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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
PLU - Annexes - Zone à risque d'exposition au plomb
Procès Verbal - OdJ19 09
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Procès Verbal - OdJ19 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du
19 septembre 2022 à 20h15
Mairie / Salle du Conseil Municipal
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PROJET DE DELIBERATIONS VILLE DE MONETEAU
Conseil Municipal du 19 septembre 2022
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
(5.3) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS - Renouvellement des membres de la commission Voirie Bâtiments
(5.3) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS - Renouvellement des membres de la commission Finances
(5.3) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS - Renouvellement des membres de la commission Environnement et Cadre de vie
(5.3) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS - Renouvellement des membres de la commission Urbanisme
FINANCES LOCALES
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS – Demande de subventions – Création d’une aire de jeux à Sougères-sur-Sinotte
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS – Demande de subvention - Rénovation des toitures en ardoise château Colbert
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation communale 2022 pour l’achat de Jouets de Noël
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES - Convention de partenariat gestion Multi-accueil « L’Isle aux Castors »
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS – Demande de subventions au titre des amendes de Police – Aménagement rue de l’Ermitage
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS - Convention et subventions d’équipement pour des travaux avec le SDEY de dissimulation de réseaux et d’éclairage public des rues de la Liberté et Myosotis - première tranche
(INFORMATION) Information sur les délibérations exonérations fiscales en vigueur
CULTURE
(8.9) DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THEMES – CULTURE - Autorisation des opérations de désherbage de la Bibliothèque ASSOCIATION, SPORTS
(7.6) AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES DES COMMUNES – Convention de partenariat avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de l’Yonne
(7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS - Avenant n°1 convention USCM pour nouvelles sections
URBANISME
(3.5) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC - Dénomination de nouvelles voies : rue des Nénuphars Blancs, rue des Roseaux Panachés, rue des Trèfles d’eau
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS - Signature de la convention de mise à disposition avec ENEDIS pour l’installation d’un poste de transformation de courant électrique sur la parcelle AV-202
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS - Signature de la convention avec ENEDIS pour le passage d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle AV-202
(7.2) FINANCES – FISCALITE - Taxe d’aménagement – Instauration d’un taux majoré de 20% pour les parcelles AZ-5, AZ- 6 et AZ-92
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
COMMISSIONS
Commission Urbanisme/Périscolaire du 23 juin 2022
INFORMATIONS DIVERSES
Famille CUZON – Remerciements suite décès M. Stéphane CUZON
Famille ARRAULT – Remerciements suite décès M. Claude ARRAULT
Maire de BRANCHES – Remerciements suite dons de tables informatiques
FAVEC 89 – Remerciements suite versement subvention
Café Sourire - Remerciements suite versement subvention
DOMANYS – Bilan 2021 sur l’activité locative et technique de la commune