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PLU - Rapport de présentation - Rapport
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
NOVEMBRE
2022
MarleslesMines Dus
Torres
noires
au
Paye
rért
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt-huit
novembre,
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
à la
salle
d’honneur
de
l’Hôtel
de
Ville,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
EDOUARD
Eric,
Maire,
en
suite
de
convocation
en
date
du
22
novembre
2022,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
à la
porte
de
la
mairie,
le
22
novembre
2022.
Etaient
présents
:M.
EDOUARD
Éric,
M.
POHIER
Jean-Marie,
Mme
TOURSEL-DERUELLE
Karine,
M.
MICHALSKI
Richard,
Mme
NAGORNIEWICZ
Angélique,
M.
WATTEL
Jean-Marc,
Mme
COUVILLERS-OBOEUF
Sandrine,
M.
ZIOLKOWSKI
Félix,
Mme
GOZET-KONIECZNY
Annette,
Mme
LENTWOIÏT
Suzanne,
M.
BOBEK
Bernard,
Mme
LOUCHART-LUGEZ
Christiane,
M.
DANDRE
Francis,
Mme
LERICHE-CRETON
Martine,
Mme
BACHELET
Véronique,
M.
NOWACZYK
Freddy,
M.
BENS
Frédéric,
Mme
SZYMKOWIAK-BLASCHKE
Virginie,
Mme
CUISINIER-QUEVA
Peggy,
Mme
LIGNIER
Irène,
M.
DUCLERMORTIER
José,
Mme
VANNECKE
Aurélie,
M.
FIBA
Richard,
M.
LAISNE
Philippe.
Étaient
absents
représentés
:Mme
SZCZEPANIAK
Caroline
(pouvoir
donné
à
M.
NOWACZYK
Freddy),
M.
COUVILLERS
Nicolas
(pouvoir
donné
à
M.
EDOUARD
Éric).
Étaient
absents
non
représentés
:M.
DECOURCELLE
Jérémy,
Mme
DECOURCELLE
Cindy,
M.
LEROY
Jérôme.
Soit
:24
présents,
5
absents
excusés,
dont
2
procurations,
soit
26
votants.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
LERICHE
- CRETON
Martine
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
la
réunion
27
juin
2022
est
adopté
sans
observation.
N
de
la
Objet
des
délibérations
Décision
délibération 28.11.22.01.
|
Rapport
d’activités
du
SIVOM
du
Béthunois
pour
l’année
2021
Approuvée
28.11.22.02.
|
Rapport
d’activités
du
SIVOM
du
Bruaysis
pour
l’année
2021
Approuvée
28.11.22.03.
|
Rapport
d’activités
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Béthune-Bruay,
Artois
Lys
Romane
(CABBALR)
pour
l’année
2021
Approuvée
28.11.22.04.
Rappor
annuel
2021
sur
le
prix
et la
qualité
du
service
public
d’assainissement
de
la
Communauté
d’
Agglomération
Approuvée
e Béthune-Bruay,
Artois
Lys
Romane
Rapport
sur
la
qualité
du
service
public
2021
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
de
la
Communauté
z
28.11.22-05,
d'Agglomération
de
Béthune-Bruay,
Artois
Lys
Romane
°
°
Approuvée
28.11.22.06
|
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
pour
l’exercice
2021
Approuvée
28.11.22.07a.
|
Approbation
du
compte-rendu
au
concédant
(CRAC)
au
31/12/2021
établi
par
Territoires
Soixante-Deux
pour
la
ZAC
des
|
Approuvée
Wagonnages
28.11.22.07b.
|
Avenant
6 à
la
concession
d’aménagement
pour
la
ZAC
des
Wagonnages
- Territoires
Soixante-Deux
Approuvée
28.11.22.07c.
|
Approbation
de
l’avenant
n°3
de
la
convention
d’avance
de
trésorerie
établi
par
Territoires
Soixante-Deux
pour
la
ZAC
des
|
Approuvée
Wagonnages
28
11.22.08.
convention
avec
Noeux
environnement
—
Appel
à
projet
2022-2023
de
la
région
Hauts
de
France
«
Rendez-vous
avec
Approuvée
environnement
» 28.11.22.09
|
Adhésion
de
la
commune
de
Festubert
au
SIVOM
du
Béthunois
Approuvée
28.11.22.10.
|
Création
d'emplois
permanents
— assistant
d’enseignement
artistique
Approuvée
28.11.22.11.
|
Création
d'emplois
permanents
—
garde
champêtre
chef
principal
Approuvée
28.11.22.12.
|
Régime
indemnitaire
des
gardes-champêtres
(IAT,
ISF,
IHTS)
Approuvée
28.11.22.13.
|
Création
d'emplois
non
permanents
Approuvée
28.11.2214.
CRE
de
la
prolongation
de
l’avenant
à la
convention
d'utilisation
de
l'abattement
de
la
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
Approuvée
28.11.2215.
Convention
de
mise
à disposition
des
services
du
SIVOM
du
Bruaysis
dans
le
cadre
de
la
compétence
« Eclairage
public
»
pour
la
Approuvée
pose
et
la
dépose
des
illuminations
pour
les
années
2022/2023
28.11.22.16.
|
Action
passerelle
—
convention
partenariat
2022
—
2023
Approuvée
28.11.22.17.
|
Appel
à projets
2023
des
REAAP
Approuvée
28.11.22.18.
|
Contrat
de
Ville
/ Demandes
de
subventions
Approuvée
28.11.22.19.
|
Rapport
sur
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
la
Ville
de
la
CABBALR
- Consultation
des
communes
Approuvée
28.11.22.20.
|
Accueil
de
loisirs
petites
vacances
2022/2023
—
Modalités
de
fonctionnement
Approuvée
28.11.22.21.
|
Décision
modificative
n°2-Budget
Ville
Approuvée
28
11.22.22.
Délibération
autorisant
le maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
Approuvée
ouverts
au
budget
de
l’exercice
2022
28.11.22.23.
|
Constitution
de
provisions
pour
créances
douteuses
et/ou
contentieuses
Approuvée
28.11.22.24.
|
Modification
des
itinéraires
de
grande
randonnée
GR
45
Via
Francigena
et
de
grande
randonnée
de
pays
GRP
du
bassin
minier
Approuvée
28.11.22.25.
|
Attribution
de
subvention
pour
l’organisation
du
cyclo-cross
Approuvée
28.11.22.26.
|
Convention
d’utilisation
des
équipements
sportifs
communaux
par
le
collège
Approuvée
28.11.22.27.
|
Projet
Puits
« Marles-les-Mines
» au
Sénégal,
Association
3 S
Approuvée
28.11.22.28.
|
Attribution
du
marché
« Aménagements
sécuritaires
du
Boulevard
Gambetta
»
Approuvée
28.11.22.29.
|
Convention
avec
la
Fondation
30
Millions
d’Amis
Approuvée
28.11.22.30.
|
Motion
relative
au
projet
de
création
d’une
installation
de
stockage
de
déchets
dangereux
à Hersin-Coupigny
Approuvée
Publié
le
30/11/2022