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Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Tauves.
Lien du pdf (Déliberation - 1790858717 Liste deliberations 24 09 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Exploration spatiale,
PUY-DE-DOME
TAUVES - COMMUNE
Liste des élus :
Présents : Christophe SERRE, Christophe VERGNOL, Laurent GIAT, Bernard DAUPHIN,
Marie-Noëllk BOYER, Brigitte HUGUET, Virgma HOMMEAU, Hugo BOURGEOIS,
Manon PIALOUX, Daniel GOICHOT, Sylvie SAURAT, Sandrine ESPINOUZE
Excusés : Léa SERRE représentée par Marie-Noëllk BOYER, Célne DESPREZ
représentée par Virginia HOMMEAU, Jean-Louis FALGOUX représenté par Christophe
VERGNOL
Absents :
Président de séance : Christophe SERRE
Secrétaire de séance : Bernard DAUPHIN
Délibérations de la séance du 24 septembre 2026
+ _DE 2026 079 - Décret taxe sur la vacance des logements d'habitation (TVLH) et instauration au
ler janvier 2027 sur la commune de Tauves
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
° DE 2026 080 - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes - climatisation
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°_ DE 2026 081 - Modification demande subvention ECOCOM+ 3
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
+ _ DE 2026 082 - Demande APAMAR - Location bureau tiers lieu
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 °__DE 2026 078 - Validation APD dossier Gendarmerie et DCE
Résultat du vote : adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Date de publication : 30 septembre 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Christophe S E Bernard DAUPHIN