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Déliberation - delib juin 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-la-Molière.
Lien du pdf (Déliberation - delib juin 1)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Culture et patrimoine,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
:20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
En
exercice
: 27
Présents
: 24
Pouvoirs
:3
Absents
: 0
Votants
:27
Présents
:
Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD,
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Clémence
QUELENNEC,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-
Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ
Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Séverine
FRANCON
à
Clémence
QUELENNEC
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-039
Thème
: Finances
locaies
Rapporteur
: Eric
BERLIVET
Objet:
Election
du
Président
de
séance
pour
l'approbation
du
Compte
Administratif
2022
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
1612-12
et
L
2121-4,
il est
nécessaire
d'élire
un
Président
de
séance.
La
candidature
de
Didier
RICHARD
est
proposée
et
est
soumise
au
vote
pour
assurer
la
présidence
du
Conseil
municipal
pour
le
vote
du
compte
administratif
du
budget
principal. Après
en
avoir
délibéré
à
Funanimité,
ie
Conseil
municipal
:
-
Approuve
l'élection
de
Didier
RCHARD
en
tant
que
Président
de
séance.
Pour
:
27
Contre(s)
:0
Abstention(s)
:0 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-039-DE Accusé
certifié
exécutoire
Roche
la Molière
le 26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le
29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Franck
POVEDA
e
ic.
BERLIVET
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publigté-apprôpriée,
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
adñinistratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à
défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
:DELIBERATIONS
DU:
CONSEIL
MUNICIPAL.
DE:
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
:20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Didier
RICHARD,
1°
adjoint.
En
exercice
: 27
Présents
: 23
Pouvoirs
:3
Absents
:1
Votants
: 26
Présents
:
Didier
RICHARD,
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Syivie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Giles
MAZENOD,
Clémence
QUELENNEC,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-
Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-
Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ
Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Séverine
FRANCON
à
Clémence
QUELENNEC
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à Christine
KONICKI
Absent(s)
: Eric
BERLIVET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-040
Thème
: Finances
locales
Rapporteur
: Didier
RICHARD
Objet
: Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Après
désignation
du
président
de
séance,
Monsieur
le
Maire
quitte
la
salle
pour
ce
point. Le
Conseil
municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
le
compte
administratif
2022
du
budget
principal.
Le
compte
administratif
se
résume
aux
éléments
suivants
:
Fonctionnement
2022
:
Dépenses
Fonctionnement
2022
Recettes
Fonctionnement
2022
enr
Ar
ie
fnnemmbke
PAON
édent
antérieur
(compte
002)
300
000,00
€
Excédent
Fonctionnement
Exercice
2022
:1
614
357.59
€ Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-040-DE Accusé
certifié
exécutoire
Investissement
2022
:
Dépenses
Investissement
2022
Recettes
Investissement
2022
Excédent
investissement
Exercice
2022
: 1
719
306,89
€
Restes
à
réaliser
dépenses
:
1
201
015.01
€
Restes
à
réaliser
recettes :
445
872.78
€
Excédent
investissement
incluant
les
RAR
: 964
164.66
€
Les
résultats
qui
apparaissent
au
compte
administratif
2022
établi
par
Monsieur
le
Maire
sont
en
tous
points
conformes
au
compte
de
gestion
2022
du
receveur
municipal. Après
en
avoir
délibéré
à
la
majorité
(2
voix
contre:
Hélène
FAVARD
et
Eric
MARTINEZ),
le
Conseil
municipal:
-__
Approuve
le
compte
administratif
2022
du
budget
principal.
Pour
: 24
Contre(s)
: 2
Abstention(s)
: O
Roche
la Molière
le 26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le
29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Franck
POVEDA
Eric
BERLIVET
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
puBlici
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administra
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes :
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à
défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux.
fe
ON
dans
un
délai
de
deux
mois
à Rtèreur
2
Lsi
Réception
pas
OI 58tq
“eDRUEXS EP ZL/LE Ne On UAp eiduos 2] ap JUSSSUOSSE: SaNE,Tb SENS) BUOXS 8 ZL/LE NE segjepueuy uou ss8BeBU sasuedap xne ‘SSP U ! JUSPLOEALCO JUBLIDENIESAU D LONISS 8} BP JOSEEL P SAJSEI 88
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nex gUuop sed IAB U SAUIEUSS Soysse! kné sapadeu US je ! sJuELLeBEBLS sep 9
EL'OZE 868 81 TéH+rel+h+ns | pepe GIS GE d+3+a+9+ueve SINANO VIOL
£Z'Oce 98 s FtreHe) 19699 +08 p d+d+es JUSLISSSNSSAU,P L0]98S TINUNO LVLINSEN
OS'OPS 6rS ZL H+t+9= | 1679) C6 OL B4S+v= JUSWBUUONQUO, SP U0193S
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L'ELS Spb = | E0'SL0 LoZ + 8 ARSIIEEL E SJS84 50p TVLOL
y 8L'ZL8 Svv +
osto 10Z L a USLSSSNSPAULP UOHISS PEN NI MALHOdIE Y YISFIVAN V SALON
000 x | 60‘ 3 Justiéuuoljauos 3p LO08S
{N Suodei + suonesteal) : -|zrecee
av LOL S6 26h 298 41 r+itH+e 8} CHA AtE AOIONAXA IVLOL
EE
Guepsoxs 1s) Group 1s) (00)
00‘6 sr [000 a | JUSLUSSSIISSAULP U0N98S US Lodoy EN
Quepooxe js) Gausp is) {205} usieuuonouoy AOIO4AX 2,1 30 SLUOdAU
00000 00€ 1 | 000 9 ep uoyses ue Lodex
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SY186 20bS H | 9c‘009 £80 € 8 AUSWSSSHSSAUL,D ONG (senn3s sepueut)
09'0PS 6be 21 0 | LE ZE 6 01 y Juatisuuopouo; 8p uoyses HOIOYAXA,1 30 SNOILYSETYAN
D
S3LLIO3N SASN3420
Y 1390qn8 NG NOUN9IXS - IANISNI.Q ANA
il AIVAINIS NOLLVINAS TNA =
2202 - VO - TYNAMIRO9 LA90N8 - BAION V1 3HOON A0 ATUA VILLE
DE
ROCHE
LA
MOLJERE
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2022
pion
- Ministère
ge
À
Réception
parie
prérnt
li
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
INVESTISSEMENT
Bi
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
038
RSA
0,00
43
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
445
810.09
138)
(1)
.
16
Emprunts
et
deltes
assimilées
(2)
800
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
{y
139
055,03
0,00
compris
opérations)
(1}
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
compris
305
637.77
44
290.00
opérations)
(1}
(11)
"
°
31
immobilisations
corporelles
(y
compris
2
225
612,88
0,00
opérations)
(1)
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y
compris
22
opérations)
{1} (3)
5,00
9.00
l
bilisatk
f2324
ù
1j
8
mme
1 isations
en
cours
(sau
}{y
compris
0,00
9,00
opérations)
(1)
Total
des
réatisations
d'équipement
2 670
305,68
266
100,09
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4}
2
549,16
429
752,69
13
Subventions
d'investissement
(1)
{5}
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
+ 006
825,72
6,00
+8
Cpte
de
liaison
:affectation
{BA,régie)
{6}
0,00
8,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1}
0,00
200
649,12
Total
des
réalisations
financières.
1 008
374,88
630
404,21
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
{7}
0,00
6,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
;
3 678
680,56
|
1
1 590
504,30
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
4
970,00
1174
018,98
041
Opérations
patrimoniales
{8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
Hi
4 970,00
iv
1.174
013,98
FOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
TOTAL
[ir
3.683
650,56
[uv
2.184
515,28
|
RESULTATS
ANTERIEURS
901
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
NA
reporté
v
6,09
Fvr
0,09
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
vit
2
638
442,17
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
ÆOTALDE
LA
SECTION
LHIRXV
3
683
650,56
ÎUa
Nr
VX
VI
5
402
957,45
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
—
dépenses)
(10)
4 719
306,89
{4) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018, (2) Saut 165, 156 et 16448. (8}En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affeclalion,
En
recette,
retrace,
Îe
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un exercice antérieur. {4} En réceties, sauf 1088. (5) En recelles, détait du 138. {} A
servir
uniquement
lorsque
a
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(7) Seule total des opérations pour comple de liers figure sur cet état {aire détail en IV-B5). {8) DI
040
= RF 042
; Ri 040
= DF
042 ; DI 041
= RF O4.
{)
Les
comptes
15,
28,
39,
49
et
56
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapilre
si
la
collectivité
a oplé
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législalives
et
réglementaires applicables, {10) Metre le
signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent,
(5 Lo chapitre 204 « Subventions d'équipement varsées » est un chapilre giobalisé regroupant les comptes 204 el 2824.
Page
11 Aocusé
de
réception
- Ministère
de
intérieur
VILLE
DE
ROCHE
LA
MOLIERE
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2022
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à
réaliser
et
rattachements
N-1}
MANDATS
EMIS
Ï
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
041
Charges
à caractère
général
(1)
2573
196,13
| 70
Prod.
services,
domaine,
ventes
992
412,98
diverses
042
Charges
de
personnel
et
frais
5 338
913,60
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731}
1682
790,27
assimilés
(1}
734
Fiscalité
locate
5
864
376,75
74
Dolations
et
participations
{1}
2
883
799,17
65
Autres
charges
de
gestion
1718
546,95
|
76
Autres
produits
de
gestion
399
456,38
courante
(sauf
6686}
(1}
courante
({}
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 814
Alténuations
de
produits
0,00
|
513
Atténuations
de
charges
(1)
203
140,89
216
APA
0,00
F
016
APA
0,09
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,06
|
017
RSA
/Réguiarisations
de
RMI
9,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
8
631
856,68
|
Total
recettes
de
gestion
des
services
12
125
676,44
66
Charges
financières
429
882,97
|
76
Produits
financiers
23
889,26
67
Charges
spécifiques
(1)
130,28
|
77
Produits
spécifiques
(1)
95
004,80
68
Dotatians
aux
provisions,
0,60
|
78
Reprises
amort,,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires}
{1)
prov.
{semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
RÉELLES
ET
1
8 761
168,93
Lu
42
244
570,50
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2}
042
Opérations
ordre
transf
entre
7174
013,98
|
042
Opérations
ordre
transf.
entre
4
970,00
sections
(3)
sections
{3}
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
|
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
dit
1 174
013,98
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
4
970,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
Lau
10
338
482,01
TOTAL
DES
RECETTES
DE
HV
42
248
540,50
VEXERCICE
L'EXERCICE
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
V
6.00
|
052
Résultat
de
fonctionnement
reporté
ÏVI
300
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
FEV
10
935
182,94
H+IV+VI
12
548
540,50
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
[
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(4)
Î
4 614
357,59
|
(9)
Hors
dépenses
et
recelies
impulées
aux
chapitres
D16
et
017.
{2}
DF
042
= RI
040
;RF
042
= Di
040
:DF
043
= RF
043.
G}
Les
comptes
68
et
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la
collectivité
2 oplé
pour
le régima
des
provisions
budgétates,
conformément
aux
dispositions
légisiatives
et
réglementaires
applicables,
{4)
Mettre
le signe
{-} en
ces
de
déficit
ou
(+)
en
cas
d'excédent.
Page
12 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
:20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
En
exercice
: 27
Présents
: 24
Pouvoirs
:3
Absents
:0
Votants
: 27
Présents
:
Éric
BERLIVET,
Didier
RICHARD),
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Syivie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Clémence
QUELENNEC,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-
Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ
Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Séverine
FRANCON
à
Clémence
QUELENNEC
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
:Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-041
Thème
:Finances
locales
Rapporteur
:Didier
RICHARD
Objet
:Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Après
présentation
du
compte
de
gestion
du
budget
principal
de
la
commune,
dressé
par
le
receveur
municipal
pour
l'exercice
2022,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
du
budget
de
la
commune,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
;
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1%
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
Âprès
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-
Déclare
que
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
de
la
Commune
dressé
pour
lexercice
2022
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-041-DE Accusé
certifié
exécutoire
-
Approuve
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
[Hesse
peet
vnzx)]
commune,
exercice
2022,
dressé
par
le
receveur
municipal.
Pour
:27
Contre(s)
:O
Abstention(s)
:O
Roche
la
Molière
le
26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le 29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Franck
POVEDA
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à
défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. fon
parie
Récept
397390 (p - U) 8P'p99 €€0 € SS'LSE PIE T 68/90€ 614
FUSPEOXE (= p
HOIDNSKS I SO IVLTINSEN LRCEES 819 FT T6'287T SE6 OT 9g'ass €a9
(5 - } = \) sojiou sssusdod 8S'Sbr STT 69/2ES OTT 68'216 5
(5) siepueu sp suorserauuy So'éLe SEL PT 09/STL SO ET Sb'E9s 689
(3) Sue saepuern 2S'ECP 669 6 GZ!T09 BLT 2T 9E/ZzE8 07
{8)_sPTe303 spxFe28bpnq suoriesrroang
SASNEGEG S6'L6b 269 LT 06656 682 CT SY'LS6 e0ÿ
(5 + q = D) Sogaau 55330084 26'L66 PL 36'L66 PL 060'0
(9) se13r3 sp suorionpeys T6'G66 LEL LT 9P'8ES $ZE ZT
SB'LS6 E0Y (1 STUS 2230007 8p seratr 9S'EEP 669 6T 0Z'E09 8LT ZE DE’LE8 Os (2) Setenon sexresefpag suorstagra
SRELEORT SROIIONS SEQ TRLOZ INERENNOTIONOZ AG NOLLONS ANERASSLISRANT : ΠNOTLOBS
ZTOZ S0rox8xg
T-IT : LYLE
HSTION VI AHOON : LNAMASSTTONLE
BOTOISKS ,T ®p SoxTe386pnq sJe1nsey
GAS ANIOT 995 ATALANOD ALSO4 NG HON
HNETTION VT ŒHDON - 90807
200ZP0 : HTEVIANOO TISO4 NI ANOIAOD .N EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LEA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
:20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
En
exercice
: 27
Présents
: 23
Pouvoirs
:2
Absents
:2
Votants
: 25
Présents
:
Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD,
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Absent(s)
:Clémence
QUELENNEC,
Séverine
FRANCON
Secrétaire
de
séance
:Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-042
Thème
:Finances
locales
Rapporteur
:Didier
RICHARD
Objet
:Bilan
des
transactions
immobilières
2022
L'article
L
2241-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
dispose
que
«
Je
bilan
des
acquisitions
et
cessions
opérées
sur
le
territoire
de
la
commune
de
plus
de
2
000
habitants
par
celle-ci
ou
par
une
personne
publique
ou
privée
agissant
dans
le
cadre
d'une
convention
avec
cette
commune,
donne
lieu,
chaque
année,
à
une
délibération
du
Conseil
Municipal.
Ce
bilan
est
annexé
au
compte
administratif
de
la
commune
».
Ce
bilan
fait
état
:
-
De
la
cession
de
la
parcelle
AW140
Carrefour
Rue
de
la
Briqueterie
et
rue
des
Clapeuses
Bois
de
la
garde
pour
53
940
€
(Délibération
2022-01-01
1)
-
De
la
cession
du
garage
69
Rue
des
Rochers
Parcelle
AH
797/782/798/897
pour
8
161.20
€
(Délibération
2022-11-078),
-
De
la
cession
du
bien
Section
B1672/673/674/677
et
680
pour
3600
€
(Délibération
2022-03-027)
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-__
Approuve
ce
bilan
des
transactions
immobilières
2022. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-042-DE Accusé
certifié
exécutoire
Pour
:25
Contre(s)
:O
Abstention(=
Be?"
2072]
Roche
la
Molière
le
26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le
29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Franck
POVEDA
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à
défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
En
exercice
: 27
Présents
: 24
Ron
ù
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
Votants
:27
Présents
:
Éric
BERLIVET,
Didier
RICHARD,
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Clémence
QUELENNEC,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-
Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ
Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Séverine
FRANCON
à
Clémence
QUELENNEC
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à Christine
KONICK!
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-043
Thème
: Finances
locales
Rapporteur
: Didier
RICHARD
Objet
: Décision
modificative
Pour
faire
suite
au
vote
du
budget
2023
et
après
près
de
6
mois
de
réalisations,
il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
afin
d'ajuster
certaines
inscriptions
budgétaires. Suite
à
la
modification
de
la
TVA
sur
le
tarif
de
la
taxe
d'enfouissement,
il
convient
d'annuler
les
titres
concernant
la
taxe
facturée
sur
les
derniers
exercices
2018-2019-
2020,
2021
et
2022
et
les
réémettre
avec
la
TVA
sur
l'exercice
2023 :
il
faut
donc
prévoir
des
crédits
sur
le
compte
titres
annulés
sur
exercice
antérieur
pour
permettre
les
écritures
de
régularisation.
De
plus
suite
au
passage
à
la
M57,
après
confirmation
de
la
trésorerie,
il
convient
de
mettre
en
place
une
provision
pour
pallier
d'éventuels
impayés
notamment
sur
la
facturation
des
produits
des
services.
Enfin
lors
de
la
saisie
du
budget
une
erreur
de
compte
a
été
faite
pour
Fimputation
des
travaux
d'éclairage
public
effectués
sous
mandat
du
SIEL
: il
fallait
saisir
2
041
582
€
(Subventions
autres
groupements)
au
lieu
de
2041482
€
(Subventions
autres
communes).
|! convient
de
régulariser
ces
écritures.
(Voir
annexe) Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-043-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet : 03/07/2023
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-
Approuve
la
présente
décision
modificative
de
crédits
sur
le
budget
général
de
la
commune.
Pour
:27
Contre(s)
:O
Abstention(s)
:O
Roche
la
Molière
le
26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le
29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Franck
POVEDA
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à
défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. 42189
VILLE
DE
ROCHE
LA
MOLIERE
DMn°4
2023
Code
INSEE
BUDGET
COMMUNAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
.
Dépenses
@
Recettes
(u)
Désignation
RE
EU
5:
Diminution
de
Augmentation
Diminution
de
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT.
D-673-020
: Titres
annulés
(sur exercices
antérieurs)
0,00
€
1764
000,00
€
0,00
€
0,00
€
TOTAL
D
67
: Charges
spécifiques
0,00
€
1754
000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-6817-020
: Dotations
aux
dépréciations
des
actifs
0,00
€
5
600,00
€
0,00
€
0,00
€
circulants TOTAL D
68
: Dotations
aux
provisions
et
dépréciations
0,00
€
&
000,00
€
0,00
€:
0,00
€
R-73134-020
: Taxe
sur
les
déchets
stockés
0,00
€
0,00
€
0,00
€
4754
000,00
€
TOTAL
R
731 :
Fiscalité
locale
0,00
€
0,00
€
0,00
€
1754
000,00
€
R-7815-020
: Reprises
prov
pour
risques
et
charges
de
0,00
€
0,00
€
0,08
€
5
000,00
€
fonctionnement
courant
TOTAL R
78
: Reprises
sur
amortissements,
0,00
€
0,00
€
0,00
€
5
000,00
€
dépréciations
et
provisions Total
FONCTIONNEMENT
0,00 €
1758 000,00 €
0,00€
4.759 000,00 €
INVESTISSEMENT.
D-2041482-512
: Subv.
autres
communes
- Bâtiments
et
480
000,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
installations D-2041482-848
: Subv.
autres
communes
- Bâtiments
et
254
530,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
installations D-2041582-847
: Subv.
autres
groupem.
- Bâtiments
et
0,00
€
434
530,00
€
0,00
€
0,00
€
installations TOTAL
D
204
: Subventions
d'équipement
versées
434
530,00
€|
434
530,00
€
0,00
€
0,00
€
Total
INVESTISSEMENT.
434 530,00 €
434 530,00 €l
0,00 €
0,00 €
{1} y compris les restes à
réaliser
Page
1
sur
À EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE
Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
En
exercice
: 27
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Présents
! 23
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
Pouvoirs
.4
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
Absents
: 0
de
Monsieur
Eric
RBERLIVET,
Maire.
Votants
:27
Présents
:
Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD),
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD),
Eric
MARTINEZ
Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Clémence
QUELENNEC
à
Eric
BERLIVET
Séverine
FRANCON
à
Eric
KUCZAL
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-044
Thème
: Finances
locales
Rapporteur
: Didier
RICHARD
Objet
: Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
T.L.P.E
Considérant
:
-
Que
les
communes
ou
les
établissements
publics
de
coopération
intercommunal
(E.P.C.I.)
peuvent,
par
délibération
prise
avant
le
1er juillet
de
l'année
précédant
celle
de
l'imposition,
instaurer
une
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
(T.L.P.E.)
frappant
les
supports
publicitaires
dans
les
limites
de
leur
territoire;
-
Que
la
taxe
s’applique
à
tous
supports
publicitaires
fixes,
extérieurs,
visibles
d’une
voie
publique,
qui
sont
de
3
catégories :
°+
Les
dispositifs
publicitaires
e
Les
enseignes
e
Les
pré
enseignes
-__
Que
sont
exonérés
de
droit
les
dispositifs
ou
supports
suivants
:
+
Supports
dédiés
à
l'affichage
de
publicités
non
commerciales
e
Dispositifs
concernant
des
spectacles :
.
Supports
prescrits
par
une
disposition
légale
ou
réglementaire
(panneaux
électoraux
par
exemple)
ou
imposés
par
une
convention
signée
avec
l'État
+ __
Localisation
de
professions
réglementées
(plaques
de
notaires,
de
médecins,
etc.) Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-044-DE Accusé
certifié
exécutoire
e
Panneaux
de
signalisation
directionnelle
apposés
sur
un
immeuble
ou
installés
sur
un
terrain
et
relatifs
à
une
activité
ou
à
un
service
qui
y
est
proposé
e
Panneaux
d'information
sur
les
horaires,
moyens
de
paiement
ou
tarifs
de
l'activité
exercée
(à
condition
que
la
superficie
cumulée
du
support
soit
inférieure
ou
égale
à
1
m?
pour
les
tarifs)
e
Enseignes
de
moins
de
7
m2?
en
surface
cumulée,
apposées
sur
un
immeuble
ou
installées
sur
un
terrain
et
relatives
à
une
activité
qui
s'y
exerce,
sauf
délibération
contraire
de
la
collectivité
-
Que
le
montant
de
la
TLP.E.
varie
selon
les
caractéristiques
des
supports
publicitaires
et
la
taille
de
la
collectivité
(commune
ou
E.P.C.I.)
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L2333-6
à
L2333-16
;
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-
Applique
sur
le
territoire
communal
la
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
sauf
pour
les
enseignes
-
Fixe
les
tarifs
de
la
T.L.P.E.
comme
suit
:
Dispositifs
publicitaires
et
pré
enseignes
(Supports
non
numériques)
Superficie
inférieure
où
égale
à
50
m°
Superficie
supérieure
à
50
m?
16.70
€
33.40
€
Contre(s)
: 0
Abstention(s)
: O
Pour
: 27
Roche
la
Molière
le 26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le
29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Franck
POVEDA
Eric
BERLIVET
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à
défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
En
exercice
: 27
Présents
: 23
Pouvoirs
:4
Absents
:0
Votants
:27
Présents
:
Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD),
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Clémence
QUELENNEC
à
Eric
BERLIVET
Séverine
FRANCON
à
Eric
KUCZAL
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-045
Thème
: Finances
locales
Rapporteur
: Christine
KONICKI
Objet:
Tarifs
occupation
du
domaine
public
à
l'occasion
de
manifestations
festives
sur
la
commune
Considérant
le
projet
municipal
de
promouvoir
les
animations
lors
des
manifestations
festives,
culturelles
et
sportives
sur
la
commune
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
les
occupations
du
domaine
public
lors
de
ces
événements Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
un
tarif
de
100
€
par
jour
pour
les
personnes
souhaitant
installer
un
stand
et
vendre
des
denrées
où
des
marchandises
lors
d'événements
sur
la
commune.
Toute
demande
de
stand
ou
d'emplacement
devra
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
au
moins
2
mois
avant
la
manifestion
et
est
soumise
à
autorisation
écrite
délivrée
par
Monsieur
le
Maire,
La
Commune
se
réserve
le
droit
d'autoriser
ou
non
ces
occupations
du
domaine
public
sans
justification.
Les
encaissements
seront
effectués
au
profit
de
la
régie
droit
de
place. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-045-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet : 03/07/2023
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-
Approuve
le
tarif
d'occupation
du
domaine
public
à
l’occasion
de
manifestations
sportives
Pour
: 27
Contre(s)
: O
Abstention(s)
: 0
Roche
la
Molière
le
26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le 29
juin
2023
Affichage
le 30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Franck
POVEDA
Eric
BERLIVET
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présente
délihié
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
En
exercice
: 27
Présents
: 23
Pouvoirs
:4
Absents
:0
Votants
: 27
Présents
:
Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD),
Virginie
THIEBAUD),
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Clémence
QUELENNEC
à
Eric
BERLIVET
Séverine
FRANCON
à
Eric
KUCZAL
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-046
Thème
: Finances
locales
Rapporteur
: Didier
RICHARD
Objet
: Tarifs
de
la
saison
culturelle
2023-2024
Dans
le
cadre
de
l'action
culturelle
menée
sur
l'ensemble
du
territoire,
l'équipe
municipale
a
la
volonté
de
multiplier
pour
les
publics
l'accès
à
la
culture.
Cette
volonté
s'exprime
par
la
diversité
et
la
complémentarité
des
services
existants
(spectacle
vivant,
cinéma,
arts
urbain
et
numérique,
enseignement
artistique,
parcours
culturel
pour
les
publics
scolaires,
lecture
publique...)
mais
aussi
par
des
politiques
tarifaires
accessibles
à tous.
Dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
(spectacle
vivant
et
arts
contemporains),
il
est
proposé
de
reconduire,
outre
les
formules
d'abonnement,
des
ventes
à
l'unité
adaptées
aux
propositions
artistiques
et
simplifiées
pour
les
acheteurs
avec:
Un
tarif
réduit
nommé
«
Préachat
».
Il
s'appliquera
sur
chaque
vente
à
l'unité
jusqu'à
la
veille
de
la
représentation
sans
aucune
condition.
Le
jour
de
la
représentation
le
tarif
normal
sera
appliqué
sur
chaque
vente
à
l'unité.
Les
places
seront
disponibles
au
guichet
unique
de
la
mairie,
au
Pôle
Culturel
l'Opsis
et
en
ligne.
ll
est
fait
le
choix
de
proposer
des
avantages
forts
aux
abonnés
sous
forme
de
tarif
privilégié
pour
les
spectacles
et
les
sorties:
accueil
VIP
lors
des
vernissages d'expositions
et
autres
manifestations,
invitation
sortie
de
réside
nent]
d'artistes
etc.
Par
ailleurs,
chaque
enfant
scolarisé
dans
une
école
publique
de
Roche
la
Molière
bénéficiera
d'un
parcours
artistique
culturel,
c’est-à-dire,
d’un
film,
d'un
spectacle
et
d’un
atelier
artistique
pris
en
charge
par
la
ville.
Enfin,
le
volet
autour
des
arts
contemporains
et
de
l'art
urbain,
avec
des
expositions
d'œuvres,
des
visites
de
musées
d'art
contemporain,
des
résidences
d'artistes...
sera
renforcé
avec
le
dispositif
Microfolie
(ouverture
courant
octobre).
ll est
proposé
à
l'assemblée
de
fixer
les
tarifs
comme
suit :
SAISON
CULTURELLE
;
Vente
à
l'unité
le jour
de
la
représentation
Tarif
normal
: 38
€
Tarif
normal
: 25
€
Tarif
normal
: 20
€
Tarif
normal
: 19
€
Tarif
normal
: 16
€
Tarif - de
14
ans
accompagné
: 5 €
Préachat
à
lPunité
valable
jusqu'à
la
veille
de
la
représentation
Préachat
:35
€
Préachat
:22€
Préachat
:17
€
Préachat
:16
€
Préachat
:13
€
Pour
tous
les
spectacles
non
encore
programmés
à
ce
jour,
le
tarif
du
billet
correspondra
à
la
grile
précédemment
établie
en
considération
du
coût
du
plateau
et
de
la
jauge
de
la
salle.
Abonnements Pass
3
spectacles
:
-
3
spectacles
au
choix
dont
un
spectacle
«
hors
les
murs
»
: 75€
-
3
spectacles
sans
«
hors
les
murs
»
: 49
€
Hors
les
murs
(spectacle
+
Transport):
2
soirées
hors
Roche
la
Molière
: 90
€
Un
nombre
de
places
limitées
peut
s'appliquer
sur
certains
spectacles
et/ou
abonnements
signalés
dans
la
saison.
Actions
promotionnelles
-
Du
er
novembre
2023
au
15
janvier
2024:
une
formule
chèque
cadeau
donnant
accès
aux
spectacles
«
Jamais
content
! carrément
Souchon
»
et
« Help!
the
Beatles
tribute»
sera
proposée
:
35
€.
-
Du
10
janvier
2024
au
7
Février
2024
:
un
bon
cadeau
«
spécial
St
Valentin
»
sera
proposé
avec
une
formule
composée
de
deux
entrées
au
spectacle
«
{e
coup
de
la
panne
»
ainsi
que
la
réservation
d’une
tabie
au
restaurant
«
Le
Palermo
» à
l'issue
de
la
représentation
et
deux
apéritifs
offerts
:35
€
(hors
repas).
-
Les
personnes
disposant
d'un
abonnement
à
la
saison
culturelle,
au
cinéma
où
à
la
médiathèque
pourront
bénéficier
d'un
tarif
promotionnel
pour
le
spectacle Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-046-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet : 03/07/2023
« Autour
de
Springsteen
»
: 7 €
Tarifs
scolaires
Un
Parcours
Artistique
Culturel
(PAC)
est
proposé.
Il
est
gratuit
pour
les
écoles
publiques
de
Roche
la
Molière,
maternelles,
élémentaires
et
primaires.
11
se
compose
d'une
séance
de
cinéma,
d'un
spectacle
et
d’un
atelier
artistique
(transport
pris
en
charge
par
la
commune
pour
les
groupes
scolaires
les
plus
éloignés).
Pour
toute
demande
supplémentaire
au
PAC,
le
tarif
ci-dessous
sera
appliqué
:
Séance
de
cinéma
:3
€
/ élève
Spectacle
vivant
:5
€
/ élève
Transport
reste
à
la
charge
des
écoles
Pour
les
écoles
privées
de
la
ville
et
les
écoles
extérieures
à
Roche
la
Molière
:
La
séance
de
cinéma
:3
€ /
élève
Le
Spectacle
vivant
: 5 €
/ élève
Transport
reste
à
la
charge
des
écoles
Art
contemporain
et
urbain
Avec
le
volet
Arts
Contemporain
et
Urbain
des
évènements
seront
organisés.
Pour
les
sorties
extérieures
entrée
et
transport
compris
:20
€
Pour
les
sorties
extérieures
entrée,
transport
compris
et
abonnés
à
la
saison
culturelle
de
Roche
la
Molière
:17
€
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-__
Adopte
les
tarifs
ci-dessus
proposés
Pour
:27
Contre(s)
:O0
Abstention(s)
:O
Roche
la
Molière
le
26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le 29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Franck
POVEDA
Eric
BERLIVET,
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présehe
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
ie
tribunai
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à
défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
A
MOLIÈERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
En
exercice
: 27
Présents
: 23
Pouvoirs
:4
Absents
: D
Votants
:27
Présents : Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD,
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DÉFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Clémence
QUELENNEC
à
Eric
BERLIVET
Séverine
FRANCON
à
Eric
KUCZAL
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-047
Thème
: Enfance,
Jeunesse
et
Périscolaire
Rapporteur
: Virginie
THIEBAUD
Objet
: Règlement
intérieur
"les
mercredis
du
sport"
Il
est
rappelé
que
Monsieur
le
Maire
a
souhaité
nommer,
au
sein
du
personnel,
un
référent
sport
santé
avec
différentes
missions.
Dans
ses
orientations
les
élus
ont
souhaité
lancer
une
école
municipale
des
sports
appelée
«
Les
Mercredis
du
Sport
».
I
s'agit
d'accueillir
les
enfants
âgés
de
6
à
11
ans,
les
mercredis
matin
en
période
scolaire
de
8h30
à
12h15
afin
de
les
sensibiliser
à
l'effort
physique
et
leur
faire
découvrir
le
temps
d'un
cycle
la
pratique
d'un
sport
spécifique
qu'ils
pourront
par
la
suite
pratiquer
où
non
au
sein
d'une
association.
L'encadrement
sera
effectué
par
le
référent
sportif,
un
BPJEPS
(mis
à
disposition
par
le
Rugby
Club)
et
un
référent
d'une
association
sportive.
Il
convient
donc
de
présenter,
outre
les
tarifs,
un
règlement
intérieur
pour
ces
Mercredis
du
Sport. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230626-DEL-2023-06-047-DE Accusé
certifié
exécutoire
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
:
CEE)
-__
Approuve
le
règlement
intérieur
des
«
Mercredis
du
Sport
».
L'assemblée
délibérante
adopte
la
présente
délibération
à
l'unanimité.
Pour
: 27
Contre(s)
: O
Abstention(s)
: 0
Roche
la
Molière
le
26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le 29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Franck
POVEDA
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes :
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. TZ
<
27
\.
Roche
la
Molière REGLEMENT
INTERIEUR
«
LES
MERCREDIS
DU
SPORT
»
PREAMBULE « Les
mercredis
du
sport
»
est
un
dispositif
municipal
animé
par
le
service
«
sport
et
réservations
» de
la ville
de
Roche
la Molière.
se
déroule
chaque
mercredi
en
période
scolaire
de
8h30
à
12h15.
ils’adresse
aux
enfants
âgés
de
6 à
11
ans
(scolarisés
du
CP
au
CM2).
Les
objectifs
des
«
mercredis
du
sport
» sont
:
Ÿ
Sensibiliser
les
enfants
à
l’effort
physique.
“
Soutenir
tes
familles
dans
la
«
dé-sédentarisation
» des
enfants
suite
à
la
pandémie.
C4
Proposer
à
l'enfant
d’être
acteur,
et
non
pas
spectateur
de
tout
ce
qu’il
peut
vivre
par
procuration
à
travers
un
écran.
Ÿ
Promouvoir
le sport
comme
vecteur
de
santé
physique
et
mentale.
Ÿ
Développer
des
motricités.
É
Découvrir
des
activités
sportives
en
vue
d’un
éventuel
engagement
dans
un
club
local.
w
Offrir
l’accès
à
un
panel
d'activités
sportives
pour
tous
(mixité,
social,
etc).
L'approche
sportive
se
limite
à
l'éveil,
l'initiation
et
la
découverte
mais
ne
prépare
en
aucun
cas
à
la
compétition.
ARTICLE
1 -
ORGANISATION
2 groupes
d'âge
sont
constitués
à chaque
cycle
:
12
enfants
de
6 à
8 ans
{2015
- 2016
—- 2017
pour
l'année
scolaire
2023-2024)
12
enfants
de
9
à
11
ans
{2013
- 2014
pour
l’année
scolaire
2023-2024)
5
cycles
sont
organisés
par
année
scolaire
:
Cycle
1
: Rentrée
scolaire
->
Vacances
Toussaint
Cycle
2
: Vacances
Toussaint
>
Vacances
Noël
Cycle
3
: Vacances
Noël
>
Vacances
d'hiver
Cycle
4
: Vacances
d’hiver
->
Vacances
de
printemps
Cycle
5
: Vacances
de
printemps
>
vacances
d'été
2
activités
sont
proposées
chaque
mercredi
sur
un
même
site
:
-
1Lactivité
«
intensive
»
-
1 activité
plus
« soft
»
Les
horaires
sont
:
Y_
8h30
à 9h
: accueil
/ arrivée.
V7
Sh
à 10h15
: activité
1. Y_
10h15
à 10h30
: pause
goûter.
Ÿ__
10h30
à
11h45
: activité
2.
11h45
à 12h15
: accueil/
départ.
ARTICLE
2 -
LES
CONDITIONS
D'INSCRIPTION
Toutes
les
familles
qui
souhaitent
utiliser
le
service
«
les
mercredis
du
sport»
doivent
impérativement
remplir
le
dossier
d'inscription
et
la
fiche
CERFA
et
recevront
leurs
identifiants
du
portail
famille,
BL-enfance
ainsi
qu'un
exemplaire
du
règlement
intérieur.
Ce
document
est
disponible
en
Mairie.
Les
places
sont
attribuées
par
ordre
d'arrivée
et
aucune
pré-réservation
ne
sera
autorisée.
Les
enfants
qui
ne
pourront
avoir
de
place
disponible
sur
un
cycle
seront
prioritaires
sur
le suivant.
Les
dates
d'inscription
seront
précisées
dans
BL
Enfance
L'inscription
de
l'enfant
ne
sera
effective
que
si le dossier
d'inscription
est
complet,
correctement
rempli
et signé
accompagné
des
pièces
listées
suivantes
:
-
1 certificat
médical
datant
de
moins
de
trois
mois
avec
la
mention
«
activité
multisport
».
-
Le
règlement
intérieur
signé,
-
Une
copie
de
l'attestation
d'assurance
couvrant
les
risques
des
activités
multisports.
ARTICLE
3-
TARIFS
ET
REMBOURSEMENTS
Tarifs Les
parents
reçoivent
un
avis
des
sommes
à
payer
(facture
mensuelle)
correspondant
au
cycle
ayant
fait
l’objet
d’une
réservation Le
règlement
se
fait
mensuellement,
à terme
échu,
en
fonction
du
Quotient
Familial
donné
par
la
Caisse
d’Allocations
Familiales,
Le
numéro
CAF
devra
être
impérativement
fourni.
Un
agrément
CAF
pro
de
la
mairie
permettra
aux
agents
municipaux
de
calculer
la
tranche
de
tarifs
appliqués
pour
l’enfant
et
l'agrément
CAF
pro
permettra
également
de
déterminer
l'adresse
de
facturation.
Le
règlement
pourra
s'effectuer
de
quatre
façons
:
-
Sur
le
portail
internet
«
les
mercredis
du
sport
»
par
carte
bancaire
-
Par
chèque
à
l’ordre
du
Trésor
Public,
adressé
à
-
Par
CÉSU,
Pass
Loisirs
pour
QF<700
-
En
espèces
-
Pass
Loisirs
Les
tarifs
appliqués
en
vigueur
sont
votés
en
séance
du
conseil
municipal
Au-delà
de
deux
mois
de
retard
de
paiement,
les
accès
informatiques
BL
Enfance
pourront
être
bloqués
et
les
usagers
devront
se
rendre
au
service
des
affaires
scolaires
pour
toute
nouvelle
inscription.
L'inscription
à
un
cycle
ou
à
l’année
est
définitive
et
aucun
remboursement
ne
sera
effectué
même
si
ladhérent
ne
fréquente
plus
l'activité.
L’annulation
d’une
séance
en
cas
d'absence
d’un
éducateur/animateur
sportif
ou
pour
des
problèmes
techniques
liés
à
l'équipement
ne
donnera
pas
lieu
à
un
remboursement
ou
à
une
compensation
d'aucune
sorte
ou
à
un
report
ultérieur
de
la
séance.
Toute
demande
fera
l’objet
d’un
écrit
adressé
à
Mr
le
Maire,
accompagné
d'un
justificatif
dans
les
deux
mois
suivant
l'arrêt
de
l’activité,
au-delà,
celle-ci
ne
sera
pas
prise
en
considération.
Le
remboursement
se
fera
uniquement
par
cycle
non
entamé. REVISION
DES
QUOTIENTS
FAMILIAUX
Les
quotients
familiaux
seront
révisés
par
la
commune
quatre
fois
par
an.
Si des
modifications
interviennent
pour
les
parents
en
cours
d'année,
à eux
de
présenter le
justificatif
en
mairie.
Les
modifications
seront
alors
appliquées
à
partir
du
mois
suivant
la fourniture
du
document
au
service
comptabilité
(compta@rochelamoliere.fr),
En
aucun
cas
le calcul
ne
pourra
être
rétroactif.
Pour
la
détermination
du
tarif
applicable,
le
quotient
familial
pris
en
compte
par
la
collectivité
est
celui
qui
correspond
au
numéro
de
caf
du
foyer
ou
apparaïit
l'enfant
RECLAMATIONS Les
parents
sont
en
droit
de
contester
leur
facture.
Ils
doivent
alors
joindre
le
service
comptabilité
{compta@rochelamoliere.fr)
de
la
mairie
et
ce
dans
un
délai
de
2
mois
maximum
après
émission
de
la facture,
Passé
ce
délai
de
2
mois,
aucune
réclamation
ne
sera
prise
en
compte.
ARTICLE
4 —
LA
SECURITE/
ASSURANCE
Légalement,
la
commune
est
tenue
d'informer
ses
adhérents
de
leur
intérêt
à souscrire
un
contrat
d'assurance
de
personnes
ayant
pour objet
de
proposer
des
garanties
forfaitaires
en
cas
de
dommages
corporels".
1} est
demandé
lors
de
l'inscription
d’attester
être
en
possession
d’une
assurance
couvrant
les
risques
des
activités
multisports.
La
commune
de
Roche-la-Molière
a,
quant
à
elle,
souscrit
une
assurance
responsabilité
civile
couvrant
la
responsabilité
du
dispositif
«
les
mercredis
du
sport
»,
de
ses
intervenants
et
des
pratiquants,
le contrat
fixe
librement
l'étendue
des
garanties
et
prévoit
que
les
pratiquants
sont
considérés
comme
tiers
entre
eux
afin
de
couvrir
les
dommages
que
ceux-
ci
peuvent
s’occasionner
mutuellement.
Les
animateurs/éducateurs
sportifs
disposent
d'une
trousse
de
premiers
secours.
En
revanche,
aucun
médicament
ne
sera
administré
aux
enfants.
En
cas
d'urgence,
le
personnel
encadrant
contacte
les
représentants
légaux,
et
selon
la
gravité,
fait
appel
aux
secours
(SAMU,
Pompiers).
La
responsabilité
des
parents
n’est
dégagée
qu’à
partir
du
moment
où
l’éducateur
prend
en
charge
l'enfant
jusqu'à
l'heure
précise
où
l'enfant
est
repris
par
une
personne
autorisée,
désignée
sur
le dossier
d'inscription.
À
noter
que
les
animateurs/éducateurs
sportifs
sont
habilités
à vérifier
l'identité
des
personnes.
Pour
les parents
souhaitant
récupérer
leur
enfant
avant
la
fin
de
l'heure
de
l'activité,
léducateur/animateur
sportif
devra
leur
faire
signer
une
décharge
de
responsabilité. ARTICLE
5 -
LES
OBLIGATIONS
ET
LES
RECOMMANDATIONS
La
tenue
de
sport
Les
enfants
se
doivent
d'assister
aux
cours
dans
une
tenue
adaptée
à
la
pratique
de
l'activité
(survêtement,
tee-shirt,
baskets...)
Les
parents
veilleront
à
fournir
à
l'enfant
une
paire
de
baskets
propres
pour
les
activités
en
salle
et
une
bouteille
d’eau.
En
vertu
de
la
loi
n°2010-1192
du
11
octobre
2010,
nul
ne
peut,
dans
l’espace
public,
porter
une
tenue
destinée
à
dissimuler
son
visage.
Sont
notamment
interdits
: le
port
de
cagoules,
de
voiles
intégraux
(burqua,
niqab...),
de
masques
ou
tout
autre
accessoire
ou
vêtement
ayant
pour
effet
de
dissimuler
le visage.
Les
absences
Le
service
«
sport
et
réservations
»
devra
être
informé
de
toute
absence.
Après
trois
absences
consécutives
sans
justificatif,
le service
se
réserve
le droit
de
disposer
de
la place
en
l’attribuant
à une
personne
sur
liste
d’attente.
Divers Il est
conseillé
de
marquer
les
vêtements
au
nom
de
l’enfant
-Pour
des
raisons
de
sécurfké.
enfants
est
interdit
À
noter
que
la commune
n’est
pas
responsable
en
cas
de
perte,
de
vol
ou
de
détérioration
de
vos
biens. ARTICLE
6
- DISCIPLINE
La
discipline
est
identique
à celle
qui
est
exigée
dans
le
cadre
ordinaire
de
l’école
:
-
Respect
mutuel,
-
Obéissance
aux
règles.
Tout
manquement
est
constitutif
d’une
faute
pour
laquelle
peut
correspondre
une
sanction
allant
de
l'avertissement
à
l'exclusion
définitive
selon
la gravité
des
faits
ou
des
agissements.
La
grille,
ci-dessous
des
mesures
d'avertissement
et
de
sanction
indique
les
sanctions
encourues
pour
chaque
cas
d’indiscipline
constaté.
En
cas
de
manquement
le
règlement
suivant
convient
d’être
appliqué
par
l’équipe
pédagogique.
Problème
rencontré
Manifestation
principale
Mesures
1
|
Refus
des
règles
de
vie
en
collectivité
Comportement
bruyant
Désobéissance Langage
inapproprié
Rappel
aux
règles
par
les
animateurs
Refus
d’obéissance
Remarques
déplacées
ou
agressives Persistance
de
la
transgression
des
règles
de
vie
du
groupe
Avertissement
1
: Rappel
des
règles
par
l’équipe
de
direction
Les
parents
sont
informés
et
sensibilisés
au
comportement
de
leur
enfant
par
Véquipe
de
direction
par
téléphone
ou
sur
site
en
fin
de
journée
Avertissement
2:
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
2 |
Non-respect
des
biens
et
des
personnes
Comportement insultant,
provocant,
Dégradations
mineures
du
matériel
pédagogique
mis
à
disposition,
du
mobilier,
Les
parents
sont
convoqués
en
mairie.
1
à 4
jours
d'expulsion
selon
la
gravité
des
faits.
Notification
par
recommandé
avec
accusé
de
réception.
3 |
Mise
en
danger
d'autrui
ou
de
soi
même
Comportement
violent.
Enfreinte
aux
règles
de
sécurité
pour
soi-même
et
pour
les
autres. Agressions
physiques.
Exclusion
temporaire
signifiée
par
courrier
aux
parents
ne
donnant
pas
droit
à
remboursement
du
séjour
engagé.
Les
enfants
et
parents
sont
reçus
en
mairie
par
l’élu
référent.
4 |
Menaces
vis-à
vis
des
personnes
ou
Agressions
physiques
envers
soi
les
autres
enfants
ou
le
LiCs
GRATES
ÉRNGITES QUE FE
personnel,
dégradation
Exclusion
définitive. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230626-DEL-2023-06-047-DE Accusé
certifié
exécutoire
L
=
=
—
—
Réception
par-te-préfet-0407/2923
dégradations
importante
ou
vol
du
matériel
Notification
par
co
volontaires
des
biens
mis
à
disposition
avec
accusé
de
réception
ne
donnant
pas
droit
à remboursement
du
séjour
engagé.
Récidive
d’actes
graves
RESPONSABILITE Les
dégradations
commises
par
les
enfants
pendant
leur
présence
aux
mercredis
du
sport
devront
être
couvertes
par
l'assurance
«
Responsabilité
civile
»
de
la
famille.
x
Partie
à découper
Je,
soussigné(e)
…
sara
.………
tuteur
où
parent
de
l'enfant...
déclare
avoir
pris
connaissance
du règlement
intérieur
des
«
mercredis
du
sport
»
ci- dessus
et
s'engage
à
le
respecter
tout
au
long
de
l’année.
Date
:
Signature
précédée
de
la mention
« lu et approuvé
»
NOM
PRENOM EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
En
exercice
: 27
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Présents
_: 23
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
:4
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
RNOrs
-0
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
Votants
:27
Présents
:
Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD,
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Syivie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Clémence
QUELENNEC
à
Eric
BERLIVET
Séverine
FRANCON
à
Eric
KUCZAL
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-048
Thème
: Enfance,
jeunesse
et
Périscolaire
Rapporteur
: Virginie
THIEBAUD
Objet :
Tarifs
école
municipale
des
sports
- Les
Mercredis
du
Sport
Au
vu
du
projet
de
l'Ecole
Municipale
des
Sports
«Les
Mercredis
du
Sport
»,
il
convient
de
fixer
les
tarifs
pour
l'année
scolaire
2023-2024,
à
savoir :
Tarifs
Rouchons :
Quotients
inférieurs
à
700
: 15
€
le
cycle
(un
cycle
est
égal
à
la
période
de
vacances
à
vacances) Quotients
supérieurs
ou
égaux
à
701
: 25
€
le
cycle
Tarifs
Extérieurs
:
Quotients
inférieurs
à 700
: 30
€
le cycle
Quotients
supérieurs
ou
égaux
à
701
: 50
€
le
cycle
Les
règlements
se
feront
sur
factures
par
titre
de
recettes
Possibilité
de
régler
avec
des
pass
loisirs Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-048-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet : 03/07/2023
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-
Approuve
les
tarifs
proposés.
Pour
:27
Contre(s)
:O
Abstention(s)
:O
Roche
la
Molière
le
26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le
29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Franck
POVEDA
Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
En
exercice
: 27
Présents
: 23
Pouvoirs
:4
Absents
: D
Votants
: 27
Présents
:
Eric
BEREIVET,
Didier
RICHARD,
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Clémence
QUELENNEC
à
Eric
BERLIVET
Séverine
FRANCON
à
Eric
KUCZAL
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL.-2023-06-049
Thème
: Enfance,
Jeunesse
et
Périscolaire
Rapporteur
: Virginie
THIEBAUD
Objet
: Règlement
intérieur
et
tarifs
du
périscolaire
et
de
la
cantine
pour
l'année
2023-2024 Il
est
rappelé
la
volonté
de
poursuivre
l'offre
d’un
périscolaire
avant
et
après
l’école
avec
une
restauration
le
midi.
Avec
la
CAF
a
été
signé
une
Convention
Territoriale
Globale.
Pour
le
temps
périscolaire,
un
PEDT
(Programme
Educatif
Territorial)
a
été
signé
entre
le
DSDEN
(Direction
des
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale),
la
CAF
et
la
Mairie
de
Roche-la-Molière,
partenariat
qui
ouvre
droit
à
des
prestations
financières.
Tous
les
temps
où
l'enfant
est
gardé
sont
à
déclarer
comme
temps
d'accueil
périscolaire. Le
règlement
évolue
pour
être
en
conformité
avec
les
besoins
des
familles
et
la
nécessité
d'une
reconnaissance
CAF.
On
retrouvera
pour
l’année
scolaire
2023/2024 :
-
Le
périscolaire
du
matin
de
7h30
à
8h30
-
Le
périscolaire
du
soir
qui
débute
après
la
classe,
dès
16h30
et
jusqu'à
18h00.
La
tarification
démarre
dès
16
h
30
par
tranche
d'1/2
heure Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230626-DEL-2023-06-049-DE
-
La
Pause
Méridienne
dont
le tarif périscolaire
est
inclus
dans
lé SR
Tanthe
Ces
3
temps
sont
déclarés
au
DSDEN
avec
une
participation
de
la
CAF.
Il
est
rappelé
que
seuls
les
enfants
inscrits
sont
sous
la
responsabilité
des
agents
du
service
« Affaires
Scolaires
».
Les
tarifs
évoluent
pour
l’année
scolaire
2023
/ 2024
:
Quotient
Familial
Tarif
Périscolaire
à
la
2
heure
Inf.
à 700
0.53
€
Sup.
à
700
0.74
€
Hors
Commune
1.26
€
Concernant
la
cantine,
après
étude
sur
le
gaspillage
conduite
par
EQOSPHERE,,
il est
nécessaire
de
penser
différemment
le
service
en
fonction
de
l'enfant.
Ainsi,
la
quantité
de
nourriture
prévue
pour
un
enfant
de
l'école
maternelle
est
inférieure
à
celle
d’un
enfant
d'école
élémentaire.
De
plus
l’enfant
quel
que
soit
son
niveau
scolaire
dispose
d'un
droit
à
se
resservir.
De
ce
fait
il est
proposé
deux
tarifs
différenciant
les
enfants
:
Quotient
Tarif
Cantine
Tarif
Cantine
Familial
«
Maternelle
»
«
Elémentaire
»
<
700
2.57
€
2.68
€
>700
4.52
€
4.67
€
Hors
6.51
€
6.78
€
Commune Repas
imprévu
|
10.00
€
10.00
€
Vu
le
Code
de
l’éducation
précisant
l’obligation
scolaire
à
trois
ans,
Vu
Particle
L
212-8
du
code
de
l'éducation
concernant
les
dérogations
scolaires
et
plus
précisément
celle
liées
à
l'absence
de
restauration
et
de
structure
de
garde
des
enfants
matins
et
soirs,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
majorité
(2
voix
contre:
Hélène
FAVARD
et
Eric
MARTINEZ),
le
Conseil
municipal
:
-
Approuve
le
règlement
intérieur
de
la
cantine
et
du
périscolaire
-
Valide
les
tarifs
de
la
cantine
et
du
périscolaire.
Pour
: 25
Contre(s)
: 2
Abstention(s)
: O
Roche
la
Molière
le 26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le 29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Franck
POVEDA
|
Eric
BERLIVE Sauf
mention
contraire
inscrite
dans
la
mesure
de
publicité
appropriée,
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes :
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. LL.
Roche
la
Molière
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
TEMPS
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
PERISCOLAIRE
(Lundi
—
mardi
— jeudi
—- vendredi)
Ce
règlement
a
pour
objet
de
permettre
aux
enfants
qui
fréquentent
le
service
PERISCOLAIRE
/
RESTAURATION
SCOLAIRE
d’être
accueillis
dans
de
bonnes
conditions
en
imposant
des
règles
de
respect.
Le
présent
règlement
définit
les
règles
de
fonctionnement
de
la
restauration
scolaire
et
du
Périscolaire
sur
les
écoles
publiques
de
la Ville
de
ROCHE-LA-MOLIERE
(Ecole
COUSTEAU
—
PONTIN
—
COTE-DURIEUX)
ARTICLE
1
: ACCES
AU
SERVICE
-
La
Pause
Méridienne
:
elle
comprend
le
service
restauration
scolaire
et
le
périscolaire.
Un
service
de
restauration
scolaire
est
assuré
sur
2
créneaux,
dans
chaque
groupe
scolaire
et
ouvert
à
ses
élèves,
aux
enseignants,
aux
personnels
municipaux
et
éventuellement
d’autres
usagers
en
fonction
des
projets
intergénérationnels. L'objectif
est
de
permettre
aux
enfants
de
tous
les
âges
de
se
retrouver
ensemble
pour
déjeuner
et
de
reprendre
les
apprentissages
de
laprès-midi
dans
les
meilleures
conditions.
-
Périscolaire
du
matin
et
du
soir
: un
accueil
de
détente,
de
loisirs,
de
repos,
individuels
ou
en
groupe
est
mis
en
place
dans
l'attente
soit
de
l'ouverture
de
la journée
scolaire,
soit
du
retour
en famille.
ARTICLE
2
: LES
MOYENS
DE
COMMUNICATION
-
Restauration
Scolaire
: Les
menus
de
la
semaine
sont
affichés
près
des
réfectoires
et
sur
le site
internet
de
la
Ville
: www.rochelamoliere.fr
-
Périscolaire
:
les
programmes
d'activités
du
matin,
du
midi
et
du
soir
sont
affichés
dans
les
salles
du
périscolaire
ainsi
que
sur
le site
internet.
ARTICLE
3
: ENCADREMENT
Ces
services
sont
placés
sous
la
responsabilité
de
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
de
ROCHE-LA-MOLIERE.
L'équipe
est
composée:
Isabelle
BELLE,
Responsable
du
service
«
Affaires
Scolaires
»,
Elisabeth
BONNEVIALLE,
Responsable
du
PERISCOLAIRE,
des
agents
de
cantine
qualifié
de
la Ville,
des
ATSEM,
des
animateurs.
ARTICLE
4
: FONCTIONNEMENT
Périscolaire
Matin
Temps
Méridien
Périscolaire
Soir
7h30
/ 8h30
11h30
/
13h20
16h30
/ 18h00
Accueil
des
enfants
Accompagnement
sur
le
Accueil
des
enfants
Arrivée
échelonnée
temps
du
repas
Goûter
possible
Petit-déjeuner
possible
{tiré
du
(40/45
minutes)
Animations
sac}
Animations
Départ
échelonné
à
discrétion
des
parents ARTICLE
5
: INSCRIPTIONS
Toutes
les
familles
qui
souhaitent
utiliser
même
exceptionnellement,
le
service
de
restauration
ou
du
périscolaire
doivent
impérativement
remplir
un
dossier
d'inscription.
Ils
recevront
un
numéro
d'identifiant,
leur
permettant
d'accéder
au
portail
famille
et
se
verront
remettre
un
exemplaire
du
règlement
intérieur.
ATTENTION
: L'inscription
au
service
restauration
et
périscolaire
se
fait
au
plus
tard
le vendredi
8
h
pour
la
semaine
suivante. Si votre
enfant
est
absent,
vous
devez
nous
faire
parvenir,
dans
les
plus
brefs
délais,
un
certificat
médical
justifiant
de
son
absence
afin
d'annuler
le
paiement
au
service.
Les
enfants
de
moins
de
3 ans
et/ou
les
enfants
avec
couches
ne
sont
pas
autorisés
à
manger
à
la
Cantine.
ARTICLE
6
: TARIFS
RESTAURATION
SCOLAIRE
(Temps
Périscolaire
inclus)
Quotient
Familial
Tarifs
du
repas
«
Maternelle
»
Tarifs
du
repas
«
Primaire
»
< 700
2.57€
2.68€
>700
4.52
€
4.67 €
Hors
Commune
6.51€
6.78€
Repas
imprévu
10.00
€
10.00
€
PERISCOLAIRE
Matin
et
Soir
Le
pointage
de
l’enfant
se
fait
dès
son
arrivée,
le
matin
et
dès
son
départ,
le soir.
On
note
plusieurs
tranches
horaires
tarifiées
: 7
h
30/
8
h 00
et
8
h
00
/ 8
h
30
pour
le
Périscolaire
du
matin
et
16
h
30/17
h00-17h00/17h30et17h
30/
18
h
pour
le Périscolaire
du
soir.
Quotient
Familial
Tarifs
à la tranche
horaire
d’X
heure
: à partir
de
7 h 30
le
matin
et
de
16
h
30
l'après-midi
{chaque
%
heure
entamée
est
due)
< 700
0.53€
>700
0.74€
Hors
Commune
1.26
€
Pour
les
families
de
3
enfants
et
plus,
scolarisés
dans
la
Commune
et
bénéficiant
tous
les
3
d'un
même
service
{RESTAURATION
SCOLAIRE,
PERISCOLAIRE
…)
une
réduction
de
25
%
sera
opérée
sur
chaque
enfant.
ARTICLE
6
: REVISION
DES
QUOTIENTS
FAMILIAUX
Le
quotient
familial
pris
en
compte
sera
celui
du
responsable
légal
de
l’enfant
: si
le
N°
CAF
n’est
pas
transmis : le
tarif
maximum
sera
appliqué.
Les
quotients
familiaux
seront
révisés
plusieurs
fois
par
an.
Si des
modifications
interviennent
en
cours
d'année,
les
familles
doivent
présenter
un
justificatif
au
GUICHET
UNIQUE
de
la
Mairie
: ces
modifications
prendront
effet
le
mois
qui
suit.
Un
calcul
rétroactif
ne
pourra
être
pris
en
compte.
Passé
un
délai
de
2
mois,
aucune
réclamation
ne
sera
prise
en
compte. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230626-DEL-2023-06-049-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet : 04/07/2023
ARTICLE
9
: OBLIGATIONS
DU
PERSONNEL
Les
personnels
de
service
est
chargée
de :
-
Vérifier
et
maintenir
la température
des
aliments
servis
selon
le
protocole
d'hygiène,
-
Dresser
la table
et
préparer
les
plats,
-_
Serviret
aider
les
enfants
pendant
le
repas,
-
Veiller
à
leur
bien-être
(être
à
l’écoute)
-__
Avoir
un
ton
de
voix
mesuré,
-
Veiller
à
leur
sécurité,
-__
Proposer
des
animations
pendant
le temps
méridien,
-
Contrôler
les
«
présences
» et
les
«
absences
»
La
Commune
s'engage
à
développer
la
professionnalité
des
encadrants.
Des
temps
spécifiques
de
formation
seront
pensés
pour
gérer
le
bruit
et
le comportement
des
enfants.
Fait
à
Roche-la-Molière,
Le
08/06/2023 ARTICLE
7
: REPAS
Les
repas
sont
fournis
par
la
Mairie
qui
propose
des
menus
équilibrés.
La
durée
du
repas
est
de
45
minutes.
Dans
le
cas
d’une
allergie
alimentaire,
il appartient
à
la famille
d'accomplir
les
démarches
d’un
PAI
avec
l’école.
Ce
dernier
n’est
pas
transmis
de
droit
au
service
«
Affaires
Scolaires
»,
il appartient
à
la
famille
de
le
communiquer
à
la
Mairie.
Le
P.AÏ
n'exclut
pas
la
réservation
au
service
restauration
scolaire.
Dans
une
telle
situation
après
analyse,
la famille
est
invitée
à fournir
le repas
en
lieu
et
place
du
«
repas-mairie
».
Les
familles
peuvent
faire
la
demande,
lors
de
l'inscription
sur
le
portail
famille,
d’un
menu
:
-
«SANS
PORC
» :
une
«
autre
viande
» sera
alors
proposée,
-
_&« SANS
VIANDE
»
ARTICLE
8
: DEVOIRS
ET
OBLIGATIONS
Il est
exigé
pour
les
enfants
et
les
adultes:
politesse
et
respect
mutuel
et
obéissance
aux
règles.
-
Les
enfants
doivent
participer
au
service
selon
les
consignes
des
agents
(débarrasser
et
nettoyer
la table,
trier
les
déchets)
-
Le
personnel
a
pour
consigne
d'inciter
l'enfant
à
«
goûter
»
les
plats
sans
les
obliger
(sauf
contre-indications,
PA)
-
La
collectivité
ne
saurait
être
tenue
responsable
si
un
enfant
mange
accidentellement
de
ia
viande/du
porc,
malgré
le souhait
des
parents,
-
Les
enfants
doivent
obligatoirement
se
laver
les
mains
avant/après
le
repas,
-
Les
enfants
( de
CM1
et
CM2
pour
l'heure)
qui
souhaitent
se
brosser
les
dents
après
le repas
ont
la
possibilité
de
le faire
en
étant
autonomes
et
responsables
de
leur
matériel,
-
Le
temps
méridien
doit
être
un
moment
de
convivialité
: l'enfant
prend
son
repas
dans
le
calme
et
les
déplacements
seront
permis
après
autorisation
du
personnel,
-
Les
activités
périscolaires
se
dérouleront
dans
un
climat
serein.
ARTICLE
9
: SANCTIONS
Type
de
problème
Type
de
comportement
Mesures
Refus
des
règles
de
vie
en
collectivité
-__
Comportement
bruyant,
-
Refus
d’obéissance,
-
Remarques
déplacées
ou
RAPPEL
AU
REGLEMENT
agressives,
-
Jeu
avec
la
nourriture,
AVERTISSEMENT
PAR
LETTRE
-__
Persistance
du
RECOMMANDÉE
qui
peut
entrainer
comportement
fautif,
une
exclusion
de
plusieurs
jours,
selon
la faute.
Non-respect
des
biens
et
des
-__
Comportement
provocant
LETTRE
RECOMMANDÉE
pour
personnes
ou
insultant,
convoquer
les
parents
(3
à
7
jours
- _
Dégradations
du
matériel,
d'exclusion)
Menaces
des
personnes,
-__
Agressions
physiques
envers |
LETTRE
RECOMMANDÉE
pour
Dégradations
volontaires
des
biens,
les
autres
enfants
ou
le
convoquer
les
parents
(exclusion
>
7
personnel,
jours,
voir
définitive
selon
la gravité.
-
Dégradations/Vols
du
matériel
La
responsabilité
des
parents
sera
engagée
pour
toute
dégradation
imputable
à
l'enfant.
L'équipe
n’est
pas
responsable
en
cas
de
perte/vol
de
bijoux,
téléphone,
argent,
jeux
… EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOEIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
En
exercice
: 27
a
à
A
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
Présents
: 23
Le
:
ne
à
L
Pouvoirs
4
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Absents
: 0
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
Votants
: 27
Présents
:
Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD),
Virginie
THIEBAUD,
Eric
KUCZAL,
Syivie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DEFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Clémence
QUELENNEC
à
Eric
BERLIVET
Séverine
FRANCON
à
Eric
KUCZAL
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-050
Thème
: Enfance,
Jeunesse
et
Périscolaire
Rapporteur
: Virginie
THIEBAUD
Objet
: Projet
pédagogique
périscolaire
et
mercredi
2023-2027
H
convient
de
présenter
un
nouveau
projet
pédagogique
2023-2027
pour
le
plan
mercredi
et
le
périscolaire.
Ce
projet
pédagogique
vient
en
complément
de
ceux
du
Centre
de
Loisirs
Sans
Hébergement. Les
axes
de
développement
à
mettre
à
œuvre
sont
les
suivants
:
Proposer
des
actions
éducatives
parallèles
et
complémentaires
à
l'école
et
à
la
famille
-
Animer
et
soutenir
des
projets
dans
les
quartiers
-
Mettre
en
place
des
actions
autour
de
la
parentalité
et
du
lien
social
-
Suggérer
des
dynamiques
intergénérationnelles
-
Mettre
en
place
des
projets
avec
les
différents
services
de
la
commune
-
Participer
à
des
opérations
liées
à
la
prévention
et
à
la
délinquance
-
Etablir
des
passerelles
pour
une
réelle
continuité
dans
la
prise
en
charge
des
publics
concernés Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-050-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet : 03/07/2023
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-__
Adopte
ledit
projet
pédagogique.
Pour
: 27
Contre(s)
: O
Abstention(s)
: O
Roche
la
Molière
le 26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le
29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Franck
POVEDA
+472.
e
E
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes
:
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. AT
ZA.
Roche
la Mo
ière
ALSH
de
Grangeneuve
Rue
Bougainvilie
42
230
Roche-la-Molière
Tél
: 04
77
37
41
09
Lieu
de
fonctionnement
:
Ville de
Roche
la Molière
Hôtel
de
ville
B.P
13
42
230
ROCHE
LA
MOLIERE
Tél
: 04
77
90
77
O0
Fax
: 04
77
90
43
84
Lieu
de
fonctionnement :
Ecole
publique
a
JEAN
YVES
COUSTEAU
3
Rue
Louis
Comte
42
230
Roche-la-Molière
Tél
: 07
85
15
09
98
Lieu
de
fonctionnement
:
Ecole
publique
du
PONTIN
impasse
Ferriol
42
230
ROCHE
LA
MOLIERE
Tél
: 06
37
97
48
11
Lieu
de
fonctionnement :
Ecole
publique
de
la
COTE
DURIEUX
44
Rue
de
la Chiorarie
42
230
ROCHE
LA
MOLIERE
Tél
: 06
37
79
70
34
Secteur
Périscolaire
Du
lundi
au
vendredi
dans
les trois
écoles
publiques
Horaires
:
- De
7h30
à 8h30
- De
11h30
à
13h30
- De
16h30
à 18h00
Les
mercredis
à
l’ALSH
de
Grangeneuve
À
Horaires:
De 7h 30 à 18h00.
|
Convention
PEDT
Projet
pédagogique 2023
- 2027 Projet
pédagogique
2023
- 2027
Table
des
matières
Introduction.
iinseennernnrnnenirniineeeneenensneneeneneeneneneeeeneenneneneeensee
2
1.
Les
grandes
lignes
du
projet
éducatif
pour
le
périscolaire...
ss
3
1.1.
Le
contexte
de
[a ville... iseneenneseneenneeenenenenene
3
2. 3. 4.
1.2.
Rappel
des
principaux
objectifs
éducatifs
de
la
commune
…
1.3.
Axes
de
développement
à
mettre
@n
ŒUVFE
nissan
6
Le
secteur
périscolaire
: 3
écoles
et
plan
mercredi...
sens
7
2.1.
Carte
d'identité
du
secteur
périscolaire
de
Roche
la Molière...
7
2.2.
Les
lieux
d'accueil
du
périscolaire
: 4 feux... ss
8
2.3.
Publics
accueillis
: capacité
d'accueil
et
effectif
enfants...
ss
8
2.4.
Les
moyens
humains,
matériels
et
financiers
….
Le
fonctionnement
du
secteur
périscolaire
sisi
42
3.1.
Mercredig...
ii
siseneeieeneernenessniieneneeeeneneieennininnnes
12
3.2.
Périscolaire
dans
les écoles... isiiisnsneneensnnsennrnnn
13
3.3.
Inscriptions
au
service
Bl-enfance
ss isisnnsssesnenrreerenennenenen
15
Les
objectifs
pédagogiques
et
les
méthodes
nn
16
4.1.
Pour
les
enfants
: citoyens
de
la terre,
acteurs
du
monde...
4.2.
Pour
les animateurs... iiiisinissnnssenenenennnnns
17
4.3.
Pour
la direction... issississisnennnennnnnssnenriennsnnsensnsnnnenses
17
4.4.
Le
rôle
de
Chacun... srnesnseenneninerneeeein
nee
17
4.5.
Les
différents
temps
de
la journée
sise
21
4.6.
Méthode
de
travail
siennes
23
Les
locaux
à Grangeneuve
…
5.1.
Escaliers
: sens
de
circulation
les
mercredis
soso
23
5.2.
Les
alles... inner
eneeennnennens 23
Les
locaux
dans
les écoles... iineininnersinnssnenne
24
Sécurité
et
hygiène...
sssiieninrnrnnsseeesonneeneenenesnenennennnnes
25
7.1. Tabagisme
et drogue
rasée
25
7.2.
L'alcool
7.3. Secret professionnel
een
25
7.4.
Rappel
des
règles
de
SÉCUrItÉ
ii
iniineenereennesn
25 p.1 Projet
pédagogique
2023
- 2027
Introduction Le
projet
pédagogique
Périscolaire
est
élaboré
comme
un
contrat
de
confiance
entre
la
mairie,
l'équipe
pédagogique,
les
animateurs,
les
parents
et
les
mineurs
sur
les
conditions
de
fonctionnement.
Ce
projet
sert
de
référence
tout
au
long
de
l’année
sur
le
périscolaire.
Ilest
élaboré
dans
un
premier
temps
par
l'équipe
de
Direction,
puis
dans
un
second
temps,
travaiilé
avec
l’équipe
d'animation
en
réunion
de
préparation.
Ce
projet
pédagogique
du
secteur
périscolaire
est
en
lien
avec
le
projet
éducatif
de
la Ville
de
Roche
la
Molière
et respecte
le cadre
législatif et réglementaire
de
la Direction
Des
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale
(DSDEN).
H
doit
permettre
de
répondre
précisément
à
toutes
les
questions
concernant
l'organisation
et
le
déroulement
des
Accueils
périscolaires
des
trois
écoles
publiques
et
des
mercredis.
ll indique
les
choix
pédagogiques,
les
moyens
humains,
matériels
et
financiers
de
mise
en
œuvre
dont
dispose
l’équipe
d'animation. Ce
projet
est
organisé
pour
7
à
300
mineurs
et
fonctionne
avant,
après
l’école,
pendant
la
pause
méridienne
et
le
mercredi.
1
se
caractérise
par
une
fréquentation
régulière
des
mineurs
inscrits
auxquels
il offre
une
diversité
d'activités
organisées.
Un
Projet
Educatif
de
Territoire
PEDT
a été
signé
et
renouvelé
en
2023.
{Voir
Annexe) Projet
pédagogique
2023
- 2027
1.
Les
grandes
lignes
du
projet
éducatif
pour
le
périscolaire
La
mairie
de
Roche
la
Molière,
au
titre
d’organisateur
est
tenue
de
fournir
son
projet
éducatif
lors
de
la
déclaration.
Ce
document
prend
en
compte
l’organisation
de
la
vie
collective
et
de
la
pratique
des
diverses
activités,
les
besoins
psychologiques
et
physiologiques
du
public
accueilli.
Il
définit
les
objectifs
de
l’action
éducative
et
précise
les
mesures
pour
être
informé
de
sa
mise
en
œuvre. Le
projet
pédagogique
(article
R
227-723
à
R
227-26
du
CASE)
décrit
les
objectifs
de
la
direction,
ta
nature
des
activités
proposées,
la
répartition
des
temps
respectifs
d'activités
et
de
repos,
les
modalités
de
participation
des
enfants,
ainsi
que
les
caractéristiques
des
locaux
et
des
espaces
utilisés.
Le
projet
éducatif
et
le
projet
pédagogique
sont
communiqués
et
mis
sur
le site
de
la
mairie
afin
que
les
représentants
légaux
de
l'enfant
puissent
en
prendre
connaissance
avant
laccueil.
I}
s’agit
d’une
obligation
réglementaire
{art.
R.227-26
du
CASF).
1.1.
Le
contexte
de
la ville
La
ville
de
Roche
la
Molière
est
située
dans
le
département
de
la
Loire
dans
la
région
Auvergne-
Rhône-Alpes.
Elle
fait
partie
du
canton
de
Saint-Étienne-Nord-Ouest-2
et
de
la
communauté
d'agglomération
de
Saint-Étienne
Métropole
depuis
décembre
1995.
Elle
est
située
à
539
mètres
d'altitude
et est voisine
des
communes
de
Saint-Genest-Lerpt
et du
Chambon-Feugerolies.
Vie
éducative >
Petite
enfance.
*
La
crèche
multi-accueil
Gribouille
+
Le jardin
d'enfants
Fripouille
+
Le
relais
assistantes
maternelles
Cabrioles
>
Enfance
+
L'enseignement
:
“3
écoles
maternelles
publiques
“
_3écoles
élémentaires
publiques
"2
écoles
privées
sont
également
implantées
sur
la
commune
+
Le
Périscolaire
: L’Accueil
périscolaire
est
agréé
par
la CAF
et déclaré
au
DSDEN
de
la
Loire.
Il est
proposé
dans
les
3
écoles
publiques
de
la
commune
et
le
mercredi
sur
le site
de
Grangeneuve. +
De7h30à8h30
+
De11h
30
à
13
h
30
avec
une
pause
de
repas
de
40
à 45
minutes
(CAF
: prestation
: relevé
de
présence
enfants
1h}
e
De16h30à
18h00
°
Le
mercredi
de
7 h 30
à 18
h 00
p.3 Projet
pédagogique
2023
-2027
+
Secteur
enfance
3/12
ans :
L'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
est
implanté
à
Grangeneuve.
“
Mercredis
: plan
mercredi
périscolaire
“Petites
vacances
: Toussaint,
Noël,
Hiver,
Printemps.
n
Eté
“
Horaire
7 h 30 à
18
h O0
>
Jeunesse
+
Secteur
jeunes
:
#
Mercredis
après-midi
“Petites
vacances
: Toussaint,
Noël,
Hiver,
Printemps.
”
Eté
“Accueil
exceptionnel
vendredis
soir
ou
samedis
Vie
culturelle
>
Ludothèque
>
Pôle
culturel
FOPSIS:
médiathèque
/ salle
de
spectacle/
hall
d'exposition/L'Aren’
Hall
>
Centre
musical
municipal
>
Espace
culturel
du
château
(association
loi
1901) :
activités
artistiques
et
culturelles
pour
différents
publics
: anglais,
atelier
couture,
atelier
du
potier,
dessin
et
peinture,
théâtre
>.
Amiproche
: conservation
et
valorisation
du
patrimoine
local
à
travers
l'animation
d'un
espace
mémoire
(château
du
XI°
siècle
et
important
passé
minier)
Vie
sportive
>
70
associations
: environ
1300
adhérents
: Rugby,
Football,
Basket,
Handball,
Danse,
Gymnastique
etc.
>
Des
terrains
sur
les
différents
quartiers
: animations
sportives,
de
loisirs
et
de
détentes
©
Trois
stades #
Stade
Louis
Berger
#
Stade
de
la Varenne
“
Stade
de
Grangeneuve
o
Deux
gymnases #
Gymnase
de
la Varenne
“Gymnase
de
Grangeneuve
o
Autres
équipements
:
“City
stade
: Terrains
multisports
situés
à
La
Varenne,
Côte
Durieux,
la
Piotière,
Beaulieu,
Valle
de
Roche
et
la
Roare.
#
Tennis
Louis
Berger
“
Dojo
#
Stand
de
tir : centre
de
tir rouchon
“
Etangs
de
l’Egotay
: Pêches
et
promenade
“
jeux
de
boules
: AL
Cote
Durieux,
Sarbacane
Boule,
Fraternelle,
US
Beaulieu
a
Tirà
l'arc
Côte
Durieux
"Espace
de
proximité
dans
chaque
quartier
à
proximité
des
établissements
scolaires
maternels
et
primaires
p.4 Projet
pédagogique
2023
- 2027
1.2.
Rappel
des
principaux
objectifs
éducatifs
de
la
commune
Le
projet
éducatif
de
la
commune
s'oriente
autour
de
cinq
axes
principaux
:
>
1.
Contribuer
à
l'apprentissage
de
la
citoyenneté
par
l'intermédiaire
d’activités
ludiques
:
"Favoriser
l'égalité
des
chances
de
chaque
enfant.
"Valoriser
les
échanges
entre
eux.
"Contribuer
à
ce
que
ces
futurs
adultes
s’intègrent
dans
la
vie
de
la
cité.
=
Développer
un
lieu
de
socialisation,
de
responsabilisation
et
de
citoyenneté.
>
2.
Favoriser
le développement
de
l'enfant :
"Par
rapport
à
lui-même:
personnalité,
estime
de
soi,
confiance
en
soi,
esprit
critique,
rythmes,
autonomie.
=
Par
rapport
aux
autres:
acquérir
des
repères,
des
règles
de
vie
en
collectivité,
en
société,
la
solidarité,
te
respect
de
soi
et
des
autres,
les
droits
et
les
devoirs.
"Par
rapport
à
son
environnement:
dans
son
quartier,
sa
commune,
découvrir
des
structures
publiques
locales
ouvertes
à
chacun.
En
apprenant
à
les
connaitre,
l'enfant
pourra
appréhender
son
environnement
et
faire
des
choix
parmi
les
possibilités
offertes.
La
vie
associative
à
Roche
la
Molière
est
riche
et
diversifiée.
Chacun
pourra
y
trouver
sa
place.
“Par
rapport
à
l'extérieur
: favoriser
les
échanges
inter
quartiers,
de
même
que
les
sorties
vers
l'extérieur
avec
le
concours
des
réseaux
départementaux
qui
seront
également
parties
prenantes
du
projet
pédagogique.
>
3.
Découvrir
des
pratiques
variées
ou
nouvelles
:sportives,
artistiques,
culturelles,
en
lien
avec
l'environnement,
l’expérimentation
de
la
vie
démocratique.
"Découvertes
scientifiques
et
techniques.
“Apprentissage
et
expérimentation
de
la
vie
démocratique.
“Rencontres
intergénérationnelles.
"Participation
active
à
la
mise
en
place
de
projets
qui
pourraient
permettre
une
reconnaissance
de
la
place
de
l'enfant
dans
la
vie
de
la
Cité
et
le
valoriser.
>
4.
Donner
du
sens
aux
activités
:
"Présence
de
temps
libres.
“Présence
de
compétitions
sans
oublier
un
code
moral.
“Permettre
que
l'enfant
trouve
sa
place
dans
la collectivité.
Les
activités
se
déroulent
avec
un
esprit
ludique
et
contribuent
à
l'épanouissement
de
la
personnalité
des
mineurs.
Elles
sont
porteuses
de
sens,
de
messages
dans
les
temps
«
libres
»
comme
dans
les
temps
«
dirigés
».
L'esprit
de
« compétition
» dans
la
mesure
où
l’on
crée
une
émulsion
collective
peut
être utilisé.
Les
transitions
devront
être
travaillées
entre
les
groupes
d'âges
et
les
entités
pour
préparer
les
enfants
aux
différents
modes
d’accueits.
>
5.
Assurer
un
cadre
sécurisant
pour
l'enfant :
“Accompagner
et
encadrer
les
enfants :
p.5 Projet
pédagogique
2023
- 2027
DPF
EP
0
e
Adultes
irréprochables
dans
leur
propre
comportement
et
leurs
fonctions.
e
Faire
vivre
les
règles
qui
garantissent
leur
hygiène
et
leur
sécurité.
«
Etablir
une
relation
de
confiance
entre
l'enfant,
l'adolescent
et
l'adulte.
“Ecouter
et
permettre
à chacun
de
s'exprimer.
Les
enfants
et
adolescents
y
sont
inscrits
dans
un
cadre
de
loisirs.
La
qualité
des
activités
proposées
et
les jeux
sont
les
garants
de
l'épanouissement
des
participants
et
de
la
réussite
du
projet.
Bien
entendu,
tous
ces
objectifs
sont
développés
dans
le
projet
pédagogique
ci-dessous
et
repris
de
manière
ludique
par
les animateurs
dans
la programmation
des
activités.
1.3.
Axes
de
développement
à mettre
en
œuvre
>
Proposer
des
actions
éducatives
parallèles
et
complémentaires
de
l'école
et
de
{a famille.
©
Partenariat
pour
préparer
la
rentrée
2023
avec
Agir
pour
l’école.
>
Animer
et
soutenir
des
projets
dans
les
quartiers.
o
Mettre
en
place
des
actions
autour
de
la
parentalité
et
du
lien
social.
Mettre
en
place
des
actions
autour
de
la
parentalité
et
du
lien
social
dans
les
quartiers.
Suggérer
des
dynamiques
intergénérationnelles.
Mettre
en
place
des
projets
avec
les
différents
services
de
la commune.
Participer
à des
opérations
liées
à la
prévention
et
à
la
délinquance.
Etablir
des
passerelles,
pour
une
réelle
continuité
dans
la
prise
en
charge
des
publics
concernés.
VVYNVYNV V
>
Les
orientations
du
Projet
Educatif
Communal
à
développer
sur
les
temps
périscolaires
:
o
Faire
des
temps
fibres
des
espaces
conviviaux
et
des
temps
d'éducation
partagés.
Amener
les
enfants
à vivre
pleinement
leur
territoire,
leur
environnement.
Donner
les outils
nécessaires
pour
construire
la place
de
l'enfant
dans
la société.
Lutter
contre
toute
forme
de
discrimination
au
nom
du
bien
vivre
ensemble.
Faire
du
temps
méridien
un
moment
de
détente
et
de
décompression,
de
loisirs
créatifs
ou
sportifs.
Oo [e] Oo oO
Bien
entendu,
tous
ces
objectifs
sont
développés
dans
le
projet
pédagogique
ci-dessous
et
repris
de
manière
ludique
par
les
animateurs
dans
la
programmation
des
activités.
Le
projet
pédagogique
2023/2027
est
le fruit
d’une
réflexion
conduite
par
l'ensemble
de
l’équipe
d'animation.
Il s'appuie
sur
le
projet
éducatif
et
évolue
en fonction
des
expériences,
des
bilans,
des
constats
émis
tout
en
essayant
de répondre
au
mieux
aux
besoins
et demandes
des
élus,
des parents
et
des
enfants.
La
crise
sanitaire
nous
a
permis
de
nous
réinventer,
à
mieux
nous
adapter
et
à
nous
organiser face
à des situations
inconnues.
Le mode
de fonctionnement
et certaines
consignes
continuent
à être appliqués. Le projet
pédagogique
décline
les
conditions
de
mise
en
œuvre
du
projet
éducatif:
>
Il permet
de
donner
du
sens
aux
activités proposées
et aux
actes
de
la vie quotidienne.
>
_ll'énonce
en
termes
clairs
et simples
la
manière
dont
on
souhaite
accueillir
l'enfant
ou
le
jeune.
lnrir
énnnotdicsomennt
IEUT
ÉDANOUISSEMENT
leur
accès
aux
responsabilités
de
la
vie
en
société.
l
>
Il est
aussi
un
outil
de
travail pour
l'équipe
d'animation.
Le
projet
pédagogique
évolue
en
fonction
du
contexte
de
territoire,
des
besoins
et de
la demande.
p.
6 Projet
pédagogique
2023
- 2027
2.
Le
secteur
périscolaire
:3
écoles
et
plan
mercredi
2.1.
Carte
d'identité
du
secteur
périscolaire
de
Roche
la
Molière
Descriptif:
s Périscolaire:
dans
les écoles:
accueil
matin,:
pause
méridienne
et soir dans
les.trois
écoles
publiques
de
la
ville s’Périscolaire
Mercredis
+:
Mairie:
de
Roche-la-Molière,:
2
rue. Gambetta.
42230
Roche-
la-Molière.:Tél::
0477
90:77
00
s< Uné
responsable
secteur
périscolaire
titulaire
du
DEJEPS
+ Une
ressponsable’
mercredi,
titulaire
du:BAFD
s:Un
référent.
par
site dansl'es
écoles :
titulaire
du
BAFA
+ Une
équipe
d'animateurs
recrutée
en
fonction
de
là
réglementation:
en
vigueur:
DSDEN
+ Enfants
de
3 à 12
ans
scolarisés
dans
les écoles
; De
Petite
section
à CM2
Ecole
Cousteau
«Ecole
du
Pontin
+. Ecole
Côte
Durieux
+ Alsh
de
Grangeneuve
+ L'effectif est fixé
à 300
enfants
répartis
dans
les écoles
+ L'effectif est fixé
à 60
enfants
les mercredis.
Du
lundi
au
vendredi
dans
les trois
écoles
publiques
Horaires
:
De:7h30
à 8h30
De
11h30
à.13h30
De
16h30
à 18h00
Les
mercredis
à l'ALSH
de
Grangeneuve
Horaires:
De
7h
30
à 18
h 00:
p.7 Projet
pédagogique
2023
- 2027
2.2.
Les
lieux
d'accueil
du
périscolaire
: 4
lieux
Ecole
COUSTEAU
3
Rue
Louis
Comte
42
230
Roche-la-Molière
Ecole
du
PONTIN
Impasse Ferriol
42
230
ROCHE
LA
MOLIERE
Ecole
COTE
DURIEUX
14
Rue
de
la
Chiorarie
42
230
ROCHE
LA
MOLIERE
ALSH
de
Grangeneuve
Rue Bougainville
42
230
ROCHE
LA
MOLIERE
2.3.
Publics
accueillis
: capacité
d'accueil
et
effectif
enfants
Le
service
périscolaire
accueille
les
enfants
de
la
maternelle
jusqu’au
CM2.
Cependant,
l'enfant
doit
être
scolarisé
pour
pouvoir
fréquenter
le
périscolaire
dans
l’école
publique
où
il est
inscrit.
Les
mercredis,
les
enfants
de
la commune
sont
accueillis
en
priorité
à
l'ALSH
de
Grangeneuve.
En
fonction
des
places
disponibles,
les
enfants
hors
commune
peuvent
également
bénéficier
de
ce
service. L'accueil
périscolaire
est
ouvert
le
matin
de
7h30
à
8h30
et
l'après-midi
de
16h
30
à
18h00.
L'équipe
d'animation
assure
également
l’animation
sur
les
temps
méridiens
de
11h30
à
13h30
où
l'enfant
bénéficie
d’une
heure
de
périscolaire
soit
de
11
h 30
à
12
h
30
soit
de
12
h 30
à
13
h
30.
L'effectif
varie
selon
les jours
d’affluence
: sur
le
bilan
mi-
année
2023,
on
compte
en
moyenne :
e
60
enfants
présents
sur
les
mercredis.
+
L'effectif
moyen
sur
le périscolaire
dans
les écoles
est
représenté
sur
le tableau
ci-dessous.
Effectifs
Matin
|
Animateurs
Pause
méridienne
: 2
Animateurs
Soir
|
Animateurs
moyens
sur
Atsem
services
Atsem
Atsem
les
trois
{1
restauration
et
1
péri)
écoles
*
{/2)
Côte
Durieux
Maternelles
8
2
21
2
10
3
Elémentaires
12
48/2
=24
2
23
Cousteau
Maternelles
16
2
48/2=
24
2et3=5
15
2
Elémentaires
36
3
132/2=66
4à5
50
4
Pontin
Maternelles
8
2
30
3
12
2
Elémentaires
14
64/2=32
2
24
2
p.8 Projet
pédagogique
2023
- 2027
Les
enfants
bénéficient
ainsi
d’une
heure
de
temps
périscolaire
sur
la
pause
méridienne
soit
par
exemple
sur
un
temps
méridien
:
-__
De11h
30
à
12
h
30
:145
enfants
sur
le
temps
périscolaire,
les
autres
enfants
sur
le
temps
de
restauration.
-
De12h
30
à 13
h 30
:200
enfants
sur
le
temps
périscolaire,
les
autres
enfants
sur
le
temps
de
restauration.
Ces
chiffres
varient
selon
les
inscriptions
mensuelles.
L'encadrement
varie
également
selon
les
effectifs
qui
sont
donnés
sous
forme
de
tableaux
et
listes
détaillées
dans
chaque
école
tous
les
vendredis
pour
la
semaine
suivante.
2.4.
Les
moyens
humains,
matériels
et financiers
>
Moyens
humains :
La
stabilité
de
l'équipe
de
direction
permet
aux
animateurs,
parents,
enfants,
ou
partenaires
éducatifs
d'avoir
des
interlocuteurs
identifiés.
o
Ladirection: "
Un
agent
d'animation
titulaire
du
DEJEPS,
responsable
de
la
direction
du
périscolaire
dans
les
écoles,
agent
animateur
principai
2eme
classe
catégorie
B.
"Un
agent
d'animation
titulaire
du
BAFD,
responsable
de
la direction
des
mercredis,
agent
d'animation
catégorie
C.
o
Les
agents
d'animation
référents
sur
chague
école
:
Trois
agents
titulaires
du
BAFA
ou
BAFD
: Un
sur
chaque
site,
Agents
annualisés.
Leur
fonction
est
de
seconder
la
direction.
Le
référent
a
un
rôle
de
conseiller
et
assure
le
suivi
des
activités
pédagogiques.
o
Les
agents
animateurs
:
Les
animateurs
sont
recrutés
après
un
entretien
individuel
en
tenant
compte
de
plusieurs
facteurs
: motivation,
compétences
techniques
ou
spécifiques.
Sont
retenues
en
priorité
les
personnes
qui
ont
suivi
une
formation
BAFA.
Le
nombre
est
variable.
Il
est
établi
en
fonction
de
l'effectif
des
enfants
et
de
la
réglementation
de
la
DSDEN.
Le
personnel
d'animation
est
ainsi
constitué
d'agents
territoriaux
(titulaires,
stagiaires)
et
de
contractuels.
La
majorité
de
ces
derniers
sont
annualisés
et
travaillent
sur
les
périscolaires
dans
les
écoles
et
le
mercredi
à l’ALSH.
L'équipe
d'animation
actuelle
est
composée :
“
D'animateurs
contractuels
BAFA,
BAFD,
ou
équivalent,
titulaires
ou
stagiaires
de
l'animation.
"
D'agents
titulaires
de
la
Fonction
publiques
territoriale
Atsem
ou
titulaires
du
CAP
petite
enfance
ou
équivalents.
“__
D'agents
non
diplômés
en
respectant
le
quota
en
vigueur.
Les
effectifs
animateurs
sont
soumis
à
la
règlementation
périscolaire,
avec
un
taux
d'encadrement
relatif
à
la signature
du
PEDT
: tableau
ci-dessous.
p.9 Projet
pédagogique
2023
- 2027
ACTIVITÉS ORGANISÉES PANS
UN
PEDT
ACTIVITÉS ORGANISÉES HORS
PEOT
ANIMATEUR
PAR
ENFANTS
k
UE
nie)
Jusqu'à
+ de 6ans
Sheures consécutives
+ de 6ans
“Let
“re
Taux
D'ENCAONEMENT DES ACCUELS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES
ms
.
,
cdeéans
AE
sono
Elus de Sheures consécutives
+ de 6ans
+ POUR 14
ie
En caz de déplacement, pendant le Lesnps d'accueil de Hole,
Loto
et Fun des locaux des «kynatairez du
PDT,
le Lux
dreement aapheable au ajet 2 de
a enfante
ec moirs de 6 ax et de 1/14 pourdez 6 an5 ou plus,
Les
animateurs
sont
répartis
sur
des
groupes
d’enfants
en
tenant
compte
des
tranches
d’âges.
o
Les
intervenants
spécifiques
:
ls
sont
occasionnels.
En
fonction
des
besoins,
ils sont
sollicités
sur
des
cycles
: Poterie,
yoga,
contes
musicaux,
danses...
Ou
sur
des
activités
nécessitant
un
Brevet
d'état
comme
le vélo.
o
Des
agents
techniques
:
L'équipe
technique
est
composée
d'agents
municipaux,
dont
des
agents
d'entretien,
des
agents
de
restauration
dont
le
nombre
varie
en
fonction
des
besoins
et
de
l'effectif
des
enfants.
Pour
les
repas,
les
agents
sont
chargés
de
la
mise
de
table,
du
service
à
table
et
de
l'entretien
du
réfectoire.
Ils
doivent
également
tenir
le
registre
des
présences
sur
les
tablettes.
Les
agents
de
restauration
sont
responsables
des
enfants
sur
les
temps
de
service
repas.
>» >
Moyens
matériels
Le
matériel
est
distribué
sur
chaque
site
par
le
responsable
en
fonction
des
projets
d'activités.
La
liste
est
établie
lors
des
temps
de
préparation
: programmes
d'activités.
A
l'ALSH,
du
matériel
est
entreposé
et
mis
à
disposition
des
animateurs
en
fonction
de
leur
projet
d'animation
et
besoins.
On
y trouve :
“Une
régie
sport
avec
ballons,
cerceaux,
raquettes...
“Une
régie
pour
le
matériel
d'activités
manuelles
et
bricolage.
“
Une
régie
réservée
au
matériel
de
récupération.
“
Des
documentations
:
idées
d'activités
manuelles,
bricolage,
maquillage
et
jeux
d’extérieurs.
“
Des
malles
pédagogiques.
p.
10 Projet
pédagogique
2023
- 2027
»_
Du
mobitier
adapté
aux
3-5
ans
: tables
basses,
petites
chaises,
couchettes.
“Du
mobilier
pour
les
enfants.
“Les
achats
se font
uniquement
par
les deux
responsables
et non
les
animateurs.
>
Moyens
financiers
Un
budget
prévisionnel
est
établi
en
lien
avec
la ville
de
Roche-la-Molière.
Il tient
compte
des
besoins
pour
que
les
enfants
s'épanouissent
durant
ces
temps
périscolaires.
Périodiquement
un
état
financier
est
effectué.
L'équipe
de
direction
travaille
essentiellement
avec
des
partenaires
locaux.
Au
niveau
des
frais,
un
suivi
comptable
mairie
est
effectué
et
les
dépenses
se
font
soit
sous
forme
de
bons
d'engagement
validés
par
le
Directeur
des
Services
soit
par
régie.
p.it Projet
pédagogique
2023
- 2027
3.
Le
fonctionnement
du
secteur
périscolaire
Plusieurs
formules
sont
proposées
répondant
à
la demande
et
aux
besoins
des
familles.
L'objectif
est
d’homogénéiser
les
horaires
du
périscolaire
dans
les
écoles
et
du
mercredi
afin
de
répondre
tous
les
jours
de
la
semaine
aux
besoins
des
familles
et
avoir
ainsi
une
cohérence
avec
les
autres
services
comme
la
crèche,
le jardin
d'enfants
et
l’Alsh.
PERISCOLAIRE
Matin
Pause
méridienne
Après-
midi
Soir
Accueil
échelonné
Accueil
échelonné
Accueit
échelonné |
Accueil
échelonné
COTE
De
7h30
Dei1h20à
13h30
DURIEUX
à
=
Delih30à12h
7e CT
30
7h30-9h0û0
11h30—-12h00
13h30-14h00
!
36h30-18h
00
8h30à12h00
8h30à13h30
8h
30
à 18
h C0
13h30
à 18 h 00
Mercredi
Possibilité
inscriptions
sur
Bl-enfance
pour
les
parents
jusqu'au
vendredi
8 h 00
tout
au
long
de
l’année -
En journée,
en
demi-journée
matin
et après-midi
ou
en
%
de
journée.
3.1.
Mercredis
o
Maintenir
en
place
le %
de
journée
de
8
h 30
à
13
h
30
pour
les
enfants
uniquement
les
mercredis.
L'objectif
est
de
donner
la
possibilité
aux
enfants
d'accéder
aussi
l’après-
midi
à leurs
activités
sportives
où
culturelles
au
sein
des
associations
du
territoire.
o
Réflexion
et
modification
du
projet
pédagogique
en
fonction
des
nouvelles
réglementations. Les
temps
d'arrivées
et
de
départs
de
l’accueil
sont
échelonnés.
ils
permettent
de
rencontrer
les
parents
et d'accueillir
l'enfant
dans
de
bonnes
conditions.
L'enfant
peut
être
accueilli
en
:
“Journée
complète
: mercredi
o
De8h30à
18h00
Oo
Avec
repas
et
goûters
de
l'après-midi
#
Demi-journée
: uniquement
les
mercredis
et
les
petites
vacances
eo
De8h30812h
{retour
dans
les familles
entre
11h230et12h).
o
De13h30à
17
h
30
{Accueil
de
13
h
30
à
14
h 00).
o
Avec
goûters
de
l'après-midi
#“
4
de
journée
uniquement
les
mercredis
hors
vacances
scolaires
“
De8h30à13h30.
“
Avec
repas
et
goûters
de
l'après-midi
p.12 Projet
pédagogique
2023
- 2027
“
De7h3038h
30
et
de
16
h 30
à 18
h 00:
Accueil
et
départ
échelonné.
3.2.
Périscolaire
dans
les
écoles
Le
périscolaire
dans
les
écoles
est
adapté
aux
contraintes
des
locaux
et
des
effectifs
dans
chaque
école.
Un
cadre
similaire
est
établi
pour
permettre
une
cohérence
de
fonctionnement
et
d'objectifs
sur
la
commune.
COTE
DURIEUX
16
H
30-18
H
00
ECOLES
MATERNELLES
HORAIRES
FONCTIONNEMENT
OBJECTIFS
OPERATIONNELS
ET
MATIN
ET
SOIR
MATIN
ET
SOIR
ELEMENTAIRES
“
Accueil
échelonné
"
Aménager
l’espace :
coins
jeux,
livres
…,
COUSTEAU
“__
Informations
et
"Ecouter
les
parents
7H30-8H30
échange
avec
les
"
Transmettre
les
parents
informations
Et
"
Mettre
en
œuvre
un
projet
PONTIN
“Programmes
d'animation.
d'animation
par
cycle
*
{Environ
6 semaines)
Accompagner,
animer,
jouer.
Des
plages
à
la
demi-
heure
d'ouvertures
et
Permettre
à l'enfant
de
réaliser
pleinement
une
activité
alternent
repas
et
activités
du
périscolaire
en
respectant
les
tranches
horaires
de
fermeture.
“Assurer
la sécurité
physique
et
morale
des
enfants
ECOLE
HORAIRES
FONCTIONNEMENT
OBJECTIFS
MATERNELLE
!
PAUSE
MERIDIENNE
PAUSE
MERIDIENNE
OPERATIONNELS
COUSTEAU
"Prise
en
charge
des
"
Encadrer
les enfants
41H
20-12
H
30
enfants
par
les
Atsemet
|"
Animer
Jou
animateurs
"Apprendre
les
gestes
12H
30-
13
H
30
*
Petits
jeux
dans
la cour
quotidiens
avant
et
ou
activités
manuelles
après
le
repas
"Passage
aux
toilettes
2 services
Deux
groupes
qui
“
Lavage
des
mains
"Repas
avec
les
agents
en
charge
du
groupe.
“
Animer occasionnellement
le
repas
à thème
"
Passage
aux
toilettes
“"
Lavage
des
mains
“Temps
calmes
ou
préparation
sieste
pour
les
PS /MS
“Retour
des
enfants
dans
leur
classe
“
Encadrerles
enfants
"Animer
les
temps
calmes
“Apprendre
les
gestes
quotidiens
avant
et
après
le
repas
“Accompagner
les
enfants
dans
leur
classe
p-
13 Projet
pédagogique
2023
- 2027
ECOLES
HORAIRES
FONCTIONNEMENT
OBJECTIFS
OPERATIONNELS
MATERNELEES
PAUSE
PAUSE
MERIDIENNE
PONTIN
et
MERIDIENNE
COTE
DURIEUX
#
Prise
en
charge
des
#
Encadrer
les
enfants
REPAS :
enfants
par
les
Atsem
#
Assurer
la
sécurité
des
1 service
de
repas itemps
périscolaire après
le
repas
ATH
20-
12
H
30
Activités périscolaires
:
12H
30-
13
H
30
Repas
et
activités périscolaires
en
respectant
les
et/ou
animateurs
“
Accompagnement
et
changement
de
bâtiment
“
Passage
aux
toilettes
#
Lavage
des
mains
enfants
(route
à traverser
au
Pontin)
“
Animer
“
Apprendre
les
gestes
quotidiens
avant
et
après
le
repas
#
Repas
avec
les
agentsen
charge
du
groupe
n
Animer
occasionnellement
le
repas
à thème
#
Activités
périscolaires
“
Passage
aux
toilettes
“
Encadrer
les
enfants
“
Animer
les
temps
calmes
tranches
#
Lavage
des
mains
“
Apprendre
les
gestes
horaires
“
Temps
calmes
et
quotidiens
avant
et après
préparation
à
une
sieste
le
repas
dans
de
bonnes
“Accompagner
les
enfants
conditions
dans
leur
classe
“
Retour
des
enfants
dans
leur
classe
ECOLES
HORAIRES
FONCTIONNEMENT
OBJECTIFS
OPERATIONNELS
ELEMENTAIRES
PAUSE
MERIDIENNE
2 services
#
Récupérer
les
enfants
Connaître
le
nombre
11H
20-11
H 30
dans
les
classes
par
d'enfants
présents
et
le
l’équipe
d'animation
et
transmettre
au
responsable
les
agents
de
la
de
pointage
e-enfance
restauration
Être
un
repère
pour
les
“
Comptabiliser
les
enfants
COUSTEAU
enfants
Apprendre
les
gestes
“
Passage
auxtoilettes
quotidiens
avant
et
après
le
PONTIN
“
Lavage
des
mains
repas
COTE
DURIEUX
1
service
11H
30-12
H
30
“Repas
sans
encadrant
périscolaire
sauf
pour
les journées spécifiques
Animer
occasionnellement
le
repas
à thème
12H
30-
13
H
30
a
Animation
manuelles
et /ou
sportives
par
les
agents
périscolaires
et
#*
Passage
auxtoilettes
#
Lavage
des
mains
#
Retour
des
enfants
dans
leur
classe
Encadrer
les
enfants
Animer
les
temps
d'activités
Mettre
en
application
le
programme
d'animation
élaboré
le
lundi
Apprendre
les
gestes
quotidiens
avant
et après
le
repas Assurer
la
sécurité
physique
et morale
des
enfants
p.
14 Projet
pédagogique
2023
- 2027
COUSTEAU PONTIN COTEDURIEUX
2eme
service
11H
30-12
H
30
Animation
manuelles
et
/ou
sportives
Passage
aux
toilettes
Lavage
des
mains
Retour
des
enfants
dans
leur
classe
Encadrer
les
enfants
Animer
les
temps
d’activités
Mettre
en
application
le
programme
d’animation
élaboré
le lundi
Apprendre
les
gestes
quotidiens
avant
et après
le
repas Assurer
la sécurité
physique
et
morale
des
enfants
12H
30-13
h
20
Repas
sans
encadrant
périscolaire
sauf
pour
les
journées
spécifiques
Animer
occasionnellement
le repas
à thème
13
H
20-13
h 30
Temps
calmes
Retour
des
enfants
dans
leur
classe
Encadrer
les
enfants
Accompagner
les enfants
dans
leur
classe
3,3.
Inscriptions
au
service
Bl-enfance
Pour
tous
les
enfants,
même
exceptionnellement,
les
inscriptions
se
font
à partir
du
site
Bl-enfance
Berger
Levrault. >
Un
dossier
d'inscription
par
enfant
accompagnée
d’une
fiche
sanitaire
cerfa
doivent
être
préalablement
renseignés.
Il
est
téléchargeable
sur
le
site
dans
la
rubrique
«
vie
éducative
».
Il
est
ensuite
donné
au
guichet
unique
de
la
mairie
afin
de
le
saisir
sur
le
logiciel
et
communiquer
des
identifiants
personnels
aux
responsables
de
l'enfant.
Ainsi
sur
le
portail
famille
Bl-
enfance,
chaque
famille
peut
voir
les
dates
d'inscriptions,
les
programmes,
les
informations
actuelles.
Tous
peuvent
se
connecter
et
faire
une
demande
de
réservation
en
ligne
en
fonction
de
leurs
besoins
où
choix.
>
Les
réservations
doivent
être
enregistrées
avant
le
Vendredi
matin
8
h
00
pour
la
semaine
suivante
pour
les
mercredis,
le
périscolaire
matin
et
soir
ainsi
que
pour
la
pause
méridienne.
>
Un
règlement
intérieur
est
mis
à
disposition
de
chaque
famille.
Il
est
sur
le
site
de
la
ville
sur
BI
-enfance
ainsi
que
les
programmes
et
les
menus. Projet
pédagogique
2023
- 2027
4.
Les
objectifs
pédagogiques
et
les
méthodes
Tous
ces
objectifs
n'ont
aucun
classement
précis.
ils
sont
tous
aussi
importants
les
uns
que
les
autres
pour
offrir des
loisirs
aux
enfants
et contribuer
à leur bien-être
et leur
épanouissement.
4.1.
Pour
les
enfants :
citoyens
de
la terre,
acteurs
du
monde
OBJECTIFS
OBJECTIFS
OPERATIONNELS
GENERAUX
ENFANTS
Amener
l'enfant
à prendre
des
responsabilités
en
fonction
de
son
âge.
Se
servir
seul
à table
lorsque
cela
est
possible.
Etre
responsable
d'un
sous-groupe
à un
moment
précis
sous
l'œil bienveillant
de
l'animateur.
Contribuer
à
rendre
l'enfant
plus
responsable
et plus
autonome.
Encourager
les
enfants
dans
leurs
prises
de
décision
Choisir,
créer,
innover,
…
S'exprimer
oralement
ou
à travers
différentes
activités.
Avoir
le choix
de
faire
ou
de
ne
pas
faire.
Imptiquer
les
enfants
dans
la vie
en
collectivité
Participer
à la mise
en
place
d'activités,
de
jeux
et au
rangement.
Donner
des
idées
et souhaits
d'activités
{boite
à idées,
affiches,
échanges...)
Permettre
à l'enfant
de jouer
et
de
pratiquer
des
activités
intérieures
et
extérieures
en
Pratiquer
des
activités
tout
en
respectant
l’espace
de
loisirs
délimité
par
l'animateur
(plantes,
arbustes.)
et
les locaux
mis
à disposition.
Pratiquer
des
activités
autour
de
la faune
et de
la flore.
l'enfant
à la vie
en
social.
, Sensibiliser
respectant
les
lieux
lenfant
au
respect
:
T
c£tantt
de
Pratiquer
le tri-sélectif.
l'environnement
Récupérer
des
matériaux
d'activités
pour
les
exploiter
au
etau
Sensibiliser
l'enfant
aux
gestes
maximum,
développement
pour
le
respect
de
la planète,
Ne
rien
jeter
dans
le parc
de
Grangeneuve
ou
les
cours
durable
d'école
Éviter
de
gaspiller
Permettre
à l'enfant
de
Respecter
les adultes
et les autres
enfants
Sensibiliser
respecter
son
environnement
Respecter
les activités
et les
loisirs
des
autres.
collectivité
et à
s'ouvrir
sur
l'extérieur
Permettre
à l'enfant
d'être
acteur
au
sein
d’un
groupe
et
d'un
projet.
Pratiquer
des
activités
d'équipe,
que
ce
soit
en
compétition
ou
en
collaboration.
Prendre
plaisir à jouer
et se
détendre
seul
ou
en
groupe
dans
un
cadre
défini
Terminer
les
activités.
Sensibiliser
l'enfant
à une
a
hygiène
de
vie.
Sensibiliser
Se
laver
les
mains
en
sortant
des
toilettes
et avant
de
manger.
Être
vigilant
à tirer
la chasse
d’eau
en
sortant
des
toilettes
et éteindre
les
lumières.
l'enfant
à la vie
en
Développer
des
liens
collectivité
et à
pp
intergénérationnels
Participer
à des
projets
avec
différentes
tranches
d'âge
(passerelle
ados,
personnes
âgées...)
s'ouvrir
sur
un
Participer
à
des
projets
l'extérieur
P
pro)
départementaux
Participer
à des
projets
avec
d’autres
centres
de
loisirs,
des
associations
Sensibiliser l'enfant
à des
règles
sanitaires
Faire
que
de
simples
gestes
deviennent
une
habitude
p.
16 Projet
pédagogique
2023
- 2027
4.2.
Pour
les
animateurs
Animer
et mettre
en œuvre
des
activités
Préparer
l’activité
et le matériel
en
amont
Donner
les
moyens
à
l'animateur
de
travailler
Permettre
à l'animateur
de
prendre
des
initiatives
Mettre
en
place
des
projets
d'activités,
jeux
ou
intergroupes
….
dans
de
bonnes
conditions
Etre
à l'écoute
et répondre
aux
demandes
Favoriser
les échanges
et le dialogue
: temps
de
pause,
réunions,
temps
informels..
Assurer
la sécurité
physique
de
l'animateur
Prévenir
des
risques
liés
à une
activité
Permettre
à l'animateur
Echanger
les
pratiques
Composer
des
équipes
d'animateurs
complémentaires
d'évoluer
dans
sa
pratique
Evaluer,
analyser
la pratique
Evaluation
direction-animateur
et auto-
évaluation
Valoriser
le travail
de
chacun
Se
référer
et adhérer
au
projet
pédagogique
Donner
du
sens
aux
activités
en fonction
des
objectifs
fixés
S'investir
au
sein
d’un
Utiliser
les
compétences
propres
de
chacun
Faire
partager,
utiliser
son
savoir
projet
Etre
moteur
et source
de
propositions
Permettre
à l'animateur
d'être
Accepter
les différences
acteur
au
sein
d'un
groupe
Respecter
l'autre
: savoir
être
et savoir vivre
4.3.
Pour
la
direction
Développer
les
secteurs
périscolaires
à école
et les
mercredis :
lien
et fil
rouge
conducteur
Répondre
aux
objectifs
de
la
collectivité
Mettre
en
œuvre
des
activités
Ecouter,
répondre
aux
mieux
aux
demandes
des
familles,
des
enfants
et les transmettre
à sa
hierarchie
Communiquer,
échanger
Appliquer
la règlementation
et la
législation
DSDEN
en vigueur
S'informer
régulièrement
: réunion
DDCS.
Formation
Travailler
à partir
du
Décliner
un
projet
pédagogique
et
Etre
garant
et mettre
en
application
le
Travailler
en
équipe
projet
éducatif
des
axes
de
travail
projet
pédagogique
Répartir
les
tâches
au
sein
de
Savoir
retransmettre,
déléguer,
l'équipe
de
direction
communiquer
Prendre
des
décisions
après
concertation
Etre
source
de
propositions
Encadrer
une
équipe
d’animateurs
Faire
appliquer
la réglementation
et avoir
un
rôle
formateur
4.4,
Le
rôle
de
chacun
L'équipe
d'animation
a
un
rôle
bien
défini.
Il doit
être
connu
de
tous
avant
chaque
séjour.
Les
tâches
et
les
responsabilités
doivent
être
clairement
identifiées
afin
de
travailler
efficacement.
p.17 Projet
pédagogique
2023
- 2027
>
L'équipe
de
direction
o
Périscolaire
: Une
Directrice
périscolaire
rattachée
au
service
Affaires
scolaires
o
Mercredi
: Une
directrice
déclarée
adjointe
sur
la fiche
TAM
L'équipe
de
direction
est
garante
du
bon
fonctionnement
du
service.
Elle
veille
à
la
sécurité
physique,
morale
et
affective
des
enfants
et
des
animateurs
(trices}).
Elle
gère
les
tâches
administratives,
matérielles,
ainsi
que
le
budget,
Elle
est
référent
pour
la
commune
de
Roche
la
Molière
et
informe
régulièrement
sa
hiérarchie.
Elle
anime
des
réunions
et
les
organise.
Elle
mobilise
et
dynamise
son
équipe
autour
du
projet
pédagogique.
Elle
donne
les
moyens
matériels
à
son
équipe
pour
réaliser
les
divers
projets
d'activités.
Elle joue
son
rôle
de
formateur,
assure
le suivi
et
la validation
des
animateurs
stagiaires.
Elle
assure
les
relations
avec
les
familles
et
avec
les
différents
partenaires.
Elle
est
garante
de
la
mise
en
œuvre
du
projet
pédagogique,
et
rend
compte
de
son
travail
à sa
hiérarchie.
L'équipe
de
direction
a
un
rôle
de
responsable
pédagogique,
met
en
œuvre
en
respectant
les
consigne
que
sa
hiérarchie
lui
préconise.
Les
contrats
des
animateurs
et
des
agents,
les
salaires,
les
visites
médicales
relèvent
du
service
des
ressources
humaines.
Les
deux
responsables
doivent
avoir
un
rôle
bien
déterminé
et connu
de
toute
l’équipe
afin
que
chaque
animateur
puisse
s’y
référer
en
cas
de
besoin
ou
autre.
Les
missions
organisées
en
concertation
permettent
de
gérer
l'équipe
avec
la
même
dynamique
lors
d’absences,
congés
ou
autre.
#
Rôle
pédagogique e
Être
à l'écoute
de
l’équipe
d'animation
+
Veiller
au
respect
du
projet
éducatif
e
Garantir
la
mise
en
œuvre
du
projet
pédagogique
et
à son
évaluation.
e
Avoir
un
rôle
formateur
æ
Rôle
relationnel
auprès
e
Des
élus
municipaux
e
Des
animateurs
e
Des
familles o
Maintenir
et
améliorer
le système
de
communication
o
Les
associer
aux
projets
o
Echanger
et prendre
en
considération
les
demandes
des
parents
+
Des
partenaires
: DSDEN,
CAF
…
e
Des
enseignants
+
Desenfants
“#
Missions
e
Garantir
la
sécurité
physique,
affective
et
morale
de
tous
e
Veiller
à
la
sécurité
de
tous
e
Gérer
les conflits
en
derniers
recours
e
Garantir
la
mise
en
œuvre
du
projet
pédagogique
e
Etablir
les
programmes
d'animations
et
les
soumettre
à
sa
hiérarchie
pour
validation
e
Assurer
le
suivi
et
la
validation
des
animateurs
stagiaires
p.18 Projet
pédagogique
2023
- 2027 °
Former
l’équipe
d'animation
: animateurs,
adjoints,
e
Transmettre
son
savoir,
ses
compétences,
apporter
de
nouvelles
connaissances
+
Déléguer
°
Gérer
les
différents
plannings,
les
annualisations,
les
arrêtés,
les
contrats.
«Gérer
l'administration
dont
le
relevé
de
présences,
les
effectifs,
«
Acheter
le
matériel
et
le
répartir
dans
les
groupes
en
préparant
des
caisses
de
matériels
chaque
semaine
°
Être
présente
sur
le terrain,
encadrer
les
sorties...
e
Animer
des
grands
jeux
e
Encadrer
l’équipe
d'animation
©
Avoir
un
rôle
de
conseillères
lors
de
la préparation
des
activités
o
Etre
à l'écoute
de
l’équipe
e
Gérer
les conflits
«
Préparer
les
réunions,
les évaluations
+
Chaque
vendredi,
relever
le pointage
dans
les 3 écoles
et distribuer
les
fiches
« effectifs
des
enfants
de
la semaine
suivante
«
par
classe
pour
le
matin,
le soir
et
la
pause
méridienne.
>
L'équipe
d'animation
o
Les
animateurs
référents
Ils
veillent
au
bon
fonctionnement
au
sein
du
périscolaire
et
à
la
sécurité
physique
et
morale
des
enfants.
Être
référent,
c'est
être
aussi
le
lien
entre
l'équipe
d'animation
et
la
responsable.
Pour
cela,
l'animateur
référent
guide
et donne
des
conseils
aux
animateurs
sur
la
mise
en
place
d'activités,
de
résolution
de
conflits,
de
problèmes
avec
le
public.
Il est
à
l'écoute
de
l’équipe
en
place
sur
le site
et fait
remonter
les
informations
à la
directrice
du
périscolaire.
Il veille
au
respect
de
la
réglementation
du
périscolaire.
À
partir
de
la
rentrée
2023,
if dispose
d’une
heure
de
réunion
supplémentaire
par
mois
avec
la
responsable
pour
échanger.
Lorsque
la
responsable
est
absente,
il
doit
pouvoir
présenter
les
documents
administratifs
lors
d'une
visite
ou
d'une
inspection
de
l'autorité
administrative
(DSDEN,
PML).
En
résumé,
il
doit
être
les
yeux
et
les
oreilles
de
la
directrice
pour
permettre
à
celle-ci
de
mettre
en
œuvre
les
moyens
nécessaires
pour
permettre
aux
différents
groupes
d'atteindre
les
objectifs
du
projet
pédagogique.
L'agent
référent
est
responsable
du
pointage
des
présences
enfants
et
des
tablettes.
Il
est
également
animateur
au
même
titre
que
les
autres
et
assure
des
activités
avec
un
groupe
d'enfants.
o
Les
animateurs “
Garantir
la
sécurité
physique
et
affective
des
enfants
"__
Encadrer
les
enfants
qui
sont
sous
leur
responsabilité
tout
en
restant
vigilant
à l'ensemble
des
autres
groupes
"Mettre
en
place
des
activités
en
lien
avec
le
projet
pédagogique
=
Être
à l'écoute
des
enfants
et des
familles
“Aider
les
enfants
à s'intégrer
et
à
participer
à
la vie
collective
“Respecter
les
enfants
"Être
force
de
propositions
pour
les activités
"
S'adapter
face
à une
activité
« difficile
à mener
» ou
face
à un
imprévu
“Gérer
les
activités
de
la
préparation
au
rangement
“Être
responsable
du
matériel
mis
à leur
disposition
p.19 Projet
pédagogique
2023
- 2027
“
Adapter
les
activités
à
l’âge
des
enfants
2
Rendre
l'enfant
acteur
de
son
temps
de
loisirs
#
Avoir
l'esprit
d'équipe
æ
Participer
aux
réunions
et
affirmer
ses
idées
“Echanger
avec
les
parents
lors
des
temps
d’accueil
#
Avoir
un
comportement
adulte,
poli
et
respectueux
Titulaires
ou
en
cours
de
formation
BAFA,
ils
(elles)
sont
en
accord
avec
le
projet
pédagogique
et
le
font
vivre.
S'occuper
d'enfants
est
un
engagement
important,
empreint
de
responsabilités
qui
témoignent
de
la
confiance
que
l'on
accorde
aux
animateurs
(trices)
(Parents,
élus
et
équipe
de
direction.}
Ils
(elles)
assurent
la
sécurité
morale
et
psychoaffective
de
l'enfant.
Ils
(elles)
sont
garants
de
l'application
des
règles
de
vie,
du
respect
des
lieux
et
du
matériel.
Ils {elles)
prennent
en
compte
les
besoins
de
l'enfant,
Ils
(elles)
sont
à
l'écoute
de
l'enfant
pour
assurer
son
bien-être,
mais
aussi
pour
entendre
ses
choix
et
recenser
ses
propositions,
Ils
(elles)
établissent
et
conduisent
des
projets
d'activités
(mercredis,
périscolaire
(matin,
pause
méridienne
et soir))
dont
ils (elles)
se tiennent
garant.
Les
obligations
:
Le
devoir
de
l'équipe
est
d'intégrer
le
plus
tôt
possible
les
points
non
négociables
du
projet
pédagogique
comme
suit
: Vie
sur
l'accueil
périscolaire
:
Respecter
les
enfants
et
leurs
parents
ainsi
que
tout
le
personnel
de
l'accueil
(violence
physique
et verbale
interdite)
- _
Respecter
les
horaires
de
travail
(Prévenir
la
responsable
du
périscolaire
en
cas
d'absence
ou
de
retard)
-
Justifier
son
absence
par
un
document
officiel
-
Porter
une
tenue
vestimentaire
décente
et
adaptée
à la
pratique
d'activités.
-
La
consommation
d'alcoo!
ou
de
produits
stupéfiants
est
interdite.
-
Heststrictement
interdit
de
fumer
dans
les
locaux,
dans
les
cours
de
l’école,
et
en
présence
des
enfants.
-
Ne
pas
porter
de
casques
où
d'oreillettes.
-
Ne
pas
monter
sur
les
toits
ou
faire
monter
un
enfant
pour
récupérer
les
ballons
perchés.
-
Pendant
le temps
libre
des
enfants,
éviter
les
attroupements
d'animateurs
(trices).
-
Ne
pas
surveiller
les
enfants
assis
sur
un
banc
dans
la
cour,
on
joue
avec
eux
ou
on
reste
actifs. Respecter
les
consignes
émanant
de
sa
hiérarchie
Faire
remonter
les
informations
utiles
au
bon
fonctionnement
au
responsable
périscolaire.
Devoirs
:
-
Respecter
la
législation
en
vigueur
(Textes
et
applications}
-_
Élaborer
et
remettre
son
projet
d'animation
ainsi
que
sa
fiche
de
matériel
à
sa
responsable
pour
validation
et
diffusion
aux
parents
-
Mettre
en
œuvre
les
projets
d'activités
-
Préparer
son
activité
à
l'avance.
-
Participer
aux
diverses
activités
de
l'accueil
périscolaire.
-
Ne
jamais
laisser
les
enfants
sans
surveillance
o
Les
intervenants
divers
En
fonction
des
différents
projets
mis
en
place,
des
intervenants
spécifiques
peuvent
intervenir.
p.
20 Projet
pédagogique
2023
- 2027
4.5.
Les
différents
temps
de
la journée
Des
tableaux
retraçant
l’organisation
des
journées
type
seront
les
supports
et
les
outils
de
l'animateur
pour
le guider
sur
le rythme
de
la journée.
Un
tableau
décrit
le déroulement
d’une
journée
avec
alternance
de
moments
actifs
et
de
moments
calmes.
Chaque
groupe
d'âge
a
un
rythme
différent
: Les
petits
ont
besoin
de
plus
de
temps
calmes,
des
activités
de
courte
durée
et très
diversifiées.
Les
temps
calmes
sont
des
moments
à
privilégier,
il ne
faut
donc
pas
les
négliger
car
les
enfants
en
ont
besoin.
Ils
sont
mis
en
place
:
©
Le
matinetle
soir
au
moment
de
l'accueil
des
parents.
o
Avantet
après
le
repas,
et
au
moment
du
goûter.
Ils
donnent
l’occasion
de
pratiquer
des
activités
dites
«
calmes
»
réparties
en
«
coin
d'activités
»
dans
une
salle,
à
l'extérieur
ou
dans
la
bibliothèque.
L'enfant
a
besoin
de
ces
moments
où
il
pourra
bénéficier
d’une
réelle
autonomie.
Les
temps
actifs
constituent
la
concrétisation
du
projet
d'activités.
||
s’agit
d'activités
qui
demandent
de
l'énergie
et
de
la
disponibilité
aux
enfants
:Elles
peuvent
être
sportives,
manuelles
ou
cuiturelles.
Elles
se
pratiquent
individuellement,
en
petits
ou
en
grands
groupes.
Les
repas
sont
des
moments
conviviaux
à
ne
pas
négliger
:
ils
doivent
se
dérouler
dans
les
meilleures
conditions
possibles.
Les
enfants
doivent
goûter
à tout
:présenter
une
petite
quantité
à
l'enfant
au
moins
pour
gouter
mais
ne
pas
le
forcer.
Un
animateur
veille
au
bon
déroulement
du
service
de
manière
à
avoir
une
vision
maximale
de
l’ensemble
du
réfectoire.
Il
se
place
et
se
déplace
judicieusement
maximale
et
aider
les
enfants
à
prendre
leur
repas
dans
le
calme
Le
repas
se
déroule
en
un
service
pour
tous
à
12h
En
fin
de
repas
et
uniquement
en
fin
de
repas,
les
enfants
doivent
débarrasser
leur
table
et
mettre
la
vaisselle
en
bout
de
table
où
sur
le
chariot
{en
fonction
des
consignes
données
au
préalable)
Lorsque
le
soleil
est
au
rendez-vous,
certains
groupes
peuvent
prendre
le
déjeuner
dehors
sur
la
terrasse
ou
sous
la
tonnelle.
Les
sorties
en
bus
:
Les
animateurs
doivent
veiller
à
la
sécurité
de
tous
pendant
les
temps
de
transport.
L'appel
doit
être
fait
à
la
montée
du
bus
et
correspondre
à
l'effectif
des
fiches
d'appel.
Les
enfants
doivent
rester
assis
tout
le
long
du
traiet
et
être
attachés
par
la
ceinture
de
sécurité.
Les
sorties
à l'extérieur.
Les
animateurs
doivent
préparer
leur
sortie
:
o
Remplir
une
fiche
de
sortie
et
la
donner
à
l'équipe
de
direction
avant
chaque
départ.
Faire
une
photocopie
des
fiches
d'appel.
L'original
reste
dans
le
bureau
de
la
direction.
Se
munir
de
la
liste
de
numéros
de
téléphones
à joindre
(direction,
Centre
..)
Emmener
une
trousse
de
secours
vérifiée
au
préalable
pour
chaque
groupe.
Se
munir
de
gobelets,
de
bouteilles
d'eau,
de
chasubles,
de
sacs
poubelies.
Amener
les
gouters.
O0 O0 © © 0
>
Le
matériel:
Chaque
soir,
l'animateur
doit
ranger
le
matériel
qu'il
a
utilisé
dans
la journée.
Ce
matériel
est
ensuite
stocké
dans
la
caisse
attribuée
à
l'animateur.
La
régie
doit
rester
rangée
pour
le
bien
être
de
tout
le monde.
L'équipe
de
direction
est
responsable
des
régies,
de
leurs
stocks,
de
leur
propreté
et de
l’organisation
de
celles-ci.
Les
animateurs
ne
peuvent
pas
se
servir
librement
afin
de
faciliter
la
gestion
du
matériel.
p.21 Projet
pédagogique
2023
- 2027
JOURNEE
TYPE
A TITRE
DE
REPERE
sur
les mercredis
7h30-8h
30
Accueil
des
enfants
8h00-8h15
Arrivée
des
animateurs
Prendre
sa fiche
d'appel
Récupérer
sa
caisse
pédagogique
avec
le
matériel
de
la journée
S'informer
: consignes
données
par
la direction.
8h15
Accueil
des
enfants
et des
parents
9h
00
Fin
de
l’accueil
Sh15
Retour
des
fiches
d'appel
ou
des
tablettes
soigneusement
remplies
9h30
Débuter
les activités
11h30
Temps
calme
pour
tous
12h
Repas
13
h
30
Temps
calme
ou
sieste
14h
Début
des
activités
de
l'après-midi
16h
Récupérer
les
goûters.
Temps
calme
et
goûters
16h30
Reprendre
les
fiches
d'appel
16h30-18h00
Accueillir
les
parents
: remettre
l'enfant
en
fonction
des
autorisations
17h
30
Ranger
les
salles
et
nettoyages
des
salles
goûters
Préparer
du
matériel
pour
le
mercredi
suivant
JOURNEE
TYPE
A TITRE
DE
REPERE
sur le périscolaire
: lundi,
mardi,
jeudi, vendredi
UN v3 7h20
Arrivée
des
animateurs
dans
les
écoles
(salles
périscolaires)
À
partir
de
7h
30 |
Accueil
périscolaire
des
enfants
et
pointage
sur
tablette
par
la
référente.
8h10
Fin
des
activités
et passage
des
enfants
de
maternelle
aux
toilettes
8h
20
Accompagner
les
enfants
dans
:
e
La
cour
pour
les
élémentaires
e
Chaque
classe
pour
les
maternelles
et aider
les enfants
à se
déshabiller.
+
Transmettre
aux
enseignants
les
consignes
des
parents
si
nécessaire
8
h
20/30
Veiller
à
ranger
les
salles
périscolaires
11h20
Arrivée
des
animateurs
dans
le
périscolaire
de
chaque
école
11h30
Les
Atsem
amènent
les enfants
de
l’école
maternelle
au
réfectoire
Les
animateurs
encadrent
les enfants
des écoies
élémentaires
inscrits
sur
la pause
méridienne
au
périscolaire.
Les
agents
de
restauration
relèvent
les
présences
enfants
à
l'aide
d’une
tablette.
11h
35
-12h30
Repas
12h30-13h10
Animer
et
encadrer
les
enfants
en
leur
proposant
des
activités
sportives,
culturelles.
13h10-13h30
Animer
un
temps
calme
Accompagner
les enfants
à
la sieste
ou
dans
leur classe
16
h
20
Arrivée
des
animateurs
dans
les
écoles
{salles
périscolaires)
16h
Accueil
périscolaire
des
enfants
: les
enfants
sont
libérés
à
17h30
ou
18h
mais
les
30-18h
families
sont
autorisées
à récupérer
leur enfant
entre
ces
deux
créneaux
pour
un
accueil
échelonné
dans
de
bonnes
conditions
dans
les
familles.
Echanges
avec
les
onimotours
gucstions
rénonsos
QMAatCUrs,
QUESUONS,
TCDONSCS,
Les
deux
documents
journée
type
sont
un
exemple
de
rythme,
ils sont
modulables
et
doivent
être
adaptés
en
fonction
des
groupes
en
accord
avec
la
direction.
p.22 Projet
pédagogique
2023
- 2027
4.6.
Méthode
de
travail
>
Les
réunions o
Réunion
de
préparation
et
de
concertation
r une
fois
par
mois
les jeudis :
Objet
de
la
réunion
: bilan,
problèmes
rencontrés,
projets
…
Les
animateurs
travaillent
ensuite
ensemble
pour
élaborer
leurs
proiets
d'animation.
©
Réunionde
concertation
:
programmer
des
réunions
entre
l’équipe
de
la
restauration
et
l’équipe
d'animation
"Réunion
d'évaluation
: Effectuer
des
bilans
réguliers
Bilan
qualitatif
et
quantitatif.
“
Des
évaluations
individuelles
sont
aussi
programmées
:
suivi
de
formation
o
Les
plannings
d'activités
des
mercredis
et des
écoles
Ils sont
préparés
en
fonction
des
thèmes
définis
en
équipe.
Ils sont
réfléchis
et
adaptés
en
fonction
de
l’âge
des
enfants.
5.
Les
locaux
à Grangeneuve
5.1.
Escaliers
: sens
de
circulation
les
mercredis
Pour
la
sécurité
de
tous,
un
sens
de
circulation
est
établi
dans
les
locaux.
Il
doit
être
impérativement
respecté
par
tous.
Pour
la
montée,
l'accès
aux
étages
se
fait
par
l'aile
droite ;
pour
la descente,
par
l'aile gauche
et l'escalier
principal.
De
plus,
lors
des
déplacements
en
groupe,
les
enfants
sont
en
rang,
avec
au
minimum,
un
animateur
devant
le
groupe
et
un
animateur
derrière
le
groupe.
5.2.
Les
salles
Afin
de
respecter
le rythme
de
chacun,
les
locaux
sont
aménagés
de
façon
à ce
que
les
différents
groupes
aient
leur
propre
saile.
La
répartition
des
salles
est
définie
lors
des
réunions
de
préparation.
Elle
est
établie
en
fonction
de
l'effectif
des
enfants
et
tient
compte
de
la
capacité
d’accueil.
Pour
le
bien
être
de
tout
le
monde
(petits
et
grands},
des
pièces
ont
été
aménagées
spécifiquement.
>
La
ludothèque
et la bibliothèque
o
Elle
est
située
à
droite
dans
la
salle
du
deuxième
étage.
Ce
n’est
pas
un
lieu
d'activités
mais
un
lieu
où
sont
stockés
plusieurs
jeux
de
société
et
de
livres
en
fonction
des
âges.
o
L'entrée
des
enfants
doit
uniquement
se faire
en
présence
d’un
animateur.
Une
caisse
est
mise
à
disposition
pour
transporter
les jeux
et/ou
les
livres.
Le
rangement
est
impératif
après
chaque
utilisation.
il
semble
indispensable
que
tous
les
enfants
puissent
bénéficier
de
ce
coin
de
lecture
lors
des
séjours.
©
Ilest
important
que
tous
les
utilisateurs
respectent
ce
lieu,
c'est
pourquoi
une
réglementation
très
stricte
la régit :
"12
enfants
maximum
à la fois
p.23 Projet
pédagogique
2023
- 2027 «
1
animateur
responsable
#
Les
livres et les jeux empruntés
doivent
être remis
à leur place
#
Le calme
est de rigueur dans
ce lieu de lecture
>
Le gymnase
et la salle
d'activité
sous
le gymnase
o
Ils
sont
à
mis
à
la
disposition
pour
l'Accueil
de
Loisirs
à
des
créneaux
précis
préalablement
réservés.
Le
gymnase
doit
seulement
être
utilisé
pour
les
activités
sportives
où
par
temps
de
pluie.
Les
animateurs
doivent
respecter
la
réglementation
du
gymnase
{chaussures
propres,
ne
pas
goûter
à
l'intérieur,
ranger
le
matériel,
éteindre
les
lumières,
fermer
la
porte
à
clef...)
et
respecter
les
horaires
de
passage.
La
salle
d'activité
peut
accueillir
un
groupe
de
48
enfants.
o
Le
matériel
stocké
à
l'intérieur
du
gymnase
et
appartenant
aux
clubs
sportifs
ne
doit
pas
être
utilisé
(sauf
avec
accord
de
la
direction).
>
La
salle
des
animateurs
©
Elle
doit
rester
propre
pour
le
bien
être
de
tout
le
monde.
o
C'est
un
lieu
calme
et
convivial
facilitant
les
échanges
>
L'infirmerie
©
Penser
à
signaler
toute
utilisation
à
la direction
o
Prendre
des
gants
avant
chaque
soin
o
Utiliser
et
remplir
correctement
le
registre
de
soins
même
pour
des
placébos
ou
pour
du
repos.
o
Prévenir
la direction
pour
les soins
plus
spécifiques.
o
Prendre
une
trousse
à
pharmacie
en
cas
de
sortie
extérieure,
la vérifier
{et
le
numéro
du
centre)
o
Trousse
à
pharmacie
dans
chaque
salle
périscolaire
au
sein
des
écoles
L'équipe
d'animation
doit
être
attentive
non
seulement
à leurs
actions,
leur
attitude,
leur
matériel,
mais
également
à
la sécurité
des
locaux
et
signaler
tout
problème
où
toutes
suggestions
à
la
direction.
6.
Les
locaux
dans
les
écoles
MATERNELLES
ELEMENTAIRES
COUSTEAU
e
Salle
d'accueil
périscolaire
au-dessus
e
Salle
d'accueil
Côté
de
la maternelle
maternelles
e
es
Deux
d'accueil
sous
le
préau
PONTIN
e
Salle
d'éveil
de
l'école
maternelle
e
Bibliothèque
de
l'école
e
Salle
d'activité
de
l’école
maternelle
élémentaire
e
Salle
périscolaire,
bâtiment
annexe
à côté
de
l'école
maternelle
COTE
DURIEUX
e
Salle
du
réfectoire
école
maternelle
e
Salle
du
réfectoire
école
e
Appartement
périscolaire
côté
école
maternelle
élémentaire
e
Appartement
périscolaire
côté
école
élémentaire
p.
24 Projet
pédagogique
2023
- 2027
7.
Sécurité
et
hygiène
7.1.
Tabagisme
et
drogue
l'est
strictement
interdit
de
fumer
dans
l'enceinte
de
l'Accueil
de
Loisirs
et
des
écoles.
Les
adultes
désirant
le
faire
devront
sortir
de
la
propriété.
il
est
également
interdit
de
fumer
en
présence
d’un
groupe
d'enfants.
L'usage
de
stupéfiants
est
interdit
par
la
loi.
Attention
« interdiction
absolue
» de
fumer
devant
les enfants
Nous
demandons
aux
animateurs
de
sortir du
parc
ou
de
se mettre
sur le parking
loin
des
regards
des
enfants
et uniquement
pendant
leur
pause.
7.2.
l'alcool
il est
strictement
interdit
de
boire
de
l’alcooi
ou
de
venir
en
état
d’ébriété
7.3.
Secret
professionnel
L’animateur
est
tenu
au
secret
professionnel,
à
la
discrétion
en
ce
qui
concerne
les
enfants,
les
problèmes
familiaux.
o
llest
interdit
de
mettre
des
photographies
d'enfants
prises
lors
des
séjours
sur
les
réseaux
sociaux
(Facebook,
Twitter...)
ainsi
que
sur
les
téléphones
portables.
o
Ne
divulguer
aucun
renseignement
confidentiel
à l'extérieur
du
centre
sur
les
enfants.
©
Aucune
donnée
concernant
les
familles
ne
doit
être
communiquée
sans
autorisation
préalable
écrite
de
la
direction.
7.4,
Rappel
des
règles
de
sécurité
La
sécurité
des
enfants
est
primordiale
en
Accueil
Collectif
de
Mineurs
et
s'exerce
à
chaque
instant.
Toute
personne
travaillant
au
secteur
périscolaire
est
garante
de
la
sécurité
de
tous
les
enfants
s'y
trouvant.
La
sécurité
s'exerce
aussi
bien
dans
te
suivi
de
chacun,
la
mise
en
place
d'activités
offrant
toutes
les
garanties,
la
surveillance
et
l'écoute
permanente.
Elle
s'exerce
également
dans
la
mise
en
œuvre
de
la
maturité
des
animateurs
tant
sur
la
gestion
de
leur
matériel,
le
suivi
des
activités,
que
leur
fonctionnement
et
leur
attitude
au
quotidien.
Ainsi,
les
règles
de
sécurité
sont
permanentes
et
mises
en
œuvre
sur
la
structure,
lors
des
sorties,
et
lors
de
certaines
activités.
>
Le taux
d'encadrement
:
©
Un
animateur
pour
10
enfants
de
moins
de
6
ans
o
Un
animateur
pour
14
enfants
de
plus
de
6 ans
>
Port
du
« Gilet
jaune
» ou
chasubles
:
o
Amettre
à chaque
sortie
à
l'extérieur.
p.25 Projet
pédagogique
2023
- 2027
o
Lors
d’une
sortie
en
bus
: il est
rare
qu’un
car
dépose
les
enfants
directement
sur
le
leu
de
l'activité
ou
de
sortie.
Ensuite,
parce-que,
en
cas
de
panne
ou
d'accident,
les
animateurs
pourraient
être
contraints
d'accompagner
les
enfants
sur
le
bord
d'une
route.
>
Autres
points
de
la
réglementation
©
Approfondis
lors
des
différentes
formations
BAFA
et
lors
des
temps
de
réunions
cependant
les
animateurs
ne
doivent
pas
hésiter
à
questionner
l’équipe
de
direction,
consulter
les
documents
mis
à
leur
disposition
{JPA...)
ou
à consulter
le
site
du
DSDEN
—
SDJES
à
la
moindre
interrogation.
o
Rappel
de
numéros
de
téléphones
“
Accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve
: 04
77
37
41
09
#
DSDEN
de
la
Loire
: Conseiller
d'éducation
populaire
et
de
la jeunesse
: 04
77
81
41
66
“Numéros
de
Portables
de
l'équipe
de
direction
à
posséder.
La
sécurité
n’est
pas
uniquement
physique.
Elle
est
aussi
morale.
Afin
d'assurer
la
sécurité
morale
de
chaque
enfant,
l'animateur
devra
poser
un
cadre
sécurisant,
respectueux,
et
être
à
l'écoute
de
chacun.
Un
climat
de
confiance
et
de
respect
mutuel
permettra
à
chacun
de
se sentir
bien.
>
Ne
pas
hésiter
à faire vivre
ce document
et à le compléter
©
Enle
réactualisant
en
fonction
de
la
réglementation
en
vigueur
©
Enle
faisant
évoluer
©
Enyrajoutant
des
points
qui
vous
paraissent
essentiels.
Ce
projet
pédagogique
est
un
outil
qui
doit
permettre
à tous
de travailler dans
de
bonnes
conditions
et surtout faire
passer
d’agréables
moments
aux
enfants.
Questions
diverses
L'équipe
de
direction
se
tient
à
la
disposition
de
tous
pour
répondre
aux
questions
et vous
aider
en
cas
de
besoin.
Ne
pas
hésiter
à venir
discuter,
échanger
et
demander
conseil.
p.
26 Projet
pédagogique
2023
- 2027
p.27 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROCHE
LA
MOLIERE Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
: 20
juin
2023
Le
26
juin
2023
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Roche
la
Molière,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
En
exercice
: 27
Présents
: 23
Rp
uons
5
présidence
de
Monsieur
Eric
BERLIVET,
Maire.
Votants
: 27
Présents
:
Eric
BERLIVET,
Didier
RICHARD,
Virginie
THIEBAUD),
Eric
KUCZAL,
Sylvie
MENDES,
Alain
SOWA,
Christine
KONICKI,
Gilles
MAZENOD,
Louise
DÉFOUR,
Suzanne
AYEL,
Serge
BONNET,
Mireille
FAURE,
Philippe
MONOD,
Marie-Thérèse
SZCZECH,
Franck
POVEDA,
Virginie
BONNY,
Benoit
DANSE,
Annie
FAURE,
Marie-Hélène
NEYRET,
Jacques
CORVISART
DE
FLEURY,
Josiane
BERGER,
Hélène
FAVARD,
Eric
MARTINEZ Excusé(s)
ayant
donnés
pouvoir
:
Clémence
QUELENNEC
à
Eric
BERLIVET
Séverine
FRANCON
à
Eric
KUCZAL
Christophe
GALLIEN
à
Franck
POVEDA
Bernard
FONTANEY
à
Christine
KONICKI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Franck
POVEDA
Délibération
n°DEL-2023-06-051
Thème
: Enfance,
Jeunesse
et
Périscolaire
Rapporteur
: Virginie
THIEBAUD
Objet
: Projet
pédagogique
2023-2027
du
centre
de
loisirs
secteur
3-12
ans
La
commune
de
Roche
la
Molière
a
toujours
attaché
une
importance
particulière
à
l'accueil
des
enfants.
Il
est
rappelé
l'importance
de
réaliser
un
projet
pédagogique
et
informe
l'assemblée
qu'il
convient
d'en
présenter
un
nouveau
pour
les
années
2023-2027
pour
les
enfants
de
3
à
12
ans,
le
précédent
étant
échu
en
décembre
2022.
Le
nouveau
projet
pédagogique
présenté
permet
de
déterminer
les
orientations
du
secteur
3-12
ans
en
matière
d'accueil
des
enfants.
Il
détermine
précisément
les
questions
d'organisation
du
déroulement
des
séjours
et
des
mercredis
en
indiquant
les
choix
pédagogiques,
les
moyens
humains,
matériels
et
financiers
mis
en
œuvre
pour
y
répondre.
La
capacité
d'accueil
est
spécifiée
de
la
façon
suivante
:
60
enfants
les
mercredis
-
80
enfants
pour
les
petites
vacances
scolaires
-
100
enfants
pour
le
mois
de
juillet
et
80
pour
le
mois
d'aout. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201899-20230630-DEL-2023-06-051-DE Accusé
certifié
exécutoire
Pour
les
moins
de
6 ans,
l'accueil
maximum
est
fixé
à 48.
[emrsmemmæ|
Les
choix
pédagogiques
s’orientent
sur
:
-
La
contribution
à
l'apprentissage
de
la
citoyenneté
à
travers
des
activités
ludiques
-
La
favorisation
du
développement
de
l'enfant
par
rapport
à
lui-même,
par
rapport
à
son
environnement,
par
rapport
à
l'extérieur
-
La
découverte
de
pratiques
variées
et
nouvelles
dans
les
domaines
du
sport,
de
l’art,
de
la
culture
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-__
Adopte
le
projet
pédagogique
du
secteur
enfants
du
CLSH.
Pour
: 27
Contre(s)
: O
Abstention(s)
: O
Roche
la
Molière
le 26
juin
2023
Transmission
en
Préfecture
le
29
juin
2023
Affichage
le
30
juin
2023,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Franck
POVEDA
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
LYON
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes :
- Date
de
sa
réception
en
Préfecture
;
- Date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale
ou
à défaut
de
réponse,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux. A LL
A |
Roche
la Molière
Ville de
Roche
la Molière
Hôtel
de
ville
B.P
13
42
230
ROCHE
LA
MOLIERE
Tél:
04
77
90
77
00
Fax
: 04
77
90
43
84
AT
Lieu
de
fonctionnement
:
Accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve
Rue
de
Bougainville
42
230
ROCHE
LA
MOLIERE
Tél
: 04
77
37
41
09
6e
+
abonnevialleBrochelamolière
£e
5
:
CDONNEVIGICrTOCNEIGMONETE.IT
|
fbelghoui@rochelamoliere.fr
: Numéro
d’habilitation
: 0420499C1000118
ALLOCATIONS. FAMILIALES
Secteur
3/12
ans
Mercredi
Petites
Vacances Eté
Projet
pédagogique 023
- 2027
Direction
:
Elisabeth
BONNEVIALLE
Secteur
Enfance
et
Périscolaire,
ALSH
Vacances.
Fatma
BELGHOUJ
Secteur
Enfance
Jeunesse,
ALSH
Vacances
et
Mercredi
Périscolaire. Projet
pédagogique
2023
- 2027
Table
des
matières
introduction 1
Les
grandes
lignes
du
projet
éducatif
de
la
mairie
pour
le secteur
3-12
ans...
3
1.1.
Le
contexte
de
[a ville. iiinrnennennnesennnenessreneeneenenens
3
1.2.
Rappel
des
principaux
objectifs
éducatifs
de
la commune
ss
5
1.3.
Axe
de
développement
à
mettre
en
ŒUVTE...iésssssssssnennnesnnenene
6
2.
L'accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve
: secteur
3-12
ang... sise
7
2.1.
Carte
d'identité
du
secteur
enfance
3-12
ans
de
Roche
la
Molière.
2.2,
La
SÉTUCTUTE
ie
ernnssreseseneeeeeeeeneennetneeeeneneneeteseeneseneeneeeenenenee
8
2.3.
La
capacité
d'accueil
et
l'effectif
enfant
sn
8
2.4.
Les
moyens
humains,
financiers
et
matériels
sise
9
3.
Le
fonctionnement
secteur
3-12
an
isseeseneeeenneeeeeeense
41
3.4,
Mercredis,
plan
mercredi
périscolaire
et
petites
vacances
ef
ÉTÉ...
11
3.2.
Inscriptions
au
service
4.
Les
objectifs
pédagogiques
et
les
méthodes
sn
12
4.1.
Pour
les
enfants
: citoyens
de
la terre,
acteurs
du
monde... sus
43
4.2,
Pour
les
animateurs
4.3.
Pour
la
diFectiOn
ss
iininnrnennisnneeneeineeeneneeneeneenenense
4.4,
Le
rôle
de
chacun...
45.
Les
différents
temps
de
la journée
4.6.
Méthode
de
travail
si
isisnsineneereneeneenenenenneneennenn
19
5.
Les
IDCAUX
nn
enerrrnesneanernenenenneeneneeeeensnneneenepneenenneess
20
5.1.
Escaliers
:sens
de
circulation...
sise
20
5.2.
Les
Salles
ie
20
5.3.
Affichage
…
6.
Sécurité
et
hygiène
6.1.
Tabagisme
et
drOgUE
sons
22
6.2.
L'alCOOI.
nee
eeerenneeeneeeennenneeentee
23
6.3.
Secret
professionnel
sise
23
6.4.
Rappel
des
règles
de
SéCUrITÉ
is
eenneeeeeneeeneennenn
23 p.1 Projet
pédagogique
2023
- 2027
Introduction Le
projet
pédagogique
est
élaboré
comme
un
contrat
de
confiance
entre
la
mairie,
l'équipe
pédagogique,
les
animateurs,
les
parents
et
les
mineurs
sur
les
conditions
de
fonctionnement.
Ce
projet
sert
de
référence
tout
au
long
des
séjours
et
des
mercredis.
Îlest
élaboré
dans
un
premier
temps
par
les directeurs
de
l'Accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve,
puis
dans
un
second
temps,
travaillé
avec
l’équipe
d’animation
en
réunion
de
préparation.
Ce
projet
pédagogique
du
secteur
3-12
ans
est
en
lien
avec
le
projet
éducatif
de
la Ville
de
Roche
la
Molière
et
respecte
le
cadre
législatif
et
réglementaire
de
la
Direction
Des
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale
{DSDEN).
I
doit
permettre
de
répondre
précisément
à
toutes
les
questions
concernant
l’organisation
et
le
déroulement
des
séjours
et des
mercredis
(plan
mercredi}.
Il indique
les choix
pédagogiques,
les
moyens
humains,
matériels
et
financiers
de
mise
en
œuvre
dont
dispose
l’équipe
d'animation.
Ce
projet
est
organisé
pour
7
à
100
mineurs
et
fonctionne
pendant
le
temps
extrascolaire
pour
une
durée
minimale
de
deux
heures par
journée
de
fonctionnement.
il se
caractérise
par
une
fréquentation
régulière
des
mineurs
inscrits
auxquels
il offre
une
diversité
d'activités
organisées.
p.2 Projet
pédagogique
2023
- 2027
1.
Les
grandes
lignes
du
projet
éducatif
de
la
mairie
pour
le
secteur
3-12
ans
La
mairie
de
Roche
la
Molière,
au
titre
d’organisateur
est
tenue
de
fournir
son
projet
éducatif
lors
de
la
déclaration.
Ce
document
prend
en
compte
l’organisation
de
la
vie
collective
et
de
la
pratique
des
diverses
activités,
les
besoins
psychologiques
et
physiologiques
du
public
accueilli.
il
définit
les
objectifs
de
l'action
éducative
et
précise
les
mesures
pour
être
informé
de
sa
mise
en
œuvre. Le
projet
pédagogique
(article
R
227-23
à
R
227-26
du
CASF)
décrit
les
objectifs
de
la
direction,
la
nature
des
activités
proposées,
la
répartition
des
temps
respectifs
d'activités
et
de
repos,
les
modalités
de
participation
des
enfants,
ainsi
que
les
caractéristiques
des
locaux
et
des
espaces
utilisés.
Le
projet
éducatif
et
le
projet
pédagogique
sont
communiqués
et
mis
sur
le site
de
la
mairie
afin
que
les
représentants
légaux
de
l’enfant
puissent
en
prendre
connaissance
avant
l'accueil.
Il
s'agit
d’une
obligation
réglementaire
(art.
R.227-26
du
CASF).
1.1.
Le
contexte
de
la ville
ia
ville
de
Roche
la
Molière
est
située
dans
le
département
de
la
Loire
dans
la
région
Auvergne-
Rhône-Alpes.
Elle
fait
partie
du
canton
de
Saint-Étienne-Nord-Ouest-2
et
de
la
communauté
d'agglomération
de
Saint-Étienne
Métropole
depuis
décembre
1995.
Elle
est
située
à
539
mètres
d'altitude
et est voisine
des
communes
de
Saint-Genest-Lerpt
et du
Chambon-Feugerolles.
Vie
éducative >
Petite
enfance.
*
La
crèche
multi-accueil
Gribouille
+
Le
jardin
d'enfants
Fripouilte
+
Le
relais
assistantes
maternelles
Cabrioles
>
Enfance
+
L'enseignement:
"3
écoles
maternelles
publiques
"3
écoles
élémentaires
publiques
“2
écoles
privées
sont
également
implantées
sur
la
commune
+
Le
Périscolaire
(payant)
: L'Accueil
périscolaire,
agréé
par
la
CAF
et
déclaré
à
la
DSDEN,
est
proposé
dans
les
3
écoles
publiques
de
la
commune.
e
De7h30à8h30
e
Delih
30
à 13
h
30
avec
une
pause
de
repas
de
30
minutes
{CAF)
es
De16h
30 à 18
h 00
+
Secteur
enfance
animation
3/12
ans
: L'Accueil
de
Loisirs
sans
hébergement
est
implanté
à Grangeneuve.
p.3 Projet
pédagogique
2023
- 2027
5
Mercredis
: plan
mercredi
périscolaire
“
Petites
vacances
: Toussaint,
Noël,
Hiver,
Printemps.
8
Eté
a
Horaires:
de
7h30
à
18h00
>
Jeunesse
&
Secteur
jeunes
:
5
Mercredis
a
Petites
vacances
: Toussaint,
Noël,
Hiver,
Printemps.
a
Eté
Vie
culturelle
>
Ludothèque
>
Pôle
culturel
lOPSIS: médiathèque
/ salle
de
spectacle/
hall
d'exposition
>
Centre
musical
>
Espace
culturel
du
château
(association
loi
1901)
: activités
artistiques
et
culturelles
pour
différents
publics
: anglais,
atelier
couture,
atelier
du
potier,
dessin
et
peinture,
théâtre...
>
Amiproche
: conservation
et
valorisation
du
patrimoine
local
à
travers
l'animation
d’un
espace
mémoire
{château
du
XIP
siècle
et
important
passé
minier)
Vie
sportive
>
70
associations
: environ
1300
adhérents
: Rugby,
Football,
Basket,
Handball,
Danse,
Gymnastique
etc.
>
Des
terrains
sur
les
différents
quartiers
: animations
sportives,
de
loisirs
et
de
détentes
o
Trois
stades #
Stade
Louis
Berger
“
Stade
de
la Varenne
“
Stade
de
Grangeneuve
o
Deux
gymnases mn
Gymnase
de
la
Varenne
“Gymnase
de
Grangeneuve
o
Autres
équipements
:
#
Citystade:
Terrain
multisports
situés
à
La
Varenne,
Côte
Durieux,
la
Piotière,
Valle
de
Roche,
Beaulieu
et
la Roare.
#
Tennis
Louis
Berger
“
Dojo
#
Stand
de
tir :
centre
de
tir rouchon
“
Etangs
de
l’Egotay
: Pêches
et promenade
“
Jeux
de
boules
: AL
Centre,
AL
Cote
Durieux,
Sarbacane
Boule,
Fraternelle,
US
Beaulieu,
Pontin,
Cercle
des
bleuets
“Tir à
l'arc
Côte
Durieux
“Espace
de
proximité
dans
chaque
quartier
à
proximité
des
établissements
scolaires
maternels
et
primaires
p.4 Projet
pédagogique
2023
- 2027
1.2.
Rappel
des
principaux
objectifs
éducatifs
de
la commune
Le
projet
éducatif
s'oriente
autour
de
cinq
axes
principaux :
>
Contribuer
à
l'apprentissage
de
la citoyenneté
par
l'intermédiaire
d'activités
fudiques
:
Favoriser
légalité
des
chances
de
chaque
enfant
Valoriser
les échanges
entre
eux
Contribuer
à ce
que
ces
futurs
adultes
s’intègrent
dans
la vie
de
la cité
>
Favoriser
le
développement
de
l'enfant
:
Par
rapport
à
lui-même
:
personnalité,
estime
de
soi,
confiance
en
soi,
esprit
critique,
rythmes,
autonomie...
Par
rapport
aux
autres:
acquérir
des
repères,
des
règles
de
vie
en
collectivité,
en
société,
la
solidarité,
le
respect
de
soi
et
des
autres
les
droits
et
les devoirs...
Par
rapport
à
son
environnement:
dans
son
quartier,
sa
commune,
découvrir
des
structures
publiques
locales
ouvertes
à
chacun.
En
apprenant
à
les
connaitre,
l'enfant
pourra
appréhender
son
environnement
et
faire
des
choix
parmi
les
possibilités
offertes.
La
vie
associative
à
Roche
la
Molière
est
riche
et
diversifiée.
Chacun
pourra
y
trouver
sa
place,
Par
rapport
à
l'extérieur : favoriser
les
échanges
inter
quartiers,
de
même
que
les
sorties
vers
l'extérieur
avec
le
concours
des
réseaux
départementaux
qui
seront
également
parties
prenantes
du
projet
pédagogique.
>
Découvrir
des
pratiques
variées
où
nouvelles
: sportives,
artistiques,
culturelles,
en
lien
avec
l'environnement,
l’expérimentation
de
la vie
démocratique.
Découvertes
scientifiques
et techniques.
Apprentissage
et expérimentation
de
la vie
démocratique,
Rencontres
intergénérationnelles
Participation
active
à
la
mise
en
place
de
projets
qui
pourraient
permettre
une
reconnaissance
de
la
place
de
l'enfant
dans
la
vie
de
la
Cité
et
le
valoriser.
>
Donner
du
sens
aux
activités :
Présence
de
temps
libres,
Présence
de
compétitions
sans
oublier
un
code
moral,
Permettre
que
l’enfant
trouve
sa
place
dans
la collectivité
Les
activités
se
déroulent
avec
un
esprit
ludique
et
contribuent
à
l'épanouissement
de
la
personnalité
des
mineurs.
Elles
sont
porteuses
de
sens,
de
messages
dans
les temps
« libres
»
comme
dans
les temps
« dirigés
»,
L'esprit
de
« compétition
» dans
la mesure
où
l’on
crée
une
émulsion
collective
peut
être
utilisé. Les
transitions
devront
être
travaillées
entre
les
groupes
d'âges
et
les
entités
pour
préparer
les
enfants
aux
différents
modes
d'accueils.
>
Assurer
un
cadre
sécurisant
pour
l'enfant
Accompagner
et
encadrer
les
enfants
:
«Adultes
irréprochabies
dans
leur
propre
comportement
et
leurs
fonctions.
°
Faire
vivre
les
règles
qui
garantissent
leur
hygiène
et
leur
sécurité
p.5 Projet
pédagogique
2023
- 2027
#
Etablir
une
relation
de
confiance
entre
l'enfant,
l'adolescent
et
l'adulte
“Ecouter
et
permettre
à chacun
de
s'exprimer.
Les
enfants
et
adolescents
qui
sont
inscrits,
le
sont
dans
un
cadre
de
loisirs.
La
qualité
des
activités
proposées,
le
jeu
lui-même,
sont
les
garants
de
l'épanouissement
des
participants
et
de
la
réussite
du
projet.
Bien
entendu,
tous
ces
objectifs
sont
développés
dans
le
projet
pédagogique
ci-dessous
et
repris
de
manière
ludique
par
les
animateurs
dans
la programmation
des
activités.
1.3.
Axe
de
développement
à
mettre
en
œuvre
>
Proposer
des
actions
éducatives
parallèles
et
complémentaires
de
l’école
et
de
la famille
©
Partenariat
un
été
pour
préparer
la
rentrée
2023
avec
Agir
pour
l'école
>
Animer
et
soutenir
des
projets
dans
les
quartiers
o
Mettre
en
place
des
actions
autour
de
la
parentalité
et
du
lien
social
dans
les
quartiers
Suggérer
des
dynamiques
intergénérationnelles
Participer
à
des
opérations
liées
à
la
prévention et
à
la
délinquance
Etablir
des
passerelles,
pour
une
réelle
continuité
dans
la
prise
en
charge
des
publics
concernés
: jardin
d'enfants
et
secteur
jeunes
VV Y
Bien
entendu,
tous
ces
objectifs
sont
développés
dans
le
projet
pédagogique
ci-dessous
et
repris
de
manière
ludique
par
les animateurs
dans
la
programmation
des
activités.
Le
projet
pédagogique
2023/2027
est
le
fruit
d'une
réflexion
conduite
par
Fensemble
de
l'équipe
d'animation.
Il s'appuie
sur
le
projet
éducatif
et
évolue
en
fonction
des
expériences,
des
bilans,
des
constats
émis
lors
des
séjours
tout
en
essayant
de
répondre
au
mieux
aux
besoins
et
demandes
des
parents
et des
enfants.
«
Le
projet
pédagogique
décline
les
conditions
de
mise
en
œuvre
du
projet
éducatif
:
>
il permet
de
donner
du
sens
aux
activités proposées
et aux
actes
de
la vie quotidienne.
>
Il'énonce
en
termes
clairs et simples
la manière
dont
on
souhaite
accueillir l'enfant
ou
le
jeune.
>
{l'est fondé
sur
la
recherche
du
bien-être
de
ces
derniers,
de
leur
épanouissement
et
de
leur
accès
aux
responsabilités
de
la
vie
en
société.
»
>
_Ilest aussi
un
outil
de
travail
pour
l'équipe
d'animation.
Le
projet
pédagogique
évolue
en
fonction
du
contexte
de
territoire,
des
besoins
et
de
la
demande.
p.6 Projet
pédagogique
2023
- 2027
2.
L'accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve
:secteur
3-12
ans
2.1.
Carte
d'identité
du
secteur
enfance
3-12
ans
de
Roche
la
Molière
Descriptif:
e:ALSH=
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
«Mairie:
de
Roche-ta-Molière:'2rue
Gambetta,
42230
Roche-la-Molière.
Tél
:0477.90
77.00
Les
res
see
pl
es
sUne
référente
Mercredi
périscolaire,
ALSH
secteur
3/12-titulaire
duBAFD
_
;
Deux
référentes
Vacances
scolaires;
une
titulaire
du:
DEJEPS
et
une
titulaire
Ce
io «Enfants
de
3 à 12
ans:issus
prioritairement:
de
la commune
+ Enfants
de
3 à 12
ans
n'habitant
pas
surla
commune:
|.
Accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve;
Rue
de
la Bougainville,
42238
Roche-
lä-Molière,
<
«.Tét:0477
37.41 09
—.«
L'effectif est fixé
à 100.
enfants
maximum
;
+ Petites
vacances
: 80
enfants
« Chaque
séjour
est organisé
et ouvert
en
fonction
du
calendrier
des
periodes
de
vacances
scolaires
s Les
mercredis
en
périscolaire.
: service
ouvert
sur
l'année
scolaire
p.7 Projet
pédagogique
2023
- 2027
2.2,
La
structure
L’Accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve
est
implanté
dans
une
propriété
appartenant
à la commune
de
Roche-la-Molière.
Il ne
propose
pas
d'hébergement.
Le
parc
de
Grangeneuve
s'étend
sur
une
superficie
de
l’ordre
de
4
hectares
sur
laquelle
se
trouvent
implantée
la structure.
Le
bâtiment:
e
Une
ancienne
maison
bourgeoise
avec :
o
Salles
d'activités
Réfectoire Bureau Bibliothèque/
ludothèque
Une
infirmerie
/ coin
repos
pour
enfant
malade
Une
régie
sport
Une
régie
«
matériel
et
bricolage
»
Des
sanitaires
dont
un
pour
handicapés
O O © © © © ©
L'environnement
autour
de
l'accueil
de
loisirs
pour
les
4-12
ans
:
e
Un
parc
agrémenté
d'arbres
centenaires
e
Des
sanitaires
extérieurs
e
Une
tonnelle
e
Une
piscine
(13m
x 7
m}
avec
pataugeoire
e
Deux
parkings
La
municipalité
met
à disposition
de
l'accueil
de
loisirs
pendant
les
vacances
scolaires
:
e
Un
gymnase
multisports
équipé
d’un
mur
d'escalade
intérieur
e
Undojo
e
Unterrain
de
football
2.3.
La
capacité
d'accueil
et
l'effectif
enfants
La
capacité
maximum
est
de
100
enfants
âgés
de
3
à
12
ans par jour.
L'effectif est fixé
à environ
60
enfants
pour
les
mercredis.
l'effectif
est
fixé
à
environ
80
enfants
pour
les
séjours
«
petites
vacances
scolaires.
l'effectif
est
fixé
à
environ
100
enfants
pour
le
mois
de
juillet
et
80
enfants
pour
le
mois
d'août.
L'effectif
des
moins
de
6
ans
est
fixé
à 48
enfants
maximum.
Lors
des
réunions
de
préparation,
les
équipes
sont
constituées
et
réparties
en
fonction
des
tranches
d’âges.
Cependant,
en
fonction
de
l’évolution
des
inscriptions,
équipe
d'animation
doit
s'adapter
et
respecter
les
conditions
d'accueil
par
rapport
à
la
réglementation
en
vigueur.
p.8 Projet
pédagogique
2023
- 2027
2.4.
Les
moyens
humains,
financiers
et
matériels
Moyens
humains e
Un
agent
d'animation
titulaire
du
BAFD
et
un
agent
d'animation
titulaire
du
DEJEPS
spécialité
« animation
socio-éducative
ou
culturelle
» mention
« développement
de
projets,
territoires
et
réseaux
».
PSC1
renouvelé
dans
le cadre
de
la formation.
La
stabilité
de
l'équipe
de
direction
permet
aux
animateurs,
parents,
enfants,
où
partenaires
éducatifs
d'avoir
des
interlocuteurs
identifiés,
e
Un
adjoint
ou
deux
adjoints
en
fonction
des
périodes
et des
séjours
:
©
Un
adjoint
pour
80
enfants
©
Deux
adjoints
au-dessus
de
80
enfants
Leur
fonction
est
de
seconder
la
direction.
L'adjoint
pédagogique
a
un
rôle
formateur
et
assure
le
suivi
des
activités
pédagogiques.
I!
s'assure
du
bon
fonctionnement
du
centre
et
veille
à
la
sécurité
physique
et
morale
des
enfants.
+
Des
animateurs
vacataires
:
Les
animateurs
sont
recrutés
après
un
entretien
individuel
en
tenant
compte
de
plusieurs
facteurs
: motivation,
compétences
techniques
ou
spécifiques.
Sont
retenues
en
priorité
les
personnes
qui
ont
suivi
une
formation
BAFA
ou
une
équivalence.
Le
nombre
est
variable.
Il est
établi
en
fonction
de
l'effectif
des
enfants
et
de
la
réglementation
de
la
DSDEN.
o
Animateurs
répartis
sur
des
groupes
d'enfants
(tranche
d'âge) :
L'équipe
d'animation
est
composée
d’animateurs
contractuels
saisonniers,
titulaires
de
diplômes
de
l'animation
tels
que
ie
Brevet
d'Aptitude
aux
Fonctions
d'Animateur
(BAFA)
ou
équivalent.
“
_
Pourles
enfants
de
moins
de
6 ans
: 1 animateur
pour
8 enfants
“
Pourles
mineurs
de
6 ans
et
plus
: 1
animateur
pour
12
enfants
“Effectifs
des
mercredis
soumis
à
la
règlementation
périscolaire,
avec
un
taux
d'encadrement
relatif
à
la
signature
du
PEDT :
«Pour
les
enfants
de
moins
de
6 ans
: 1
animateur
pour
14
enfants
*
Pour
les
mineurs
de
6
ans
et
plus
: 1
animateur
pour
18
enfants
ACTIVITÉS DRGANISÉES HORS
PEDT
ACTIVITÉS ORGANISÉES DANS
UN
PEDT
ANIMATEUR
PAR
ENFANTS
PRET
pe
Jusqu'à
- de 6ans
8 beures conséeutives
+de
6ans
PETITE
US
PAIE
C:
TAUX
D'ENCAOREMENT
DES
AGCUEILS NE LOISIRS
PÉRISCOLATRES
- de
éans
PARU
PLU]
plus de Hheures concéeutives
+de
6ans
LPQOUR
$4.
ELU
En ess de déplazement, pendant le temps d'accueil dotoiels, eme
lécae € l'un des Focaun des signataires do PEDT, le taux
d'encadrement appheabte ou rafot ent de 1/10 pour fes enfante
de mains de 6 aux ee
1/14 pouces 6 ans où pus.
p.9 Projet
pédagogique
2023
- 2027
o
Animateurs
spécifiques
: en
fonction
des
activités
nécessitant
un
Brevet
d'état
e
Un
ou
plusieurs
agents
techniques
:
L'équipe
technique
est
composée
d'agents
municipaux,
dont
des
agents
d'entretien,
des
agents
de
restauration
dont
le nombre
varie
en
fonction
des
besoins
et de
l'effectif enfants.
Pour
les
repas,
les
agents
sont
chargés
de
la
mise
de
table,
du
service
à table
ou
en
en
fonction
des
périodes
et
de
l'entretien
du
réfectoire.
Ils
doivent
également
tenir
le
registre
des
relevés
de
température
des
plats
et
réfrigérateurs.
En
fonction
du
protocole
sanitaire
en
vigueur,
la
direction
peut
donner
des
consignes
à
mettre
en
place
pour
l’organisation
de
fonctionnement.
Moyens
matériels
“
Une
régie
sport
avec
ballons,
cerceaux,
raquettes
#
Une
régie
pour
le
matériel
d'activités
manuelles
et
bricolage
“
Une
régie
réservée
au
matériel
de
récupération
#
Des
documentations
:
idées
d'activités
manuelles,
bricolage,
maquillage
et
jeux
d’extérieurs
“
Une
salle
bibliothèque,
ludothèque
“
Des
malles
pédagogiques
“Du
mobilier
adapté
aux
3-5
ans
: tables
basses,
petites
chaises,
couchettes
æ
Du
mobilier
pour
les
enfants
Moyens
financiers Le
budget
alloué
est
établi
par
le service
Finances
de
la ville
de
Roche-la-Molière.
|| tient
compte
des
besoins
de
la
structure
pour
que
les
enfants
s’épanouissent
durant
leurs
vacances.
Périodiquement
un
état
financier
est
effectué.
Au-delà
des
dépenses
prévues
en
investissement
ou
dans
le
cadre
du
fonctionnement
courant
{masse
salariale,
fluides,
restauration,
transports
pour
les
sorties,
travaux
d'entretien
du
bâti},
l'accueil
de
loisirs
dispose
d'un
budget
pédagogique
de
fonctionnement,
Ce
dernier
permet
le
financement
des
sorties,
intervenants,
goûters,
petit
matériel
comme
peinture,
feutres,
papier,
L'équipe
de
direction
travaille
essentiellement
avec
des
partenaires
locaux.
Au
niveau
des
frais,
un
suivi
comptable
mairie
est
effectué
et
les
dépenses
se
font
majoritairement
sous
forme
de
bons
d'engagement
validés
par
le
Directeur
des
Services.
p.10 Projet
pédagogique
2023
- 2027
3.
Le
fonctionnement
secteur
3-12
ans
3.1.
Mercredis,
plan
mercredi
périscolaire
et
petites
vacances
et
été
©
Un
accueil
«
péricentre
» de
7
h
30
à 8
h
30
et
de
16
h
30
à
18
h.
L'objectif
est
d'adapter
les
horaires
du
mercredi
aux
mêmes
horaires
proposés
durant
l'année
dans
les
sites
écoles
pour
les
familles.
o
Maintenir
en
place
le
%
de
journée
de
8 h
30
à 13
h 30
pour
les
enfants
uniquement
les
mercredis.
L'objectif
est
de
donner
la
possibilité
aux
enfants
d'accéder
aussi
l'après-
midi
à
leurs
activités
sportives
où
culturelles
au
sein
des
associations
du
territoire,
o
Réflexion
et
modification
du
projet
pédagogique
en
fonction
des
nouvelles
réglementations.
L'Accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve
accueille
les
enfants
de
3
à
12
ans
selon
plusieurs
formules
proposées
répondant
à la
demande
et
aux
besoins
des
familles
:
Accueil
de
Matin
Midi
Début
après:
midi
Soir
Loisirs
de
Accueil
échelonné
Accueil
échelonné
Accueil.
échelonné
Accueil
échelanné
Grangeneuve
75305
h
00
16h30-18h
Eté
Enjournée
complète
avec
un
minimum
de
4jours
par:semaine
betites
7h30-9h00
11h30-12h00
13
h30-14h
00
16
h 30-18
h 00
vacances.
En
journée
complète
où
demi-journée
avec
un
minimum
de
3 jours.par
semaine
7:h309—09h00
11h30
12h 00
13h30-14h 00
16:h30- 18h 00
8h30 3:12
h 00
Mercredi
8h30
à 13h30
Plan
8h 30 à 18 h 00
mercredi
13h30318h
00
Possibilité
inscriptions
sur
Bl-enfance
pour
les parents
jusqu'au
vendredi
8 h 00
tout
au
long
de
l’année
“:\
En journée,
en
demi-journée
matin
et
après-midi
ou.en
4 de
journée.
Les
temps
d’arrivées
et
de
départs
de
l’accueil
sont
échelonnés.
lis
permettent
de
rencontrer
les
parents
et
d'accueillir
l'enfant
dans
de
bonnes
conditions.
L'enfant
peut
être
accueilli
en
:
"Journée
complète
: mercredi,
petites
vacances
et été
o
De&h30à18
h00
o
Avec
repas
et
goûters
de
l'après-midi
"__
Demi-journée
: uniquement
les
mercredis
et
les
petites
vacances
o
De8h
30
à
12h
(retour
dans
les
familles
entre
11
h
30
et
12
h).
o
De13h
30
à
17h
30
(Accueil
de
13
h
30
à
14 h
O0).
©
Avec
goûters
de
l’après-midi
"__
%
de journée
uniquement
les mercredis
hors vacances
scolaires
o
De8h30à13h
30.
o
Avec
repas
et
goûters
de
l'après-midi
*
De7h30à8h30etdei6h30à18h:
Accueil
péricentre.
p.il Projet
pédagogique
2023
- 2027
3,2.
Inscriptions
au
service
sur
Bl-enfance :
Pour
tous
les
enfants,
même
exceptionnellement,
les
inscriptions
se
font
à partir
du
site
Bl-enfance
Berger
Levrault. >
Un
dossier
d'inscription
par
enfant
doit
être
préalablement
renseigné
afin
de
recevoir
des
identifiants
personnels
pour
le
portail
famille
Bi
- enfance.
Il est
téléchargeable
sur
le
site
dans
la
rubrique
« vie
éducative
»
Les
réservations
doivent
être
enregistrées
avant
le
Vendredi
matin
8
h
00
pour
la
semaine
suivante
pour
les
mercredis.
our
les
périodes
de vacances,
l’accès
aux
inscriptions
se
fait
en
amont
du séjour,
à
une
>
Pourle
des
d
P
É
fait
td
période
ouverte.
Une
priorité
est
accordée
aux
rouchons.
4.
Les
objectifs
pédagogiques
et
les
méthodes
Tous
ces
objectifs
n’ont
aucun
classement
précis.
{ls
sont
tous
aussi
importants
les
uns
que
les
autres
pour
offrir
des
loisirs
aux
enfants
et
contribuer
à
leur
bien-être
et
leur
épanouissement.
Nos
objectifs
pédagogiques
kos INTENTIONS
EDUCATUES
p.12 Projet
pédagogique
2023
- 2027
4.1.
Pour
les
enfants
: citoyens
de
la terre,
acteurs
du
monde
OBJECTIFS
OBJECTIFS
ENFANTS
GENERAUX_
- OPÉRATIONNELS
.
.
-
_
_.
;
sk
Aller
se servir
(repas
sous
forme
de
self)
et
Amener
l'enfant à prendre
Le
4
.
des
maitriser
les
quantités
selon
sa
faim.
des
responsabilités
en
;
+
.
x
Etre
responsable
d'un
sous-groupe
à un
moment
fonction
de
son
âge.
ke
5
AL
:
DR
précis
sous
l'œil
bienveillant
de
l'animateur.
Choisir,
créer,
innover,
…
Contribuer
à rendre
Encourager
les
enfants
l'enfant plus
responsable
et plus
autonome.
dans
leurs
prises
de
décision
S'exprimer
oralement
ou
à travers
différentes
activités.
Impliquer
les
enfants
dans
la vie
de
l'Accueil
de
Loisirs.
Participer
à la mise
en
place
d'activités,
de
jeux
et au
rangement,
Donner
des
idées
et souhaits
d'activités
(boite
à
idées,
affiches,
échanges.)
Sensibiliser
l'enfant
au
respect
de
l'environnement
etau
développement
durable
Permettre
à l'enfant
de
jouer
et de
pratiquer
des
activités
intérieures
et
Pratiquer
des
activités
dans
le parc
de
Grangeneuve
tout
en
respectant
ce
cadre
de
loisirs
(plantes,
arbustes...)
et les
locaux
mis
à
extérieures
en
respectant
disposition.
.
P
Pratiquer
des
activités
autour
de
la faune
et de
les
lieux
la flore.
Pratiquer
le tri-sélectif.
Opération
avec
Compost
Ondaine
Sensibiliser
l'enfant
aux
gestes
pour
le respect
de
la planète.
Récupérer
des
matériaux
d'activités
pour
les
exploiter
au
maximum.
Ne
rien jeter
dans
le parc
de
Grangeneuve.
Eviter
de
gaspiller
Sensibiliser
l'enfant
à la
vieen
collectivité
et à
s'ouvrir
sur
l'extérieur
Permettre
à l'enfant
de
respecter
son
environnement
social.
Respecter
les
adultes
et les
autres
enfants
Respecter
les activités
et les loisirs
des
autres.
Permettre
à l'enfant
d'être
acteur
au
sein
d’un
groupe
et d'un
projet.
Pratiquer
des
activités
d'équipe,
que
ce
soiten
compétition
ou
en
collaboration.
Prendre
plaisir
à jouer
et se
détendre
seul
ou
en
groupe.
Jouer
seul
ou
avec
d’autres
dans
un
cadre
défini
Terminer
ses
activités.
Sensibiliser
l'enfant
à une
hygiène
de
vie.
Se
laver
les
mains
en
sortant
des
toilettes
et
avant
de
manger.
Etre
vigilant
à tirer
la chasse
d’eau
en
sortant
des
toilettes.
Développer
des
liens
intergénérationnels
Participer
à des
projets
avec
différentes
tranches
d'’Âge
(passerelle
ados,
personnes
âgées.)
Participer
à des
projets
départementaux
Participer
à des
projets
avec
d’autres
centres
de
loisirs,
des
associations...
p.13 Projet
pédagogique
2023
- 2027
4.2,
Pour
les
animateurs
Donner
les
moyens
à
l'animateur
de
travailler
dans
de
bonnes
conditions
Animer
et
mettre
en
œuvre
des
activités
Préparer
l’activité
et le matériel
en
amont
Permettre
à l'animateur
de
prendre
des
initiatives
Mettre
en
place
des
projets
d'activités,
jeux
ou
intergroupes
…
Etre
à l'écoute
et répandre
aux
demandes
Favoriser
les
échanges
et le
dialogue
:
temps
de
pause,
réunions,
temps
informels.….
Assurer
la sécurité
physique
de
l'animateur
Prévenir
des
risques
liés
à une
activité
Permettre
à
l'animateur
d'évoluer
dans
sa
pratique
Echanger
les
pratiques
Composer
des
équipes
d’animateurs
complémentaires
Evaluer,
analyser
la pratique
Evaluation
direction-animateur
et auto-
évaluation
Valoriser
le
travail
de
chacun
S'investir
au
sein
d’un
projet
Se
référer
et adhérer
au
projet
pédagogique
Donner
du
sens
aux
activités
en
fonction
des
objectifs
fixés
Utiliser
les
compétences
propres
de
chacun
Faire
partager,
utiliser
son
savoir
Etre
moteur
et source
de
propositions
Permettre
à l'animateur
d'être
Accepter
les
différences
acteur
au
sein
d’un
groupe
Respecter
l’autre
: savoir
être
et savoir
vivre
4.3.
Pour
la
direction
Développer
le secteur
3/12
ans
Répondre
aux
objectifs
de
la
collectivité
Mettre
en
œuvre
des
activités
Ecouter,
répondre
aux
mieux
aux
demandes
des
familles,
des
enfants
Communiquer,
échanger
Appliquer
la règlementation
et
la législation
DSDEN
en vigueur
S'informer
régulièrement
: réunion
DSDEN,
Formation
Travailler
à partir
du
Décliner
un
projet
pédagogique
Etre
garant
et mettre
en
application
le
Travailler
en
équipe
projet
éducatif
et des
axes
de
travail
projet
pédagogique
Répartir
les
tâches
au
sein
de
Savoir
retransmettre,
déléguer,
l'équipe
de
direction
communiquer
Prendre
des
décisions
après
concertation
Etre
source
de
propositions
Encadrer
une
équipe
d’animateurs
Faire
appliquer
la réglementation
et
avoir
un
rôle
formateur
p.
14 Projet
pédagogique
2023
- 2027
4.4.
Le
rôle
de
chacun
L'équipe
d'animation
a
un
rôle
bien
défini.
I! doit
être
connu
de
tous
avant
chaque
séjour.
Les
tâches
et
les
responsabilités
doivent
être
clairement
identifiées
afin
de
travailler
efficacement.
>
L'équipe
de
direction
o
Ée
directeur
"
Rôle
pédagogique
"
Rôle
de
gestionnaire
et
administratif
"Rôle
relationnel
auprès
-
Auprès
de
l’équipe
d'animation
Veille
au
respect
du
projet
éducatif
Garant
de
la
mise
en
œuvre
du
projet
pédagogique
et
à son
évaluation. Rôle
de
formateur
Des
élus
municipaux
Des
animateurs
Des
families
Des
partenaires
: DSDEN,
CAF
…
Garantir
la sécurité
physique,
affective
et morale
de
tous
Veiller
à
la sécurité
de
tous
Être
présent
sur le terrain
Gérer
les
conflits
en
derniers
recours
Garantir
la
mise
en
œuvre
du
projet
pédagogique
Valider
les
programmes
d'animations
Assurer
le suivi
et
la validation
des
animateurs
stagiaires
Former
l’équipe
d'animation
: animateurs,
adjoints,
Transmettre
son
savoir,
ses
compétences,
apporter
de
nouvelles
connaissances Déléguer Faire
appliquer
le
protocole
sanitaire
en
vigueur
o
L'adjoint
de
direction
Gérer
les
différents
plannings
: activités,
temps
calmes,
piscine...
Aider
à
l'administration
du
séjour
: relevé
de
présences
…
Acheter
le
matériel
et
le
répartir
dans
les
groupes
en
préparant
des
caisses
de
matériels
chaque
semaine
Etre
présent
sur
le terrain,
encadrer
les
sorties...
Animer
des
grands
jeux
Encadrer
l’équipe
d'animation
o
Avoir
un
rôle
de
conseiller
lors
de
fa
préparation
des
activités
o
Être à l'écoute
de
l'équipe
Gérer
les
petits
conflits
et
en
référer
à
la
direction
Préparer
les
réunions,
les évaluations
Remplacer
un
animateur
en
cas
de
besoin
: absence,
baisse
d’effectif
p.15 Projet
pédagogique
2023
- 2027
>
L'équipe
d'animation
o
Les
animateurs
Garantir
la sécurité
physique
et affective
des
enfants
Mettre
en
place
des
activités
en
lien
avec
le
projet
pédagogique
Être
à l'écoute
des enfants
Respecter
les
enfants
Être
force
de
propositions
pour
les
activités
S'adapter
face
à une
activité
« difficile
à mener
» ou
face
à un
imprévu
Gérer
les activités
de
la préparation
au
rangement
Adapter
les
activités
à
l’âge
des
enfants
Avoir
l'esprit
d'équipe
Participer
aux
réunions
et affirmer
ses
idées
Echanger
avec
les
parents
lors
des
temps
d’accueil
Avoir
un
comportement
adulte,
poli
et
respectueux
Mettre
en
place
et
animer
le
projet
d'animation
o
Lesintervenants
divers
Si
besoin
en
fonction
des
différents
projets
mis
en
place,
des
intervenants
spécifiques
peuvent
intervenir.
>
Les
agents
de
service
et
d'entretien
Les
repas
sont
livrés
par
la résidence
en
liaison
froide
Mettre
en
place
les
tables
pour
la
restauration
: L'effectif
est
communiqué
par
la
direction
chaque
matin
Servir
les
plats
par table
Tenir
à jour
le classeur
«
économat
»
: Relever
les
températures
des
plats
et
du
réfrigérateur Entretenir
les
locaux
p.
16 Projet
pédagogique
2023
- 2627
4.5.
Les
différents
temps
de
la journée
Un
tableau
retraçant
l’organisation
d’une
journée
type
sera
le
support
et
l'outil
de
l’animateur
pour
le
guider
sur
le
rythme
de
la
journée.
|décrit
le
déroulement
d'une
journée
avec
alternance
de
moments
actifs
et
de
moments
calmes.
Chaque
groupe
d'âge
a
un
rythme
différent.
Les
petits
ont
besoin
de
pius
de
temps
calmes,
des
activités
de
courte
durée
et
très
diversifiées.
Ce
document
journée
type
est
modulable
et
doit
être
adaptée
en
fonction
des
groupes
en
accord
avec
la
direction.
JOURNEE
TYPE
A TITRE
DE
REPERES
Matin 7h30-8h30
|
Accueil
péricentre
des
enfants
8h
00
Arrivée
des
animateurs
8h15
Récupérer
sa
fiche
d'appel
Récupérer
sa
caisse
pédagogique
avec
le
matériel
de
la journée
S'informer
: consignes
données
par
la
direction.
8h15
Accueil
des
enfants
dans
les
salles
9h
00
Fin
de
l'accueil
9h15
Retour
des
fiches
d'appel
ou
des
tabiettes
soigneusement
remplies
9h30
Débuter
les
activités
: varier
activités
manuelles
et
sportives
11h
Temps
calme
matinal
pour
les
3-6
ans
Repas:
:La
direction
peut
émettre
des
changements
d'horaires.
en:fonction
des
activités,
du
nombre:
et
tout
aütre
besoin.
de
fonctionnement
11h30
Repas
des
3-6
ans
12h
Temps
calme
pour les
7 — 12
ans
12h30
Repas
des
7 —-12
ans
Temps
calme
matinal
pour
les
3-6
ans
Horaires
lorsque
l'effectif
enfants
permet
d'utiliser
le
réfectoire
sans
sureffectif :
12h15
| Repas
pour
tous
Après-midi 13
h
30
Temps
calme
pour
les
7 —12
ans
14h
Début
des
activités
de
l'après-midi
16h
Récupérer
les
goûters
Temps
calme
et
gouter
16h30
Reprendre
les
fiches
d'appel
Accueillir
les parents
17
h
30
Ranger
les
salles
et
nettoyer
les
caisses
goûters
Préparer
du
matériel
pour
le
lendemain
17h30-18h
|
Accueil
péricentre
des
enfants
17h
30
Réunion
hebdomadaire
: 1 animateur
par
groupe
doit
être
présent
Fin
de
journée
pour
les autres
animateurs
Réunion
collective
: les jeudis
18h
00
Fin
de
journée
de
tous
les
animateurs
>
Les
temps
calmes
sont
des
moments
à
privilégier,
il
ne
faut
donc
pas
les
négliger
car
les
enfants
en
ont
besoin.
Ils
sont
mis
en
place
:
o
Le
matinetle
soir
au
moment
de
l'accueil
des
parents.
o
Avant
et
après
le
repas,
et
au
moment
du
goûter.
Ils
donnent
l’occasion
de
pratiquer
des
activités
dites
«
calmes
»
réparties
en
«
coin
d'activités
»
dans
une
salle,
à
l'extérieur
ou
dans
la
bibliothèque,
ludothèque..
L'enfant
a
besoin
de
ces
moments
où
il
pourra
bénéficier
d’une
réelle
autonomie.
p.17 Projet
pédagogique
2023
- 2027
>
Les
temps
actifs
constituent
la
concrétisation
du
projet
d'activités.
Il
s’agit
d'activités
qui
demandent
de
l'énergie
et de
la
disponibilité
aux
enfants
: Elles
peuvent
être
sportives,
manuelles
ou
culturelles.
Elles
se
pratiquent
individuellement,
en
petits
ou
en
grands
groupes.
>
Les
repas
sont
des
moments
conviviaux
à
ne
pas
négliger:
ils
doivent
se
dérouler
dans
les
meilleures
conditions
possibles.
Les
enfants
doivent
goûter
à tout
: présenter
une
petite
quantité
à
l'enfant
au
moins
pour
gouter
mais
ne
pas
le forcer.
Les
animateurs
se
placent
et se
déplacent
judicieusement
de
manière
à avoir
une
vision
maximale
et
aider
les
enfants
à prendre
leur
repas
dans
le calme.
o
Le
repas
se
déroule
:
-
En
un
service
pour
tous
à
12h
15
-
En
deux
services
lors
des
séjours
où
l'effectif
est
important,
les
3-6
ans
à
11h30
et
les
7-12
ans
à
12h30.
(Exemple :
été)
En fin
de
repas
et uniquement
en
fin
de
repas,
les animateurs
et les enfants
doivent
débarrasser
les
tables
et
mettre
la
vaisselle
en
bout
de
table,
ou
sur
les
chariots
s’ils
sont
mis
à
disposition
dans
le
réfectoire.
Lorsque
le
soleil
est
au
rendez-vous,
certains
groupes
peuvent
prendre
le
déjeuner
dehors
sur
la
terrasse
où
sous
la tonnelle.
Mise
de
table
par
les
agents.
o
Les
sorties
en
bus
:
Les
animateurs
doivent
veiller
à
la
sécurité
de
tous
pendant
les
temps
de
transport,
L'appel
doit
être
fait
à
la
montée
du
bus
et
correspondre
à
l'effectif
des
fiches
d'appel.
Les
enfants
doivent
rester
assis
tout
le
long
du
trajet
et
être
attachés
par
la
ceinture
de
sécurité.
>
Les
sorties
à l’extérieur
de
l'Accueil
de
Loisirs.
Les
animateurs
doivent
préparer
leur
sortie
:
o
Remplir
une
fiche
de
sortie
et
la
donner
à
l’équipe
de
direction
avant
chaque
départ.
o
Faire
une
photocopie
des
fiches
d'appel.
L'original
reste
dans
le
bureau
de
la direction.
o
Se
munir
de
la
liste
de
numéros
de
téléphones
à joindre
(direction,
Centre
….)
o
Emmener
une
trousse
de
secours
vérifiée
au
préalable
pour
chaque
groupe.
o
Se
munir
de
gobelets,
de
bouteilles
d'eau,
de
chasubles,
de
sacs
poubelles.
o
Amener
les gouters.
>
Le
matériel:
Chaque
soir,
animateur
doit
ranger
le
matériel
qu'il
a
utilisé
dans
la journée
et
préparer
celui
du
lendemain.
Ce
matériel
est
ensuite
stocké
dans
la
caisse
attribuée
à
l’animateur
pour
le
séjour. ln
râgie
AÂni
La
régie
doi
e.
iques
so
responsables
des
régies,
de
leurs
stocks,
de
leur
propreté
et
de
l’organisation
de
celles-ci.
Les
animateurs
ne
peuvent
pas
se
servir
librement
afin
de
faciliter
la gestion
du
matériel.
E
mon
p.
18 Projet
pédagogique
2023
- 2027
4.6.
Méthode
de
travail
>
Les
réunions o
Réunion
de
préparation
:
Elle
s'effectue
avant
chaque
séjour
avec
un
ordre
du
jour
précis
envoyé
par
courrier
où
par
mail
à tous.
Objet
de
la réunion
: projet
pédagogique,
découverte
des
locaux,
souhaits
de
la direction,
thèmes
et
répartition
des
animateurs
par
rapport
aux
tranches
d'’âges.
Les
animateurs
travaillent
ensuite
ensemble
pour
élaborer
leurs
projets
d'animation.
o
Réunion
d'évaluation
"Chaque
fin
de
semaine,
une
réunion
collective
est
mise
en
place
pour
effectuer
un
bilan
de
la semaine
et préparer
la semaine
suivante.
"
Une
réunion
est
organisée
en
fin
de
séjour
pour
faire
un
bilan
qualitatif
et
quantitatif
du
séjour.
Les
animateurs
sont
prévenus
au
plus
tard
la
semaine
précédant
cette
réunion.
“
Des
évaluations
individuelles
sont
aussi
programmées
: suivi
de
formation
o
Réunions
biquotidiennes
Lors
des
séjours,
des
réunions
en
demi-groupe
sont
organisées.
Un
bilan
de
la journée
est
fait
et
certaines
consignes
ou
conseils
sont
transmises
par
l’équipe
de
direction.
Un
planning
de
réunion
biquotidienne
est
établi
et
distribué
aux
animateurs
©
Réunion
exceptionnelle
Elle
peut
être
mise
en
place
urgemment
si
des
points
particuliers
doivent
être
résolus.
Elle
peut
être
organisée
par
l'équipe
de
direction
ou
par
l’équipe
d'animation.
>
Les
plannings o
Les
plannings
d'activités
Ils
sont
préparés
par
tranche
d'âge
et
en
fonction
des
thèmes
définis
par
l’équipe
de
direction.
ils sont
réfléchis
lors
de
la
première
réunion
et
travailler
en
équipe.
o
Divers
plannings
sont
affichés
dans
le
bureau
de
direction.
“Le
planning
Accueil
du
matin
et
du
soir.
"
Les
plages
horaires
pour
le gymnase
(à
réserver
à
l’avance)}
=
Les
plages
horaires
pour
la
salle
bibliothèque,
ludothèque
(à
réserver
à
l'avance)
“Les
plages
horaires
pour
la
cuisine
pédagogique
(à
réserver
à l'avance}
"Le
planning
de
réunions.
p.19 Projet
pédagogique
2023
- 2027
5.
Les
locaux
ue.
:
UE
5.1.
Escaliers
: sens
de
circulation
caen É os
à
Pour
la
sécurité
de
tous,
un
sens
de
circulation
est
établi
dans
les
locaux.
ll
doit
être
impérativement
respecté
par
tous.
Pour
la
montée,
l'accès
aux
étages
se
fait
par
l'aile
droite :
pour
la
descente,
par
l'aile
gauche
et
escalier
principal.
De
plus,
lors
des
déplacements
en
groupe,
les
enfants
sont
en
rang,
avec
au
minimum,
un
animateur
devant
le
groupe
et
un
animateur
derrière
le groupe.
5.2.
Les
salles
Afin
de
respecter
le rythme
de
chacun,
les
locaux
sont
aménagés
de
façon
à ce
que
les
différents
groupes
aient
leur
propre
salle.
La
répartition
des
salles
est définie
lors
des
réunions
de
préparation.
Elle est établie
en fonction
de
l'effectif
des
enfants
et
tient
compte
de
la
capacité
d'accueil.
Pour
le
bien
être
de
tout
le
monde
(petits
et
grands),
des
pièces
ont
été
aménagées
spécifiquement.
>
Salle
verte
et salle
plume
: Elles
sont
attribuées
au
groupe
des
3-6
ans
©
La
salle
de
repos
:
Il
s’agit
de
la
salle
verte,
qui
est
aménagée
par
l’équipe
au
moment
du
repas
;
installation
des
couchettes
pour
la
sieste
mais
peut
être
utilisée
par
d’autres
groupes
à
d'autres
moments
sous
réserve.
L’animateur
doit
impérativement
attendre
la
fin
de
la
sieste
des
enfants
pour
quitter
les
lieux...Cette
dernière
n'est
pas
obligatoire
et
ne
doit
pas
être
imposée.
Les
couchettes
sont
nominatives
avec
le prénom
des
enfants.
>
La salle
bibliothèque
et iudothèque
o
Elle
est
située
à
droite
dans
la
salle
du
deuxième
étage.
Ce
n’est
pas
un
lieu
d'activités
mais
un
lieu
où
sont
stockés
plusieurs
jeux
de
société
et de
livres
en
fonction
des
âges.
o
L'entrée
des
enfants
doit
uniquement
se
faire
en
présence
d’un
animateur.
Une
caisse
est
mise
à disposition
pour
transporter
les jeux
et/ou
les
livres.
Le
rangement
est
impératif
après
chaque
utilisation.
| sembie
indispensable
que
tous
les
enfants
puissent
bénéficier
de
ce
coin
de
lecture
lors
des
séjours.
o
Îlest
important
que
tous
les
utilisateurs
respectent
ce
lieu,
c'est
pourquoi
une
réglementation
très
stricte
la
régit :
12
enfants
maximum
à la fois
“
1 animateur
responsable
Les livres et les jeux
empruntés
doivent
être
remis
à leur place
Le calme
est de
rigueur dans
ce lieu de lecture
p.20 Projet
pédagogique
2023
- 2027
>
Le gymnase
et la salle d'activité
sous
le gymnase
Oo
is
sont
à
mis
à
la
disposition
pour
l'Accueil
de
Loisirs
à
des
créneaux
précis
préalablement
réservés.
Le
gymnase
doit
seulement
être
utilisé
pour
les
activités
sportives
où
par
temps
de
pluie.
Les
animateurs
doivent
respecter
la
réglementation
du
gymnase
(chaussures
propres,
ne
pas
goûter
à
l'intérieur,
ranger
le
matériel,
éteindre
les
lumières,
fermer
la
porte
à clef...)
et
respecter
les
horaires
de
passage.
La
salle
d'activité
peut
accueillir
un
groupe
de
48
enfants.
Le
matériel
stocké à
l’intérieur
du
gymnase
et
appartenant
aux
clubs
sportifs
ne
doit
pas
être
utilisé
(sauf
avec
accord
de
la
direction).
>
Lasalle
des
animateurs
Oo Oo Oo Oo
Elle
doit
rester
propre
pour
le
bien
être
de
tout
le
monde.
C'est
un
lieu
calme
et
convivial
facilitant
les
échanges
La
piscine
: Fermée,
arrêté
municipal
mai
2023
Elle
se
situe
en
bas
du
parc
de
Grangeneuve,
en
face
du
gymnase.
Des
Règles
spécifiques
aux
activités
aquatiques
sont
mises
en
place.
Un
Surveillant
de
Baignade
a
la
responsabilité
de
respecter
et
faire
appliquer
ces
règles
à tous
dans
un
souci
de
sécurité.
Pour
le
bien-être
de
tous,
un
planning
de
piscine
est
établi
chaque
semaine
et
présenté
à
l’équipe
pédagogique
lors
de
la
réunion
collective
la
semaine
précédente
au
plus
tard.
Dans
l’élaboration
de
ce
planning,
l'équipe
de
direction
prend
en
compte
la règlementation
relative
aux
quotas
d’animateurs
définis
par
la
DSDEN
:
+
1 animateur dans
l’eau pour 5 enfants
de moins
de 6 ans
°
1 animateur
dans
l’eau pour 8 enfants
de plus de 6 ans
Ces
moments
restent
des
temps
d'animation,
l'animateur
est
donc
dans
l'eau
au
milieu
des
enfants
et anime.
Sur l’année 2022-2023,
la piscine
est fermée,
aucune
activité de baignade
ne peut
avoir
lieu.
Il est interdit de pénétrer
dans
l'enceinte
de
la piscine.
>
L'infirmerie
Oo Oo Oo
Penser
à signaler
toute
utilisation
à
la
direction
Prendre
des
gants
avant
chaque
soin
Utiliser
et
remplir
correctement
le
registre
de
soins
même
pour
des
placébos
ou
pour
du
repos.
Prévenir
la
direction
pour
les
soins
plus
spécifiques,
Prendre
une
trousse
à
pharmacie
en
cas
de
sortie
extérieure,
la vérifier
{et
le
numéro
du
centre)
>
Les
Régies
matériels
Oo
Lieux
de
stockage
du
matériel
: leur
accès
est
réglementé
et
géré
par
l’équipe
de
direction.
Les
enfants
y ont
accès
à titre
exceptionnel
accompagné
d’un
animateur.
Veiller
à
ce
qu’elle
reste
propre.
Les
régies
sont
sous
la
responsabilité
des
adjoints
pédagogiques.
Ne
vous
servez
pas
en
matériel
sans
les
avoir
consultés
L'équipe
d'animation
doit
être
attentive
non
seulement
à leurs
actions,
leur
attitude,
leur
matériel,
mais
également
à
la
sécurité
des
locaux
et
signaler
tout
problème
ou
toutes
suggestions
à
la
direction.
p.21 Projet
pédagogique
2023
- 2027
5.3.
Affichage
Atitre
de
repères
pour
les
parents,
enfants
et
animateurs,
un
affichage
est
mis
en
place
à l’extérieur
et
mise
à jour
régulièrement.
Dans
le bureau
de
direction,
le fonctionnement
interne
est affiché
:
*
Des
fiches
de
sorties
dans
le
bureau
de
direction
“
Programme
d'activités
#
Planning
péricentre
#
Planning
réunions
Fiche
TAM
Les
plannings
et les menus
sont
affichés
:
#
Dans
le bâtiment
principal
au
rez
de
chaussé.
#
Dans
chaque
salle
d'activités.
#
Surle
panneau
d'affichage
extérieur.
6.
Sécurité
et
hygiène
6.1.
Tabagisme
et
drogue
Ilest
strictement
interdit
de
fumer
dans
l'enceinte
de
l'Accueil
de
Loisirs.
Les
adultes
désirant
le
faire
devront
sortir
de
la
propriété.
1l
est
également
interdit
de
fumer
lors
des
sorties
en
présence
d’un
groupe
d'enfants.
L'usage
de
stupéfiants
est
interdit
par
la
loi.
Attention
« interdiction
absolue
» de
fumer
devant
les enfants
Nous
demandons
aux
animateurs
de sortir du
parc
ou
de se
mettre
sur
le parking
loin
des
regards
des
enfants
et uniquement
pendant
leur
pause.
p.22 Projet
pédagogique
2023
- 2027
6.2.
L'alcool
llest
strictement
interdit
de
boire
de
l'alcool
où
de
venir
en
état
d’ébriété
6.3.
Secret
professionnel
L'animateur
est
tenu
au
secret
professionnel,
à
la
discrétion
en
ce
qui
concerne
les
enfants,
les
problèmes
familiaux.
o
fiest
interdit
de
mettre
des
photographies
d'enfants
prises
lors
des
séjours
sur
les
réseaux
sociaux
(Facebook,
Twitter...)
ainsi
que
sur
les téléphones
portables.
o
Ne
divulguer
aucun
renseignement
confidentiel
à
l'extérieur
du
centre
sur
les
enfants.
©
Aucune
donnée
concernant
les
familles
ne
dait
être
communiquée
sans
autorisation
préalable
écrite
de
la direction.
6.4.
Rappel
des
règles
de
sécurité
La
sécurité
des
enfants
est
primordiale
en
Accueil
Collectif
de
Mineurs
et
s'exerce
à
chaque
instant.
Toute
personne
exerçant
au
sein
de
la
structure,
est
garante
de
la
sécurité
de
tous
les
enfants
s’y
trouvant.
La sécurité
s'exerce
aussi
bien
dans
le suivi
de
chacun,
la mise
en
place
d'activités
offrant toutes
les garanties,
la surveillance
et l'écoute
permanente.
Elle
s'exerce
également
dans
la
mise
en
œuvre
de
la
maturité
des
animateurs
tant
sur
la
gestion
de
leur
matériel,
le
suivi
des
activités,
que
leur
fonctionnement
et
leur
attitude
au
quotidien.
Ainsi,
les
règles
de
sécurité
sont
permanentes
et
mises
en
œuvre
sur
la
structure,
lors
des
sorties,
et
lors
de
certaines
activités.
>
Le taux
d'encadrement :
©
Un
animateur
pour
8 enfants
de
moins
de
6 ans
©
Un
animateur
pour
42
enfants
de
plus
de
6 ans
>
Lors
d’une
sortie,
l'animateur
est
responsable
du
groupe
qui
lui a été
confié
et doit
penser
à :
©
Remplir
une
fiche
de
sortie
(dès
que
l’on
part
en
dehors
de
la
structure},
S'assurer
de
la
présence
de
tous
les
enfants
et
régulièrement
recompter
Vérifier
que
tous
les
enfants
aient
une
tenue
adaptée
à
la sortie,
Expliciter
les
règles
de
sécurité,
et veiller ensuite
à ce
qu’elles
soient
appliquées,
Se
munir
de
trousses
de
secours
complètes
(pour
chaque
groupe)
Gérer
les
relations
avec
les
différents
partenaires,
Oo O0 © © ©
p.
23 Projet
pédagogique
2023
- 2027
o
Rester
en
contact
avec
la
direction
dès
que
nécessaire,
la
prévenir
de
l’arrivée
et du
départ,
o
Etre
vigilant
sur
le
respect
des
lieux
: ramassage
des
papiers,
ne
pas
laisser
de
traces
>
Les
déplacements
en
car:
o
Aucun
enfant
est
assis
près
des
issues
o
Les
ceintures
de
sécurité
sont
obligatoires,
les enfants
doivent
être
attachés.
o
Le
Responsable
s'assure
du
«
bon
état
physique
» du
chauffeur
ainsi
que
de
l’état
du
car,
dans
le
cas
contraire,
refuser
de
monter.
o
Vérifier
l'effectif
enfants
>
Port
du
« Gilet
jaune
»:
©
Amettre
à chaque
sortie
à
l'extérieur.
o
Lors
d'une
sortie
en
bus
: il est
rare
qu'un
car
dépose
les
enfants
directement
sur
le
lieu
de
l’activité
ou
de
sortie.
Ensuite,
parce-que,
en
cas
de
panne
ou
d'accident,
les
animateurs
pourraient
être
contraints
d'accompagner
les
enfants
sur
le
bord
d’une
route.
>
Les
déplacements
en
vélo :
(Gilet jaune
à porter)
o
Un
test
vélo
devra
être
effectué
au
préalable.
Dans
le
cas
d’un
test
échoué,
l'enfant
devra
rester
sur
la
structure
(penser
à
l'organisation
dans
un
tel
cas).
o
Les
vélos
sont
ceux
des
enfants.
ils doivent
être
en
bon
état
et
les
enfants
doivent
être
équipés
d’un
casque
et
de
tenues
adaptées.
©
Lors
des
déplacements,
un
animateur
se
trouve
devant,
l'autre
derrière.
Dans
le
cas
de
petit
groupe,
un
enfant
responsable
peut
être
placé
devant
{dans
le
cas
d’un
seul
animateur).
Les
animateurs
devront
en
outre
porter
des
gilets
de
sécurité.
o
Attention
à
faire
des
petits
convois
: séparation
des
groupes
afin
de
laisser
la
possibilité
aux
automobilistes
de
dépasser
les
groupes
en
toute
sécurité.
>»
Les
déplacements
à pied : (Gilet jaune
à porter)
o
Les
déplacements
à
pied
se
font
en
file
indienne,
du
côté
le
plus
praticable
et
le
moins
dangereux
de
la
route.
o
Sans
présence
de
trottoir,
la
marche
doit
se
faire
dans
le
sens
de
circulation
{un
groupe
est
considéré
comme
véhicule
lent
par
le Code
de
la
Route).
o
Comme
paur
le
vélo,
un
animateur
se
trouve
devant
et
l’autre
derrière.
o
Attention
aux
traversées
des
routes
:
#
Les
enfants
doivent
être
regroupés
“
Le
groupe
doit
être
calme
et
rangé
#
Les
animateurs
se
placent
de
chaque
côté
de
la
route
afin
de
bloquer
la
circulation
>
Les
sorties
baignade
quelque
soit le lieu
: à la piscine
municipale,
dans
un
lac,
dans
une
rivière
o
Etablir
une
fiche
enfants
NAGEURS/
NON
NAGEURS
et
en
avertir
le
maître-nageur
o
Proposer
des
activités et
jeux
pour
les
enfants
dans
l’eau,
et
ceux
hors
de
l’eau.
o
RAPPEL:
#
{animateur
dans
l’eau
pour
5 enfants
de
moins
de
6 ans
{maximum
20
enfants
dans
l’eau}
p.24 Projet
pédagogique
2023
- 2027
=
l'animateur
dans
l’eau
pour
8
enfants
de
plus
de
6
ans
(maximum
40
enfants
dans
l’eau)
©
Les
animateurs
sont
responsables
des
enfants
dans
l'eau
et
hors
de
l’eau
et
font
appliquer
le
règlement
interne
et
propre
à
la
piscine
qui
les
accueille.
eo
Alextérieur,
les
enfants
gardent
leur
casquette,
un
t-shirt
et
de
la
crème
solaire.
>
Les
mini-séjours o
Les
animateurs
sont
responsables
et
garants
de
la
sécurité
des
enfants
24h
/
24
durant
toute
la
durée
du
séjour.
©
Un
animateur
est
nommé
responsable
“Appliquer
les
règles
de
sécurité,
le
suivi
des
consignes,
le suivi
des
traitements
médicaux...
*
Encadrerle
groupe
“Assurer
le
bon
fonctionnement
du
séjour
et
le
bien-être
de
tous.
En
cas
d’Alerte
météo,
et
même
si
le
temps
semble
correct,
Ë
est
indispensable
de
rapatrier
les enfants
dans
des
locaux
en
dur
en journée,
et d’y
passer
la nuit.
>
Autres
points
de
la réglementation
o
Approfondis
lors
des
différentes
formations
BAFA
et
lors
des
temps
de
réunions
cependant
les
animateurs
ne
doivent
pas
hésiter
à questionner
l’équipe
de
direction,
consulter
les
documents
mis
à
eur
disposition
(JPA...)
ou
à
consulter
le
site
de
la
DSDEN
à
la
moindre
interrogation.
o
Rappel
de
numéros
de
téléphones
“Accueil
de
Loisirs
de
Grangeneuve
: 04
77
37
41
09
"
DSDEN
: 04
77
49
63
63/04
77
81
41
00
="
Numéros
de
Portables
de
l'équipe
de
direction
à demander
en
début
de
séjour
La sécurité
n’est
pas
uniquement
physique.
Elle est
aussi
morale.
Afin
d'assurer
la
sécurité
morale
de
chaque
enfant,
l’animateur
devra
poser
un
cadre
sécurisant,
respectueux,
et
être
à
l’écoute
de
chacun.
Un
climat
de
confiance
et
de
respect
mutuel
permettra
à
chacun
de
se sentir bien.
>
Ne
pas
hésiter
à faire vivre
ce
document
et à le compléter
o
Enle
réactualisant
en
fonction
de
la réglementation
en
vigueur
o
Enle
faisant
évoluer
©
Enyrajoutant
des
points
qui
vous
paraissent
essentiels.
Ce
projet
pédagogique
est un
outil
qui
doit
permettre
à tous
de
travailler dans
de
bonnes
conditions
et surtout
faire
passer
d'agréables
vacances
aux
enfants.
p.25 Projet
pédagogique
2023
- 2027
Questions
diverses
L'équipe
de
direction
se
tient
à
la
disposition
de
tous
pour
répondre
aux
questions
et
vous
aider
en
cas
de
besoin.
Ne
pas
hésiter
à venir
discuter,
échanger
et
demander
conseil.
Les
enfants
sont
acteurs
de
leurs vacances
aujourd’hui,
Ils seront
acteurs
de
la société
de
demain.
p.
26 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 042-214201899-20230626-DEL-2023-06052-DE
Accusé certifié exécutoire
| Réception par le préfet : 21/07/2023
quotient inférieur à 400 7,3€ 6,2€ 5,2€ 10,5 € 9,4€ 8,4€
quotient entre 401 et 700 11,4€ 10,4€ 84€ 14,6€ 13,6 € 11,44€
quotient entre 701 et 1050 15,1€ 14,1€ 10,9€ 18,3 € 17,1€ 14,1€
quotient entre 1051 et 1500 17,6 € 16,6 € 13,6€ 20,8€ 19,8 € 16,6 €
quotient au-delà de 1501 19,8 € 18,8 € 17,6 € 28€ 118€ 20,8€
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
ANNULE ET REMPLACE
Nombre de conseillers :
En exercice : 27
Présents : 23
Pouvoirs : 4
Absents : 0
Votants : 27
Date de convocation : 20 juin 2023
Le 26 juin 2023 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Eric KUCZAL, Sylvie MENDES, Alain SOWA, Christine KONICKI, Gilles MAZENOD, Louise DEFOUR, Suzanne AYEL, Serge BONNET, Mireille FAURE, Philippe MONOD, Marie-Thérèse SZCZECH, Franck POVEDA, Virginie BONNY, Benoit DANSE, Annie FAURE, Marie-Hélène NEYRET, Jacques CORVISART DE FLEURY, Josiane BERGER, Hélène FAVARD, Eric MARTINEZ
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Clémence QUELENNEC à Eric BERLIVET
Séverine FRANCON à Eric KUCZAL
Christophe GALLIEN à Franck POVEDA
Bernard FONTANEY à Christine KONICKI
Secrétaire de séance : Monsieur Franck POVEDA
Délibération n°DEL-2023-06-052
Thème : Enfance, Jeunesse et Périscolaire
Rapporteur : Virginie THIEBAUD
Objet : Tarifs du secteur enfants au 1/09/2023
Il convient de délibérer sur plusieurs tarifs relatifs au secteur enfants, applicables à compter du 1er septembre 2023 : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 042-214201899-20230626-DEL-2023-06052-DE
Accusé certifié exécutoire
Î Réception par le préfet : 21/07/2023]
Une réduction de 25 % sera appliquée aux familles à partir de 3 enfants qui participent au Centre de Loisirs sans hébergement aux mêmes périodes et ce quel que soit le quotient.
Après en avoir délibéré à la majorité (2 voix contre : Hélène FAVART et Eric MARTINEZ), le Conseil municipal :
- Adopte les tarifs ci-dessus proposés
Pour : 25 Contre(s) : 2 Abstention(s) : 0
Roche la Molière le 26 juin 2023
Transmission en Préfecture le 29 juin 2023
Affichage le 30 juin 2023,
Le Secrétaire de séance
Franck POVEDA
Le Maire
Eric BERLIVET
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité appropriée, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale. Ce recours suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de l’autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l’introduction du recours gracieux.