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Ordre du Jour - ordre jour 19 fevrier 2009
Ordre du Jour - ordre jour 24 juin2011
Ordre du Jour - ordre jour 1 fevrier2010
Document publié le Lundi 1 février 2010 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 1 fevrier2010)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Démocratie,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
1er FEVRIER 2010 – 16 H 30
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2
SECURITE 2
POLITIQUE DE LA VILLE 2
CONVENTIONS 3
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 3
FONCIER 3
AFFAIRES CULTURELLES 3
AFFAIRES DIVERSES 4
COMMUNAUTE URBAINE 4
INFORMATIONS 4 2
F I N A N C E S
1. Subvention exceptionnelle – Tremblement de terre à Haïti
Rapporteur : M. le Maire
2. Débat d’Orientations Budgétaires 2010 – Débat sans vote
Rapporteur : M. le Maire
3. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2010 – Budget Ville (complément)
Rapporteur : M. le Maire
4. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’abattement fiscal du casino de Cagnes-sur-Mer lié à l’organisation de manifestations de qualité
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
5. Régie de recettes – Service Culturel – Modification de tarif : gratuité d’un spectacle
Rapporteur : M. CONSTANT
S E C U R I T E
6. Adoption d’une convention pour la vidéosurveillance des collèges
Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE
7. Extension de la couverture radio de la Police Municipale par la mise en place d’une nouvelle antenne relais
Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE
P O L I T I Q U E D E L A V I L L E
8. Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009 – Prorogation pour l’exercice 2010
Rapporteur : M. ANTOMARCHI 3
C O N V E N T I O N S
9. Adoption d’une convention avec Côte d’Azur Habitat pour l’attribution d’une subvention foncière : programme de logements situé 31 avenue du Docteur Mauran et 89 chemin du Val Fleuri
Rapporteurs : M. le Maire – M. ANTOMARCHI
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
10. Démolition, Reconstruction de la Cité Marchande – Modifications de programme
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
11. Création de la Commission Communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Rapporteur : M. le Maire
12. Désignation de représentants du Conseil Municipal à la Commission Intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Rapporteur : M. le Maire
F O N C I E R
13. Projet de résidence universitaire
Rapporteurs : M. le Maire – M. ANTOMARCHI
14. Renouvellement du plan d’aide au ravalement des façades du Haut-de-Cagnes
Rapporteur : Mme BOTTIN
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
15. Bijou contemporain – Adoption d’une convention avec l’association “La Garantie » pour la présentation de l’exposition « Also Known as Jewellery » à l’Institut français de Munich
Rapporteur : M. CONSTANT
16. Bijou contemporain – Adoption d’une convention pour l’organisation de l’exposition « L’éducation sentimentale » avec Christian Alandete
Rapporteur : M. CONSTANT 4
A F F A I R E S D I V E R S E S
17. Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (F.I.S.A.C.) : Cite Marchande
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. CORDERO
18. Demande de subventions pour la réalisation du programme d’actions de la phase II du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (F.I.S.A.C.) du Cros, des Vespins et du Val Fleuri
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. CORDERO
19. Création de jardins familiaux
Rapporteurs : M. le Maire – Mme BOTTIN
C O M M U N A U T E U R B A I N E
20. Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH)
Rapporteurs : M. le Maire – M. ANTOMARCHI
21. Election d’un délégué communautaire
Rapporteur : M. le Maire
I N F O R M A T I O N S