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Déliberation - 99 DE DM03 2024 02 13 Renouvellement des commissions
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Balbigny.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DM03 2024 02 13 Renouvellement des commissions)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
DMO03-2024-02-13
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Répu bliq ue Française [042-2142001 15-20240213-DM03-2024-02-13-DE
Accusé certifié exécutoire
MAIRIE DE BALBIGNY (Réception par le préfet: 15/02/2024]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 13 FEVRIER 2024 à 14h
Date de la convocation : 06/02/2024
Date d’affichage : 06/02/2024
NOMBRE DE MEMBRES
EN EXERCICE PRESENTS VOTANTS
23 22 23
L'an deux mille vingt-trois, le treize février, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de
Balbigny se sont réunis en mairie de Balbigny sous la présidence de M. DUPIN Gilles, Maire, après avoir été dûment convoqués dans les délais légaux le 06/02/2024.
L'avis de la tenue de la présente réunion a été affiché le jour même de l’envoi des convocations sur le panneau
officiel de la mairie.
Mme DUFOUR Françoise —- M CHOMAT Pascal - Mme VERPY Evelyne- M. Jean Marc VOLLE - Mme TRIOMPHE
Christine - M PADET René - Mme CARTON Marie Claude - Mme DURON Josette - M PONCET Marc - MME FERRE
Odile - Mme PEILLON Jacqueline - M LAMURE Christophe - M YENIL Etienne - Mme CHABANNE Christelle - Mme
PERRIN Cécile - Mme BLANCHARD Claude - Mme PALMIER Catherine - Mme COLOMB Florence - M CELEN Devris
- M NAULIN Jean Yves - Mme DURON Sabrina
Pouvoirs déposés : M BOULOGNE Jérôme donne pouvoir à Mme VERPY Evelyne
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DUFOUR Françoise
Objet : Renouvellement des commissions et désignations des membres
M. le Maire expose :
Afin de tenir compte de la nouvelle organisation de la municipalité, M. le Maire propose de redéfinir la
constitution des commissions auxquelles participait M. DUCROUX, à savoir :
e La Commission voirie, réseaux, bâtiments, travaux : 10 membres + 1 suppléant
e La Commission économie de proximité, animations commerciales et marchés : 8 membres + 1 suppléant
e La Commission aménagement du territoire — urbanisme — développement durable: 9 membres + 1
suppléant
La composition de ces commissions est réalisée. Un tableau annexe sera adressé à tous les élus.
Jean Marc VOLLE - PADET René - LAMURE
Christophe - YENIL Etienne - DUFOUR Françoise -
PONCET Marc - CHABANNE Christelle - NAULIN
Jean Yves - PALMIER Catherine - Suppléant : CELEN
Devris
COMMISSION VOIRIE - RESEAUX - BÂTIMENTS
- TRAVAUX DM03-2024-02-13
COMMISSION ECONOMIE DE PROXIMITL -
ANIMATIONS COMMERCIALES - MARCHES
Evelyne VERPY -Josette DURON - René PADET -
Françoise DUFOUR - Cécile PERRIN - Christelle
CHABANNE - Catherine PALMIER - Florence
COLOMB - Suppléante : Sabrina DURON
COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLE
René PADET -Christophe LAMURE - Marie Claude
CARTON - Marc PONCET - Christelle CHABANNE -
Jean Yves NAULIN - Catherine PALMIER -
Suppléant : Devris CELEN
Ouï cet exposé, le conseil à l’unanimité :
Décide de la composition des commissions
Autorise Monsieur le Maire à signer les pièces à intervenir.
Fait et délibéré à Balbigny,
Copie certifiée conforme
À Balbigny, le 13/02/2024
Le Maire,
Gilles DUPIN,