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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 14.04.2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 14.04.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 14 avril 2025 à 19h
Salle des fêtes – SAINTS-EN-PUISAYE
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal du 17 mars 2025
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Tourisme
- Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association « Office de Tourisme de Puisaye-Forterre » dans le cadre de son plan d’action 2025
4) Petite Enfance
- Ouverture d’une micro-crèche intercommunale sur la commune de Parly
5) Enfance Jeunesse
- Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite- Enfance et Enfance-Jeunesse
6) Patrimoine et travaux
- Avenants au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
- Avenants au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire dans l’ancienne mairie de ST FARGEAU
7) Gestion des déchets
- Contrat-type unique Collecte sélective avec l’éco-organisme Citéo 2025-2029 - Avenant n° 1 au marché de voirie lot 1 B
- Contrat avec ALIAPUR pour la collecte des pneus en déchetteries
- Attribution du marché d’exploitation des déchetteries AVIS
8) Habitat
- Avenant de recalibrage de l’étude pré-opérationnelle de l’habitat
9) Urbanisme
- Avenant au marché relatif à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex-Communauté de communes de Portes de Puisaye-Forterre - Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex-Communauté de communes des Portes de Puisaye-Forterre : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Approbation du PLU de la commune de Ouanne
- Instauration du Droit de Préemption Urbain
10) Ressources Humaines
- Lignes directrices de gestion 2025-2031
- Convention 2025 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA) - Rémunération plafond des contrats d’engagement éducatif pour les centres de loisirs
- Création d’un poste d’agent social à 35/35ème à la micro-crèche de Parly - Recrutement de personnels en accroissement saisonnier d’activité afin d’assurer l’ouverture des déchetteries
11) Finances / contractualisation
- Conception, réalisation et installation d’une œuvre contemporaine sur le site du centre aquatique communautaire à Toucy (Conception, réalisation et installation entre avril 2025 et décembre 2025) et validation du plan de financement
12) Point sur les dossiers en cours
13) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI