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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2022 114 rh modif tableau emplois Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2022 114 rh modif tableau emplois)Thèmes du document : Environnement, Famille, Aménagement du territoire, Ressources

Délibération n°2022"114 du 29 novembre 2022

OBJET - Ressources Humaines - Modification du

tableau des emplois

Rapporteur : Emeric SALLE

Le 29 novembre 2022 à 18 heures/ le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire/ suite à la convocation

du 23 novembre 2022 en la salle du Conseil/ Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur le Président,

M. Arnaud MURGIA.

Nombre de conseillers en exercice : 36

Présents : 30

Nombre de pouvoirs : 6

Mme Marine MICHEL est nommée secrétaire de séance.

Sont présents : M. Arnaud MURGIA/ Mme Catherine VALDENAIRE/ M. Eric PEYTHIEU, Mme Claire BARNÉOUD,

M. Richard NUSSBAUM, M. Christian JULLIEN/ Mme Annie ASTIER-CONVERSET, M. Jean-Marc CHÏAPPONI,

MmeElisa FAURE, M. André MARTIN, Mme Michèle SKRIPNÏKOFF, M. Patrick MICHEL/ Mme Maryse XAUSA FRANÇOIS, M. Thomas SCHWARZ, Mme Frandne DAERDEN, M. Jean-Franck VIOUJAS, M. Jean-Pierre PIC, M. Jean-Marie REY, Mme Muriel PAYAN, Mme Ciaudine CHRETIEN/ M. Pierre LEROY/ M. Vincent FAUBERT, Mme Corinne CHANFRAY, M. Nicoias GALLÏANO, Mme Marine MICHEL, M. Emeric SALLE, M. Thierry AIMARD/ M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. Jean-Pierre MASSON.

Ont donné pouvoir : Mme Emiiie DESMOULINS-GENOUX à Mme Elisa FAURE/ M. Gabriel LÉON à Mme Francine DAERDEN/

M. Guy HERMITTE à M. Arnaud MURGIA,

Mme Catherine BLANCHARD à M. Nicolas GALLIANO/

M. Giiles PERLI à M. Emeric SALLE/

Mme Pafcricia ARNAUD à M. Sébastien FINE.

Monsieur le Vice-Présîdent ayant exposé les motifs conduisant à Fexarnen de la présente/

VU le Code Général des Coliectivifcés Territoriales ;

VU le Code Général de ia Fonction Publique ;

VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 modifié/ pris pour l'application de l'articie 136

de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la

Fonction Publique Territoriale et relatif aux agents contractuels de !a Fonction Publique Territoriale ;

VU ies décrets relatifs aux statuts particuliers des cadres d'emplois concernés ;

VU Farrêté préfectoral n° 05-2021-06.25.00002 en date du 25 juin 2021 approuvant les

statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais ;

VU l'avis favorable du Bureau exécutif du 17 novembre 2022;

VU FavEs favorable du ComiÈé Technique du 21 novembre 2022 ;

Délibération n° 2022-114 Page l sur 2

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Ressources

vu Kavis favorable de la Commission Ressources du 21 novembre 2022 ;

CONSIDERANT la nécessité de modifier des emplois pour permettre Fadaptation de ces emplois aux

besoins de la collectivité ;

Le Conseil Communautaire à Funanimité :

Ouvre des grades pour les emplois suivants :

Emploi

Gestionnaire RH - poste

n°CCB-P-19

Gestionnaire RH - poste

n°CCB-P-22

Assistant administratif du

conservatoire - poste n°

CCB-P-23

Ancien grade de

référence

Adjoint administratif

Adjoint administratif

principal de 1er classe

Nouveau grade de

référence

Adjoint administratif

principal de 2me classe

Adjoint administratif

Précise qu'après nomination des agents sur les nouveaux grades/ les anciens seront proposés

à la suppression dans un prochain conseil communautaire

Transforme le cadre d'emploi de référence du poste suivant :

Emploi

Responsable maintenance

Service Gestion et

valorisation des déchets -

poste n°CCB-P-142

Ancien grade de

référence

Adjoint technique

Nouveau grade de

référence

Agent de maîtrise

Supprime les postes suivants devenus obsolètes :

o Poste non permanent de chargé de mission déveioppement économique, créé par délibération n°2021-7,

o Poste non permanent de médiateur numérique/ créé par délibération n°2021-63,

Approuve le tableau exhaustif des emplois annexé et la numérotation de ces emplois/

Inscrit au budget les crédits correspondants.

Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.

/^^ f'^f ^ ^

^"^ ^T^y

Arn;

Date de transmission au contrôle de [égalité ; 2 DEC,

Date de publication : - ^ DEC.2022

Le délai de recours contentieux contre la présente décision peut être déféré dans un délai de 2 mois au Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou de sa publication.

Délibération n° 2022-114 Page 2 sur 2

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022TABLEAU DES EMPLOIS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BRIANCONNAIS

Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

Administrative 40.00 31 A Attaché

Attaché Chargé.e de mission culture CCB-P-30 5 0.50 1 Responsable du service finances CCB-P-35 7 1.00 1 Chef du service communication CCB-P-33 7 1.00 1 Chargé de communication CCB-P-34 4 1.00 1 poste suspendu CCB-P-32 NC 1.00 CCB-P-36 NC 1.00

CCB-P-37 NC 1.00

Attaché Pal Chef du service RH CCB-P-41 7 1.00 1 Directeur du Pôle Compétitivité et Attractivité CCB-P-39 9 1.00 1 Directeur du pôle Cohésion Sociale et Territoriale CCB-P-38 8 1.00 1 Total Attaché 9.50 7 B Rédacteur

Rédacteur Assistant du pôle cohésion sociale et territoriale CCB-P-14 3 1.00 1 Instructeur.trice des autorisations d'urbanisme - adjoint.e au chef de service CCB-P-44 5 0.75 1 Responsable Altipolis CCB-P-42 6 1.00 1 Reponsable formation et conditions de travail CCB-P-45 5 1.00 poste suspendu CCB-P-43 NC 1.00 Rédacteur Pal 1Cl Adjoint au responsable du service finances CCB-P-47 5 1.00 1 poste suspendu CCB-P-46 NC 1.00 Rédacteur Pal 2Cl Responsable de la gestion administrative du personnel CCB-P-48 5 1.00 1 poste suspendu CCB-P-49 NC 1.00 Total Rédacteur 8.75 5

Annexe - délibération du 29/11/2022

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

C Adjoint administratif

Adjt adm Pal 1Cl Assistant.e administratif.ve du conservatoire CCB-P-23 3 1.00 1 Assistante du pôle technique CCB-P-24 3 1.00 1 Assistante institutionel, RH et relations aux professionnels CCB-P-25 3 1.00 1 Agent d'accueil et gestion courrier et logistique CCB-P-26 2 1.00 1 Adjt adm Pal 2Cl Agent Primo accueil FS CCB-P-27 2 1.00 1 Assistante de gestion financière, budgétaire et comptable CCB-P-29 3 1.00 1 Responsable de la FS et de la RTS CCB-P-28 7 1.00 1 poste suspendu CCB-P-19 (doublon) 3 1.00 CCB-P-22 (doublon) 3 1.00

Adjoint adm. Agent d'accueil CCB-P-18 1 1.00 1 Agent d'accueil Altipolis CCB-P-16 2 1.00 1 Agent d'accueil e-administration FS CCB-P-10 2 1.00 1 Agent de gestion administrative et comptable du service Finances CCB-P-20 1 0.75 1 Agent e-administration FS et chargé de gestion locative RTS CCB-P-11 2 1.00 1 Assistante du pôle Compétitivité et attractivité CCB-P-17 3 1.00 1 Gestionnaire RH CCB-P-19 3 1.00 1 CCB-P-22 3 1.00 1

Instructeur.trice des autorisations d'urbanisme CCB-P-15 2 1.00 1

Responsable du CAC CCB-P-12 6 1.00

Agent d'accueil et gestion courrier et logistique CCB-P-13 2 1.00 1

Assistante Communication CCB-P-21 3 1.00 1

poste suspendu CCB-P-23 (doublon) 3 1.00 1

Total Adjoint administratif 21.75 19

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

Technique 58.75 53 A Ingénieur

Ingénieur Chef du service Développement économique et touristique CCB-P-176 7 1.00 1 Chef du service plannification et droit du sol CCB-P-177 7 1.00 1 Chef du service transition écologique CCB-P-175 7 1.00 1 Responsable du service assainissement CCB-P-178 7 1.00 1 Responsable du service SRNI CCB-P-179 7 1.00 1 Ingénieur ppal Directeur du Pôle Technique CCB-P-181 8 1.00 poste suspendu CCB-P-180 NC 1.00 Total Ingénieur 7.00 5 B Technicien

Technicien Chargé de mission développement durable CCB-P-31 5 1.00 1 Chargé.e de mission mobilité durable CCB-P-189 5 1.00 1 Chef de service ressources patrimoniales CCB-P-193 7 1.00 1 Responsable ingénierie filières de tri, compostage et biodéchets CCB-P-190 5 1.00 1 Technicien GEMAPI CCB-P-188 5 1.00 1 Technicien transport en commun CCB-P-184 5 1.00 1 Technicien.ne assainissement CCB-P-191 5 1.00 1 Technicien.ne bâtiment et voirie CCB-P-192 5 1.00 1 poste suspendu CCB-P-194 NC 1.00 Technicien Pal 1Cl Administrateur systèmes réseaux CCB-P-183 5 1.00 1 poste suspendu CCB-P-182 NC 1.00 Technicien Pal 2Cl Administrateur systèmes réseaux CCB-P-187 5 1.00 1 Chef du service gestion et valorisation des déchets CCB-P-185 7 1.00 1 poste suspendu CCB-P-186 NC 1.00 Total Technicien 14.00 11

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

C Adjoint technique

Adjt tech Pal 2Cl Agent d'entretien CCB-P-164 1 1.00 1 CCB-P-165 1 1.00 1

Agent polyvalent d'entretien et de restauration CCB-P-166 1 1.00 1

CCB-P-168 1 1.00 1

Vagmestre CCB-P-167 1 1.00 1

Adjt tech Pal 1Cl Agent de collecte chauffeur grutier CCB-P-156 2 1.00 1 CCB-P-157 2 1.00 1

CCB-P-160 2 1.00 1

CCB-P-161 2 1.00 1

Agent polyvalent 2e niveau CCB-P-159 2 1.00 1

CCB-P-162 2 1.00 1

Agent polyvalent 3e niveau CCB-P-158 3 1.00 1

Agent technique bâtiment CCB-P-163 2 1.00 1

Adjt tech Agent de collecte chauffeur grutier CCB-P-145 2 1.00 1 CCB-P-147 2 1.00 1

CCB-P-149 2 1.00 1

CCB-P-154 2 1.00 1

Agent de décheterie CCB-P-144 1 0.18 1

CCB-P-148 1 1.00 1

Agent d'entretien CCB-P-139 1 1.00 1

CCB-P-146 1 1.00 1

Agent polyvalent 2e niveau CCB-P-150 2 1.00 1

CCB-P-152 2 1.00 1

CCB-P-153 2 1.00 1

Agent polyvalent 3e niveau CCB-P-141 3 1.00 1

CCB-P-143 3 1.00 1

Agent polyvalent de restauration CCB-P-137 1 1.00 1

Agent polyvalent d'entretien et de restauration CCB-P-138 1 0.57 1

Assistante de l'exploitation du service GVD et chargé de la comptabilité CCB-P-151 3 1.00 1

Commis de cuisine CCB-P-140 1 1.00 1

poste suspendu CCB-P-155 NC 1.00

Total Adjoint technique 29.75 30

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

C Agent de maîtrise

Agent maitrise Pal Agent technique maintenance espaces extérieurs et véhicules CCB-P-172 2 1.00 1

poste suspendu CCB-P-174 NC 1.00

Agent de maîtrise Administrateur systèmes réseaux CCB-P-171 5 1.00 1 Chef d'équipe en chage de l'exploitation du compostage et des espaces verts CCB-P-195 3 1.00 1 Cuisinier CCB-P-169 3 1.00 1 Responsable d'exploitation du service déchet CCB-P-170 5 1.00 1 Responsable maintenance/adjoint au responsable d'exploitation CCB-P-142 4 1.00 1 Total Agent de maîtrise 8.00 7 Culturelle 38.25 38 A Bibliothécaire

Bibliothécaire Coordinateur.trice réseau de médiathèques CCB-P-83 5 1.00 1 Directeur/trice de la médiathèque CCB-P-84 7 1.00 1 Total Bibliothécaire 2.00 2 Professeur d'enseignement artistique

Prof ens art ClN Directeur de l'atelier des beaux arts et professeur d'enseignement artistique CCB-P-86 NC 1.00 1 Enseignant artistique CCB-P-85 NC 1.00 1 CCB-P-87 NC 1.00 1

Prof ens art HCl Enseignant artistique CCB-P-88 NC 1.00 1 CCB-P-89 NC 1.00 1

poste suspendu CCB-P-90 NC 1.00

Total Professeur d'enseignement artistique 6.00 5

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

B Assistant d'enseignement artistique

Assist ens art Pal 1Cl Directeur du Conservatoire à rayonnement intercommunal CCB-P-67 NC 1.00 1 Enseignant artistique CCB-P-62 NC 0.50 1 CCB-P-65 NC 1.00 1

CCB-P-66 NC 1.00 1

CCB-P-68 NC 1.00 1

CCB-P-69 NC 1.00 1

poste suspendu CCB-P-71 NC 1.00

CCB-P-72 NC 1.00

Assist ens art Accompagnateur piano CCB-P-76 NC 0.30 1 Assist ens art Pal 2Cl Enseignant artistique CCB-NP-7 NC 1.00 1 CCB-P-63 NC 1.00 1

CCB-P-64 NC 1.00 1

CCB-P-70 NC 0.70 1

CCB-P-73 NC 1.00 1

CCB-P-74 NC 0.85 1

CCB-P-75 NC 0.50 1

CCB-P-77 NC 0.75 1

CCB-P-78 NC 0.85 1

CCB-P-79 NC 0.85 1

CCB-P-80 NC 1.00 1

CCB-P-81 NC 1.00 1

CCB-P-92 NC 0.40 1

poste suspendu CCB-P-82 NC 0.55

Total Assistant d'enseignement artistique 19.25 20 Ass. de conservation du patrimoine et des bib.

Assist conserv Coordinateur action culturelle et communication de la médiathèque CCB-P-55 4 1.00 1 Directrice adjointe et responsable numérique de la médiathèque CCB-P-56 5 1.00 1 Responsable du pôle Ados de la médiathèque CCB-P-57 4 1.00 1 Responsable du secteur jeunesse médiathèque CCB-P-58 4 1.00 1 Assist conserv Pal 1Cl Responsable du pôle fiction adulte de la médiathèque CCB-P-59 4 1.00 1 Responsable du pôle image et son adulte de la médiathèque CCB-P-60 4 1.00 1 Assist conserv Pal 2Cl Responsable du pôle bandes dessinées de la médiathèque CCB-P-61 4 1.00 1 Total Ass. de conservation du patrimoine et des bib. 7.00 7 C Adjoint du patrimoine

Adjt ter patrimoine Agent secteur jeunesse médiathèque CCB-P-54 2 1.00 1 Agent secteur jeunesse médiathèque et référent handicap et langues CCB-P-52 2 1.00 1 Médiateur numérique médiathèque CCB-P-53 2 1.00 1 Agent d'accueil et médiateur culturel CCB-P-91 2 1.00 1 Total Adjoint du patrimoine 4.00 4

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

Sociale 15.70 14 A Assistant socio éducatif

Assistant soc-éduc 2Cl Educateur spécialisé CCB-P-129 4 1.00 CCB-P-130 4 1.00

Responsable du service intercommunal de prévention spécialisée CCB-P-128 7 1.00 1

Total Assistant socio éducatif 3.00 1 Educateur de jeunes enfants

Educateur Jeunes Enfants Coordinatrice petite enfance et animatrice relais PE CCB-P-131 6 1.00 1 Educateur de jeunes enfants CCB-P-132 4 1.00 1 CCB-P-133 4 1.00 1

CCB-P-134 4 1.00 1

Adjointe crèche CCB-P-118 5 0.70 1

Educateur j enfant ClEx Educateur de jeunes enfants CCB-P-135 4 1.00 1 Total Educateur de jeunes enfants 5.70 6 C agent social

Agent social Assistant.e d'accueil petite enfance CCB-P-122 2 1.00 1 CCB-P-126 2 1.00 1

CCB-P-136 2 1.00 1

Agent social Pal 2Cl Assistant.e d'accueil petite enfance CCB-P-124 2 1.00 1 CCB-P-125 2 1.00 1

CCB-P-127 2 1.00 1

Agent social Pal 1Cl Assistant.e d'accueil petite enfance CCB-P-123 2 1.00 1 Total agent social 7.00 7 Médico-sociale 24.74 25 A Infirmier en soins généraux

Infirmier soins gx Directrice adjointe de crèche CCB-P-113 5 0.70 1 Directrice d'EAJE CCB-P-114 7 1.00 1 Infirmier soins gx HCl Directrice adjointe de crèche CCB-P-115 5 1.00 1 Total Infirmier en soins généraux 2.70 3 Médecin

Médecin 1Cl Médecin de crèche CCB-P-116 NC 0.04 1 Total Médecin 0.04 1 Puéricultrice

Puér Directrice d'EAJE CCB-P-117 7 1.00 1 Total Puéricultrice 1.00 1

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

B Auxiliaire de puériculture

Auxiliaire puér Cl Sup Auxiliaire de puériculture CCB-P-101 2 1.00 1 CCB-P-102 2 1.00 1

CCB-P-103 2 1.00 1

CCB-P-104 2 1.00 1

CCB-P-105 2 1.00 1

CCB-P-106 2 1.00 1

CCB-P-107 2 1.00 1

CCB-P-108 2 1.00 1

CCB-P-109 2 1.00 1

CCB-P-110 2 1.00 1

CCB-P-111 2 1.00 1

CCB-P-112 2 1.00 1

Auxiliaire puér Cl N Auxiliaire de puériculture CCB-P-100 2 1.00 1 CCB-P-119 2 1.00 1

CCB-P-120 2 1.00 1

CCB-P-94 2 1.00 1

CCB-P-95 2 1.00 1

CCB-P-96 2 1.00 1

CCB-P-97 2 1.00

CCB-P-98 2 1.00 1

CCB-P-99 2 1.00 1

Total Auxiliaire de puériculture 21.00 20 Police municipale 1.00 1 A Chef de service de PM

Chef service PM Chef du service prévention des atteintes à l'environnement CCB-P-121 NC 1.00 1 Total Chef de service de PM 1.00 1 Animation 2.00 1 C Adjoint d'animation

Adjt ter animation Adjoint d'animation SIPS CCB-P-50 3 1.00 1 poste suspendu CCB-P-51 NC 1.00 Total Adjoint d'animation 2.00 1

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

A définir 9.74 1 A Attaché ou Assistant socio éducatif

(vide) Directeur Centre Social CCB-P-9 7 1.00 Total Attaché ou Assistant socio éducatif 1.00 B Rédacteur ou technicien

(vide) Instructeur.trice des autorisations d'urbanisme - chargé.e d'études en planification CCB-NP-9 3 1.00 1 Total Rédacteur ou technicien 1.00 1 B ou A Animateur ou Attaché

Un des grade Animateur, ou grade Attaché Référent famille CCB-P-1 5 1.00 Référent jeunesse CCB-P-2 5 1.00 responsable accueil de loisir de mineurs CCB-P-3 4 1.00 Total Animateur ou Attaché 3.00 C ou B Adjoint administratif ou Rédacteur

(vide) Agent comptable CCB-P-6 3 1.00 Secrétaire CCB-P-5 2 1.00 Agent d'accueil CSI et conservatoire CCB-P-4 3 1.00 Total Adjoint administratif ou Rédacteur 3.00 Adjoint technique ou Technicien

(vide) Projectionniste CCB-P-7 4 1.00 Aide projectionniste CCB-P-8 2 0.74 Total Adjoint technique ou Technicien 1.74 Hors filière 2.00 2 collab. (vide)

Attaché Pal Chef de cabinet CCB-P-40 NC 1.00 1 Collaborateur de cabinet Collaborateur de cabinet CCB-P-93 NC 1.00 1 Total (vide) 2.00 2 Total Permanents 192.19 166

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022Filières Cadre d'emploi Poste Numéro de poste Groupe de

fonction

RIFSEEP

ETP du

poste

Agent en

poste

Permanents

Non permanents

Administrative 3.00 A Attaché

Attaché poste suspendu CCB-NP-10 NC 1.00 CCB-NP-11 NC 1.00

Total Attaché 2.00 B Rédacteur

Cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux poste suspendu CCB-NP-8 NC 1.00 Total Rédacteur 1.00 Technique 3.00 3 B Technicien

Technicien Chargé.e de mission prévention des déchets et économie circulaire CCB-NP-3 5 1.00 1 Chargé.e de mission STEPRIM CCB-NP-5 5 1.00 1 Chef de projet fablab et EPN CCB-NP-4 5 1.00 1 Total Technicien 3.00 3 Total Non permanents 6.00 3

Total général 198.19 169

\\10.11.1.3\services CCB\Ressources Humaines\Gestion RH\CONSEIL COMMUNAUTAIRE\2022\CC 29 11 2022\NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 - 11

AR Prefecture

005-240500439-20221129-2022_114-DE

Reçu le 02/12/2022