Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170530 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231220 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231023 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231220 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250221 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230310 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231222 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220214 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200316 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 16 mars 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20200316 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Animaux, Aménagement du territoire,
EE =
Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L’OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 16 mars 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 16 mars 2020
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA GESTION DE CRISE
ARRETE CONJOINT DU 15 MARS 2020 AVEC LA RECTRICE D'ACADEMIE D'AMIENS ABROGEANT L'ARRETE PORTANT FERMETURE DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET DES CRECHES DU DEPARTEMENT DE L'OISE
ARRETE CONJOINT DU 15 MARS 2020 AVEC LA DIRECTION REGIONALE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DES HAUTS-DE-FRANCE ABROGEANT L'ARRETE PORTANT FERMETURE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGBNEMENT AGRICOLE DU DEPARTEMENT DE L'OISE
ARRETE DU 16 MARS 2020 PORTANT AGREEMENT DEPARTEMENTAL A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ENSEIGNEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU SECOURISME (ADEDS60) POUR LA FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRETE DU 6 MARS 2020 PORTANT SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES DE L'ETAT ET ABROGATION DE LA NOMINATION DES REGISSEURS TITULAIRE ET SUPPLEANT AUPRES DE LA POLICE MUNICIPALE DE PRECY SUR OISE
ARRETE DU 6 MARS 2020 PORTANT SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES DE L'ETAT ET ABROGATION DE LA NOMINATION DES REGISSEURS TITULAIRE ET SUPPLEANT AUPRES DE LA POLICE MUNICIPALE DE PLAILLY
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
ARRETE DU 6 MARS 2020 RELATIF À LA FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC DU SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE (SPF) DE COMPIEGNE, AINSI QUE DU SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET
DE L'ENREGISTEREMENT (SPFE) DE SENLIS, DU 7 AU 14 AVRIL 2020
ARRETE DU 11 MARS 2020 DE DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS (SIP) DE BEAUVAIS
ARRETE DU 12 MARS 2020 DE DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES (SIE) DE CLERMONT
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORET
ARRETE DU 10 MARS 2020 MODIFIANT L'ARRETE PORTANT NOMNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES FORMATIONS SPECIALISEES
N° de
page
11
12
16
19
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 16 mars 2020
ARRETE DU 10 MARS 2020 PORTANT DEROGATION AUX INTERDICTIONS DE DESTRUCTION, D'ALTERATION OÙ DE DEGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION ET/OU D'AIRES DE REPOS D'ESPECES ANIMALES PROTEGEES ET DE DESTRUCTION DE SPECIMENS D'ESPECES ANIMALES PROTEGEES
ARRETE DU 13 MARS 2020 AUTORISANT LA DESTRUCTION DE CERTAINES ESPECES D'ANIMAUX A L'INTERIEUR DES EMPRISES ET SUR LES LIGNES CLASSIQUES DE SNCF RESEAU DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE
ARRETE DU 13 MARS 2020 AUTORISANT LA REGULATION DES BLAIREAUX DANS LES EMPRISES FERROVIAIRES DE LA SCNF SUR LES COMMUNES DE WACQUEMOULIN et MENEVILLERS
24
28
31