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Déliberation - 23 11 28 RD
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Saint-Paulet-de-Caisson.
Lien du pdf (Déliberation - 23 11 28 RD)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Justice et droit,
15, Promenade Saint-Paul
www.saintpauletdecaisson.fr
DU 28 NOVEMBRE 2023 30130, Saint-Paulet-de-Caisson
tél. 04 66 39 17 66
commune-st-paulet@wanadoo.fr Relevé des décisions
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille-vingt-trois et le vingt-huit novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué en date du 24 novembre 2023, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christophe SERRE, Maire.
Nombre de membres
En exercice : 19
Nombre de membres
PRESENTS : M. SERRE C., Mme GRANIER AÀ., M. CARON P., Mme CANDELS.,
Mme GARCIA E., M. GAS T., M. ROUMEGUE A., M. GOURLAY J., M. BOUCHET C.,
Mme LOPEZ C., Mme FAUVELET C., M. HAVERLAND O., Mme AUDIBERT L,
PTÉSENTS sn 16 M. DARBEILLE M., Mme FERNANDEZ B., M. CELLE J-M..
Nombre de
procurations.….…...….…, 3 ABSENTS : Mme GRIMA L. (procuration à M. CARON P.), Mme COTRONEO D. (procuration à
Nombre de suffrages Mme AUDIBERT L.}, M. FABRE E. (procuration à Mme LOPEZ C.).
Exprimés 19
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Martial DARBEILLE
N° délib. Objet de la délibération VOTE
28-11-41 Contrat territorial proposé par le département du Gard — | Adopté à l'unanimité
Demande de subvention pour l'opération «Réfection des
éclairages du stade et de la Chapelle Sainte Agnès »
28-11-42 Convention d'adhésion au service « Risques professionnels » du | Adopté à l’unanimité
CDG 30
28-11-43 Convention d'adhésion au service « Médecine préventive » du | Adopté à l’unanimité
CDG 30
28-11-44 Convention d'adhésion au service « Psychologie du travail » du | Adopté à l’unanimité
CDG 30
28-11-45 Convention d’adhésion au service « Partenariat CNRACL et | Adopté à l’unanimité
invalidité » du CDG 30
28-11-46 Décision modificative n°2 du budget principal Adopté à l'unanimité
28-11-47 Extension des réseaux secs -Entre les chemins de la chapelle | Adopté à l'unanimité
Sainte-Agnès et de la Plane - SMEG
28-11-48 Augmentation du capital social de la SPL30 et modification des | Adopté à l'unanimité
statuts
28-11-49 Adhésion de la commune de Cavillargues au syndicat des Massifs | Adopté à l’unanimité
du Gard Rhodanien
28-11-50 Actualisation du plan communal de sauvegarde — Plan d’Actions | Adopté à l’unanimité
Feu
Pas de Budget participatif — Analyse des votes Adopté à l'unanimité
Délibération
Pas de Présentation du rapport d'activité 2022 de la communauté | information au
Délibération | d'agglomération du Gard Rhodanien Conseil Municipal
Séance est levée à 20 heures 32.
Date d'affichage :
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