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Déliberation - 25 11 25 RD
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Paulet-de-Caisson.
Lien du pdf (Déliberation - 25 11 25 RD)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Changement climatique,
15, Promenade Saint-Paul
www.saintpauletdecaisson.fr
DU 25 NOVEMBRE 2025 301730, Saint-Paulet-de-Caisson
téL. 04 66 39 17 66
commune-st-paulet@wanadoo.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Relevé des décisions
L'an deux mille-vingt-cinq et le 25 novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué en date du 21 novembre 2025, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christophe SERRE, Maire.
Nombre de membres
En exercice : 19
Nombre de membres
PRESENTS : M. SERRE C., Mme GRANIER A., M. CARON P., Mme FERNANDEZ B., M. CELLE J-M.,
M. GAS T., Mme LOPEZ C., Mme GRIMA I., M. DARBEILLE M., M. ROUMEGUE À, Mme CANDELS.,
Mme RODRIGO M., Mme FAUVELET C., Mme GARCIA E., M. BOUCHET C., Mme AUDIBERT L.
Présents 17 M. FABRE E..
Nombre de
procurations…......…... 1 ABSENTS : Mme COTRONEO D. (procuration à Mme GRANIER A.), M. GOURLAY J..
Nombre de suffrages
Exprimés 18
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Adrien ROUMEGUE
N° délib. Objet de la délibération VOTE
25-11-33 Extension des réseaux secs entre les chemins de la Chapelle | Adopté à l’unanimité
Sainte-Agnès et de la Plane —-Tranche 2 —- SMEG
25-11-34 Contrat territorial proposé par le Département du Gard 2026 | Adopté à l’unanimité
— Demande de subvention pour lopération « Transition
énergétique de l’école création d’un
chauffage/climatisation alimenté par panneaux solaires »
25-11-35 Fonds vert — Demande de subvention pour l'opération | Adopté à l'unanimité
« Transition énergétique de l’école création d’un
chauffage/climatisation alimenté par panneaux solaires »
25-11-36 Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AO | Adopté à l’unanimité 1053B
25-11-37 Convention avec Conseil Départemental du Gard relative au | Adopté à l’unanimité
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25-11-38 Création de quatre emplois d'agents recenseurs — INSEE Adopté à l’unanimité
25-11-39 Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et à | Adopté à l’unanimité
la préservation de la couverture assurantielle des manifestations
taurines de traditions locales
Séance est levée à 20 heures 10.
Date d'affichage : 26 novembre 2025