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Arrêté - Préfecture - Oise - 20231220 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231220 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Animaux,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 20 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 décembre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DU 20 DÉCEMBRE 2023 DE LA POLICE MUNICIPALE DE LE MESNIL-EN- THELLE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2023 PORTANT HABILITATION À RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES
DANS LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION COMMERCIALE
SOUS-PRÉFECTURE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 DÉCEMBRE 2023 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE SAINT-LÉGER-AUX-BOIS EN VUE DE PROCÉDER À UNE ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LES 21 ET LE 28 JANVIER 2024 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
RÉCÉPISSÉ DU 20 DÉCEMBRE 2023 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 982210213 POUR L'ORGANISME AMANDA 60 AIDE MÉNAGÈRE 60130 SAINT-JUST-EN-CHAUSSÉE
RÉCÉPISSÉ DU 13 DÉCEMBRE 2023 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 920797115 POUR L'ORGANISME MULTI-SERVICES MICHELET 60430 NOAILLES
RÉCÉPISSÉ DU 11 DÉCEMBRE 2023 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 893788950 POUR L'ORGANISME ALMOWEB 60290 RANTIGNY
RÉCÉPISSÉ DU 13 DÉCEMBRE 2023 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 830066288 POUR L'ORGANISME DEPUILLE KEVIN 60750 CHOISY-AU-BAC
RÉCÉPISSÉ DU 11 DÉCEMBRE 2023 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 948399894 POUR L'ORGANISME ENSEMBLE SERVICE D'AIDE À LA PERSONNE 60100 CREIL
RÉCÉPISSÉ DU 11 DÉCEMBRE 2023 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 980954267 POUR L'ORGANISME SERENETY HOME CARE 60500 CHANTILLY
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 20 DÉCEMBRE 2023 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 903737419 POUR L'ASSOCIATION TRAVAIL 60200 COMPIÈGNE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2023 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE DE M. DAVID WITT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, À CERTAINS AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'OISE
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 18 DÉCEMBRE 2023 DE M. DAVID WITT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, RESPONSABLE D'UNITÉ OPÉRATIONNELLE ET DE CENTRE DE COÛT, POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 20 DÉCEMBRE 2023 AUTORISANT L'UTILISATION DE SOURCES LUMINEUSES POUR LA RÉALISATION DE COMPTAGES DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE À DES FINS SCIENTIFIQUES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2023 DE CESSATION D’EXPLOITATION D'UN CENTRE DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ ANGADREME FORMATION 60000 BEAUVAIS
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
ERRATUM : ANNEXES PUBLIÉES AU RAA DU 18 DÉCEMBRE 2023 AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2023 COMMUNE DE SAINT-JUST-EN-CHAUSSÉE