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Conseil Municipal - conseil municipal du 9 juin 2010 1e9e
Document publié le Mercredi 9 juin 2010 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 9 juin 2010 1e9e)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Eau et assainissement,
Conseil municipal du 9 juin 2010
Absents : Corinne Droit (procuration à Serge Grignon)
Raymond Breney (procuration à Marcel Chevalme)
Rapporteur : Marc Doillon
Le compte-rendu du précédent conseil est adopté à l’unanimité.
1) Avant-projet d’aménagement de la rue Henri Duhaut
Une première réunion a eu lieu le 10 juin à 14h30 avec le cabinet Berest. L’avant-projet va être retravaillé et nous sera présenté pour le prochain conseil.
2) Proposition du Conseil général
Le conseil municipal, après présentation du projet par le Maire, décide d’adhérer à la nouvelle Agence départementale crée par le Conseil général, agence crée pour aider les collectivités à réaliser ou faire réaliser leurs travaux liés aux domaines de l’eau, de l’assainissement et de la voierie.
3) Communauté de communes.
Le Maire présente le rapport d’activité de la communauté de communes du Val de Semouse et fait part aux conseillers de la proposition faite par Monsieur le Préfet concernant le projet de fusion de communautés de communes prévu à l’horizon 2011 ou 2012.
Le Conseil accepte par ailleurs la décision prise lors du dernier conseil communautaire, décision modifiant ainsi la compétence « action sociale » de la CCVS : « Etude, construction et gestion d’immeubles constituant un pôle santé communautaire à vocation d’accueil des activités médicales et para médicales »
4) Le Maire informe le Conseil que la Trésorerie de Fougerolles fermera ses portes le 31 décembre prochain et que la Municipalité dépendra alors de la Trésorerie de Saint-Loup. Il informe aussi le conseil qu’il a, à cette occasion, sollicité une aide pour la dématérialisation des procédures comptables.
5) Personnels
Jonathan Jacquot, employé sous contrat CAE Passerelle a démissionné.
Il a été décidé de demander à Pôle emploi de nous faire parvenir les C.V. d’autres candidatures potentielles, en vue, du recrutement d’un nouvel employé CAE. Décision est prise également de résilier le contrat CIFA qui nous lie à Anthony Courtois, son manque d’assiduité et ses absences répétées ne pouvant plus être acceptées. Pour palier à ces démissions/radiations, Monsieur Jean-Michel Perney est recruté du 12 juillet au 15 août.
6) Le règlement du lotissement de la rue des Princes est adopté. Il prévoit, entre autres, l’obligation d’un puits perdu pour les eaux pluviales et une obligation de construire dans les trois années suivant l’achat.
7) TNT : Monsieur le Maire explique l’incidence de l’arrivée de la TNT au village et de la fin des émissions en analogique à compter du 16 novembre. Des formations sont proposées aux équipes municipales, le conseil est d’accord pour les solliciter.
8) Ecoles
La commission « mobilier pour la future école » se réunira le vendredi 18 juin à 17h. Le conseil est invité au vernissage de l’exposition organisée par l’école maternelle, jeudi 17 juin à 18h.
9) Pompiers
Un devis est soumis au Conseil pour le renouvellement d’une partie des tenues des pompiers. Le devis est accepté et le maire mandaté pour demander les subventions afférentes. Prochain conseil : vendredi 9 juillet