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Ordre du Jour - Ordre du jour 11 decembre 2008
Document publié le Jeudi 11 décembre 2008 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 11 decembre 2008)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REFERENCES : JFO/GS/ /08
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE C ONSEIL M UNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN
SEANCE ORDINAIRE LE :
JEUDI 11 DECEMBRE 2008 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. D ECISION MODIFICATIVE N°5 – B UDGET VILLE ,
2. D ECISION MODIFICATIVE N°1 – B UDGET RPA,
3. D ECISION MODIFICATIVE N °2 – B UDGET LOCATION DE SALLES
N°5,
4. A VANCES SUR SUBVENTIONS 2009 AUX ASSOCIATIONS ET AU
CCAS,
1 5. C LASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA
PARCELLE CADASTREE AV 302 D ’UNE SUPERFICIE DE 119 M ² RUE
LOUIS A RMAND PROLONGEE (QUI DEVIENT LA R UE CHARLES
D ULLIN ),
6. C LASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES
PARCELLES DU LOTISSEMENT « LE FOND DE B RAC »,
7. TRAVAUX DE DEVIATION DES COLLECTEURS D ’EAUX USEES ET
D ’EAUX PLUVIALES DU BOIS PRIEUR A O ZOIR -LA -FERRIERE,
8. D EMANDE DE SUBVENTION POUR LA REHABILITATION DES RESEAUX
D ’ASSAINISSEMENT EAUX U SEES DE L ’A VENUE BERTHELOT ,
9. A UGMENTATION DROITS DE PLACE CONCESSION MARCHE
COUVERT ,
10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS C OMMUNAUX,
11. C OMPTE RENDU AU CONSEIL DE L ’EXERCICE DES POUVOIRS
DELEGUES,
12. Q UESTIONS DIVERSES.
FAIT A OZOIR- LA -FERRIERE LE 5 DECEMBRE 2008
LE MAIRE ,
JEAN -FRANÇOIS ONETO.
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