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Procès Verbal - PV de la seance du 09.04.2024 approuve
Procès Verbal - PV de la seance du 09.04.2024 approuve
Procès Verbal - PV du CM du 16.10.2025 valide
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune de Maretz.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 16.10.2025 valide)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Consommateurs,
Mme
le Maire
réfute
et dit que
ce
n’était
pas
la faute
de
M.
FERNAGUT
qui
était adjoint
aux
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
travaux,
il n’était
pas
responsable
de
la
commande
de
la
chaudière,
il
y
avait
un
bureau
d’étude.
DU
16
OCTOBRE
2025
3.
Convention
avec
le
SIAVED
pour
le
traitement
des
déchets
municipaux
La
convention
a
pour
objet
la
valorisation
énergétique
de
déchets
ménagers
et
assimilés
émanant
de
la Commune
avec
le SIAVED.
F
ji
à
.
:
.
à
ie
ilest
demandé
aux
membres
du
conseil
d'approuver
la
signature
de
cette
convention.
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
seize
octobre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MARETZ,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
VOTE
: POUR
à l'unanimité
séances,
sous
la
présidence
de
Monique
LESNE
SETIAUX,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
4.
Règlement
intérieur
de
la
restauration
scolaire
Etaient
présents:
10:
Monique
LESNE
SETIAUX,
Christelle
LESNE,
Gwendoline
OLIVIER,
OLIVEIRA
Un
règlement
intérieur
a été
établi,
il n’y en
avait
pas. Il apparait
nécessaire
d’en
mettre
un
en
Maria,
Jérôme
FOSSE,
Thomas
LECLERCQ,
Rodrigue
GANDOLFI,
Didier
KEHL,
Alexandra
DECAMPS,
place
pour
la cantine,
chaque
famille
devra
en
prendre
connaissance
et
rendre
une
attestation
Christelle
NOE
signée. Face
aux
nombreux
oublis
répétitifs
des
parents
pour
réserver
les
repas,
il
est
clairement
Absents
ayant
donné
procuration
: 1
indiqué
que
l’enfant
reste
sous
la
responsabilité
de
son
enseignant.
Frédéric
BLAVOET
donné
procuration
à Jérôme
FOSSE
A.
DECAMP
demande
à avoir une
copie.
Absents
: 4: Matthieu
FOREST,
Frédéric
LEAL,
Sandra
CADET,
Sylvie
DECAUSSIN
&
Mme
le
Maire
lui
indique
qu'il
lui
sera
transmis.
Arrivée
de
D.
KEHL
à 19h17.
1-
Désignation
d’un secrétaire
de séance
Vote
: 8 Voix POUR,
1 voix CONTRE
(A. DECAMPS),
2 ABSTENTION
{C. NOE,
R. GANDOLFI)
2-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05/06/2025
3-
Convention
avec
le SIAVED
pour
le traitement
des
déchets
municipaux
4-
Règlement
intérieur
de
la
restauration
scolaire
5.
Signature
de
la
convention
CAF
(formation
BAFA
et
BAFD)
5-_
Signature
de
la
convention
CAF
(formation
BAFA
et
BAFD)
La
convention
a
pour
objet
l'accompagnement
des
collectivités
qui
souhaitent
renforcer
leur
6-
Signature
de
l'avenant
à
la
convention
avec
l’EPF
soutien
aux
formations
volontaires
et
de
directeurs
via
le
BAFA
et
le
BAFD.
7-
Décision
modificative
La
prise
en
charge
par
la
CAF
est
de
350€
maximum
par
session,
plafonnée
à 80%
de
la
dépense
8-
Subvention
à la
MFR
de
Le
Cateau
définitive.
3-_
Révision
du
loyer
du
logement
rue
Jean
Jaurès
Elle
permettrait
éventuellement
d'ouvrir
des
cessions
aux
jeunes
de
la
commune.
10-
Participation
obligatoire
employeur
à la mutuelle
11-
Questions
diverses
VOTE :
POUR
à l'unanimité
1. Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
En
application
de
l’article
L.2121-15
du
CGCT,
est
élue
secrétaire
de
séance
: Christelle
LESNE
VOTE
:
POUR
à
l'unanimité
La
délibération
n°2019-03
du
05/03/2019
autorisait
la
signature
d'une
convention
opérationnelle
entre
la
Commune
et
l'EPF
(établissement
public
foncier)
pour
un
accompagnement
de
la
commune
dans
la
maîtrise
foncière
d’un
ensemble
de
biens
situé
en
6.
Signature
de
l’avenant
à
la convention
avec
l'EPF
2. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05/06/2025
Le procès-verbal de la séance du 05/06/2025
est adopté avec CONTRE
: 2 (C. NOE, A. DECAMPS),
centre boure;
POUR
:8
Considérant
que
le
projet
initial
a
évolué,
la
commune
doit
actualiser
son
étude
urbaine
et
redéfinir
un
projet
;
C. NOE
demande
pourquoi
«
ce n’est jamais
retranscrit comme
c'est dit? »
l'avenant
à
la
convention
opérationnelle
précise
les
modalités
d'intervention
de
l'EPF,
le
« Pour
le cimetière ?
».
calendrier
et
le bilan
prévisionnel
de
l'opération.
La
convention
ainsi
prolongée
prendra
fin
le
Mme
le
Maire
lui
répond
qu’elle
corrige
son
erreur,
par
rapport
à
la
subvention.
23/09/26. D.
KEHL
demande
si ça
concerne
une
personne
en
particulier.
C.
NOE
dit
que
Mme
le
Maire
a
accusé
Monsieur
FERNAGUT,
«
que
c'était
de
sa
faute
si
la
ji s'agit
dir
mème
bien:avant
fait
l'oblet
dela
convention
ï
ÿ
chaudière
ne
fonctionnait
pas
». Elle dit que
c'est enregistré. D.
KEHL
rappelle
que
l’EPF
achète
pour
la
Commune
et
que
celle-ci
doit
racheter
le
bien
après
travaux. %
Mme
le
Maire
lui
indique
qu’il
est
inutile
de
racheter
le
bien
actuellement
puisqu'il
n’a
subi
aucune
transformation.
Donc
l'EPF
reste
propriétaire
du
bien
jusqu’à
l'élaboration
d’un
projet.
D.
KEHL
dit
qu'il
avait
récupéré
les
clés
et
qu'il
avait
commencé
à
défricher.
$
La
commune
n’étant
pas
propriétaire,
il n’y
avait
pas
lieu
d’entreposer
du
matériel.
7.
Vote
: 8 Voix
POUR,
3 voix
CONTRE
(D.
KEHL,
À.
DECAMPS,
C.
NOE),
Décision
modificative
Il convient
d'apurer
les
dépenses
relatives
au
frais
d’études
imputées
au
compte
203.
Ce
sont
des
dépenses
imputées
sur
ce
compte
avant
réalisation
des
travaux
ou
non.
Il s'agit
des
frais
d'études
réalisés
par
des
bureaux
d'étude.
Ces
frais
n'ont
pas
vocation
à
rester
sur
ce
compte
et
doivent
être
intégrés
sur
le
chapitre
041.
Les
écritures
comptables
n’auront
aucune
incidence
sur
le
budget,
il s’agit
d’écritures
d'ordre.
Une
somme
de_18
652.21€
doit
donc
faire
l’objet
d'émission
d’un
titre
de
recette
au
chapitre
041
— compte
203
En
contre
partie,
3
mandats
seront
émis
au
chapitre
041
—
compte
: 2138
: +4
770.01€
2151:5374.20€ 2132
: 8
508.00€
VOTE
: POUR
à
l'unanimité
Subvention
à
la
MER
de
Le
Cateau
La
MFR
nous a
fait
parvenir
un
courrier
sollicitant
l'octroi
d’une
aide
financière
exceptionnelle
compte
tenu
qu'il
y a 2
jeunes
maretziens
qui
fréquentent
cet
établissement.
il est
demandé
80€
par
enfant,
soit
160€.
VOTE
: POUR
à
l'unanimité
Révision
du
loyer
du
logement
rue
Jean
Jaurès
Une
demande
de
subvention
départementale
a
été
octroyée
par
le
Département.
Toutefois,
pour
toucher
l'intégralité,
il a été
demandé
de
revoir
le
montant
du
loyer
à
la baisse
afin
qu'il
rentre
dans
les
critères
de
logement
social.
Le
nouveau
montant
est
de
391€.
D.
KEHL
indique
qu’il
aurait
fallu
se
renseigner
avant.
|| demande
si
la
Commune
devra
rembourser
le trop
perçu.
&
Il lui
est
indiqué
que
le
nouveau
montant
sera
appliqué
à
partir
du
mois
prochain
mais
qu'aucun
remboursement
ne
sera
effectué.
D.
KEHL
dit
qu'il
ne
sait
pas
combien
ont
couté
les
travaux.
$
La
réponse
lui
sera
apportée
au
prochain
conseil
municipal.
VOTE
: POUR
à l'unanimité
10.
Participation
obligatoire
employeur
à
la
mutuelle
Vu
le
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à
leur
financement,
La
commune
doit
instaurer
une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
santé
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
et
de
l'accord
collectif
conclus
par
le
CDG
59.
Le
comité
social
territorial
réuni
en
commission
le
03/10/2025
a
émis
un
avis
favorable
à
la
participation
obligatoire
proposée
par
la
commune,
soit
15€
qui
est
le
minimum
légal
à compter
du
1°
janvier
20263.
La
commune
propose
ce
montant
de
15€
par
agent
qui
contractualise
avec
la
mutuelle
retenue
par
le
CDG
qui
est
la
MNT.
Les
agents
peuvent
choisir
parmi
4
niveaux
de
protection.
Le
versement
de
cette
participation
est
conditionné
à
l'adhésion
à
la
MNT.
VOTE
: POUR
à
J’unanimité
11.
Questions
diverses
Quelques
informations
:
-
Un
appel
d'offres
est
en
cours
pour
les
travaux
aux
abords
du
city
stade.
Deux
demandes
de
subvention
ont
été
déposées
: la
Région
et
le
Département.
-
Des
travaux
de
voirie
en
cours
rue
de
la
Délivrance
et
rue
des
Poilus
-
Les
caméras
de
surveillance
ont
permis
de
répondre
aux
nombreuses
demandes
de
la
gendarmerie
et
a
permis
d'identifier
quelques
véhicules
impliqués
dans
des
vols.
D.
KEHL
demande
s’il y
a
eu
des
vols
dans
la
Commune.
&
Mme
le Maire
iui répond
par
l'affirmative.
-
L’escale
coop
intervient
régulièrement
et
propose
de
nombreuses
activités
à destination
des
jeunes
de
11
à
17
ans
-
Le
chauffage
de
l’église
a
été
réparé
-
La
classe
verte
s’est
très
bien
passée,
il y
a
eu
des
retours
positifs.
Le
séjour
2026
est
déjà
prévu
pour
le
mois
de
mai.
Afin
d'optimiser
le
transport,
les
élèves
en
CM1
et
CM2
partiront
ensemble
à
raison
d’une
année
sur
deux.
Nous
avons
obtenu
une
subvention
de
2
700€
par
l'Association
des
maires
ruraux.
-
Le
dimanche
19,
une
marche
rose
est
organisée
par
le
comité
des
fêtes
en
collaboration
avec
la
Commune,
Les
bénéfices
seront
reversés
aux
ch'ti
coureurs,
association
qui
œuvre
dans
l'accompagnement
des
personnes
atteintes
d’un
cancer.
-
Le
goûter
des
aînés
aura
lieu
le
10
décembre. -
Messe
de
Saint
Hubert
le
13
décembre
suivi
du
repas
de
chasse
en
collaboration
entre
le
Comité
des
fêtes
et
la
société
de
chasse.
D.
KEHL
demande
où
iront
les
bénéfices
?
$
ils seront
partagés
entre
les
deux
associations.
-
Mme
le
Maire
souhaite
revenir
une
fois
de
plus
sur
les
publications
mensongères
qui
sont
publiées
sur
Facebook
et
qu’il
serait
bon
de
lire
un
flyer
avant
de
faire
des
commentaires,
à
caractère
vulgaire
pour
certaines
publications.
[| s’agit
du
tract
concernant
le
cadeau
de
fin
d'année
à
destination
des
aînés.
D.
KEHL
revient
sur
la chaudière
de
la
mairie
qui
avait
été
installée
dans
le
cadre
du
marché
de
la
rénovation
de
la
mairie.
D.
KEHL
pense
qu’en
tant
que
1°
adjointe
du
maire,
lors
de
ces
travaux,
Mme
le
Maire
aurait
dû
superviser
l'installation
de
cette
chaudière.
Mme
le
Maire
lui
répond
que
ce
n’était
pas
son
rôle
et
qu’elle
n’a
pas
accusé
l’adjoint,
Monsieur
FERNAGUT,
d’avoir
mal
choisi
la
chaudière.
Un
bureau
d'étude
a
géré
la
partie
travaux.
& D.
KEHL
dit
que
le chantier
de
l'école
n'avait
pas
été
abandonné.
Comme
il voulait
absolument
voir
l'architecte,
il a
renvoyé
les
entreprises
et
ça
n’a
duré
que trois
jours.
Mme
le
Maire
lui
rappelle
qu'il
s'était
fâché
avec
toutes
les
entreprises
et
qu'elles
ne
voulaient
plus
intervenir
sur
le
chantier.
$
D.
KEHL
demande
qui
a
payé
le
détournement
des
tuyaux
de
gaz
au
foyer,
c'était
prévu
dans
le
marché. C.
LESNE
souhaite
savoir
qui
a
demandé
l'ouverture
de
la
porte
arrière.
D.
KEHL
répond
que
c’est
lui
et
que c'était
vu
avec
l'architecte,
€
NOE
souhaite
connaitre
le
montant
pour
l'Observateur
distribué
dans
la
Commune
?
elle
dit
que
Mme
le
Maire
est
la seule
à
avoir
payé
pour
cet
article.
&
Mme
le
Maire
dit
que
le cout
est
de
510€
pour
600
exemplaires
qui
ont
été
distribués
et
lui
répond
que
chaque
semaine,
pendant
la
période
estivale,
il ÿ
a
une
parution
différente
et
qu'elle
est
payante
pour
toutes
les
communes.
À.
DECAMPS
demande
pourquoi
n’en
a
pas
eu
un
exemplaire.
Ÿ
il n’y avait
que
600
exemplaires,
insuffisant
pour
toute
la commune
D.
KEHL
demande
ce
qu'il
en
est
de
la maison
rue
des
Poilus
? est
ce
qu’on
fait
payer
un
loyer
?
Gil
est
actuellement
occupé
par
une
femme
et
utilisé
comme
logement
d'urgence.
I!
ne
répond
pas
aux
exigences
du
permis
de
louer.
Il
n’est
donc
pas
possible
d’encaisser
des
loyers,
il
n’y
a
eu
aucune
décision
pour
fixer
le
loyer.
Un
calcul
sera
fait
sur
les
factures
énergétiques.
A.
DECAMPS
demande
si
pour
l'occupant
précédent,
le
calcul
sera
fait
également
?
$
Oui,
ce sera
pareil.
Mme
le
Maire
explique
que
ce
logement
ne
peut
être
loué
actuellement
au
vu
des
normes
appliquées,
il
a
besoin
d’être
renové
et
que
si
Mme
DECAMPS
avait
besoin
d’être
relogé
en
urgence,
elle
bénéficierait
du
logement.
D.KEHL
dit
qu’on
l'a
appelé
pour
lui
signaler
que
l’entreprise
DECAMPS
TP
réalisait
des
travaux
chez
Mme
le
Maire
et
que
«
ça
ne
parait
pas
net
».
&
Mme
le
Maire
dit
qu'il
est
assez
fourbe
pour
penser
qu’elle
ferait
des
travaux
à
son
domicile
sur
le
compte
de
la
mairie
et
lui
rappelle
qu'il
est
strictement
interdit
de
prendre
des
photos
de
l'intérieur
de
sa
propriété
privée,
ce
que
s'est
permis
Monsieur
KEHL.
D.
KEHL
dit
qu’une
caméra
de
surveillance
de
la
voirie
est
pointée
chez
lui.
$
Les
images
donnant
sur
les
propriétés
sont
floutées.
A
DECAMPS
demande
pourquoi
l'intervention
du
prestataire
n’a
pas
été
annoncé
en
conseil
municipal
alors
qu’il
avait
lieu
la veille
de
l'installation
?
Elle
demande
le
montant.
&
Sofratel
est
intervenu
sans
prévenir
la
mairie.
Le
dossier
est
en
cours
depuis
2023,
ce
n’est
pas
une
nouveauté. Mme
le
Maire
n’a
pas
le chiffre
exact
en
tête.
Il s’agit
de
lacation
de
matériel.
Nous
n’avons
pas
eu
de
subvention
pour
l'achat
alors
il était
préférable
de
faire
un
contrat
de
maintenance.
D. KEHL
: « la fermeture
de
la MAM
? ». Il demande
si Mme
le Maire
n'a
pas
essayé
de mettre
quelque
chose
en
place,
si
elle
compte
mettre
quelque
chose
en
place.
&
C
’est
une
structure
privée,
les
assistantes
maternelles
ont
arrêté
leur
activité.
!l
s'agit
d’une
fermeture
administrative.
La
mairie
n’est
pas
en
capacité
de
faire
une
crèche.
C
NOE
demande
à
partir
de
quel
âge,
la
garderie
accueille
les
enfants
$
A
partir de
3 ans.
Mme
le
Maire
annonce
la
prochaine
ouverture
d’une
épicerie.
C
NOE
demande
ce
qu'il
en
est
de
la
boucherie
&
I! était
prévu
une
fermeture
mais
il n’y
a
pas
d’autres
informations,
cela
relève
du
privé.
D.
KEHL
demande
ce
qu'il
en
est
de
la
station
service
?
$
la
fermeture
aurait
lieu
dans
3
ans.
D.KEHL
demande
si le boucher
a été
contacté
pour
le repas
des
aînés
?
$
Il avait
informé
de
sa
fermeture,
il
n’a
pas
été
contacté.
Le
boucher
avait
rencontré
Mme
le
Maire
pour
lui dire
qu'il
arrêtait
son
activité
en
septembre.
C.
LESNE
demande
à
D.
KEHL
pourquoi
il n’est
pas
venu
au
repas
alors
qu'il
avait
dit
que
cela
pourrait
être
sympa
de
venir.
$
D.
KEHL
n’a
pas
répondu.
C.
NOE
souhaite
savoir
pourquoi
le
repas
a
eu
lieu
si tôt
?
&
L'animateur
n’était
pas
disponible
à
d’autres
dates.
D.
KEHL
demande
ce
qui
est
prévu
à
l’ancienne
école
des
garçons
?
Il a vu
de
la
lumière.
$
{n’y a
rien
de
prévu,
Une
salle
a
été
utilisée
par
les
ouvriers
un
midi. D
KEHL
demande
si
la
commune
a
réalisé
un
nouvel
emprunt
?
&
Non.
D
KEHL
veut
connaitre
le sort du
club
de
football
$
Ils font
une
trêve.
A
DECAMPS
dit
qu’ils
ont
eu
une
subvention
alors
que
le
club
ne
tournait
plus,
qu'ont-ils
fait
avec
?
$
C’est
pour
leur
fonctionnement
avant
la
trêve
D
KEHL
dit
qu’il
devrait
rendre
une
partie
la subvention.
&
L'association
n’est
pas
dissoute,
il n’y
a
pas
lieu
de
la
leur
réclamer.
D KEHL
: la navette
pour
aller à l'épicerie
à Caudry
?
Le
transport
c’est
pour
faciliter
la
mobilité
des
personnes
âgées
notamment
même
si c'est
ouvert
à
tous. C
NOE
demande
s’il
est
possible
d'emmener
une
personne
handicapée
?
&
Le véhicule
n’est
pas
équipé.
Mme
NOE
parle
de
discrimination.
D
KEHL
demande
si malgré
la
prochaine
ouverture
de
l’épicerie
à
Maretz,
est
ce
qu’on
maintient
la
navette
pour
aller à Caudry.
D
KEHL
demande
si
Mme
le
Maire
peut
répondre
sur
le
bulletin
municipal.
&
Oui,
elle
peut
répondre.
D
KEHL
avait
lu
dans
la
Voix
du
Nord
que
Mme
le
Maire
travaillait
avec
l'opposition.
{I dit
que
cela
n’est
pas
vrai,
C
NOE
dit
que
les
membres
de
l'opposition
ne
sont
jamais
consultés.
&
Mme
le
Maire
lui
dit
qu'ils
sont
toujours
invités
aux
commémorations
et
festivités
mais
qu'ils
ne
viennent
jamais.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
à
20h19.
Le
présent
procès-verbal
est
établi,
modifié
et
publié
à
Maretz,
le
27
lo2126
Le
Maire,
la
secrétaire
de
séance,
Monique
LESNE
SETIAUX
Christelle
LESNE