Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023.02.20 01 DECISION acquisition mobilier médiat
Déliberation - 20220913 DECISION Accueil et Médiathèque Périsco
Déliberation - 20230821 01 Décision Maire Avenants n5 au lot n8 t
Déliberation - 2023.08.22 01 DECISION Maire Avenant n6 Lot n1 tam
Déliberation - 2023.09.05 01 DECISION grillage rigide 12 rue de M
Déliberation - 2023.08.22 01 DECISION Maire Avenant n6 au lot 1 E
Déliberation - 2023.09.14 03 DECISION Avenant n1 CT batiment péri
Déliberation - 2023.02.17 01 DECISION acquisition mobilier enfant
Déliberation - 20230719 01 DECISION Chaudière Mairie tampon
Déliberation - 2023.02.09 DECISION acquisition mobilier médiathèq
Déliberation - 2023.09.14 01 DECISION Aménagement paysager abords peri médiathèque tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bousse.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.09.14 01 DECISION Aménagement paysager abords peri médiathèque tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
15/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/09/2023
Publié
le
ID
: 057-215701020-20230914-20230914
01-AU
République
Française
Département
de
la
Moselle
Ville
de
Bousse
N°20230914/01
DECISION
DU
MAIRE
relative
à l'aménagement
paysager
des
abords
de
l'accueil périscolaire
et de
la médiathèque
sis, place
des fêtes.
Le
Maire
de
Bousse
(Moselle)
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
12
décembre
2018
portant
lancement
des
consultations
relatives
à
la
construction
d’un
accueil
et
d’une
médiathèque
périscolaires
et
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l’exécution
et
le
règlement
des
marchés,
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
VU
le Code
de
la Commande
Publique,
CONSIDERANT
la
construction
récente
du
nouveau
bâtiment
relatif
à
l’accueil
périscolaire
et
à
la
médiathèque
sis
place
des
fêtes,
CONSIDERANT
qu’il
y
a
eu
lieu
de
procéder
à
l’aménagement
paysager
des
abords
du
nouveau
bâtiment,
DECIDE
Article
1°:
De
confier
à
l’entreprise
DEFLORAINE
Paysages,
la
plantation
de
deux
arbres
et
l’engazonnement
des
espaces
situés
à
l’avant
de
l’accueil
périscolaire
et
de
la
médiathèque
sis,
place
des
fêtes,
pour
un
montant
total
de
2 358.00€
TTC.
Article
2
: De
signer
tous
les documents
nécessaires
à l’application
de
la présente
décision
et d’engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
afférentes
dans
la limite
des
crédits
disponibles
au
Budget.
Article
3
: La
Secrétaire
Générale
est
chargée
de
l’application
de
la présente
décision
dont
ampliation
sera
faite
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Thionville,
au
Comptable
de
la
Collectivité,
et
dont
communication
sera
faite
à l’ Assemblée
délibérante
lors
de
sy'toute
prochäine
séance