Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 131128 odj
Ordre du Jour - 130328 odj
Ordre du Jour - 100429 odj
Ordre du Jour - 110630 odj
Ordre du Jour - 130704 odj
Ordre du Jour - 090326 odj
Ordre du Jour - 140227 odj
Ordre du Jour - 120223 odj
Ordre du Jour - 091126 odj
Ordre du Jour - 110127 odj
Ordre du Jour - 100225 odj
Document publié le Jeudi 25 février 2010 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 100225 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 FEVRIER 2010
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme FRITSCH-RENARD 1° - Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.
M. JEAN 2° - Association de Préfiguration du Centre des Congrès – Participation de la Ville de Metz comme membre fondateur –
Approbation des statuts – Désignation de 2 représentants.
M. GANDAR 3° - Association Metz Métropole Développement – Subvention 2010.
M. LIOGER 4° - Convention entre l’AGURAM et la Ville de Metz pour 2010.
M. TOULOUZE 5° - Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny – Avenant n° 2 à la convention financière relative au réseau d’assainissement
des eaux pluviales entre la Ville de Metz et Metz-Métropole
M. DARBOIS 6° - ZAC des Coteaux de la Seille – Elaboration d’un Plan Carbone.
M. LIOGER 7° - ZAC des Coteaux de la Seille – Mise en place d’une convention de partenariat pour la certification de logements avec le
CERQUAL.
M. PLANCHETTE 8°- Acquisition d’un terrain frappé de réserve d’emprise situé sur le ban de Devant-les-Ponts.
Mme OLESINSKI 9° - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public relatif à la production et à la distribution de chaleur de Metz Est.
Mme BORI 10° - Programme de travaux dans les restaurants scolaires.
Mme BORI 11° - Programme de travaux 2010 dans les écoles, logements de service et cours d’écoles.
Mme OLESINSKI 12° - Equipements et travaux divers concernant la propreté urbaine – Programme 2010.
Mme SAADI 13° - Equipements et travaux divers concernant les espaces verts – Programme 2010.
M. MARTALIE 14° - Vente de pavés de récupération.
M. TOULOUZE 15° - Grand Projet de Ville - Versement d’une subvention de fonctionnement.
Mme FERRARO 16° - Création de jardins familiaux, avenue des Deux Fontaines.
M. KOENIG 17° - Versement de subventions à diverses associations. …/… Mme KAUCIC 18° - Versement de subventions à des associations – Programme OVVV ( Opération Ville-Vie-Vacances ).
M. FONTE 19° - Versement d’une participation financière à l’EPCC Metz en Scènes.
M. LEKADIR 20° - Versement d’une participation financière à l’Orchestre National de Lorraine.
Mme MERTZ 21° - Versement d’une participation financière à l’Université Paul Verlaine – Colloque et exposition Jacques-François Blondel.
M. NZIHOU 22° - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels – Programme 2010.
M. LEKADIR 23° - Financement des projets – Vie Etudiante.
Mme RIBLET 24° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
M. BELHADDAD 25° - Nettoyage et entretien des locaux des piscines Olympique, Belletanche et Square du Luxembourg.
Mme FRITSCH-RENARD 26° - Contrat à durée déterminée.
Mme FRITSCH-RENARD 27° - Indemnité de déplacement.
Mme DE OLIVEIRA 28° - Etablissement d’une servitude de passage sur des terrains privés à Metz-Magny.
M. le Maire 29° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du
Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des
décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
30° - Questions orales.