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Arrêté - AR 2025 048 Ineo PAC Sireyjol
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 048 Ineo PAC Sireyjol)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
AR_2025_048
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE GIGNAC
Arrêté
de
circulation
pour
le
remplacement
d’un
poteau
Télécom
sur
accotement
et
tirage
de
câble
au
lieu-dit
«
MONTAGNAC
»
Le
Maire
de
GIGNAC,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.3221-4,
L.2212-2
et
L.2213-1;
Vu
le
Code
de
la
route
:
Vu
l’arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
routière ;
Vu
la
demande
en
date
du
29/10/2025
de
l’entreprise
SOLUTIONS
30
SUD
OUEST,
représentée
par
M.
Tiago
CAMPO,
chef
de
chantier
administratif,
35
boulevard
Saint
Assiscle,
66000
PERPIGNAN,
dans
le
cadre
du
remplacement
d’un
poteau
télécom
sur
accotement
et
du
tirage
de
câble
au
lieu-dit
«MONTAGNAC»
sur
la
commune
de
Gignac ;
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
dans
un
but
de
sécurité
publique,
sur
la
voie
communale
impactée
par
ces
travaux
à
compter
du
01/12/2025
pour
une
durée
prévisionnelle
de
21
jours ;
ARRÊTE
:
Article
1er :
Pendant
la
durée
des
travaux
de
remplacement
du
poteau
télécom
sur
accotement
et
de
tirage
de
câble
au
lieu-dit
«
MONTAGNAC
»,
la
circulation
des
véhicules
sera
assurée
par
alternat
manuel,
avec
un
basculement
de
circulation
sur
la
chaussée
opposée.
Article
2 :
Pendant
cette
période,
la
vitesse
sera
limitée
à
50
km/h
sur
la
section
concernée.
Le
dépassement
et
le stationnement
seront
interdits
à tous
les
véhicules.
Article
3 :
Il incombera
à
l’entreprise
chargée
des
travaux
de
mettre
en
place
et
de
maintenir
la
signalisation
réglementaire
conforme,
afin
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
et
du
personnel.
Article
4 :
Les
dispositions
du
présent
arrêté
entreront
en
vigueur
à
compter
de
la
mise
en
place
effective
de
la
signalisation
et
resteront
applicables
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Article 5
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
aux
dispositions
légales
en
vigueur.
Fait
à
Gignac,
le
20/11/2025
Le
Maire,
Solange
OURCIVAL
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