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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240930 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 30 septembre 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240930 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aviation, Sport,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 30 septembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 30 septembre 2024 N° de page
1
6
12
15
19
22
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DU 30 SEPTEMBRE 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE DE LAIGNEVILLE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
CONVENTION TYPE COMMUNALE DE COORDINATION DU 26 SEPTEMBRE 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE DE CAMBRONNE-LÈS-RIBECOURT ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 SEPTEMBRE 2024 DONNÉE À MME CATHERINE CASTELAIN,
DIRECTRICE DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 SEPTEMBRE 2024 DONNÉE À MME LAURENCE LENGLIN, DIRECTRICE
DE LA CITOYENNETÉ ET DES ÉTRANGERS EN FRANCE PAR INTÉRIM
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE DE L'OISE
ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 30 SEPTEMBRE 2024 PORTANT ATTRIBUTION DE L'ÉCHELON BRONZE DE LA MÉDAILLE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE L’ENGAGEMENT ASSOCIATIF PROMOTION DU 1ER JANVIER 2025
AUTRE
AVIATION CIVILE HAUTS-DE-FRANCE SUD
ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 2024 PORTANT AGRÉMENT DE SÛRETÉ EN QUALITÉ D'EXPLOITANT D'AÉRODROME