Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 00 02 odj cm 01 02 17?1485439185
Ordre du Jour - 00 02 odj cm 24 05 17?1495089100
Ordre du Jour - 00 02 odj cm 12 10 17?1507197476
Ordre du Jour - 00 02 odj modifie cm 10 07 17?1499091926
Déliberation - compte rendu des deliberations cm du 01 02 2017?14
Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1512652932
Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1551350989
Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour cm 31 05 18?1527256538
Acte Administratif - recueil des actes administratifs n 2018 1 cm du
Compte-Rendu - compte rendu de seance cm du 22 02 2018?1520953147
Ordre du Jour - 00 02 odj cm 22 02 18?1520953131
Document publié le Jeudi 22 février 2018 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 02 odj cm 22 02 18?1520953131)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Du 22 FEVRIER 2018
ORDRE DU JOUR
1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance
2. M. le Maire Approbation du compte rendu des délibérations du conseil municipal en date du 14 décembre 2017
3. M. le Maire Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par
délibérations du 10 juillet 2017
4. M. le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
5. M le Maire Motion présentée par la majorité municipale pour le maintien d’un Tribunal de plein exercice à Dieppe et la défense d’une Justice à
échelle humaine
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
POLE COMMUNICATION ET STRATEGIE DES POLITIQUES PUBLIQUES
6 F Eloy Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l'exercice 2016 – rapport sur les actions de développement social urbain
POLE RESSOURCES ET MOYENS
Direction administration générale - e administration
7 M. le Maire Conseil d’administration de "l’assiette dieppoise" – remplacement de deux administrateurs
8 M. le Maire Conseils d’administration des collèges et lycées – désignation de nouveaux représentants de la Ville de Dieppe pour les collèges
Delvincourt, Braque, Camus, Dumas et le Lycée Jehan Ango
POLE SERVICES A LA POPULATION ET COHESION SOCIALE
Direction des Solidarités
9 M.L Buiche Renouvellement de la convention ANCV - séniors en vacances 2018
POLE RESSOURCES ET MOYENS
Direction des ressources humaines
10 P. Carel Création d'emplois saisonniers - année 2018 11 P Carel Personnel des services municipaux- tableau des effectifs - modifications
Direction des finances et de la commande publique
12 MC Gaillard Rapport d'orientations budgétaires 2018
13 MC Gaillard Constitution d'une provision pour litiges
14 MC Gaillard Régularisation de la prime d’assurance "responsabilité civile et risques annexes" - avenant n°3 au marché n° 14.486 - lot n° 2
Mise à jour de l’assurance "dommages aux biens" - lot n° 1 - marché n°14-485 suite à l'actualisation du parc immobilier de la Ville de Dieppe
15 MC Gaillard Marchés de travaux pour la construction d'un équipement petite enfance à Neuville-Lès-Dieppe – avenant n°1 aux marchés n°2017.28,
2017.30, 2017.31, 2017.32, 2017.33 2017.34, 2017.35, 2017.36, 2017.37 et avenant n°2 au marché n°2017.29
16 MC Gaillard Vente de matériels et objets réformés - véhicule City Cat 2020 et accessoires (23 balais neufs)
17 MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - immeuble Dumont d'Urville - réhabilitation de 60 logements
18 MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - immeuble Alsace - réhabilitation de 30 logements
19 MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - réhabilitation de 72 logements - immeuble Quenouille situé 26 à
32 place Henri Dunant à Neuville les Dieppe
20 MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - réhabilitation de 72 logements - immeuble Jacques Coeur situé 2 à
6 rue Claude Féron à Neuville les Dieppe
21 MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - immeuble Lorraine - réhabilitation de 70 logements
22 MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - demande de garantie d'emprunt - construction de 29 logements -
résidence Quai Sud située rues d'Ecosse et de la Petite Chasse à Dieppe
POLE TECHNIQUE - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
23 L. Desmarest Délégation de service public de type concessif relative aux parcs de stationnement et au stationnement payant en surface de la Ville de
Dieppe - conditions de souscription d'un abonnement "Résidentiel" pour le stationnement sur voirie, dans les zones de stationnement payant (zones orange et verte) 24 L Desmarest Délégation de service public de type concessif relative aux parcs de stationnement et au stationnement payant en surface de la Ville de
Dieppe - avenant n°4 – commercialisation d'abonnements Jour (7h- 20h du lundi au Samedi) dans le parking de l'Hôtel de Ville et modification tarifaire au parking de la plage
25 P Ridel Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA)
aériens, pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques
Direction de l'Aménagement de l'Urbanisme
et de la Gestion Foncière
26 F Lefebvre Etudes hydrauliques ZAC Dieppe Sud - convention de recherche et développement entre la Ville de Dieppe et le BRGM
27 M le Maire Cession au profit de la SA HLM Sodineuf Habitat Normand, au prix de 187 000 €, des parcelles cadastrées AZ 145 et 154, situées rue
Desmarquets, d’une contenance de 685 m².
28 F Lefebvre Convention fonds friches pour la reconversion du site dit de "l’ancienne laiterie"
29 F Lefebvre Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols - commune de
Varengeville-sur-mer
30 F Lefebvre Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols - commune de
Rouxmesnil Bouteilles
31 F Lefebvre Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols - commune de
Sauqueville,
32 F Lefebvre Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols - commune de
Tourville sur Arques.
33 F Lefebvre Acquisition à l'euro symbolique, auprès de la SA d’HLM Sodineuf Habitat Normand, des parcelles cadastrées section 466 AM 9p, 178,
200p, 201p et 245p, pour environ 4 313 m², correspondant à l’assiette foncière du programme Cormorans-Mérault, en vue de son classement dans le domaine public communal.
Direction de l'économie, de la stratégie commerciale et Tourisme
34 L. Lecanu Mise à disposition du domaine public communal destiné à l'exploitation du mini-golf et de ses activités annexes sis sur le front
de mer de Dieppe - détermination du montant de la redevance d'occupation
35 L. Lecanu Projet de travaux sur la descente à la mer de la plage de Puys – demande de subvention auprès du Département de Seine Maritime
dans le cadre du Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux sports de nature 36 E Buquet Organisation d’une foire exposition les 1,2 et 3 septembre 2018 – détermination de la redevance d’occupation du domaine public
communal
37 E Buquet Appel à projets Fisac (Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce) – candidature de la Ville de Dieppe pour
une opération collective – approbation du programme d’actions partenariales 2018-2020 «redynamisation des marchés de plein air et place Henri Dunant (QPV)
38 L Lecanu Convention de partenariat avec "Seine Maritime Attractivité" (SMA) - opération "Ambassadeur 76" – renouvellement du référencement du
Musée de Dieppe et de Dieppe Ville d’Art et d’Histoire
39 D Patrix Acquisition par la Ville de panneaux "pêche à pied de loisir sur le littoral cauchois"- signature de la charte d'engagement auprès du
conservatoire du littoral - demandes de subventions auprès des partenaires
POLE SERVICES A LA POPULATION ET COHESION SOCIALE
Direction du développement culturel et de la vie associative
40 S. Audigou Convention de mécénat entre la Ville de Dieppe et l'association Terres et Mers d'Ivoire - cahier de l'ivoire n°6 "les râpes à tabac"
41 S. Audigou Projet arts visuels 2018 : demandes de subventions
42 S. Audigou Demande de subvention auprès de la DRAC de Normandie - actions 2018 de Dieppe Ville d'art et d'histoire
43 S. Audigou Actions 2018 du Musée : demande de subvention DRAC
44 S Audigou Dieppe Ville d'art et d'histoire - visite guidée pour groupes "Dieppe Gourmande" - modification du tarif 2018
45 S Audigou Dieppe Ville d'art et d'histoire - visites guidées pour groupes adultes et jeune public - supplément « langues étrangères » - tarifs 2018
46 F. Eloy Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe, l'Etablissement Français du Sang Hauts-de-France/Normandie et l'association pour
le don du sang bénévole de la région dieppoise - don du sang à Dieppe
Direction de la jeunesse, des sports et de la prévention
47 M le Maire Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
48 ML Buiche Avenant à la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Seine-Maritime
49 F Eloy Concours d'éloquence 2018