Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations de la seance dinstallation
Déliberation - Liste des deliberations de la Seance du Conseil Mu
Déliberation - Liste des deliberations de la Seance du Conseil Mu
Déliberation - Liste des deliberations seance du Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations de la Seance du Conseil Mu
Déliberation - Liste des deliberations seance du Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberation de la Seance du Conseil Mun
Déliberation - Liste des deliberation de la Seance du Conseil Mun
Déliberation - Liste des deliberations seance du Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations de la Seance du Conseil Mu
Déliberation - Liste des deliberations seance du Conseil Municipal du 3 mars 2026
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du Conseil Municipal du 3 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
> Publié le 10 mars 2026
Fr
Scherwiller
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du Conseil du 3 mars 2026
1) Désignation d’un secrétaire de séance et adoption de l’ordre du
jour Adopté à l'unanimité
2) Approbation du Procès-verbal des Délibération de la séance
ordinaire du 13 janvier 2026 Adopté à l'unanimité
3) FINANCES
A. Budget général de la Commune n°44500 - Exercice 2025
1. Compte de Gestion 2025 Adopté à l'unanimité
2. Compte Administratif 2025 Adopté à l'unanimité
3. Bilan des acquisitions et cessions 2025 Adopté à l'unanimité
4. Affectation du résultat de l'exercice 2025 Adopté à l’unanimité
B. Budget général de la Commune n°44500 - Exercice 2026 Adopté à l'unanimité
1. Programme des investissements 2026 Adopté à l'unanimité
2. Subventions et participations diverses 2026 Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
A. État des subventions 2026 Adopté à l’unanimité
B. Conventions définissant l’objet, le montant et les
conditions d'utilisation des subventions communales Adopté à l’unanimité
1. Maison des Jeunes et de la Culture Adopté à l'unanimité
2. École de Musique Adopté à l’unanimité
3. Fiscalité directe locale - Fixation des taux d’imposition
pour l’année 2026 Adopté à l’unanimité
4. Budget primitif 2026 Adopté à l’unanimité
5. Convention de financement avec la Fondation du
Patrimoine - Pavillon des Vignes Adopté à l'unanimité
6. Acceptation d’un don à la commune de la part de la MJC de
Scherwiller Acté à l'unanimité
4) ADMINISTRATION GENERALE
A. Groupement de commandes relatif à l'achat et à la
fourniture de gaz naturel Adopté à l’unanimité
5) VOIRIE et RESEAUX
A. Lancement de l'opération de rénovation de la rue de
l'Ortenbourg Adopté à l’unanimité 6) FLEURISSEMENT - ENVIRONNEMENT
A. Maisons Fleuries - Lauréats 2025 - Détermination des prix Adopté à l'unanimité
[D _ DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE Acté à l'unanimité