Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260618 RAA spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260327 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170530 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231220 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231023 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231220 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200316 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250221 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260814 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260225 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260618 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 18 juin 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20260618 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Animaux, Aménagement du territoire,
Ex PREFET
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 18 juin 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 18 juin 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 18 juin 2026
1
7
10
16
18
20
22
24
27
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DU PRÉFET
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
ARRÊTÉ N°MHA0726 DU 9 JUIN 2026 ACCORDANT LA MÉDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE À L'OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET 2026
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 JUIN 2026 PORTANT OBLIGATION DU PORT DU CASQUE CONFORME À LA RÉGLEMENTATION RELATIVE AUX ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR TOUT CONDUCTEUR D'ENGIN DE DÉPLACEMENT PERSONNEL MOTORISÉ DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DU 18 JUIN 2026 DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE REMY ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2026 AUTORISANT LA CAPTATION, L’ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSION D'IMAGES AU MOYEN DE CAMÉRAS INSTALLÉES SUR DES AÉRONEFS
ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2026 AUTORISANT LA CAPTATION, L’ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSION D'IMAGES AU MOYEN DE CAMÉRAS INSTALLÉES SUR DES AÉRONEFS
ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2026 AUTORISANT LA CAPTATION, L’ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSION D'IMAGES AU MOYEN DE CAMÉRAS INSTALLÉES SUR DES AÉRONEFS
ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2026 AUTORISANT LA CAPTATION, L’ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSION D'IMAGES AU MOYEN DE CAMÉRAS INSTALLÉES SUR DES AÉRONEFS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 18 JUIN 2026 DONNÉE À MME CAROLE MAUDET, INSPECTRICE GÉNÉRALE
DES FINANCES, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, EN MATIÈRE
DOMANIALE À COMPTER DU 22 JUIN 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 JUIN 2026 RELATIF À LA DÉLÉGATION DE POUVOIR EN MATIÈRE
D'HOMOLOGATION DES RÔLES À COMPTER DU 22 JUIN 2026
29
32
34
36
38
41
44
112
113
115
117
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 18 JUIN 2026 EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE
COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DE L'ÉTAT À COMPTER DU 22 JUIN 2026
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 18 JUIN 2026 EN MATIÈRE DE POUVOIR ADJUDICATEUR À MME CAROLE
MAUDET, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, ET M. PATRICK
DESCAMPS, RESPONSABLE DE LA DIVISION DES RESSOURCES À LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE À COMPTER DU 22 JUIN 2026
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 08 JUIN 2026 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR JACQUES BOELS EN QUALITÉ DE DIRECTEUR PLACÉ AU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2026 CONSTATANT UN AFFLUX EXCEPTIONNEL DE POPULATION
DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 JUIN 2026 PORTANT ABROGATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE BASCULEMENT DU 17 FÉVRIER 2026 SNC LA BONNETTE COMMUNE DE VAUCIENNES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 12 JUIN 2026 PORTANT PROROGATION D'EXPLOITATION SOCIÉTÉ OISE AU VERT COMMUNE DE CHAMBLY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 JUIN 2026 PORTANT AUTORISATION À EXPLOITER UNE CARRIÈRE DE SABLES SILICEUX SOCIÉTÉ SAMIN COMMUNES DE VILLENEUVE-SUR-VERBERIE ET VILLERS-SAINT- FRAMBOURG-OGNON
DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES D'AMIENS
ARRÊTÉ DU 16 JUIN 2026 PORTANT FERMETURE DÉFINITIVE D'UN DÉBIT DE TABAC ORDINAIRE PERMANENT
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 16 JUIN 2026 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE AU SEIN DE LA DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2026/045 DU 16 JUIN 2026 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MME LIVIA GUARNA
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 17 JUIN 2026 PORTANT AUTORISATION DE RÉGULATION DE CERTAINES ESPÈCESD'ANIMAUX DE LA FAUNE SAUVAGE METTANT EN DANGER LA SÉCURITÉ PUBLIQUE À L'INTÉRIEUR DES EMPRISES ET SUR LES LIGNES CLASSIQUES DE SNCF RÉSEAU DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE 121
125
ARRÊTÉ COMPLÉMENTAIRE N°1 DU 17 JUIN 2026 FIXANT LES DÉTENTEURS D'UNE AUTORISATION INDIVIDUELLE DE LA CHASSE ANTICIPÉE AU SANGLIER POUR LA CAMPAGNE 2026-2027 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU JEUDI 11 JUIN 2026 COMMUNE DE GOINCOURT