Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
Déliberation - DP18.20 Choix du prestataire informatique
Déliberation - DB 04.24 CHOIX PRESTATAIRES SENTIERS
Déliberation - DCC 01.26 SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMEN PRESTATAI
Déliberation - DB 02.24 CHOIX PRESTATAIRE MOBILIER tampon
Déliberation - DB 01.26 CHOIX PRESTATAIRES SENTIERS tampon
Déliberation - DB 01.24 CHOIX PRESTATAIRE ILLUSTRATIONS SENTIER t
unknown - DB 04.23 CHOIX PRESTATAIRE SENTIERS PATRIMOINE tam
Déliberation - DP02.21 ETUDE BIODECHETS TAMPONNEE
Déliberation - DP13.20 Recrutement contrat acroissement temporair
Déliberation - DP02.26 Prestataire etude de programmation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bevons.
Lien du pdf (Déliberation - DP02.26 Prestataire etude de programmation)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Bois et produits du bois, Industrie,
Communauté de Communes Département des Alpes de Haute Provence
Le village 04290 SALIGNAC
Tél.04.92.34.46.75
DECISION DU PRESIDENT N°02/2026
Le Président de la Communauté de Communes « Jabron Lure-Vançon-
Durance »
Vu la délibération n° 01/2023 du Conseil communautaire en date du 27 février 2023 relative aux délégations accordées au Président,
Vu
Considérant
DECIDE :
ARTICLE 1 : De architecte, Madame Laure PATIN, pour un montant de
sur Jabron.
ARTICLE 2 : De procéder à la signature du contrat avec Mme PATIN pour ladite prestation.
ARTICLE 3 : Il sera rendu compte au Conseil Communautaire de la présente décision conformément à -10 du CGCT.
ARTICLE 4 : Ampliation de la présente décision sera adressée à la Préfecture des Alpes de Haute Provence.
Fait à SALIGNAC, le 26 Janvier 2026
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Président
R. AVINENS
OBJET : Choix du prestataire étude de programmation
architecturale crèche de Noyers sur Jabron
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DECISIONS DU PRESIDENT
Jabron Lure Vancon Durance
Département des Alpes de Haute Provence
EXTRAIT DU REGISTRE
Département des Alpes de Haute Provence
EXTRAIT DU REGISTRE
Département des Alpes de Haute Provence Département des Alpes de Haute Provence Département des Alpes de Haute Provence Département des Alpes de Haute Provence
EXTRAIT DU REGISTRE EXTRAIT DU REGISTRE