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Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 novembre 2022 Le Malesherbois
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Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 9 novembre 2022 Le Malesherbois
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 9 novembre 2022 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Vieillesse, Logement, Institutions publiques,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
22-11-AFG-01 Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission FAVORABLE
22-11-AFG-02 Remplacement de Mme CHEVALIER au sein de la commission "mobilité, environnement, chemins, bois, pâturages, agriculture et rivière" FAVORABLE
22-11-AFG-03 Remplacement de Mme CHEVALIER au sein de la commission "culture-communication-vie associative-patrimoine" FAVORABLE
22-11-AFG-04 Construction d'une Gendarmerie - Confirmation des engagements de la commune du Malesherbois FAVORABLE
22-11-AFG-05
Création d'un site cinéraire dans l'extension du nouveau cimetière de la commune déléguée de
Malesherbes FAVORABLE
22-11-AFG-06 Composition de la CAO et autres commissions et jurys relatifs à la commande publique FAVORABLE
22-11-URB-01
Mise en vente d'une partie de la dépendance routière de la rue de Ponteau sise à Pinçon -
Commune déléguée de Malesherbes FAVORABLE
22-11-URB-02
Mise en vente d'une partie de la dépendance routière de la rue de Beaugrain sise à Pinçon -
Commune déléguée de Malesherbes FAVORABLE
22-11-URB-03
Saisine de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial - Permis de construire
SMIS SAS représentée par Stéphane MARTIN - Le Haut de Vauluizard - Commune déléguée de
Malesherbes
FAVORABLE
22-11-URB-04
Signature de la convention constitutive du groupement de commandes "fourniture et pose de
panneaux signalétiques pour les centres-villes/bourgs et zones d'activités" dans le cadre de
l'opération "Petites Villes de Demain"
FAVORABLE
22-11-URB-05 Convention "Petites Villes de Demain" - Opération de Revitalisation de Territoire FAVORABLE
22-11-SOC-01 Repas des aînés - Tarif du repas pour les conjoints et distribution de colis FAVORABLE
22-11-SOC-02 Distribution de "bons coiffure" aux Malesherbois résidant en maison de retraite FAVORABLE
22-11-SOC-03 Subvention exceptionnelle à l'association "Club de l'Amitié" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-11-FIN-01 Annulation de dettes - Budget principal FAVORABLE
22-11-FIN-02 Admission en non-valeur et annulation de dettes - Budget annexe de l'eau FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2022DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
22-11-FIN-03 Révision libre de l'attribution de compensation FAVORABLE
22-11-CAP-01 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition gratuite de mobilier urbain avec VISIOCOM FAVORABLE
22-11-SPO-01 Subvention d'équipement à l'association "Move Fit & Dance" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-11-EAU-01 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement du SIARCE - Année 2021 FAVORABLE
22-11-EAU-02 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la CCPG - Année 2021 FAVORABLE
22-11-TRAV-01 Signature de l'avenant n° 2 du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une école primaire et d'une cuisine centrale FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2022