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Thèmes du document : Aviation, Santé, Sécurité publique,
Recueil
des actes
cdministratifs
n° spécial
du
6
octobre
2005
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
N°
de
page
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
DU
1*
OCTOBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
OÙ
COMITE
1
LOCAL
DE
SURETE
DE
L'AERODROME
DE
BEAUVAIS-TILLE
7
ARRETE
DU
1"
OCTOBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
OE
LA
2
COMMISSION
DE
SURETE
DE
L'AERODROME
DE
BEAUVAIS-TILLE
>
ARRETE
DU
1*
CCTOBRE
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
OU
25
JANVIER
2007
RELATIF
À
LA
4
POLICE
SUR
L'AERODROME
DE
BEAUVAIS-TILLE
SECRETARIAT
GENERAL
PÔLE
JURIDIQUE
ET
CONTENTIEUX
v
ARRETE
DU
1*
OCTOBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Hi.
Philippe
REGNIER,
7
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
TRAVAUX
PUBLICS
DE
L'ETAT,
DIRECTEUR
INTERDEPARTEMENTAL
DES
ROUTES
MORD-OUEST,
PAR
INTERIM
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
L'ENVIRONNEMENT
v
ARRETE
DU
24
SEPTEMBRE
2009
RELATIF
À
LA
PRESCRIPTION
DU
PLAN
DE
PREVENTION
DES
11
RISQUES
TECHNOLOGIQUES
POUR
LES
ETABLISSEMENTS
INEOS
NOVA,
HEXION
SPECIALITY
CHEMICALS,
St
GROUP
RIBECOURT
et
SECO
FERTILISANTS
à
RIBECOURT-DRESLINCOURT
>
ARRETE
OU
25
SEPTEMBRE
2009
REFUSANT
L'EXPLOITATION
D'UNE
INSTALLATION
OE
19
STOCKAGE
DE
DECHETS
INERŸES
SUR
LA
COMMUNE
DE
REMY,
LIEU-DIT
AU
CHEMIN
BLANC*
II
PREFECTURE
DE
LA
REGION
HAUTE-
NORMANDIE
PREFECTURE
DE
LA
SEINE-MARITIME
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
OÙ 28 SEPTEMBRE
2009
DONNANT DELEGATION
DE SIGNATURE à M. Philippe REGNIER,
22
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
TPE,
DIRECTEUR
INTERDEPARTEMENTAL
DES
ROUTES
NORD-OUEST
PAR INTERIM
Recueil
des actes
cdministrotifs
n° spécloi du
6
octobre
2009
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
v
ET
SOCIALES
ARRETE
DU
24
SEPTEMBRE
200$
RELATIF
À
LA
GARDE
DEPARTEMENTALE
DES
ENTREPRISES
PRIVEES
DE
TRANSPORT
SANITAIRE
POUR
LES
MOIS
O'OCTOBRE,
NOVEMBRE
ET
DECEMBRE
2909 ARRETE
DU
1“
OCTOBRE
2009
PORTANT
DESIGNATION
DES
INSPECTEURS
DE
L'ACTION
SANITAIRE
ET
SOCIALE
QUI
PRETERONT
SERMENT
POUR
LA
CONSTATATION
DES
INFRACTIONS
AU
TITRE
DU
CODE
DE
L'ACTION
SOCIALE
ET
DES
FAMILLES
ARRETE
OÙ
1"
OCTOBRE200$
PORTANT
HABILITATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.3512-4
DU
CODE
DE
LA
SANTE
PUBLIQUE
DES
AGENTS
CHARGES
DE
LA
LUTTE
CONTRE
LE
TABAGISME
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
ARRETE
DU
15
SEPTEMBRE
2009
DE
PORTEE
LOCALE
RELATIF
AU
TRANSPORT
DE
POMMES
DE
TERRE
FECULES
à
44
TONNES
POUR
LA
CAMPAGNE
FECULIERE
IV
DIRECTION
DE
LA
SECURITE
DE
L'AVIATION
CIVILE
NORD
ARRETE
OÙ
1°
OCTOBRE
2009
PORTANT
SUBDELEGATION
DE
SIGNATURE
AUX
AGENTS
DE
LA
DIRECTION
DE
LA
SECURITE
DE
L'AVIATION
CIVILE
NORD
DANS
LE
CADRE
DES
ATTRIBUTIONS
DELEGUEES
FAR
L'ARRETE
DU
16
JANVIER
2009
DU
PREFÉT
DE
L'OISE
à
M.
Patrick
CIPRIANE,
DIRECTEUR
DE
LA
SECURITE
DE
L'AVAITION
CIVILE
NORD
30 62 63 65 63