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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+25+février+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+25+février+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Département
de
l'Ain
COMMUNE
DE
ARANC
Arrondissement
de
Belley
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
février
2026
L'an
deux
mille
Vingt
et Six,
le
26
février
à 20
heures
30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Aranc
(Ain)
se
sont
réunis
sous
la présidence
du
maire
Monsieur
Daniel
Mathieu,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
le 20
février
2026.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseiller(e}s
municipaux
:
Présents
: Daniel
MATHIEU,
Nathalie
VARIGNIER,
Joël
GROBAS,
Pascale
AGATY,
Dominique
BESSON,
Jean-Pierre
MONTIOUVENT,
Sandrine
PERRIN,
Monique
PALLET,
Excusé
: Lionel
TALON
->
pouvoir
à
Joël
GROBAS
Sophie
DUMAS
->
pouvoir
à
Monique
PALLET
Nombre
de
votants
en
début
de
séance
: 10
Madame
Monique
Pallet
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Questions
diverses
proposées
en
début
de
séance
:
—
Point
sur
le fonctionnement
de
la station
d'épuration
(STEP)
par
Dominique
Besson
—
Point
sur
le site
des
Cornelles
par
Monique
Pallet
Information
concernant
l'approbation
des
comptes
2025.
En
raison
du
problème
informatique
national
rencontré
par
la
DGFIP,
la validation
des
comptes
2025
n'est
pas
encore
possible
à ce jour.
Dès
que
la situation
sera
débloquée
dans
les
prochains
jours,
il faudra
prévoir
une
séance
de
conseil
municipal
pour
approuver
les
comptes.
APPROBATION
DU
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1ER
DÉCEMBRE
2025
Le
procès-verbal
est
accepté
à
l'unanimité.
DELIBERATIONS 1.
Renouvellement
du
Contrat
à Durée
Déterminée
(CDD)
de
la secrétaire
de
mairie
jusqu'au
28/02/2029. Le
contrat
est
renouvelé
pour
une
période
de
3
ans
à partir
du
1er
mars
2026.
Adopté
à l'unanimité. 2.
Convention
de
participation
au
financement
de
services
d'accès
à la documentation
et
à
des
conseils
d'experts
avec
HBA.
Renouvellement
de
la convention
avec
HBA
qui
a souscrit
auprès
de
la société
SVP
pour
l'année
2026.
HBA
refacture
aux
communes
qui
adhèrent
le coût
annuel
de
350
euros.
Adopté
à
l'unanimité.
3.
Renouvellement
de
notre
engagement
à
PEFC
Territoire
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
nos
forêts. Ce
label
apporte
une
certification
utile
lors
de
la vente
de
bois
issus
de
nos
forêts
gérées
par
l'ONF
en
apportant
des
critères
d'éligibilité
et de
bonification.
Adopté
à
l'unanimité.
4.
Présentation
et
vote
du
budget
primitif
2026.
Le
Maire
propose
le budget
primitif
2026
préparé
par
l'équipe
en
place
de
ce
mandat.
Budget
de
fonctionnement :
430
446.80
Budget
d'investissement :
140
953.19
Il est
préparé
sur
la
base
des
dépenses
et
recettes
annuelles
connues
estimées.
Un
budget
complémentaire
pourra
être
présenté
si
nécessaire
par
la
nouvelle
équipe
municipale. Elle
aura
jusqu'au
mois
de
juin
pour
le préparer
et
l'adopter.
Le
budget
primitif
2026
est
adopté
à l'unanimité.
Informations :
- Point
sur
les
travaux
—
Rapporteur
Joël
Grobas
_
Élagage
des
arbres
du
parc
municipal
et
de
l'église
=>
réalisé
—
Élagage
des
haies
=>
réalisé
—
Installation
de
la stèle
des
réfugiés
espagnols
au
cimetière
=>
en
cours
—
Replacement
des
pierres
à l'arrière
du
four
de
Rougemont
par
PST
Marguier
=>
à faire
—
Installation
de
8
poteaux
de
Points
Rencontre
Secours
(PRS)
dont
6 trous
à percer
=>
à faire
—
Panneau
d'information
devant
la
mairie
=>
réalisé
semaine
dernière
-
Prévoir
livraison
d'enrobé
à froid
pour
rebouchage
des
trous
=>
voir
avec
PST
Marguier
Questions
diverses
Station
d'épuration
- compétence
du
Syndicat
des
Eaux
du
Borey
Dominique
Besson
relate
les
incidents
récents
sur
la
station
:
—
problème
sur
l'automatisme
qui
gère
la mise
en
route
des
pompes.
La
société
qui
a installé
la station
recherche
la solution
—
beaucoup
d'eau
pluviale
arrive
à la station
et fait
remonter
des cailloux
jusqu'aux
joncs.
Ceci
impacte
le fonctionnement.
La
mise
en
place
de
séparatif
et
la suppression
d'un
déversoir
d'orage
au
Faubourg
doit
rectifier
le
problème. —
une
révision
régulière
des
pompes
et
du
système
doit
être
mise
en
place
tous
les
2 ans.
Un
planning
des
travaux
sur
les
réseaux
d'eau
et
d'assainissement
est
prévu
jusqu'en
2036
dans
le
contrat
passé
avec
l’État.
En
2026
sont
prévus
le déplacement
de
la
lagune
d'Evosges
et
la suppression
du
déversoir
d'orage
du
Faubourg
à Aranc.
Projet
de
la
cité
médiévale
Le
dossier
de
vente
du
terrain
à
la
société
de
Monsieur
Jonathan
Bocquet
est
en
cours
chez
un
notaire.
La
société
SCI
Pagus
Bellancis
n'est
pas
encore
créée
à ce jour.
Trois
sociétés
seront
créées,
une
SCI
pour
la
propriété
du
terrain,
et
deux
autres
pour
l'exploitation
des
activités.
Une
convention
précaire
est
passée
entre
M.
Bocquet
et
HBA
afin
de
lui
donner
l'autorisation
d'accéder
au
terrain
pour
commencer
à mettre
en
place
l'activité.
Un
accès
est
prévu
dimanche
1er
mars
pour
un
débroussaillage.
La
fête
médiévale
est
prévue
les
1er
et
2 août
2026.
Le
site
se
nomme
«
La
Seigneurie
des
Cornelles
».
Aucun
autre
point
n'étant
soulevé,
la séance
est
levée
à
21h40.
e
Maire,
La
secrétaire
de
séance
IT
AT
CF
( NT
CRE
Daniel
MATHIEU
Monique
PALLET