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Conseil Municipal - ordre jour 10 avril 2014
Déliberation - ordre jour 18 octobre2012
Document publié le Jeudi 18 octobre 2012 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 18 octobre2012)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 18 OCTOBRE 2012 – 15 H 30
SOMMAIRE
*
PAGES
A - FINANCES 2 B - MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2
C - CONVENTIONS 2 D – URBANISME 3 E - FONCIER 3 F – EDUCATION 3 G - AFFAIRES CULTURELLES 3 H – PERSONNEL 4 I - AFFAIRES DIVERSES 4 J - INFORMATIONS 4 2
A - F I N A N C E S
1. Décision Modificative n° 2 – Exercice 2012 – Budget Principal Ville
Rapporteur : M. le Maire
2. Décision Modificative n° 1 – Exercice 2012 – Budget Annexe Cité Marchande
Rapporteur : M. le Maire
3. Attribution d’une subvention à l’Association Azzura Lights
Rapporteur : M. le Maire
4. Adhésion à l’Association Nationale des Elus du Littoral
Rapporteur : M. le Maire
5. Souscription de parts sociales auprès de la Société Locale d’Epargne de la Caisse d’Epargne
Rapporteur : M. le Maire
6. Fixation des tarifs des droits de place de la cité marchande
Rapporteur : M. ROSSO
7. Régie de recettes Service Culturel – Modification de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
B - M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
8. Travaux d’enfouissement de réseaux de télécommunication : avenue du Dr. Maurice Donat, avenue de la gare, rue du Général Bérenger
Rapporteur : M. ROSSO
C - C O N V E N T I O N S
9. Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un kiosque alimentaire sur la promenade de la mer, à proximité du port du Cros
Rapporteur : M. ROSSO
10. Convention d’adhésion de la commune à la convention opérationnelle Habitat et multi- sites conclue entre l’Etablissement Public Foncier PACA et la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteur : M. le Maire 3
D - U R B A N I S M E
11. Avis sur le PLU arrêté de la commune de la Gaude
Rapporteur : M. le Maire
E - F O N C I E R
12. Candidature de la commune à l’acquisition de la parcelle cadastrée section CY N° 3 dans le cadre de l’exercice du droit de préemption de la SAFER
Rapporteur : M. le Maire
13. Renouvellement du plan d’aide au ravalement des façades du Haut-de-Cagnes
Rapporteur : Mme BANDECCHI
F - E D U C A T I O N
14. Tarification des dérogations de secteur scolaire 2011/2012
Rapporteur : Mme LUPI
G - A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
15. Musées – Acquisition d’œuvres de Jean Renoir
Rapporteur : M. CONSTANT
16. Musées – Acquisition d’une œuvre de Joseph-Victor Roux-Champion
Rapporteur : M. CONSTANT
17. Acquisition d’un bijou de Kiko Gianocca
Rapporteur : M. CONSTANT
18. Acquisition d’un bijou de Sophie Hanagarth
Rapporteur : M. CONSTANT
19. Acquisition d’un bijou de Bettina Speckner
Rapporteur : M. CONSTANT
20. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Espace Solidor – Actions en faveur du bijou contemporain
Rapporteur : M. CONSTANT 4
21. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation : un soir chez Renoir
Rapporteur : M. CONSTANT
22. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation : Festival de musique sacrée
Rapporteur : M. CONSTANT
23. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation : Soirées jazz au Château
Rapporteur : M. CONSTANT
24. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation : Histoires de Dire
Rapporteur : M. CONSTANT
25. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation : Représentations théâtrales
Rapporteur : M. CONSTANT
26. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Animations au sein de la médiathèque municipale et de la ludothèque municipale
Rapporteur : M. CONSTANT
27. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Animations kiosque – Place de Gaulle
Rapporteur : Mme PROVENCAL
H - P E R S O N N E L
28. Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire santé de ses agents
Rapporteur : Mme LUPI
I - A F F A I R E S D I V E R S E S
29. Modification de la tarification de location des salles municipales
Rapporteur : Mme ALBERT-RIGER
30. Approbation du règlement de la cité marchande
Rapporteur : M. ROSSO
J - I N F O R M A T I O N S