Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 65d
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 64e
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a0
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 68e
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 639
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69b
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 661
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 680
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 64a
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 670
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a4426722e506
Document publié le Jeudi 25 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a4426722e506)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Associations, ONG et mouvements politiques,
U
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
2026E105DGRF Amortissement des immobilisations – Adjonction catégorie d’immobilisations X
2026E103DGS
Proposition de la liste des commissaires titulaires et
suppléants de la commission intercommunales des
impôts directs (CIID)
X
2026E102DGS
Désignation des représentants au Comité de Direction
de l'EPIC Office du Tourisme Fumel-Vallée du Lot -
Remplacement délégués à la suite de démissions
X
2026E104DGRF Frais de déplacement des élus X
Finances et Politiques Contractuelles
Conseil Communautaire du jeudi 25 juin 2026
Liste des délibérations
N° Titre
Unanimité ou
vote partiel Observations
Vote partiel
2026E100DGS Débat élaboration Pacte de gouvernance X
Affaires Générales et Statutaires
X
44 voix pour
2 blancs
2026E98DGS Approbation du règlement intérieur de Fumel Vallée du Lot
2026E101DGS Approbation du rapport d'activité des services de Fumel Vallée du Lot - Année 2025
X
2026E99DGS Élection d’un membre du bureau Communautaire – sur proposition du PrésidentP
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
X
X
X
Marchés Publics
2026E111DGRF Autorisation de passation de contrats d’engagement éducatifs
2026E108DGRF
Création d’un jury pour le concours de maitrise
d’œuvre portant sur le projet de rénovation et
extension du cinéma Le Liberty à Monsempron-Libos
2026E106DGRF Budget Annexe VOIRIE - DM1
2026E113DST
2026E107DGRF Marché Restauration scolaire - Choix prestataire X
X
2026E109DRH Mise à jour du tableau des effectifs de Fumel Vallée du Lot X
Projets Structurants et Politiques de Santé
Ressources Humaines - Personnel
Convention de prestations de service pour le compte
de tiers entre Fumel Vallée du Lot, ses communes
membres et les EPCI
X
2026E112GRF Rétrocession matériel FIPH à la suite de la mutation d’un agent X
2026E110DGRF Autorisation de passation de contrats de VacationsP
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
P
C
A
Environnement et Transition Écologique
2026E119DEJSS Subventions 2026 aux associations sportives de Fumel Vallée du Lot X
2026E114DEJSS
Désignation représentant à l’Association du Pôle de
Santé de Penne d’Agenais et Saint- Sylvestre
(APSPSS)
X
2026E115DSTE Désignation représentant Syndicat Bassin du Lot X
Enfance Jeunesse et Sport
Aménagement et Développement du Territoire
2026E117DTE
Prorogation et élargissement de la démarche
d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)
dans le cadre du programme de Petites Villes de
Demain
X
2026E118DTE Arrêt du projet de révision allégée n°1 du PLUi sur la commune de Frespech et bilan de la concertation X
2026E116DSTE Convention relative à la collecte des articles culinaires usagés au sein des déchetteries du territoire X