Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 25 03 04 RD
Déliberation - 25 04 01 RD
Déliberation - RD 25 01 28
Déliberation - 25 12 16 RD
Déliberation - 26 03 21 RD
Déliberation - 26 03 31 RD
Déliberation - 23 03 09 RD
Déliberation - 25 11 25 RD
Déliberation - 25 04 01 RD
Déliberation - 26 04 16 RD
Déliberation - 25 03 04 RD
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Saint-Paulet-de-Caisson.
Lien du pdf (Déliberation - 25 03 04 RD)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
15, Promenade Saint-Paul
www.saintpauletdecaisson.fr
DU 04 MARS 2025 30130, Saint-Paulet-de-Caisson
tel. 04 66 39 17 66
commune-st-paulet@wanadoo.fr Relevé des décisions
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille-vingt-cinq et le 04 mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué
en date du 28 février 2025, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Christophe SERRE, Maire.
Nombre de membres
En exercice : 19
Nombre de membres
PRÉSENTS : M. SERRE C., Mme GRANIER A., M. CARON P., Mme FERNANDEZ B.,
Mme GARCIA E., M. GAS T., Mme LOPEZ C., Mme FAUVELET C., M. DARBEILLE M.
M. FABRE E., Mme AUDIBERT L., Mme RODRIGO M., M. BOUCHET C., M. CELLE J-M,,
Présents 17 Mme COTRONEO D., M. ROUMEGUE A., Mme CANDELS..
Nombre de
procurations.......….……. 1 ABSENTS : Mme GRIMA I. (procuration à Mme LOPEZ C.}), M. GOURLAY J..
Nombre de suffrages
Exprimés 18
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Adrien ROUMEGUE
N° délib. Objet de la délibération VOTE
04-03-07 Approbation du compte de gestion 2024 — Budget principal Adopté à l’unanimité
04-03-08 Approbation du compte administratif 2024 — Budget principal Adopté à l’unanimité
04-03-09 Autorisation pour l'engagement de dépenses en section | Adopté à l’unanimité
d'investissement avant le vote du budget principal - Amendement
à la délibération n° 17-12-48 du 17 décembre 2024
04-03-10 Approbation du rapport triennal local de suivi de l’artificialisation | Adopté à l’unanimité
des sols dans le cadre du PLU de Saint-Paulet-de-Caisson
04-03-11 Fonds Mobilité 2025 de la Communauté d'Agglomération du Gard | Adopté à l'unanimité rhodanien
04-03-12 Déplacement du panneau d'agglomération situé route de Saint- | Adopté à l’unanimité Julien R.D.343
Séance est levée à 21 heures 17.
Date d'affichage : 05 mars 2025
EL
M. SERRE Christophe