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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - r8aoh780ttctynx)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Histoire et mémoire,
Numéro Objet de la délibération Vote Observations DEL 2024-081 FINANCES - OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A SA D’HLM ICF HABITAT SUD EST MEDITERRANEE POUR LE PROJET IMMOBILIER LOCATIF SOCIAL « DOMAINE DES USSES » ROUTE DE LA FRUITIERE A GROISY - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024-069 DU 23 SEPTEMBRE 2024 : APPROBATION Approuvée 22 favorables, 1 Abstention DEL 2024-082 FINANCES - OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A ALLIADE HABITAT POUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION « PINOVA » 228 RUE DU PLOT A GROISY - ACQUISITION EN VEFA DE 4 LOGEMENTS LLS : APPROBATION Approuvée 22 favorables, 1 Abstention DEL 2024-083 FINANCES – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A ALLIADE HABITAT POUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION « PINOVA » 228 RUE DU PLOT A GROISY - ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS ULS : APPROBATION Approuvée 22 favorables, 1 Abstention DEL 2024-084 FINANCES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES – EXERCICE 2024, BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION Approuvée à l'unanimité DEL 2024-085 FINANCES – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE L’ASSOCIATION « LES GROISY’LOUPS » ET LA COMMUNE DE GROISY : APPROBATION Approuvée à l'unanimité DEL 2024-086 FINANCES – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE GROISY ET L’ASSOCIATION « LES GROISY’LOUPS » POUR LA PRESTATION DE SERVICES CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS : APPROBATION Approuvée à l'unanimité DEL 2024-087 DOMAINE ET PATRIMOINE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION « LES GROISY’LOUPS » : APPROBATION Approuvée à l'unanimité DEL 2024-088 ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION RELATIVE AU DEPOT DES ARCHIVES DE LA COMMUNE DE GROISY AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE HAUTE-SAVOIE : APPROBATION Approuvée à l'unanimité DEL 2024-089 DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION POUR L’INSTALLATION D’UNE STATION DE MESURE DES DEBITS DES USSES AU NIVEAU DE LA PASSERELLE DE CHEZ CADON : APPROBATION Approuvée à l'unanimité DEL 2024-090 DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION A TITRE ONEREUX D’UN TERRAIN SITUE GRANGE MORIN : APPROBATION Approuvée à l'unanimité DEL 2024-091 DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITION A TITRE ONEREUX D’UN TERRAIN SITUE VERS LES MOLASSES DANS LE CADRE D’UNE REGULARISATION FONCIERE : APPROBATION Approuvée à l'unanimité DEL 2024-092 ADMINISTRATION GENERALE - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL (CCAS) : ELECTION DES MEMBRES REPRESENTANT LE CONSEIL MUNICIPAL (ABROGE LA DELIBERATION N°2023-024 DU 27 MARS 2023) Approuvée à l'unanimité DEL 2024-093 FINANCES – FIXATION DE TARIF POUR SPECTABLE 2025 Approuvée à l'unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2024 COMMUNE DE GROISY Publié le 5/11/2024