enfant
et
par
jour
pour
5
enfants
concernés)
à
l’école
intercommunale
de
Berstheim
pour
l'aide
au
financement
d'un
séjour
en
classe
de
découverte
à
l'Écomusée
d'Ungersheim,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
7.
Subvention
de
l'école
de
Berstheim
pour
la
sortie
sciences
et
nature
Maurice
LUTZ
présente
la
demande
transmise
par
l'école
intercommunale
de
Berstheim
pour
l'obtention
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
à
définir
par
le
Conseil
municipal
pour
le
financement
d'un
séjour
sciences
et
nature
au
Centre
Ethic
Étapes
«
La
vie
en
vert
»
pour
9
enfants
domiciliés
à
Wahlenheim.
Maurice
LUTZ
rappelle
que
4
communes
sont
concernées
et
sollicitées
par
l’école
de
Berstheim.
En
accord
avec
les
autres
communes,
il est
proposé
d'octroyer
un
montant
de
45
€
(soit
5€
par
enfant)
à
l’école
de
Berstheim
pour
le
séjour
qui
s'est
déroulé
du
22
au
26
janvier
2024. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
et
DÉCIDE
à
|’ UNANIMITÉ,
d'octroyer
et
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
45
€
(soit
5
€ par
enfant
pour
9
enfants
concernés)
à
l’école
intercommunale
de
Berstheim
pour
l’aide
au
financement
d’un
séjour
en
classe
sciences
et
nature
à
Neuwiller-
lès-Saverne, CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
8.
Subvention
pour
l'association
les
Amis
des
fleurs
Maurice
LUTZ
présente
aux
membres
la
demande
de
subvention,
réceptionnée
par
un
courrier
daté
du
31
janvier
2024,
de
l'association
Les
Amis
des
fleurs
qui
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d’une
subvention
d'un
montant
de
800
€
pour
l’année
2024.
Cette
subvention
permet
de
subvenir
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l'association
(achat
du
matériel
nécessaire
pour
les
manifestations
proposées
au
courant
de
l’année).
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
au
bénéfice
de
l'association
Les
Amis
des
fleurs
pour
l'année
2024.
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
l’'UNANIMI
TÉ,
D'ACCORDER
une
subvention
d'un
montant
de
800,00
€
à
l'association
Les
Amis
des
fleurs
pour
l’année
2024,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
9.
Subvention
pour
l'Association
Sportive
Wahlenheim-Bernolsheim
(ASWB)
Maurice
LUTZ
présente
aux
membres
la
demande
de
subvention
de
l'Association
Sportive
Wahlenheim-
Bernolsheim
(ASWB)
qui
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d'une
subvention
d'un
montant
de
1
500,00
€
pour
l’année
2024.
Cette
subvention
permet
de
participer
à
l'achat
d'équipements,
aux
frais
de
fonctionnement
et
d'entretien
des
terrains
et
des
équipements.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
au
bénéfice
de
l'Association
Sportive
Wahlenheim-Bernolsheim
(ASWB)
pour
l'année
2024.
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à l'UNANIMITÉ,
D'ACCORDER
une
subvention
d'un
montant
de
1
500,00
€
à
l’Association
Sportive
Wahlenheim-
Bernolsheim
(ASWB)
pour
l’année
2024,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
10.
Subvention
exceptionnelle
pour
l'Association
Sportive
Wahlenheim-
Bernolsheim
(ASWB)
Maurice
LUTZ
présente
aux
membres
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'Association
Sportive
Wahlenheim-Bernolsheim
(ASWB)
qui
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d'une
subvention
d'un
montant
de
5
600,00
€
pour
l’année
2024.
Le
même
montant
est
demandé
à
la
commune
de
Bernolsheim.
Cette
subvention
exceptionnelle
est
motivée
par
des
travaux
prévus
au
courant
de
l’année
sur
le
terrain
communal
et
l'utilisation
à
venir
du
terrain
d'honneur
qui
nécessite
un
entretien.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
exceptionnelle
au
bénéfice
de
l'Association
Sportive
Wahlenheim-Bernolsheim
(ASWB)
pour
l’année
2024.
Le
Conseil
municipal,
après
délibération, APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
l'UNANIMITÉ,
D'ACCORDER
une
subvention
d'un
montant
de
2
800,00
€
à
l'Association
Sportive
Wahlenheim-
Bernolsheim
(ASWB)
pour
l’année
2024,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
11.
Subvention
pour
le
Cercle
sportif
St
Joseph
Maurice
LUTZ
présente
aux
membres
la
demande
de
subvention,
réceptionnée
par
un
courrier
daté
du
27
février
2024,
de
l'association
du
Cercle
sportif
St
Joseph
qui
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d'une
subvention
d'un
montant
de
1
020
€
pour
l’année
2024.
Cette
subvention
permet
de
subvenir
à
une
dépense
liée
à
des
travaux
de
toiture.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
au
bénéfice
de
l'association
du
Cercle
sportif
St
Joseph
pour
l'année
2024.
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
l'UNANIMITÉ,
D'ACCORDER
une
subvention
d'un
montant
de
1
020,00
€
à
l'association
du
Cercle
sportif
St
Joseph
pour
l’année
2024,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
12.
Subvention
pour
l'association
Festi'Wahl
Par
un
courrier
daté
du
29
février,
l'association
Festi’Wahl
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d'une
subvention
d'un
montant
de
1
200
€
pour
l'année
2024.
Cette
subvention
permet
de
financer
l'achat
du
matériel
nécessaire
pour
les
manifestations
proposées
au
courant
de
l’année
: Carnaval,
bricolage
de
Pâques
et
de
Noël
et
celui
des
cadeaux
pour
les
aînés,
la
fête
du
St
Nicolas
et
la
décoration
de
la
Mairie
en
collaboration
avec
l'association
les
Amis
des
fleurs.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
au
bénéfice
de
l'association
Festi’Wahl
pour
l’année
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
et
DÉCIDE
à
|’ UNANIMITÉ,
d’octroyer
et
de
verser
une
subvention
d’un
montant
de
1
200
€
à
l'association
Festi' Wahl
pour
l’année
2024.
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
13.
Subvention
pour
l'association
Horizons
Nouveaux
Par
un
courrier
daté
du
16
février,
l'association
Horizons
Nouveaux
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d'une
subvention
d'un
montant
de
1
000
€
pour
l'année
2024.
Cette
subvention
permet
de
financer
les
dépenses
liées
à
l’achat
du
matériel
nécessaire
pour
les
activités
proposées
au
courant
de
l’année.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
au
bénéfice
de
l'association
Horizons
Nouveaux
pour
l'année
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
et
DÉCIDE
à
l’
UNANIMITÉ,
d'octroyer
et
de
verser
une
subvention
d’un
montant
de
1
000
€
à
l'association
Horizons
Nouveaux
pour
l’année
2024.
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents, 14.
Subvention
pour
l'association
Une
rose,
un
espoir
Jean-Claude
DOLIS
présente
la
demande
de
subvention
de
l'association
«
Une
rose,
un
espoir
»,
qui
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d'une
subvention
pour
l’année
2024.
Il
rappelle
que
grâce
à
la
collecte
de
l’année
dernière,
58
642
€
ont
pu
être
remis
à
la
Ligue
contre
le
cancer.
Cette
subvention
permet
de
financer
leur
manifestation
annuelle,
organisée
cette
année
le
samedi
27
avril.
Il
est
proposé
de
leur
accorder
une
subvention
d’un
montant
de
50,00
euros
comme
par
le
passé.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
au
bénéfice
de
l'association
«
Une
rose,
un
espoir
»
pour
l’année
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
l’
UNANIMITÉ,
D'ACCORDER
une
subvention
d’un
montant
de
50,00
€
à
l'association
«
Une
rose,
un
espoir
»
pour
l’année
2024,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
15.
Information
sur
la
commémoration
du
15
septembre
pour
le
80ème
anniversaire
de
la
Libération
Jean
KEHREN
prend
la
parole
pour
informer
les
membres
du
Conseil
municipal
qu'à
l'occasion
du
80ème
anniversaire
de
la
Libération
de
nombreux
événements
sont
organisés
au
niveau
national.
Les
communes
de
Batzendorf,
Niederschaeffolsheim
et
Wahlenheim
souhaitent
s'unir
pour
organiser
un
événement
en
commun
le
15
septembre
2024.
Dans
le
cadre
de
ce
partenariat
entre
les
trois
communes,
il est
prévu
de
déposer
une
gerbe
au
monument
aux
morts
de
Wahlenheim,
d'inaugurer
une
stèle
à
Batzendorf
et
d'organiser
une
exposition
à
Niederschaeffolsheim.
La
mobilisation
des
bénévoles
et
des
associations
sera
importante
à
cette
occasion.
Jean
KEHREN
précise
que
notre
projet
a
été
labellisé
par
la
Préfecture,
ce
qui
nous
permettra
d'utiliser
le
logo
du
80e
anniversaire
dans
tous
nos
supports
de
communication.
Il
précise
également
qu'une
réunion
est
prévue
le
jeudi
14
mars
pour
affiner
l’organisation.
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
cette
information.
KKKXKEX
Sans
autre
remarque,
M.
le
Maire
clôt
la
séance
à
22h20
et
remercie
les
membres
pour
leur
présence.
Le
Maire,