Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 01. ODJ
Ordre du Jour - 01. ODJ 1
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - 01.ODJ
Ordre du Jour - 01. ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 27 03 2026
Ordre du Jour - 01. ODJ 1
Ordre du Jour - 01. ODJ signe
Ordre du Jour - 0. ODJ signe
Ordre du Jour - 01A. ODJ 1
Ordre du Jour - 00. ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00. ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
LC
La
Celle
Saint-Cloud
SC
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2026
Le
Conseil
municipal
est
convoqué
en
séance
publique
le
15
avril
2026
à
20
h
00,
à
l'Hôtel
de
Ville
de
La
Celle
Saint-Cloud
(salle
du
Conseil
municipal).
TUE
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
21
mars
2026,
CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
1. N D An »
Désignation
des
membres
des
commissions
municipales
permanentes,
Conditions
de
dépôt
des
listes
des
candidats
à
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
et
à
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP),
Désignation
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO),
Désignation
des
membres
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP),
Création
de
la
commission
consultative
des
Services
Publics
Locaux
et
désignation
de
ses
membres,
Renouvellement
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs ,
REPRESENTATIONS
AU
SEIN
DES
ORGANISMES
EXTERIEURS
10. 11. 12. 13.
Détermination
du
nombre
de
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS),
Désignation
des
membres
représentants
du
Conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS),
Désignation
d’un
représentant
au
Conseil
de
discipline
de
recours ,
Désignation
des
représentants
au
Co
nseil
des
Œuvres
Sociales
(COS),
Désignation
d'un
représentant
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
pour
le personnel
des
collectivités
territoriales ,
Désignation
des
représentants
au
sein
des
conseils
d'école ,
Désignation
des
représentants
au
sein
des
conseils
d'administration
des
collèges
et lycées, ASSOCIATIONS
LOCALES
14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24.
Désignation
des
représentants
au
sein
de
l'Association
Insertion
Education
et
Soins
(AIES),
Désignation
des
représentants
au
sein
de
l'association
Carré
des
Arts,
Désignation
des
représentants
au
sein
de
l'association
la
Maison
des
Jeunes
et
de
la
Culture
(MJC),
Désignation
des
représentants
au
sein
du
Comité
pour
la
Promotion
de
l'Enfance
et
de
l'Adolescence
(CPEA), Désignation
des
représentants
au
sein
de
l'association
Avenir
APEI,
Désignation
des
représentants
au
sein
de
l'association
de
Jumelages
de
La
Celle
Saint-Cloud,
Désignation
d’un
représentant
au
sein
de
l'association
Emploi
Social
et
Solidaire
en
Yvelines
(ESSY),
Désignation
d’un
représentant
au
sein
de
l'association
Club
Aquatique
Cellois,
Désignation
des
représentants
au
conseil
d'administration
du
Club
des
Etangs,
Désignation
d'un
représentant
au
sein
du
conseil
d'établissement
de
la
Villa
d'Epidaure.
Désignation
d’un
référent
déontologue.
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
25. 26. 27.
Désignation
des
représentants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l'Electricité
en
lle-de-
France
(SIGIEF),
Désignation
des
représentants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocations
Multiples
de
Saint-
Germain-en-Laye
(SIVOM),
Désignation
des
représentants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
Maintien
à
Domicile
(SIMAD).
AFFAIRES
COURANTES
28. 29. 30. 31. 32: 33. 34. 35. 36.
Fixation
des
montants
des
indemnités
de
fonctions
des
élus,
Fixation
d'une
majoration
aux
indemnités
de
fonctions
des
élus,
Approbation
du
Règlement
Budgétaire
et
Financier,
Approbation
de
la
modification
de
la
décision
modificative
n°
1-Budget
2025,
Vote
des
taux
d'impositions
directes
locales
pour
2026,
Modification
du
tableau
des
effectifs,
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité,
Fixation
de
la
composition
du
Comité
Social
Territorial
et
de
la
Formation
Spécialisée
en
matière
de
Santé,
Sécurité
et
Conditions
de
Travail,
le
maintien
du
paritarisme,
le
recueil
du
vote
des
représentants
de
l'employeur,
Demande
d'aide
dans
le cadre
du
dispositif
régional
de
soutien
à
«
l'investissement
culturel
- Aide
aux
travaux
et
à
l'acquisition
d'équipements
»
pour
le
changement
des
éclairages
scénique
du
théâtre
municipal, 37.
Demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
Générale
de
Décentralisation
- Concours
particulier
en
faveur
des
bibliothèques
de
lecture
publique
«
Adaptation
et
extension
des
horaires
d'ouverture
»
2ème
année-
2026,
38.
Fixation
des
tarifs
de
la confiserie
— cinéma
du
Théâtre.
Liste
des
décisions.