Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - PRESSE ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour complementaire CM 19.12.24
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - CM ORDRE DU JOUR 1 1
Ordre du Jour - Ordre du jour complementaire CM 11.12.23
Ordre du Jour - Ordre du jour complementaire CM 19.11.24
Ordre du Jour - Ordre du jour270323
Déliberation - Delib combinees 270323
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du
19 novembre 2024 à 20h15
Mairie / Salle du Conseil Municipal
-----------
ORDRE DU JOUR VILLE DE MONETEAU
Conseil Municipal du 19 novembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES - AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES - Ouverture des commerces de détail le dimanche – Année 2025
(5.7) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE - Rapport de CLECT - Evaluation du transfert du transfert des charges concernant le transfert de l'école de musique du coulangeois à la CA
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES - Réadhésion au service « Conseil en Energie Partagée » du SDEY
FINANCES
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Décision modificative n°1 Budget communal 2024
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Convention et subvention d’équipement pour des travaux avec le SDEY - Remplacement et réparation réglettes façade Mairie (partie gauche)
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Subvention pour la construction de 16 logements locatifs sociaux dans le projet « Seiglée II »
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Musique : demande de subvention 2025 Conseil Départemental
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2025 Conseil Départemental
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Skenet’Eau : demande de subvention 2025 Conseil Régional
(8.1) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – AIDE SOCIALE – Bourses communales année 2024/2025
SERVICES TECHNIQUES
(7.10) FINANCES – DIVERS - Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial 2024 – Prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques
(7.10) FINANCES – DIVERS - Renouvellement de la convention relative à l’élimination des déchets non ménagers entre la communauté de l’Auxerrois et la ville de Monéteau
RESSOURCES HUMAINES
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. - Suppression et création d’emploi : filière technique/filière animation
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. – Modification des ratios promus/promouvables
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA F.P.T. - Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance URBANISME
(3.1) DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITIONS - Acquisition et intégration des parcelles AY 510 et AY 513 dans le domaine public communal
(3.1) DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS - Désaffectation et déclassement du domaine public et cession rue des Dumonts
(2.1) URBANISME – DOCUMENT D’URBANISME - PLUiHM – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
COMMISSIONS
Commission Affaires scolaires du 7 octobre 2024
Commission Affaires scolaires du 10 octobre 2024
Commission Urbanisme du 5 novembre 2024
INFORMATIONS DIVERSES
- Jacques FROT – Remerciement suite au décès de son épouse Annick
- Sandrine BOUSSELIER-RONDWASSER – Remerciements pour le prêt d’une salle au foyer suite au décès de Mme Jeannine CHAUVET
- Guy PAUTRAT et Véronique DESMARGUEZ – Remerciements pour la taille de la haie à la sortie de CORA - MINISTERE DE L’EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES – Remerciements pour notre contribution à l’action humanitaire de la France en Ukraine