Ordre du Jour - ordre jour 19 mars2012

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Ordre du Jour - ordre jour 19 mars2012 Document publié le Jeudi 29 mars 2012 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 19 mars2012)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

29 MARS 2012 – 16 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

A – FINANCES 2 B - SECURITE 3 C - MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

D – DEVELOPPEMENT DURABLE 4 E - CONVENTIONS 4 F – URBANISME 4 G - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 5

H - AFFAIRES CULTURELLES 5 I – SPORTS 5 J – PERSONNEL 5 K - METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 5

L - INFORMATIONS 2

A - F I N A N C E S

1. Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2011)

Rapporteur : M. le Maire

2. Budget Primitif 2012 - Budget principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

3. Budget Primitif 2012 - Budget annexe : Aménagement de zone Béal

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

4. Budget Primitif 2012 - Budget annexe : Cité marchande

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

5. Vote des taux d’imposition

Rapporteur : M. le Maire

6. Autorisations de programmes – crédits de paiement

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

7. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette – Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

8. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M. le Maire

9. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M. le Maire

10. Office du Tourisme – Syndicat d’initiative - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

11. Union Sportive de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

12. Entente Sportive du Cros-de-Cagnes - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI 3

13. Etoile sportive azuréenne - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

14. Amicale San Peïre dei Pescadou dou Cros - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

15. Ski club de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

16. Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Cagnes - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN - Mme LUPI

17. Cagnes Grand Centre – Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

18. Comité de jumelage - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – Mme TRASTOUR

19. Université de la Mer - Attribution d’une subvention pour l’année 2012 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

20. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7 500 €) pour l’année 2012

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

21. Exonération de redevance des droits de voirie pour les commerçants sédentaires de la rue Giacosa et de la rue du Marché

Rapporteur : M. ROSSO

B - S E C U R I T E

22. Acquisition de matériels et équipements pour la police municipale – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander une subvention auprès du Conseil Général

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE 4

C - M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

23. Réparation des ouvrages de protection maritime suite au coup de mer de novembre 2011 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions

Rapporteur : M. ROSSO

24. Rénovation du gazon synthétique n° 2 au parc des sports Pierre Sauvaigo – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

25. Travaux d’enfouissement de réseaux de télécommunication

Rapporteur : M. ROSSO

D – D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E

26. Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Cagne-Malvan

Rapporteurs : M. le Maire - Mme BANDECCHI

E - C O N V E N T I O N S

27. Adoption d’une convention d’objectifs à passer avec l’Association Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer (M.D.A.C.)

Rapporteur : M. CONSTANT

28. Adoption de conventions pour la réalisation d’un programme du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) sur les quartiers du Cros, des Vespins et du Val Fleuri

Rapporteurs : M. MARTIN – M. CORDERO

F - U R B A N I S M E

29. Avis sur le PLU arrêté de la commune de Saint-Laurent-du-Var

Rapporteurs : M. le Maire – Mme BOTTIN 5

G - D E L E G A T I O N D E S E R V I C E P U B L I C

30. Concession de plage : avenant n° 1 au sous traité d’exploitation du lot de plage n° 1

Rapporteur : M. le Maire

31. Concession de plage : avenant n° 1 au sous traité d’exploitation du lot de plage n° 7

Rapporteur : M. le Maire

H - A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

32. Musées – Acquisitions d’œuvres : Marguerite Doucet, Emile Lejeune, Claude Renoir, Jean Villeri

Rapporteur : M. CONSTANT

33. Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants

Rapporteur : M. CONSTANT

34. Bijou contemporain – Adoption d’une convention pour l’organisation de l’exposition « Mirror Mirror » avec Benjamin Lignel et Jo Bloxham

Rapporteur : M. CONSTANT

I - S P O R T S

35. Ecole municipale de voile – Créations et réajustement de tarifications

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

J - P E R S O N N E L

36. Amélioration des conditions d’emplois des agents contractuels

Rapporteur : Mme LUPI

K - M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R

37. Modification des statuts de la Métropole

Rapporteur : M. le Maire

L - I N F O R M A T I O N S 6