Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM 2021 03 08 CR
Compte-Rendu - CR CM 22 03 21
Compte-Rendu - compte rendu cm du 08 fevrier 2021
Compte-Rendu - cr du 9 04 21
Compte-Rendu - cr cm 21 03 19
Compte-Rendu - CR 2016 03 21
Compte-Rendu - 3 CR du 21 03 19 affichage
Conseil Municipal - CM 2022 03 21
Compte-Rendu - cr sommaire cm 08 03 2022
Compte-Rendu - CR 16 03 21
Compte-Rendu - cr cm 08 03 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terraube.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 08 03 21)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Budget,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
GERS
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
mars
2021
Nombre
de
conseillers
:
- En
exercice
: 11
- Présents
: 11
- Absents
: 0
- Convocation
: 03/03/2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le huit
mars
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
LAFFARGUE.
PRESENTS:
LAFFARGUE
Pierre,
VINCENT
Roseline,
DUSSEAU
Sylvain,
MAGRI
Thomas,
DESCLAUX
Stéphanie,
L'HER
Michel,
SUNE
Jennifer,
METAIS
Christian,
DOAT
Marie-Chris-
tine,
SOUILLARD
Marie-Pierre
/C(HARRON
Patrick
EXCUSEE
: Néant
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: METAIS
Christian
Avant
l’ouverture
de
la séance
du
conseil,
présentation
du
SIVOM
par
David
SOUBIRAN,
Président
du
SIVOM.
Sujet
1
: Approbation
du
CR
du
08/02/2021
Le
conseil
approuve
le compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
du
08/02/2021
Sujet
2
: Cimetière :
+
Délibération
de
cadrage
de
la procédure
de
régularisation
des
inhumations
sans
titre
de
concession.
La
délibération
sera
reportée
à la prochaine
réunion
+
Décision
concernant
la procédure
de
régularisation
pour
les
concessions
non
conformes
avec
emprise
au
sol
La
délibération
sera
reportée
à la prochaine
réunion
+ __ Décision
pour
concessions
échues
La
délibération
sera
reportée
à la prochaine
réunion
Sujet
3
: Compte
rendu
de
la réunion
de
la commission
des
finances
de
la CCLG
par
C.
Métais
En
préambule
de
la commission
finances
CCLG
du
22/02/2021,
nous
avons
eu
une
présentation
du
nouveau
service
des
finances
publiques
(DGFIP)
du
secteur
qui
remplace
l'ancienne
trésorerie
de
Fleurance. Nous
avons
maintenant
2
interlocuteurs :
Mme
Edith
BABOU
et M.
Etienne
RICAUD
Mme
Edith
BABOU
est
la responsable
du
SGC
(Service
de
la Gestion
Comptable)
qui
comprend
12
à
16
personnes,
elle
s'occupe
des
encaissements,
recouvrement,
gestion,
compta,
aide
pour
prioriser
les
dépenses
en
cas
de
manque
de
trésorerie...
M.
Etienne
RICAUD
est
le CDL
(Conseiller
aux
Décideurs
Locaux),
il est en
mission
à temps
plein
pour
les
élus
du
secteur
de
la Ténarèze
et de
la Lomagne.
Il conseille
par
exemple
sur
la
dématérialisation,
l” optimisation
du
recouvrement,
le conseil
financier
pour
les
projets,
sur
la
fiscalité,
l’ économique,
le patrimonial...
Jusqu'à
présent
ils avaient
des
gros
problèmes
de
ligne
téléphone
et il était très
compliqué
de
les
joindre,
c'est
en
partie
résolu
depuis.
L'ancienne
trésorerie
de
Fleurance
répondait
aussi
aux
demandes
des
particuliers,
ce
n'est plus
le cas
pour
les
2
services
SGC
et CDL.
Pour
les particuliers
il y a maintenant
les
Maisons
France
Services
(une
à St
Clar,
à Lectoure
et Fleurance)
pour
répondre
aux
questions
basiques
des
usagers. Ensuite
la commission
des
finances
a débutée
par
une
présentation
et bilan
des
comptes
de
la
CCLG
pour
2020.
Après
cette
présentation,
il a été
proposé
le nouveau
DOB
2021
(le Débat
d'Orientation
Budgétaire)
Ce
projet
de
Territoire
2021-2026
du
bureau
de
la CCLG
se développerait
selon
4 axes
principaux :
- Services
équipement
à la personne
- Soutenir
l’économie
en
faveur
de
l’emploi
- Tourisme,
attractivité
du
territoire
- Transition
écologique
Ce
DOB2021
sera
débattu
et
voté
en
conseil
communautaire.
Sujet
4
: Présentation
du
projet
écoles
de
Terraube
— Pauilhac
Présentation
d’une
discussion
entre
les
élus
de
Pauilhac
et Terraube
par
Thomas
Magri
:
Le
précédent
courrier
de
l’inspection
nous
rappelait
que
nous
devons
trouver
des
solutions
pour
ne
plus
avoir
d’écoles
à une
seule
maitresse
comme
à Pauilhac.
La
solution
est de
faire
une
école
avec
une
classe
de
maternelle
(non
concernée
par
les
fermetures)
et une
école
avec
2 classes
de
primaire.
Pauilhac
nous
laisse
le choix
de
prendre
les
2
classes
primaires
ou
la maternelle
sachant
que
de
leur
coté
ils ont
déjà
voté
les budgets
pour
l’agrandissement
nécessaire.
Sujet
5
: Questions
diverses
Le
SIVOM
souhaite
augmenter
la cotisation
de
2
%
ce
qui
ferait
420€
par
an
en plus
pour
Terraube.
Cette
augmentation
est dans
le but
de
consolider
la trésorerie
du
SIVOM
pour
pallier
aux
éventuelles
mauvaises
surprises.
La
séance
est
clôturée
à 22h15
Le
Maire
Pierre
LAFFARGUE