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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Portet-sur-Garonne.
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Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Énergies,
Âug
SOU
R TOUS
GARONNE
SERVICE
URBANISME
DDT Service
UADS
PATU
JCF/LLP Affaire
suivie
pat
Laurence
LE
PARC
AVIS
du
MAIRE
Sut
demande
de :
#
Permis
de
construire
n°
03143323M0029
Demandeur
: PARC
SOLAIRE
DES
CERISIERS
Projet
situé
: Impasse
des
Amandiers
Référence
cadastrale
: BE
75-
77 — 80 — BK
180 — 190 - 182 — 184 - 186 - 188
Objet
: Parc photovoltaïque
Ce
projet
est
situé
en
zone
UE
du
PLU.
Le
pétitionnaire
a fait une
demande
le 24/11/2023.
Considérant
que
le projet
semble
respecter
le règlement
du
PLU.
Un
avis
FAVORABLE
est
donc
émis
sur
cette
demande
de
permis
de
construire.
Pottet-sur-Garonne,
le
5/12/2023
Pour
le Maire,
lAdjoint
Délégué
A:
ean
BRIS