Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1374329
Procès Verbal - 1374269
Procès Verbal - 1613691
Compte-Rendu - 1374292
Procès Verbal - 1374314
Procès Verbal - 1613685
Compte-Rendu - 1374285
Procès Verbal - 2092107
PLU - Procédure - Procédure
Procès Verbal - 1663155
Compte-Rendu - 1374289
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Marnay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1374289)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
REPBLIQUE FRANÇAISE
1
Mairie de Marnay -86160-
COMPTE RENDU DE
LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 OCTOBRE 2021
L’an deux mille vingt et un
Le 28 Octobre à 20h30
Le Conseil municipal de la Commune de Marnay, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de M Christian CHAPLAIN, Maire de Marnay.
Date de la convocation : le 22/10/2021
Étaient présents : CHAPLAIN Christian - LAVENAC Marie - DILLOT Jean-François – SEIXAS GOMES Bella – BONNEAU Patrick - CARON Jérôme - PATRIER Loïc - BRUNET Pascal - GEOFFROY Christèle - RICHARD Benoit
Absents excusés : RENNER Jessy (donne pouvoir à CHAPLAIN Christian) - DAVID Yohann (donne pouvoir à RICHARD Benoit) - COLLARD Charlène (donne pouvoir à LAVENAC Marie) - GIRAUD Guillaume (donne pouvoir à SEIXAS GOMES Bella)
Le quorum est atteint
Secrétaire de séance : Marie LAVENAC
Convention Plan numérique
M. le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre du Plan de relance – continuité pédagogique, la commune doit signer une convention.
Cette convention fait suite à l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires dont le règlement a été publié au bulletin officiel du 14 janvier et pour lequel la Collectivité a déposé un dossier en ligne sur « Démarches Simplifiées », qui a été accepté. Le règlement de l’AAP SNEE et ses documents d’accompagnement s’imposent à la présente convention qui en décline les modalités de financement et de suivi d’exécution. Cette convention s’intègre plus largement dans la politique de rétablissement de la Continuité pédagogique et de soutien de la transformation numérique de l’enseignement dans le cadre du Plan de relance économique de la France de 2020-2022.
La convention définit les modalités du co-financement et du suivi de l’exécution des dépenses figurant dans le dossier présenté par la Collectivité pour l’AAP SNEE.
Montant des contributions financières prévisionnelles des parties
Coût total collectivité (TTC) pour l’ensemble du projet : 5 445,37 €
- dont subvention de l’État demandée : 3 741,75 €
Le conseil Municipal vote à l’unanimité et donne pouvoir au Maire pour signer la convention.
Délibération portant sur la numérotation des habitations
M. Le maire informe que le groupe La Poste demande à la municipalité de numéroter toutes les habitations des lieux-dits de la commune.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la délibération. REPBLIQUE FRANÇAISE
2
Délibération du domaine de la Clouère
Il est rappelé aux membres du Conseil Municipal que, lors de la séance du 10 juin 2021, par délibération n°3/2021, il avait autorisé la cession de terrains pour régularisation. Il est à noter qu’aujourd’hui, il convient de prendre en compte le nouveau numérotage, à savoir que les parcelles sont cadastrées section BW 279 et 281 et d’intégrer la parcelle BW 280 pour une superficie de 35 m2.
La transaction établie par acte administratif rédigé par les services de l’Office est consentie moyennant l’euro symbolique.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité la délibération.
Convention Mécénat Sorégies
M. le Maire informe le conseil municipal qu’une convention avec le Groupe Sorégies doit être signée.
Cette convention a pour but de déterminer les conditions de l’opération de mécénat de Sorégies au bénéfice de la commune pour les prestations de pose et de dépose des guirlandes lumineuses pour la période des fêtes de fin d’année 2021.
Montant du mécénat : 939 euros HT.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité la signature de la convention.
Questions diverses
Paroles aux adjoints
Voirie : réaménagement de Maloeuf, finir les Gilardières, etc.
Formation aux premiers secours pour les agents (20 décembre)
Conseil d’école du 21/10/2021
Changement photocopieurs école et mairie
Travaux de l’Eglise
Achat d’un appareil photo
Travaux de mise aux normes du cimetière
Cérémonie du 11 Novembre : RDV à 11h30 à la mairie, défilé au monument et vin d’honneur
Projet de recyclerie de la Communauté de communes des Vallées du Clain
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h15.