Conseil Municipal - ordre jour 10 avril 2014

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Conseil Municipal - ordre jour 10 avril 2014 Document publié le Jeudi 10 avril 2014 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour 10 avril 2014)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Investissement et développement économique, 1

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

10 AVRIL 2014 – 15 H

SOMMAIRE

PAGES

CREATION DES COMMISSIONS,

DESIGNATION OU ELECTION DES REPRESENTANTS

DU CONSEIL MUNICIPAL AUX DIVERS ORGANISMES 2

DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE 4

FINANCES 4

INFORMATIONS 2

CREATION DES COMMISSIONS,

DESIGNATION OU ELECTION DES REPRESENTANTS

DU CONSEIL MUNICIPAL AUX DIVERS ORGANISMES

COMMISSIONS – ELECTIONS DES MEMBRES

1. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres 2. Election des membres du Jury de concours

3. Election des membres de la Commission de délégation de service public

Rapporteur : M. le Maire

COMMISSIONS DIVERSES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

4. Création des diverses commissions municipales - Désignation des membres a) Commission des finances, des travaux, du cadre de vie, de la règlementation de la circulation, de l’économie et du tourisme b) Commission des permis de construire

c) Commission des affaires scolaires, culturelles, du sport, de la jeunesse et de la petite enfance

d) Commission de sécurité, santé et hygiène

e) Commission des dénominations des voies

f) Commission municipale des achats

g) Commission municipale d’attribution des logements sociaux 5. Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées 6. Commission communale de sécurité

7. Commission communale des taxis

8. Commission de révision des listes électorales

9. Commission consultative des services publics locaux

10. Commission locale d’insertion

11. Conseil de discipline de la région PACA

12. Commission départementale de réforme

Rapporteur : M. le Maire

ORGANISMES SOCIAUX

13. Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration et élection des délégués du Conseil Municipal 14. Conseil d’Administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Maison de retraite Cantazur

Rapporteur : M. le Maire 3

ASSOCIATIONS et SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE

15. Office du Tourisme

16. Association des communes forestières et pastorales des Alpes-Maritimes 17. Association des ludothèques françaises

18. Commission locale du film des Alpes-Maritimes Côte d’Azur 19. Association Euroart – Fédération européenne des villages d’artistes 20. Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) 21. Société d’Economie Mixte pour le développement et l’aménagement de Cagnes (SEMDAC)

Rapporteur : M. le Maire

ETABLISSEMENTS PUBLICS

22. Caisse des écoles

23. Collège des Bréguières

24. Collège Jules Verne

25. Collège André Malraux

26. Lycée Auguste Renoir

27. Lycée Auguste Escoffier

Rapporteur : M. le Maire

SYNDICATS

28. Syndicat intercommunal pour la construction et le fonctionnement d’une caserne de sapeurs-pompiers

29. Syndicat intercommunal de nettoiement du littoral de la rive droite du Var 30. Syndicat intercommunal de l’hippodrome de la Côte d’Azur 31. Syndicat intercommunal du bassin versant de la Cagne 32. Syndicat intercommunal de Montaleigne

33. Syndicat intercommunal de l’électricité et du gaz

34. Syndicat intercommunal de l’Estéron et du Var inférieurs (SIEVI) 35. Syndicat intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM)

Rapporteur : M. le Maire

METROPOLE

36. Contrat de baie

37. Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées 38. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 39. Commission intercommunale des impôts directs

40. Conseil de développement durable et de proximité

41. Société Publique Locale Métropolitaine « Côte d’Azur Aménagement »

Rapporteur : M. le Maire 4

D E L E G A T I O N S D O N N E E S A U M A I R E

42. Délégations données au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire

F I N A N C E S

43. Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé

Rapporteur : M. le Maire

44. Budget Primitif 2014 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

45. Budget Primitif 2014 – Budget annexe aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

46. Budget Primitif 2014 – Budget annexe Caveaux

Rapporteur : M. le Maire

47. Budget Primitif 2014 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

48. Vote des taux d’imposition

Rapporteur : M. le Maire

49. Autorisations de programmes – Crédits de paiement

Rapporteur : M. le Maire

50. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette

Rapporteur : M. le Maire

51. Indemnité de conseil du receveur principal

Rapporteur : M. le Maire

52. Indemnités de fonction des élus

Rapporteur : M. le Maire

53. Fonctionnement Collectivité Territoriale : remboursement des frais de missions - Mandat spécial – Représentation – Utilisation des véhicules de service

Rapporteur : M. le Maire 5

54. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’abattement fiscal du Casino de Cagnes-sur-Mer pour l’organisation de manifestations de qualité

Rapporteur : M. le Maire

55. Approbation de la renégociation de la dette garantie par la commune souscrite par la société d’HLM Logis Familial pour la construction de logements sociaux locatifs – Modification

Rapporteur : M. le Maire

56. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Caisse des Ecoles pour 2014

Rapporteur : M. le Maire

57. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) pour 2014

Rapporteur : M. le Maire

58. Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de Cagnes - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

59. Office du Tourisme – Syndicat d’initiative - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

60. Union Sportive de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

61. Association Sportive Cagnes-Le Cros Football - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

62. Entente Sportive du Cros-de-Cagnes Handball - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

63. Voile Avenir - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

64. Ski Club de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire 6

65. Etoile Sportive Azuréenne - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

66. Université de la Mer – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

67. Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

68. Cagnes Grand Centre - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

69. Comité de Jumelage - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

70. Association « Les Chats de Stella » - Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2014

Rapporteur : M. le Maire

71. Attribution de subventions 2014 à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7500 €)

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S