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Déliberation - 09 liste des délibérations 24.11.2025
Convocation - 04 convocation 17.06.2025
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Convocation - 01 convocation 13.01.2026
Convocation - 09 convocation 24.11.2025
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Saint Martin la Pallu.
Lien du pdf (Convocation - 09 convocation 24.11.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
a : “ PRE Henri RENAUDEAU
sn en ru Maire de Saint-Martin-la-Pallu
Saint-Martin :.
[ s -la-Pallu .." Saint-Martin-la-Pallu, M L =" AU CŒUt ” « ©
le 18 novembre 2025,
dela Venne
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
SAINT-MARTIN-LA-PALLU
La réunion du Conseil municipal
aura lieu
le lundi 24 novembre 2025 à 18h30
Salle du Conseil Municipal — 15, Route de Lencloître — Vendeuvre, Vendeuvre-du-Poitou - Saint- Martin-la-Pallu
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2025 ;
1 FINANCES BUDGET sis iiscins sen nsmenennenneenrne mn anaisésese seen es bué ess
1.1 Admission en non valeurs et créances éteintes
1.2 Budget principal : Abrogation de la décision modificative n°3 comportant une erreur dans les écritures de cession et adoption d’une décision modificative rectificative n° 4.3
1.3 Détermination des loyers pour les logements communaux de l’ilot Gandin 6
2 FINANCES-CONVENTION sssssssoooscoosscoossoseese sssesssssesesssessesee ses eese
2.1 Adoption d’une convention de servitude relative au passage et à l’entretien d’un dispositif communal de gestion des eaux pluviales sur une propriété privée. ….8
22 Contrat:d'entretiendes baudets:ssssreseesemmnsnnmnnennmnenenennnnen 9
2.3 Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un agent de la Commune pour l'entretien ménager du CIS de Vendeuvre-du-Poitou avec le SDIS de la Vienne... 10
2.4 Convention de partenariat avec le district de la Vienne de Football... LE
37 URBANISME ecsoccessorosssnscnsensenenoesesesosssessese nn ns nn no sn e nos pcs n one oessenseseeneee 12
3.1 Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat de la Communauté de Communes du Haut-Poitou.................…....... ss
3.2 Abrogation de la délibération n° D-20250507-26 un
3.3 Engagement de la procédure de transfert d’office dans le domaine public de la voirie du lotissement du Lac ssssesssennesssnnenennnnnennnnennnnnnenunennnnnnnsnnens 15
3.4 Abrogation de la délibération n° D-20250507-27 17
3.5 Engagement de la procédure de transfert d'office dans le domaine public de la voirie du lotissementides SÉNÊTS.srresssscrnnesenmnnsenenmnsrsenneesennnennennensengnsmnnnns
4. . QUESTIONS DIVERSES ssssscsssnmeenensnsnesssagensneeesressannssss
Le Maire,
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