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Acte - 35 d1770214454922
Acte - 35 d1733934803894
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - 35 d1733934803894)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 02/04/2021
Date de mise en ligne :
certifié exact,
Séance du mardi 30 mars
2021
D-2021/83
Aujourd'hui 30 mars 2021, à 14h35,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Suspensions de séance de 15h17 à 15h26 et de 18h44 à 18h58
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Paul- Bernard DELAROCHE, Monsieur Antoine BOUDINET, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Véronique SEYRAL,
Monsieur Maxime GHESQUIERE présent jusqu'à 18h30
Excusés :
Madame Céline PAPIN, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Cotisations/Adhésion aux organismes. Année 2021.
Délibération cadre. Décision. Autorisation.
Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Au cours des précédents exercices, la Ville de Bordeaux a fait le choix d’adhérer à différents organismes au regard de l’intérêt que représente leurs activités pour la Ville. Ces décisions, qui faisaient l’objet de délibérations spécifiques, sont reprises depuis l’année 2017 dans un rapport permettant notamment d’entériner l’actualisation de la cotisation requise.
Depuis 2017 il vous est donc proposé de délibérer annuellement sur le versement des cotisations de manière à réaffirmer l’intérêt de l’adhésion aux organismes concernés pour la Ville de Bordeaux et à prendre en compte les évolutions de cotisations correspondantes.
Le tableau annexé à la présente délibération recense l’ensemble des organismes pour lesquels la Ville de Bordeaux cotiserait au titre de l’exercice 2021. Par rapport à l’année 2020 les principales évolutions sont les suivantes :
Année Nombre
d’organismes
Montant
2020 74 426 909 €
2021 79 428 747 €
Evolution + 6,8 % +0,4 %
Pour 2021, le nombre d’organismes pour lesquels une cotisation sera versée évolue légèrement passant de 74 structures à 79 (soit +6,8 %). Le montant total des cotisations qui sera versé au titre cet exercice est en légère augmentation de 0,4 % par rapport à 2020, passant de 426 909 € à 428 747 €. S’agissant des nouvelles adhésions, 9 organismes sont concernés, représentant un montant global de 11 673 € :
L’Association nationale des élus du sports (ANDES) :
L’Association nationale des élus du sports (ANDES) est une association de coopération entre collectivités et/ou monde sportif qui contribue à la structuration des démarches territoriales liées à la dynamique sportive. Afin de participer activement aux travaux sur les enjeux du sport, de l’olympisme et des grands évènements, il est donc proposé que la ville de Bordeaux adhère à cette association.
La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 1 730 €.
Réseau français des villes éducatrices (RFVE) :
Ce réseau est ouvert à la participation de toutes les collectivités locales intéressées par le développement de politiques éducatives territoriales impliquant différents acteurs (Education Nationale, éducation populaire, familles et collectivités).
RFVE est un réseau de villes permettant des échanges réguliers entre élus, sur tous les thèmes liés à l’éducation. Ce réseau permet de partager, de s’inspirer des bonnes pratiques d’autres communes et ainsi, étoffer la politique éducative mise en place à la ville de Bordeaux. La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 1 725 €.
Fédération nationale des communes pour la culture (FNCC) :
Créée en 1960, à l’initiative de différents maires, cette fédération rassemble aujourd’hui plus de 450 collectivités territoriales : communes et groupements de communes, métropoles, départements et régions.
La FNCC est un lieu de rencontres entre élus, permettant l’échange d’informations, la confrontation des expériences, l’analyse en commun des problématiques sectorielles comme transversales et l’élaboration de propositions dans tous les domaines de l’action culturelle locale.
La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 1 782 €.
Club innovation et culture france (CLIC France) :
Créé en octobre 2008, le Club Innovation & Culture, CLIC France réunit les musées, lieux de patrimoine et lieux de culture scientifique français sensibilisés aux problématiques des nouvelles technologies numériques et de leurs usages.
Le CLIC est ainsi devenu un réseau unique en France, au carrefour de la culture et de l’innovation technologique. Réseau de veille numérique et séminaires en lien avec les domaines patrimoniaux et culturels.
La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 786 €.
Association nationale des professionnels de la médiation en art contemporain (BLA !) :
Cette association fédère et met en synergie les professionnels et structures qui construisent au quotidien les liens entre artistes, œuvres, expositions et publics. BLA ! participe à la structuration de ce secteur d’activité et intervient dans la formation continue des médiateurs. La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 100 €. Territoire Zéro Chômeur Longue Durée (TZCLD) :
Lors du Conseil Municipal du 29 septembre 2020, par délibération, la Ville de Bordeaux s’est officiellement engagée dans son projet de candidature à l’expérimentation nationale Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD), priorité réaffirmée par Monsieur Le Maire. Ainsi, elle a été retenue comme projet émergent auprès de l’Association Nationale TZCLD (lors de son Conseil d’Administration du 10 novembre 2020). L’ANTZCLD, à l’initiative de cette expérimentation, active aujourd’hui sur 10 territoires retenu, anime et accompagne les futurs territoires dans la mise en œuvre du projet. De plus, cette adhésion va permettre de bénéficier de l’accompagnement de l’Association en tant que centre de ressources, de parcours de formation aux outils déployés dans les 10 territoires actifs, ainsi que d’intégrer la « grappe de territoires » en phase émergente.
La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 500 €.
Rainbow cities network (RCN) :
Le Rainbow Cities Network est le réseau mondial des villes LGBT-friendly. L'adhésion à cette association internationale permettra de bénéficier d'un échange de pratiques et d'inscrire les actions de promotion de la diversité et de lutte contre les LGBT phobies de la Ville de Bordeaux dans une portée internationale.
En cas d'acceptation de sa candidature, la Ville de Bordeaux deviendrait la deuxième ville française à adhérer au RCN aux côtés de la Ville de Paris.
La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 1 000 €.
Institut numérique responsable (INR) :
Association loi 1901 créée en 2018, l’INR a pour objet d’être un lieu de réflexion sur les trois enjeux clés du numérique responsable : la réduction de l’empreinte (économique, sociale et environnementale) du numérique, la capacité du numérique à réduire l’empreinte (économique, sociale et environnementale) de l’humanité, et la création de valeur durable / innovation responsable via le numérique pour réussir l’e-inclusion de tous.
L’INR souhaite devenir un acteur de référence rassemblant entreprises et organisations autour de l’expérimentation et la promotion de bonnes pratiques pour un numérique plus régénérateur, inclusif et éthique.
La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 4 000 €.
Gironde ressources :
Pour répondre aux besoins en ingénierie des acteurs publics locaux, le Département, les communes et les EPCI ont créé ensemble Giro n d e R e s s o u r c e s , l’agence technique départementale. Une équipe de conseillers en développement et d’experts financiers, juridiques, administratifs, techniques répond à vos différents questionnements sur la gestion au quotidien et accompagne les communes dans la réalisation de leurs projets. La cotisation 2021 pour cet organisme s’élève à 50 €.
Au regard de ces nouvelles adhésions, il est proposé de ne plus procéder aux adhésions et au versement des cotisations pour les 4 organismes ci-dessous, à savoir :
- Accessijeux ;
- Union Nationale Rurale Education Promotion (UNREP) ;
- COM’Publics ;
- Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV). Au regard des modalités d’indexation et de l’impossibilité pour certains organismes de confirmer, dans l’attente de l’adoption de leur budget, le montant exact de la cotisation 2021 qui sera adressée à la Ville de Bordeaux, certains des montants proposés présentent un caractère prévisionnel. De ce fait, dans le cadre du paiement des cotisations 2021, il est admis que seront à régler les montants mentionnés sur les appels à cotisations (dès lors qu’ils respecteront les modalités prévues dans le cadre de l’adhésion de la Ville de Bordeaux) et qui pourront par conséquent être différents de ceux mentionnés dans l’annexe jointe à la présente délibération. Un compte-rendu des cotisations exécutées sera joint dans le cadre du compte administratif 2021.
Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir, si tel est votre avis :
- Approuver l’adhésion de la Ville de Bordeaux aux 9 nouveaux organismes présentés dans le présent rapport ;
- Approuver la reconduction de l'adhésion de la Ville de Bordeaux auprès des associations et des différents organismes présentés en annexe de la présente délibération ;
- Autoriser Monsieur le Maire à accomplir toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération ;
- Approuver le versement aux organismes concernés par la présente délibération les montants correspondant aux appels à cotisations transmis par les organismes dès lors qu’ils respectent les modalités prévues.
Les dépenses correspondantes au versement des cotisations seront imputées en fonction des domaines concernés sur le budget 2021, au chapitre 011 – compte 6281.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 30 mars 2021
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Claudine BICHET DIRECTIONS ORGANISMES
Montants
prévisionnels
2021
APACOM 640,00
COMMUNICATION PUBLIQUE 950,00
A.I.M.F.MAIRES RESPONSABLES METROPOLES
FRANCOPHONES 6 920,00
SO COOPERATION 1 500,00
CITES UNIES FRANCE 14 824,00
COMITÉ FRANÇAIS POUR YAD VASHEM 1 000,00
UNICEF 200,00
RNMA 579,00
BX- E Dir. Des sports ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU SPORT (ANDES) 1 730,00
RESEAU FRANCAIS DES VILLES EDUCATRICES
(RFVE) 1 725,00
ANDEV 200,00
WAC 50,00
ASTRE (ex RESEAU FUSEE) non reconduit
ANPAD 30,00
HALLE DES DOUVES 30,00
CONSERVATOIRES DE FRANCE 214,00
SITES ET CITES REMARQUABLES DE France 4 800,00
FEDERATION NATIONALE DES COMMUNES POUR
LA CULTURE (FNCC) 1 782,00
CLUB INNOVATION ET CULTURE FRANCE (CLIC) 786,00
FRENCH REGIONAL AMERICAN MUSEUM
EXCHANGE 6 500,00
FONDATION DU PATRIMOINE DELEGATION
AQUITAINE 1 100,00
BOTANIC GARDEN CONSERVATION
INTERNATIONAL 575,00
CONSERVATOIRE BOTANIQUE SUD-ATLANTIQUE 1 360,00
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS
D'AQUITAINE 60,00
ICOM 620,00
JARDINS BOTANIQUES DE FRANCE ET DES PAYS
FRANCOPHONES 160,00
SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE
FRANCE (SNHF) 351,00
AMCSTI 180,00
ARBA NA 130,00
STE BOTANIQUE DU CENTRE OUEST 70,00
HALLE DES DOUVES 30,00
BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D'INFORMATION -
EUREKOI 450,00
ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES DE FRANCE
(ABF) 280,00
COMITÉ FRANÇAIS DU BOUCLIER BLEU 190,00
ASSOCIATION POUR LA COOPERATION DES
PROFESSIONNELS DE L'INFORMATION MUSICALE 70,00
CINEMATHEQUE DU DOCUMENTAIRE 100,00
IMAGES EN BIBLIOTHEQUES 420,00
RESEAU CAREL 60,00
FEDERATION DES MAISONS D'ECRIVAINS 100,00
STE INTERNATIONALE DES AMIS DE MONTAIGNE 38,00
ACCESSIJEUX non reconduit
ALF (Association des Ludothécaires de France) 80,00
VILLE DE BORDEAUX - ANNEE 2021 - COTISATIONS AUX ORGANISMES
BX- F Conserva. Nat. Région
BX- F Dir. Jardin botanique
CABINET
BX- A Communication
BX- A Rel. internationales
EDUCATION, SPORTS ET
SOCIETE
BX- E Dir. Vie ass. Enfance
BX- E Dir. Education
BX- F Base sous marine
BX- F Dir. Etab. Culturels
AFFAIRES CULTURELLES
BX-Dir.Lecture publique DIRECTIONS ORGANISMES
Montants
prévisionnels
2021
ASSOCIATION VIDEOMUSEUM 7 600,00
ASTRE (ex RESEAU FUSEE) 950,00
BLA ! - ASSOCIATION NATIONALE DES
PROFESSIONNELS DE LA MEDIATION EN ART
CONTEMPORAIN
100,00
WAC 50,00
ICOM 620,00
ICOM 620,00
WAC 50,00
ASSOCIATION VIDEOMUSEUM 960,00
ASTRE (ex RESEAU FUSEE) 181,25
AMCSTI 350,00
ICOM 620,00
FÉDÉRATION DES ÉCOMUSÉES ET MUSÉES DE
SOCIÉTÉ 950,00
ASSOCIATION REGIONALE DES GRANDS ACTEURS
DU TOURISME NOUVELLE AQUITAINE 650,00
FRENCH LINES 120,00
RESEAU AQUITAIN POUR L'HISTOIRE ET LA
MÉMOIRE DE L'IMMIGRATION (RAHMI) 20,00
ICOM 740,00
COMITE REGIONAL DU TOURISME NOUVELLE
AQUITAINE 245,00
HANDICAP NOUVELLE AQUITAINE 100,00
CLUB DES ENTREPRISES DE MERIADECK 100,00
WAC 50,00
COMITE FRANCAIS D'HISTOIRE DE L'ART 20,00
ICOM 620,00
ASTRE (ex RESEAU FUSEE) 150,00
FORUM FRANCAIS POUR LA SECURITE URBAINE 5 775,00
FRANCE MEDIATION 1 000,00
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FONDS
SOLIDARITE LOGEMENT 108 277,68
ODAS 2 980,00
RÉSEAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE 750,00
TERRITOIRES ZERO CHOMEUR DE LONGUE
DUREE 500,00
INTER-RESEAUX DES PROFESSIONNELS DSU 600,00
BX- O Dir. Pôle seniors RESEAU FRANCOPHONE VILLE AMIES DES AINES 1 300,00
RESEAU FRANCAIS DES VILLES SANTE DE L'OMS 1 295,00
ASSOCIATION MEDIATEURS COLLECTIVITES
TERRITORIALES - AMCT 700,00
INSTITUT DES AFRIQUES 1 000,00
EUROPEAN COALITION OF CITIES AGAINST
RACISM (ECCAR) 1 000,00
RAINBOW CITIES NETWORK (RCN) 1 000,00
CAC Lycée horticole UNION NATIONALE RURALE EDUCATION PROMOTION (UNREP) non reconduit
AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT 4 000,00
ASSOCIATION FRANCAISE DE L'ECLAIRAGE 1 300,00
ABFPM - ASSOCIATION DES BIENS FRANCAIS
PATRIMOINE MONDIAL 3 000,00
CAUE (CONSEIL ARCHITECT URBANI ENVIRON 33) 500,00
I.C.O.M.O.S. 3 000,00
DAAF DGVT GIRONDE RESSOURCES 50,00
HAUTE QUALITE DE VIE
CAD Dir énergie écolo dév
BX- F Musée d'Aquitaine
SOLIDARITES ET
CITOYENNETE
BX- O Dir. Dév. social
BX- O Gestion DGSC
BX- F Musée des Beaux Arts
BX- F Musée Art Contemp. CAPC
DBD Dir urba pat paysages
AFFAIRES CULTURELLES
BX- F Musée Arts Décoratifs
BX- F Muséum histoire nat.
VALORISATION DU
TERRITOIRE DIRECTIONS ORGANISMES
Montants
prévisionnels
2021
DBD Dir urba pat paysages ORGANISATION DES VILLES DU PATRIMOINE MONDIAL 10 000,00
DBC2 Serv. Rénovation Urbaine COM'PUBLICS non reconduit
ALLIANCE NATIONALE DES VILLES D'INNOVATION
POUR L'EMPLOI 6 701,29
INVEST IN BORDEAUX 76 225,00
NOS QUARTIERS ONT DES TALENTS 8 970,00
ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA VIGNE
ET DU VIN (ANEV) non reconduit
AFCCRE 9 929,00
EUROCITIES 8 150,00
ASSOCIATION DES MAIRES DE LA GIRONDE 64 480,00
INSTITUT NUMERIQUE RESPONSABLE 4 000,00
FRANCE URBAINE 33 514,00
PROXIMITE ET RELATIONS
AVEC LA POPULATION BX- D Dir. Proxi. Territor
OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DE LA
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE (OIDP) -Cités et
Gouvernements Locaux Elus (CGLU)
2 000,00
TOTAL 428 747,22
VALORISATION DU
TERRITOIRE
SECRETARIAT GENERAL IAC Service coord appui
DCA Dir dév économique
DCE Dir coop. partenariats