Ordre du Jour - 090326 odj

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Ordre du Jour - 090326 odj Document publié le Jeudi 26 mars 2009 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - 090326 odj)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 26 MARS 2009

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Projet de la Place de la République – Redéfinition des

fonctionnalités des espaces à aménager.

M. le Maire Divers 2 Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme FRITSCH-RENARD 1° - Budget Primitif 2009.

Mme FRITSCH-RENARD 2° - Versement anticipé des attributions du Fonds de Compensation TVA au titre des dépenses réalisées en 2008.

M. TRON 3° - Maintenance de la voirie publique – Programme 2009.

M. KOENIG 4° - Restauration des ouvrages d’art, murs de quais et remparts – Programme 2009.

M. TRON 5° - Réseau d’éclairage public – Programme 2009.

M. SCUDERI 6° - Réaménagement du carrefour formé par le boulevard de l’Europe et la rue de Stoxey en giratoire.

Mme OLESINSKI 7° - Travaux de rénovation dans les espaces verts et les serres municipales, acquisition de mobilier de jardin, entretien des aires

de jeux – Programme 2009.

M. LEKADIR 8° - Versement de subventions à l’OPH de Metz, le GIP du GPV de Metz-Borny et à Gras Savoye.

M. JEAN 9° - Dynamisation du commerce messin – Participation de la Ville de Metz.

M. LIOGER 10° - Office de Tourisme de Metz-Cathédrale – Signature d’une

convention d’objectifs et de moyens et d’une convention

d’équipement.

M. GANDAR 11° - Versement d’une subvention à Metz Métropole Développement.

M. FONTE 12° - EPCC Metz en Scènes – Versement d’une subvention.

M. FONTE 13° - Orchestre National de Lorraine – Subvention de fonctionnement.

M. FONTE 14° - Année KOLTES 2009 – Versement d’une subvention.

M. FONTE 15° - Eté du Livre 2009 – Versement d’une subvention.

M. LEKADIR 16° - Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’année 2009.

…/…M. MARTALIE 17° - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Notre - Dame de Lourdes.

Mme FERRARO 18° - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-François d’Assises.

M. BELHADDAD 19° - Attribution de subventions à des associations sportives.

Mme KAUCIC 20° - Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

M. SCUDERI 21° - Attribution de subventions à diverses associations socio-

éducatives.

Mme MEDOC 22° - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif « Bourses Envie d’Agir ».

M. LEKADIR 23° - Festival étudiant contre le racisme.

Mme DE OLIVEIRA 24° - Fixation du prix de vente des affiches du Service des Bibliothèques – Médiathèques.

M. DARBOIS 25° - Semaine du Développement Durable 2009.

Mme PISTER 26° - Mise en place d’une Déclaration d’Utilité Publique ( D.U.P.) destinée à améliorer la protection réglementaire des alimentations

de l’usine de traitement des eaux de Moulins-lès-Metz.

M. LIOGER 27° - Approbation du programme annuel de travaux des ZAC des Hauts de Queuleu, Sébastopol et Grange-aux-Bois.

M. NZIHOU 28° - Acquisition par la procédure des biens vacants et sans maître de l’immeuble situé 3, rue du Petit Champé.

Mme KAUCIC 29° - Annulation de garanties d’emprunts accordées par la Ville de Metz à la SA d’HLM Logiest.

M. FONTE 30° - Dénomination d’une voie publique.

M. LIOGER 31° - Marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et la

requalification de la Place de la République – Avenant n° 4 –

Modification de la raison sociale d’un membre du groupe de

maîtrise d’œuvre.

M. le Maire 32° - Communications et décisions prises par M. le Maire,

Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des

articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des

Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du

Conseil Municipal en date du 4 Avril 2008 ainsi que des

décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

33° - Questions orales.