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Déliberation - liste des deliberations 17 09 2024 2845
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 17 09 2024 2845)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Justice et droit,
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2024
N° Objet Vote
1 COMPTE-RENDU ANNUEL D’ACTIVITE (CRAC) – ANNEE 2023 DE GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE (GEG) Approuvé à l’unanimité
2 VERIFICATIONS PERIODIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPROBATION AVENANT N°1 Approuvé à l’unanimité
3
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE SATA GROUP POUR L’ACCES A L’EAU D’OLLE EXPRESS POUR LES PORTEURS DE FORFAITS SECTORIELS
Approuvé à
l’unanimité
4 BUDGET DE L’EAU D’OLLE EXPRESS - ASSUJETTISEMENT A TVA - MODIFICATION Approuvé à l’unanimité
5 ACOMPTE SUBVENTION POUR FOURNITURES COOPERATIVE – ECOLE MATERNELLE - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. Approuvé à l’unanimité
6 ACOMPTE SUBVENTION POUR FOURNITURES COOPERATIVE – ECOLE PRIMAIRE - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. Approuvé à l’unanimité
7 ACOMPTE SUBVENTION POUR LES ACTIVITES SPORTIVES DE L’ECOLE ELEMENTAIRE - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. Approuvé à l’unanimité
8 ACOMPTE SUBVENTION POUR LES ACTIVITES SPORTIVES DE L’ECOLE MATERNELLE - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 Approuvé à l’unanimité
9 AIDE EXCEPTIONNELLE AU FONDS D’URGENCE POUR LA VALLEE DU VENEON Approuvé à l’unanimité
10 AIDE AUX ELEVEURS DE LA COMMUNE POUR L’ANNEE 2024 Approuvé à l’unanimité
11 CONVENTION COMMERCIALE AVEC SATA GROUP POUR LES FORFAITS DE SKI HIVER 2024 / 2025 Approuvé à l’unanimité
12 FORFAITS DE SKI AUX SCOLAIRES DOMICILIES SUR LA COMMUNE POUR LA SAISON 2024 / 2025 Approuvé à l’unanimité
13 PARTICIPATION FORFAITS DE SKI A TARIFS PREFERENTIELS POUR LES ELUS - SAISON 2024 / 2025 Approuvé à l’unanimité
14 CAMPING MUNICIPAL « LE PLAN » - CONVENTION D’AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE Approuvé à l’unanimité
15
RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS A TEMPS COMPLET POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE EN SAISON HIVERNALE.
Approuvé à
l’unanimité
16 DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DE LA DEFINITION ET DES CRITERES D’ATTRIBUTION DU REGIME INDEMNITAIRE Approuvé à l’unanimité
17 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE – ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG38 Approuvé à l’unanimité
18 CONTRAT DE FOURNITURE « CARTE DE POLICE MUNICIPALE » Approuvé à l’unanimité
19 RETROCESSION DE PARTIES DE PARCELLES A M. ET MME FEUGA - ROUTE DES RONZIERES AU RIVIER D’ALLEMOND Approuvé à l’unanimité
20 ACQUISITION DE DEUX PARCELLES SITUEES AU LIEU DIT « CROIX GAYLOUP » - AB n°294 et n°521 - CONSORTS OLLIVIER Approuvé à l’unanimité
21
MISE EN ŒUVRE DE LA LOI D’ACCELERATION DE LA PRODUCTION D’ENERGIES
RENOUVELABLES – PHASE D’ARRET DES ZONES D’ACCELERATION POUR LA
PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR)
Approuvé à
l’unanimité
22 REGLEMENT INTERIEUR DU PARC DE STATIONNEMENT DES RESIDENCES LES TILLEULS I ET II Approuvé à l’unanimité
23 TARIF BADGES ET CLES SUPPLEMENTAIRES POUR LA RESIDENCE TILLEULS II Approuvé à l’unanimité 2/2
24 MODIFICATION DU REGLEMENT COMMUNAL – RESTAURANT SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – ETUDE SURVEILLEE Approuvé à l’unanimité
25 REVALORISATION DU TARIF SPECIFIQUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE (PAI) Approuvé à l’unanimité
26 MODIFICATION DES TARIFS DE LA REGIE ANIMATION ET EVENEMENTIEL Approuvé à l’unanimité
27 CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « POINT E BASCULE » Approuvé à l’unanimité
28 RESILIATION BAIL DE LOCATION CONDUIT AVEC MONSIEUR LEMOINE ET MADAME FUSTER
Approuvé à
l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 26 septembre 2024
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2024 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr