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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Plaine-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - dec 2023 168 marchetravauxaps alsh lot3 tpn)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Économie et finances,
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MAIRIE DE L A P LAINE - SUR -MER
LOIRE -ATLANTIQUE
Décision n° 2023-168
Objet : Marché de Attribution lot 3 : CHARPENTE BOIS
Le Maire de la commune de La Plaine-sur-Mer,
délégation du conseil municipal être chargé en tout ou en partie et pour la durée de son mandat, de traiter certaines affaires relevant normalement de la compétence du conseil municipal, Vu la délibération n° 2023-059 du Conseil municipal du 26 septembre 2023 L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales susvisé, et notamment son paragraphe 4, portant délégation au Maire pour prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
Vu le Code de la commande publique, et notamment ses articles R.2123-I à 7, relatifs à la procédure adaptée,
Considérant les consultations publiées le 19 juin et 22 septembre 2023 relatives au marché de travaux pour la construc
s 30 août, 15 septembre, et 24 novembre 2023,
DOUILLARD pour le Lot 3 CHARPENTE BOIS, 109 000 ,
DÉCIDE :
Article 1 :
Cerclé Lot 3 CHARPENTE BOIS DOUILLARD, située ZI de Tabari, Rue des Ajoncs 44 190 CLISSON.
Article 2 : , lequel demeurera annexé à la présente décision.
Article 3 : De préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023.
Article 4 : Le Maire est chargé de l'application de la présente dont ampliation sera effectuée auprès du représentant de l'État.
Article 5 : Le présent acte administratif peut dans un délai de deux mois suivant sa publication sous forme électronique
auprès du cessible à partir du site www.telerecours.fr.
La Plaine-sur-Mer, le 18 décembre 2023
Séverine MARCHAND
Maire
Publié le 26 décembre 2023