Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ?download=PV19032024
Procès Verbal - ?download=PV22022024
Procès Verbal - ?download=PV06122023
Déliberation - ?download=DELIB050723
Déliberation - ?download=DELIB171024
Déliberation - ?download=DELIB02072024
Procès Verbal - ?download=PV02072024
Déliberation - ?download=DELIB310523
Déliberation - ?download=DELIB061223
Procès Verbal - ?download=PV25102022
Déliberation - ?download=DELIB22022024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Rosières-en-Santerre.
Lien du pdf (Déliberation - ?download=DELIB22022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville
« RosSières-en-Santerre
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SA SÉANCE DU JEUDI 22 FEVRIER 2024
NUMÉRO OBJET
22022401 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 décembre 2023
22022402 Débat sur le PADD du PLUIi
22022403 Recensement des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables - Lancement
de la concertation
22022404 Convention de poursuite du partenariat avec la SAFER
22022405 Désignation d’un membre remplaçant à l’AFR
22022406 Modification des statuts de la communauté de communes Terre de Picardie
22022407 Adhésion à la compétence « Maitrise de la demande en énergie » proposée par
ja FDE 80
22022408 Contrôle et entretien de l’éclairage public de la commune
22022409 Motion contre la fermeture d’une classe à l’école élémentaire publique Jacques
Debary
22022410 Avenant n°2 à la convention constitutive de groupement de commandes pour la
signalétique
Fait à Rosières-en-Santerre, le 23 février 2024
-
Françoise MAILLE-BARBARE, Maire
Place du Maréchal Leclerc + 80170 Rosières-en-Santerre
Tél. : 03 22 88 42 42 + contact@ mairie-rosieres80.fr www.rosieres-en-santerre.fr