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Ordre du Jour - 00 02 odj cm 22 02 18?1520953131
Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour conseil du 30 03 17?1490275996
Déliberation - Delibs09 10 00?1288266254
Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour cm 31 05 18?1527256538
Convocation - 00 01 convocation cm 01 02 17?1485439163
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Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1551350989
Ordre du Jour - 00 02 odj cm 12 10 17?1507197476
Document publié le Jeudi 12 octobre 2017 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 02 odj cm 12 10 17?1507197476)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Histoire et mémoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Du 12 octobre 2017
ORDRE DU JOUR
1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance
2. M. le Maire Approbation du compte rendu des délibérations du conseil municipal en date du 10 juillet 2017
3. M. le Maire Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par
délibérations du 10 juillet 2017
4. M. le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance -
déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
5. ML Buiche Aide d’urgence aux sinistrés de l'Ouragan Irma : tous solidaires
5 bis ML Buiche Motion pour la défense et la promotion du droit au logement pour tous présentée par les élus de la majorité
6. Y. Begos Vœu pour la reconnaissance des fusillés de la Grande Guerre
7. E. Anger Convention de mécénat entre la Ville de Dieppe et la société Engie - commémorations du 19 août 1942
8. E. Anger Convention de mécénat entre la Ville de Dieppe et la Compagnie du Vent pour Eoliennes en mer Dieppe et le Tréport - commémorations
du 19 août 1942
POLE RESSOURCES ET MOYENS
Direction administration générale - e administration
9. P. Ridel Commission municipale n° 1 "finances, assurances, ressources
humaines, sécurité, formalités administratives, état-civil, tourisme, foires et marchés, commerce, affaires économiques et maritimes"- désignation d’un conseiller municipal en remplacement de M.
Nicolas Langlois, maire
10. P. Ridel Commission consultative des services publics locaux - désignation d’un conseiller municipal en remplacement de M. Nicolas Langlois
11. P. Ridel Commission locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation d’un nouveau représentant de la Ville de Dieppe
12. P. Ridel Conseils d’écoles élémentaires et maternelles – désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Dieppe pour les écoles Sonia
Delaunay maternelle et élémentaire 13. P. Ridel Estran cité de la mer - désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Dieppe
14. M le Maire Transfert aux communes de la gestion des Pactes Civils de Solidarité - convention Tribunal d'Instance / Ville de Dieppe organisant les
modalités pratiques
Direction des ressources humaines
15. P. Carel Recrutement de deux agents récoleurs des collections d’ethnologie et d’archéologie du Musée
16. P. Carel Personnel des services municipaux - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - approbation - convention avec le centre de gestion
de Seine-Maritime - autorisation
17. P. Carel Personnel des services municipaux - tableau des effectifs –
modifications
18. P. Carel Convention de mutualisation dans le cadre de l'emploi partagé de Directeur Général des Services
Direction des finances et de la commande publique
19. MC Gaillard Décision modificative n° 2-2017 - budget principal "Ville de Dieppe"
20. MC Gaillard Décision modificative n° 1-2017 - budget du domaine "les Roches"
21. MC Gaillard Etablissements publics de coopération intercommunale et autres structures – communication des documents budgétaires – exercice
2016
22. MC Gaillard Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – avenant n° 6 au marché DALKIA n° 10.354
23. MC Gaillard ANRU - Marché public de travaux pour l'aménagement du parc paysager de Neuville Nord – avenant n° 2 au marché n° 15.380
relatif au lot n°4 « Plantations »
24. MC Gaillard Marchés de travaux pour la construction d'un équipement petite enfance à Neuville-Lès-Dieppe – avenant n° 1 au marché n° 2017.29
25. MC Gaillard ANRU - Marché public de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement des espaces publics du quartier du Val Druel – Lot
n° 1 : “Voirie – Réseaux divers” - Avenant n°6 au marché n° 13.086
26. MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d’emprunt – avenue Gambetta – construction de 19 logements locatifs collectifs
27. MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d’emprunt – Résidence Ile de France – programme de construction d’un étage
complémentaire pour créer 5 logements locatifs collectifs
28. MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d’emprunt – le Clos des Embruns – rue du Dr Jean Mérault et rue Maurice Thiriet à
NLD – construction de 18 logements individuels 29. MC Gaillard Convention de groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail entre la Ville de Dieppe et les CCAS de Dieppe et
de Neuville les Dieppe
POLE TECHNIQUE - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
30. L. Desmarest Rapport d'activité 2016 : Délégation de service public relative à l'exploitation et à la gestion du stationnement payant en ouvrage et
en surface – Société INDIGO
31. L. Desmarest Réforme du stationnement payant sur voirie
32. L. Desmarest Délégation de service public relative aux parcs de stationnement payant en surface de la Ville de Dieppe - avenant n° 3 pour la
nouvelle grille tarifaire 2018 et la réactualisation des périmètres de travaux Indigo/Ville et le périmètre d'entretien d'Indigo pour le parking de l'hôtel de Ville
33. F. Weisz Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Arques et des bassins versants côtiers adjacents – modification des statuts pour clarifier ses
missions et compétences GEMAPI et hors GEMAPI
34. F. Weisz Schéma Directeur Immobilier –participation de la ville de Dieppe à l’opération collective proposée par l’ADEME Normandie
35. L. Lecanu Convention de groupement de commandes avec la Ville d'Arques la Bataille, pour une étude de programmation et l'assistance à maîtrise
d'ouvrage pour la restructuration du Centre aquatique des Bains, la construction d'une nouvelle piscine sur le site de Delaune, la
réhabilitation des piscines d'Arques la Bataille et Pierre de Coubertin
Direction de l'Aménagement de l'Urbanisme
et de la Gestion Foncière
36. F. Lefebvre Approbation de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme
37. F. Lefebvre Avenant n° 1 à la convention fonds friches pour la démolition de l'ancien site Renault Occasion
38. F. Lefebvre Convention de louage de locaux appartenant à Sodineuf Habitat Normand sis immeuble Christophe COLOMB, avenue Claude
Debussy à Neuville les Dieppe
39. F. Lefebvre Autorisation de dépôt de permis de construire au profit de Sodineuf Habitat Normand sur la parcelle de l'ilot Pasteur cadastrée section
AZ n°145
40. F. Lefebvre Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l’ancienne école Sévigné sise à Dieppe, 2 rue du Faubourg de la
Barre, parcelle cadastrée AE n° 55
41. F. Lefebvre Formulation d’un avis quant à la cession par l’ESH Sodineuf Habitat Normand de logements résidence Les Cerisiers, résidence Les Hauts
Pas, résidence Les Ivoiriers, résidence Les Villas du Square Direction du Développement du Territoire, Economie, Commerce et tourisme
42. L. Lecanu Délégation de service public - exploitation de l'équipement "Les Bains" par la SNC le Carré - rapport activité de l'année 2016
43. L. Lecanu Equipement les Bains (centre balnéaire et salle des congrès) -
délégation de service public - convention de gestion provisoire - passation d'un avenant n° 1 - prorogation
44. L. Lecanu Régie à simple autonomie financière du domaine "les Roches" - adoption des tarifs de l'année 2018
45. E. Buquet Foire aux harengs et à la coquille Saint Jacques - édition 2017 – détermination des tarifs des produits dérivés
46. E. Buquet Foire aux harengs et à la coquille Saint Jacques – ventes des produits dérivés de l'édition 2017 - reversement d'une commission sur les
ventes à Mme Brigitte POPE, artiste créatrice du visuel des affiches
47. E. Buquet Avenant n° 1 au bail commercial du local à usage d’épicerie dans la maison de quartier du Val Druel
Direction du Patrimoine Bâti et des Moyens Technique Généraux
48. P. Ridel Restauration des églises Saint Jacques et Saint Rémy – demandes de subvention portant sur la 2 ème tranche de travaux
Direction des Espaces Extérieurs - Domaine Public et Infrastructures
49. P. Ridel Compte rendu annuel d’activité du concessionnaire électricité par ENEDIS pour l’année 2016
50. P. Ridel Compte rendu annuel d’activité du concessionnaire gaz par GRDF pour l’année 2016
51. A. Roussel Gestion des ruchers de la Ville de Dieppe – Convention pour
l'organisation des activités de découverte du monde des sciences expérimentales sur le thème des abeilles à l'école primaire
POLE SERVICES A LA POPULATION ET COHESION SOCIALE
Direction de l'éducation et de la réussite éducative
52. E. Caru Charreton Conventions d'objectifs et de moyens pour l'organisation des accueils de loisirs 6-11 ans avec les associations ADDLE, Maison Jacques
Prévert et Maison des Jeunes- Maison pour tous
53. E. Caru Charreton Renouvellement des conventions de prestations de service « Accueils de loisirs extra scolaire » et « accueils périscolaires et aide spécifique
rythmes éducatifs » 2017-2020 - Caisse d'Allocations Familiales
54. E. Caru Charreton Projet Educatif Local - programmation 2017
55. E. Caru Charreton Projet Educatif de Territoire 2017-2018 : activités "Petits
explorateurs" - partenariat avec les associations 56. E. Caru Charreton Règlement intérieur des activités péri et extra scolaires - année 2017- 2018
57. E. Caru Charreton Convention partenariale Ville de Dieppe - Département de la Seine Maritime et Maison Jacques Prévert pour les actions "Fable" et "les
ateliers ludiques des petits de 3/6 ans
Direction du développement culturel et de la vie associative
58. S. Audigou Exposition "les bijoux d'Elsa Triolet" au musée de Dieppe - création de tarifs
59. S. Audigou Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'association des Amys du Vieux et amis de la bibliothèque de Dieppe - 2 éme
semestre 2017
60. S. Audigou Demande de subvention auprès de la DRAC de Normandie - actions 2017 de Dieppe Ville d'art et d'histoire
Direction de la jeunesse, des sports et de la politique de la ville
61. F. Eloy Prévention et promotion de la santé – attributions de subventions
62. F. Eloy Contrats partenaires jeunes 2017-2018
63. F.. Eloy Bourse à projets jeunes – attribution de subventions
64. F.. Eloy Prévention de la délinquance - co financement d'actions
65. F.. Eloy Projet "été réalité" - attribution d'une subvention à l'association Argy Bargy
Direction des Solidarités
66. ML Buiche Présentation des rapports 2015/mi 2016 et 2 nd semestre 2016 de la commission communale pour l’accessibilité – rapport annuel 2016
Direction des finances et de la commande publique
67. MC Gaillard Proposition de huis clos
68. MC Gaillard Admission en non valeur - créances éteintes
69. MC Gaillard Admission en non valeur - budget du domaine "les Roches"