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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 2 06 26
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 08h27 par la commune de Camaret-sur-Aigues.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 2 06 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le,
MARDI 2 JUIN 2026 A 19H00
Salle du Conseil Municipal en Maire de Camaret-sur-Aigues
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance,
Je vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A Camaret-sur-Aigues, le 27 mai 2026
P.J. : Le procès- verbal de la séance du 14 avril 2026.
ORDRE DU JOUR
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AYGUES OUVÈZE EN PROVENCE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES FONDS DE CONCOURS 2026 POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE CHEMIN DES MULETS (RAPPORTEUR HERVE AURIACH)
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE: APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES (RAPPORTEUR LILIANE DIAZ)
GRAND DELTA HABITAT : AVIS CONCERNANT LE PROJET DE VENTE DES RESIDENCES « LA MAGNANERAIE » ET « LES ORMEAUX BIS » (RAPPORTEUR RENÉE SOVERA)
CONVENTION DIAGNOSTICS SALUBRITÉ DES LOGEMENTS LOCATIFS PRIVÉS ET PUBLICS OCCUPES (RAPPORTEUR LILIANE DIAZ)
STRUCTURE MULTI-ACCUEIL: MODIFICATION DU REGLEMENT DE
FONCTIONNEMENT (RAPPORTEUR ISABELLE LATARD)
RELAIS PETITE ENFANCE DE CAMARET-SUR-AIGUES: RENOUVELLEMENT
CONVENTION DE PARTENARIAT INTER COMMUNES (RAPPORTEUR SYLVETTE
GILL)
ÉCHANGES DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE DE CAMARET-SUR-AIGUES ET LA FÉDÉRATION DE PÊCHE (RAPPORTEUR HERVE AURIACH)
Hôtel de Ville — Cours du midi — 84850 CAMARET-SUR-AIGUES -— Tél. 04 90 37 22 60 — Fax 04 90 37 72 33 E-Mail : contact@camaret.orq 10.
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DÉNOMINATION DU BOULODROME (RAPPORTEUR JEAN-LUC DA COSTA)
CRÉATION DE COMMISSIONS COMMUNALES ET NOMINATION DES MEMBRES (RAPPORTEUR PHILIPPE DE BEAUREGARD)
COMITE DES FÊTES : DÉSIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL (RAPPORTEUR DAVID AZZOLINI)
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AYGUES OUVÈZE EN PROVENCE:
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION
DES TRANSFERTS DE CHARGES (RAPPORTEUR PHILIPPE DE BEAUREGARD)
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (RAPPORTEUR PHILIPPE DE BEAUREGARD)
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE VAUCLUSE: ADHÉSION À LA MISSON ACCOMPAGNEMENT - COACHING (RAPPORTEUR ANTONIO MUGA)
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE
VAUCLUSE : CONVENTION « AIDE À L’ARCHIVAGE » (RAPPORTEUR ANTONIO
MUGA)
CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (RAPPORTEUR ANTONIO MUGA)
MODIFICATION DU TABLEAU THÉORIQUE DES EFFECTIFS (RAPPORTEUR ANTONIO MUGA)
QUESTIONS DIVERSES : | ÉTAT DES DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER,
ÉTAT DES DÉCISIONS DU MAIRE.