Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 27 mmd convention au groupement de commande
Déliberation - 172023 convention viabilite hivernale avec le cd54
Déliberation - 192023 aides pour la jeunesse
Déliberation - 15 amo amenagement de traverse
Déliberation - 022023 compte de gestion 2022 commune
Déliberation - 39 subvention periscolaire
Déliberation - 052023 vote de budget primitif 2023
Déliberation - 062023 souscription abonnement tickets demateriali
Déliberation - 272023 travaux au logement communal 2 rue haute
Déliberation - 32 facturation repas
Déliberation - 202023 convention avec admr
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune d'Haussonville.
Lien du pdf (Déliberation - 202023 convention avec admr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
L____ne
COMMUNE DE HAUSSONVILLE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 14 NOVEMBRE 2023
Convocations faites le
08/11.2023
Délibérations affichées le
17/11/2023
N° Déhb : 20/2023
OBJET : CONVENTION AVEC L’ADMR
L’an deux mil vingt-trois, le 14 novembre, le Conseil Municipal de la Commune de HAUSSONVILLE étant assemblé en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur BOUCAUD Christian, Maire.
Etaient présents : CANILLAS Benjamin —- CLERC Myriam — KREITER Pascal - NICOT Kévin — ROUYER Gilbert —- SIMANSKI Yolande
Etaient absents excusés : GOGUET Audrey - GREGOIRE Hubert - SERGENT Nicolas JUNGER Mathieu (pouvoir donné à NICOT Kévin)
Il a été procédé conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil, Monsieur CANILLAS Benjamin, ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Me 2 4e me ok se she fe me she fe me fe 2e ee ke 2e fe 2e
Monsieur le Maire donne lecture de la Convention avec l’ADMR et les nouvelles communes
du RPIDOLTO.
Cette convention permet aux parents de bénéficier des tarifs appliqués aux communes membres
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention entre l’ADMR et les nouvelles communes du RPIDOLTO.
Le Maire :
Christian BOUCAUD
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 16/11/2023 à 14h11
Réference de l'AR : 054-215402561-20231114-20-DE