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Procès Verbal - 2195735
Compte-Rendu - 3496?projectId=150
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DE
LA RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
JUIN
2020
L'an
deux
mil
vingt
le
quatre juin,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
LE MAZEAU,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Mr
BORDET
Bernard,
Maire.
PRÉSENTS:
Mmes
BOUHIER-BONNEAU
Brigitte,
GRONIER
Emilie,
GROUSSET
Sylvie,
HERHARD
Anne-Marie,
VEILLAT
FABIEN
Florence,
MM
BORDET
Bernard,
BRETON
Philippe,
BRISSON
Noël,
DRUEZ
Richard,
LUCAS
Stéphane.
ABSENTS
EXCUSÉS
:
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 10
Absents
excusés
: Mme
MARTINELLI
Sylvie
1
Pouvoirs
:
0
Votants
:
10
Secrétaire
de
séance
:
Madame
HERHARD
Anne-Marie
Convocation
:
29
mai
2020
ORDRE
DU JOUR
A.
INDEMNITÉS
DU
MAIRE
ET
DES
ADIJOINTS
B.
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
AU
MAIRE
C.
DÉLÉGATION
DU
MAIRE
AUX
ADIJOINTS
D.
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
DÉLÉGUÉS
INTERCOMMUNAUX
E.
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
COMMUNAUTAIRES
DES
SYNDICATS
F.
QUESTIONS
DIVERSES
A.
INDEMNITÉS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
explique
qu'à
compter
du
26
mai
2020,
le montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
est,
dans
la
limite
de
l'enveloppe
budgétaire
constituée
par
le
montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d'être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux,
fixé
aux
taux
suivants
:
-
Maire
: 25,5
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
: 1027
-
1er
adjoint
: 9,9
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
: 1027
-
2ème
adjoint
: 9,9
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
: 1027
-
3ème
adjoint
: 9,9
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
: 1027
73
CR FEVRIER
2020 Fonction
Prénom
Nom
Indemnité
allouée
Maire
M.
Bernard
BORDET
Indemnité
de
25,5
%
de
Pindice
1027
1"
adjoint
Mme
Sylvie
GROUSSET
Indemnité
de
9,9
°°
de
l’indice
1027
2°
adjoint
NI.
Noël
BRISSON
Indetnnilé
de
9,9
%
de
l'indice
1027
3°
adjoint
M.
Stéphane
LUCAS
Indemnité
de
9,9
%
de
l’indice
1027
B.
: DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
AU
MAIRE
Après
débat,
il a été
convenu
par
les élus
présents
d'accorder
la possibilité
au
Maire
d'engager
jusqu'à
5000
euros
maximum,
sans
accord
préalable
du
Conseil
Municipal
dans
l'expectative
de
gérer
un
impératif
incontournable.
C.
DÉLÉGATION
DU
MAIRE
AUX
ADJOINTS
Il
est
établi
que
dans
le
cas
de
l'absence
du
Maire,
afin
d'assurer
la
transmission
de
divers
documents,
la
délégation
de
signature
soit
donnée
au
premier
adjoint.
C'est
donc
Mme
Sylvie
GROUSSET
qui
se
voit
attribuer
cette
délégation.
La
délégation
est
accordée
également
à
M.
BRISSON
Noël
et
M.
LUCAS
Stéphane
pour
signer
des
documents
plus
spécifiquement
liés
aux
Commissions
Communales
dont
ils seront
titulaires.
D.
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
DÉLÉGUÉS
INTERCOMMUNAUX
‘
Wair
ère
À dointe
2ème
A dont
deme
A djpint
Conseler
Canse
ere
Corsedière
Consedkre
Conseil
re
Conseil
re
Conseëler
CONS sHONS
BORDET
GROUSSET | bicsoN
Noei |
LUCAS
|DRuez richardl
SONIER
HERHARD
|
MARTINELL
SONNEAU
PABEN
BRETON
Bemard
Svivie
|
Stéphane
Émile
Anne-Marie
SyMle
Brigtte
Florence
Philippe
ue
X
X
X
X
X
X
APE
D0PE
X
X
X
X
X
X
À MEMAGÉMENT
VOES FEAR
4
X
X
X
x
X
AGRICULTURE
Es
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
ÿ
'
=
ï
TT
ï
=
_
Tu
2.
2 ER
RC
EN EUR ES
SR)
Een
X
X
X
As
X
X
X
X
X
CR
FEVRIER
2020 E.
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
COMMUNAUTAIRES
DES
SYNDICATS
|
Maire
|
{ère Adjointe
|
Zème Adjoint
Jème Adjoint
Conseiller
|
Conseillère
Conseillère
Conseillère
Conseillère
Conseillère
Conseiler
.
FABIEN
BORDET Bernard |
GROUSSET Sylvie |
BRISSON
Noel
LUCAS Stéphane |
DAUEZ Richard
|
GRONIER
Emilie
HERHARD
MARTINELLI
Sylvie ROUAIER
BONHEAU
VELAT
FABIE
BRETON
Philippe
|
Anne-Marie
Brigitte
florence
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
VENDEE SEVRE AUTISE
Titulaire
DT LU
SIGE {Ecoles RPI)
CE
Titukaire
SYNDICAT BASSIN DE LA
VENDEE DE LA SEVRE ET
TEL
AUTZES
SYNOICAT ELECTRIFICATION
‘
'
SYOXCAT MATE PARC INTERREGIONAL
Titulaire
SYDICAT MIRTEE. COLLECTIVITES VENDEE AGENCE DE SERVICE AUX
|
couuecrres Locates
MLLU LM
ETC
CORRESPONDANT
DEFENSE
Titulaire
F.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municip
aux
des
informations
suivantes
:
M.
le
Député
Pierre
Henriet
a adressé
ses
félicitations
suite
aux
Elections
Municipales.
-__
Projet
de
participation
au
«
Défi
Peupliers
» mis
en
place
par
le
Parc
Naturel
Régional
du
Marais
Poitevin.
-
Les
travaux
sont
terminés
au
Chemin
des
Hectares.
-
La
modification
et
amélioration
du
marquage
au
sol
sur
le
parking
de
la
Place
et du
stationnement
des
cars.
-
L'étanchéité
des
murs
au
niveau
des
propr iétés
NEAU
et
BERTRAND
va
être
entreprise.
-
La
proposition
faite
par
la
famille
BERTON
concernant
une
vente
à
la
commune
d'un
marais
à
la
sortie
de
la
Passerelle
à
étudier.
-
La
Fête
du
14 juillet,
compte
tenu
de
la crise
sanitaire,
ne
peut
avoir
lieu.
-
La
proposition
de
faire
un
tour
de
la commune
en
vélo
afin
d'en
connaître
les
limites
géographiques.
La
date
du 28
juin
à
10
heures
est
retenue.
N'ayant
plus
de
point
à
l'ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à
19
h
55.
CR
FEVRIER
2020
3/3